la repression des fraudes, veux s'attaquer aux faux avis sur Internet.

[AbdSalam]

Pour info :

Article L.121-1 du Code de la Consommation :

Est interdite toute publicité comportant, sous quelque forme que ce soit, des allégations, indications ou présentations fausses ou de nature à induire en erreur, lorsque celles-ci portent sur un ou plusieurs des éléments ci-après : existence, nature, composition, qualités substantielles, teneur en principes utiles, espèce, origine, quantité, mode et date de fabrication, propriétés, prix et conditions de vente de biens ou de services qui font l'objet de la publicité, conditions de leur utilisation, résultats qui peuvent être attendus de leur utilisation, motifs ou procédés de la vente ou de la prestation de services, portée des engagements pris par l'annonceur, identité, qualités ou aptitudes du fabricant, des revendeurs, des promoteurs ou des prestataires ".


Article L121-6 Les pratiques commerciales trompeuses sont punies des peines prévues au premier alinéa de l'article L. 213-1.

L'amende peut être portée à 50 % des dépenses de la publicité ou de la pratique constituant le délit.

Les dispositions de l'article L. 213-6 prévoyant la responsabilité pénale des personnes morales sont applicables à ces infractions.

Article L213-1 Sera puni d'un emprisonnement de deux ans au plus et d'une amende de 37 500 euros au plus ou de l'une de ces deux peines seulement quiconque, qu'il soit ou non partie au contrat, aura trompé ou tenté de tromper le contractant, par quelque moyen ou procédé que ce soit, même par l'intermédiaire d'un tiers :
1° Soit sur la nature, l'espèce, l'origine, les qualités substantielles, la composition ou la teneur en principes utiles de toutes marchandises ;
2° Soit sur la quantité des choses livrées ou sur leur identité par la livraison d'une marchandise autre que la chose déterminée qui a fait l'objet du contrat ;
3° Soit sur l'aptitude à l'emploi, les risques inhérents à l'utilisation du produit, les contrôles effectués, les modes d'emploi ou les précautions à prendre.

Article L213-6 Les personnes morales déclarées responsables pénalement, dans les conditions prévues par l'article 121-2 du code pénal, des infractions définies aux articles L. 213-1 à L. 213-4 encourent, outre l'amende suivant les modalités prévues par l'article 131-38 du code pénal, les peines prévues par les 2° à 9° de l'article 131-39 du même code.
L'interdiction mentionnée au 2° de l'article 131-39 du code pénal porte sur l'activité dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de laquelle l'infraction a été commise.

Article 131-39 du Code Pénal
Lorsque la loi le prévoit à l'encontre d'une personne morale, un crime ou un délit peut être sanctionné d'une ou de plusieurs des peines suivantes :

1° La dissolution, lorsque la personne morale a été créée ou, lorsqu'il s'agit d'un crime ou d'un délit puni en ce qui concerne les personnes physiques d'une peine d'emprisonnement supérieure ou égale à trois ans, détournée de son objet pour commettre les faits incriminés ;

2° L'interdiction, à titre définitif ou pour une durée de cinq ans au plus, d'exercer directement ou indirectement une ou plusieurs activités professionnelles ou sociales ;

4° La fermeture définitive ou pour une durée de cinq ans au plus des établissements ou de l'un ou de plusieurs des établissements de l'entreprise ayant servi à commettre les faits incriminés ;

8° La peine de confiscation, dans les conditions et selon les modalités prévues à l'article 131-21 ;

9° L'affichage de la décision prononcée ou la diffusion de celle-ci soit par la presse écrite, soit par tout moyen de communication au public par voie électronique ;

La peine complémentaire de confiscation est également encourue de plein droit pour les crimes et pour les délits punis d'une peine d'emprisonnement d'une durée supérieure à un an, à l'exception des délits de presse.

La loi est terrible, on se demande pourquoi y'a tant de pratiques indélicates chez certains commerçants...

[JMS]

Voir ce que j'ai proposé le 25 janvier, il suffit de faire appliquer la loi. C'est comme pour les cyclistes qui brulent les feux rouges, confiscation du vélo...(ah bon, ils appartiennent à quelqu'un d'autre ? ) 

[M@kro]

Voir ce que j'ai proposé le 25 janvier, il suffit de faire appliquer la loi. C'est comme pour les cyclistes qui brulent les feux rouges, confiscation du vélo...(ah bon, ils appartiennent à quelqu'un d'autre ? ) 

Il devrait y avoir un permis vélo, au moins pour leur apprendre le code de la route !
Et de bien belles amendes, histoire de les responsabiliser (financièrement) un peu plus ...
Car plus ca va, plus on voit que les cyclistes urbains se croient tout permis ...

[Jc.]

Des Baffes ! y a que les baffes qui leur apprendront à faire gaffe. Croyez moi, j'ai un lourd passé... pédagogique.

[Gibus3133]

Voir ce que j'ai proposé le 25 janvier, il suffit de faire appliquer la loi. C'est comme pour les cyclistes qui brulent les feux rouges, confiscation du vélo...(ah bon, ils appartiennent à quelqu'un d'autre ? ) 

Sauf que comme pour les cyclistes la loi du feu rouge avait du mal à être appliquée, il leur a été envoyé un nouveau signal. Maintenant dans de nombreuses villes il y a l'exception du "tourne à droite" ou là ils peuvent passer au feu rouge. Pareil pour les sens interdits, sous réserve qu'il y ait la signalisation adaptée ils peuvent employer la voie à contresens.

Le message est bien passé, maintenant lorsque tu circules en voiture sur un sens unique tu vois régulièrement arriver un cycliste (ou un groupe de cyclistes c'est encore mieux) en face et si tu ne les laisse pas passer tu te fais agresser même si la rue en question n'est pas concernée ... 

[Sevgin, last viking of Sweden]

Le message est bien passé, maintenant lorsque tu circules en voiture sur un sens unique tu vois régulièrement arriver un cycliste (ou un groupe de cyclistes c'est encore mieux) en face et si tu ne les laisse pas passer tu te fais agresser même si la rue en question n'est pas concernée ... 

tu veux dire que lorsque mon Hummer écrase un vélo, il y aussi un cycliste?!!!

[Gibus3133]

tu veux dire que lorsque mon Hummer écrase un vélo, il y aussi un cycliste?!!!

Parfois un et parfois deux ou plus quand ton hummer a écrasé un tandem !
... tu ne pourras plus dire que tu ne savais pas 

[JMS]

La jurisprudence a du mal à être appliquée...vous savez que si vous êtes bourré à vélo et que vous avez le permis de conduire...une voiture...vous pouvez le voir amputé de quelques points voire suspendu ! Que l'on fasse pareil avec tous les cyclistes qui brulent les feux rouges ou passent en sens interdit et on en verra des bobos qui rigoleront quand ils troqueront, en vacances, le vélo contre le cabriolet 

J'ai toujours eu l'envie perverse de mettre mon pied dans la roue avant des vélos qui brulent les feux rouges quand je passe sur les clous...mais hélas je ne porte pas de chaussures de chantier en inox..., les Mephisto sont beaucoup moins solides 

Donc pour résumer la répression des fraudes ferait mieux de s'intéresser aux vélos, et la police de la circulation regarder sur internet si des sites fraudent la douane, quant à la douane elle regarderait si les cyclistes qui donnent de faux avis sur internet au sujet des 4x4 ne fument pas la moquette...

[EOS50D]

Je pense que nous allons un peu vite en besogne dans l'interprétation.

Je ne pense pas que la volonté de la répression des fraudes soit de débusquer tous les faux avis de consommateurs, mais plutôt d'installer une réglementation qui les rende punissables.

Il est scandaleux que des officines vendent des avis favorables aux marques. Même si ca s'est toujours fait sous d'autres formes. Mon père, médecin, m'a raconté que lors de ses jeunes années, quand il n'avait aucun client, il prenait sa voiture et partait faire un tour pour paraître très occupé, ce qui faisait bonne impression dans son village. C'était déjà une forme de marketing.

Aujourd'hui, quand vous allez chez Amazon ou tout autre grand site et que vous lisez les avis des consommateurs, c'est quoi?  Certainement de vrais consommateurs, mais après expurgeage de tout ce qui n'a pas plu.

Sur les forums, entre les faux consommateurs et les fanas des marques, qui dit vrai ?  Essayez donc de critiquer Apple sur un forum Apple. Pas besoin de faux consommateurs pour voir débarquer les fous de la marque !

tout ca est un gros panier de crabes qui prouve juste que le web c'est rien d'autre que le café du commerce version hi tech. Avec le meilleur et le pire et à chacun de trier.

[AbdSalam]

Eos50D,

"les faux avis" sont déjà interdits par la Loi... vous inquiétez pas, toutes les arnaques ou indélicatesses ont déjà été tentées par nos ancêtres... il est très difficile de commettre une infraction ou un délit qui ne serait pas déjà prévu et inscrit dans le droit ^^

cf. Code de la Consommation :
voir : Titre II : Pratiques commerciales
Chapitre préliminaire : Pratiques commerciales déloyales (Article L120-1) ;
Section 1 : Pratiques commerciales trompeuses et publicité : article L.121-1 ; (que j'ai cité in extenso précédemment)
Chapitre II : Pratiques commerciales illicites ;
Titre III : Conditions générales des contrats :
Chapitre II : Clauses abusives ;
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069565&dateTexte=20110104

C'est vrai que comme la Loi n'est jamais ou presque jamais appliquée, ça donne l'impression aux gens, que les règlmentations n'existent pas ^^
Les cyclistes croient que le Code de la Route ne s'applique pas à eux... ou, il faut rappeler que la vente d'alcool est interdite aux mineurs, comme si c'était une nouvelle loi 

Et j'en passe, biensûr...

Les lois ne sont mêmes pas opposés à des commerçants qui ont pignon sur rue, ou même des particuliers ; et on voudrait soit disant inquiéter les commerçants qui agiraient "sur le net" d'une manière que la morale réprouve...   

Je pense que les initiateurs de cette mesure comptent uniquement sur l'effet d'annonce... pour que les personnes indélicates et ignorantes aient le sentiment qu'ils vont se retrouver dans le collimateur des autorités compétentes ^^

On ne donnera aucun moyens supplémentaires aux services concernés ; on se contente d'incantation... pourvu que ça marche !

[Verso93]

Et les faux sites faits par des fausses boutiques, qui annoncent des prix ultra bas sur du matos qu'ils n'ont pas et qui font de la trésorerie en remboursant les clients qui râlent au bout de 3 mois ... quand tout va bien ?

[AbdSalam]

Verso93,

Pour ce qui est des fausses boutiques... des produits qui n'existent pas ou ne sont pas réellement disponibles...

Code de la Consommation :
Article L121-1
I.-Une pratique commerciale est trompeuse si elle est commise dans l'une des circonstances suivantes :

1° Lorsqu'elle crée une confusion avec un autre bien ou service, une marque, un nom commercial, ou un autre signe distinctif d'un concurrent ;

2° Lorsqu'elle repose sur des allégations, indications ou présentations fausses OU de nature à induire en erreur et portant sur l'un ou plusieurs des éléments suivants :

a) L'existence, la disponibilité ou la nature du bien ou du service ;

b) Les caractéristiques essentielles du bien ou du service, à savoir : ses qualités substantielles, sa composition, ses accessoires, son origine, sa quantité, son mode et sa date de fabrication, les conditions de son utilisation et son aptitude à l'usage, ses propriétés et les résultats attendus de son utilisation, ainsi que les résultats et les principales caractéristiques des tests et contrôles effectués sur le bien ou le service ;

c) Le prix ou le mode de calcul du prix, le caractère promotionnel du prix et les conditions de vente, de paiement et de livraison du bien ou du service ;

d) Le service après-vente, la nécessité d'un service, d'une pièce détachée, d'un remplacement ou d'une réparation ;

e) La portée des engagements de l'annonceur, la nature, le procédé ou le motif de la vente ou de la prestation de services ;

f) L'identité, les qualités, les aptitudes et les droits du professionnel ;

g) Le traitement des réclamations et les droits du consommateur ;

3° Lorsque la personne pour le compte de laquelle elle est mise en oeuvre n'est pas clairement identifiable.

II.-Une pratique commerciale est également trompeuse si, compte tenu des limites propres au moyen de communication utilisé et des circonstances qui l'entourent, elle omet, dissimule ou fournit de façon inintelligible, ambiguë ou à contretemps une information substantielle ou lorsqu'elle n'indique pas sa véritable intention commerciale dès lors que celle-ci ne ressort pas déjà du contexte.

Dans toute communication commerciale constituant une invitation à l'achat et destinée au consommateur mentionnant le prix et les caractéristiques du bien ou du service proposé, sont considérées comme substantielles les informations suivantes :

1° Les caractéristiques principales du bien ou du service ;

2° L'adresse et l'identité du professionnel ;

3° Le prix toutes taxes comprises et les frais de livraison à la charge du consommateur, ou leur mode de calcul, s'ils ne peuvent être établis à l'avance ;

4° Les modalités de paiement, de livraison, d'exécution et de traitement des réclamations des consommateurs, dès lors qu'elles sont différentes de celles habituellement pratiquées dans le domaine d'activité professionnelle concerné ;

5° L'existence d'un droit de rétractation, si ce dernier est prévu par la loi.

III.-Le I est applicable aux pratiques qui visent les professionnels.

Article L121-1-1

éh, oui, ça continue dans le L121-1-1...

[ORION]

J'ai toujours eu l'envie perverse de mettre mon pied dans la roue avant des vélos qui brulent les feux rouges quand je passe sur les clous...mais hélas je ne porte pas de chaussures de chantier en inox..., les Mephisto sont beaucoup moins solides 

Prends un parapluie droit devant toi, c'est très efficace et moins dangereux pour ton pied.

[JCCU]

Citation ORION " Prends un parapluie droit devant toi, c'est très efficace et moins dangereux pour ton pied"

Pourquoi pas un pied ...photo? Certains sont très robustes

[dioptre]

J'ai toujours eu l'envie perverse de mettre mon pied dans la roue avant des vélos qui brulent les feux rouges quand je passe sur les clous...mais hélas je ne porte pas de chaussures de chantier en inox..., les Mephisto sont beaucoup moins solides 

J'ai toujours eu l'envie perverse de mettre un bon coup de pied dans la portière avant des bagnoles qui vous coupent la route devant votre roue pour tourner à droite aux feux, qui vous tassent contre le trottoir...mais hélas je ne porte pas de chaussures de chantier en inox..., les Mephisto sont beaucoup moins solides.

C'est du vécu  allant au boulot en vélo c'est environ deux fois par semaine que les automobilistes vous font une crasse.
Je me dis toujours qu'il faudrait dans l'apprentissage à la conduite prévoir quelques heures de conduite ... d'un vélo dans le flot de la circulation !

[Sevgin, last viking of Sweden]

J'ai toujours eu l'envie perverse de mettre un bon coup de pied dans la portière avant des bagnoles qui vous coupent la route devant votre roue pour tourner à droite aux feux, qui vous tassent contre le trottoir...mais hélas je ne porte pas de chaussures de chantier en inox..., les Mephisto sont beaucoup moins solides.

C'est du vécu  allant au boulot en vélo c'est environ deux fois par semaine que les automobilistes vous font une crasse.
Je me dis toujours qu'il faudrait dans l'apprentissage à la conduite prévoir quelques heures de conduite ... d'un vélo dans le flot de la circulation !

mais attend, si le vélo est dans un couloir de circulation, ça ne devrait pas arriver... à moins qu'il fait du remonte file!

Celà dit si la voiture qui tourne à droite, change de couloir de circulation avant de tourner et coupe la route à un cycliste, là je comprends.
( c'est à dire, double couloir, le vehicule étant sur le couloir de gauche avant la manoeuvre )

Donc comment tu te situes dans le couloir de circulation, car à 2 fois par semaine, ce n'est plus de la chance mais une roulette russe!

Sevgin, l'autre pays du Vélo!

[dioptre]

mais attend, si le vélo est dans un couloir de circulation, ça ne devrait pas arriver... à moins qu'il fait du remonte file!

Celà dit si la voiture qui tourne à droite, change de couloir de circulation avant de tourner et coupe la route à un cycliste, là je comprends.
( c'est à dire, double couloir, le vehicule étant sur le couloir de gauche avant la manoeuvre )

Donc comment tu te situes dans le couloir de circulation, car à 2 fois par semaine, ce n'est plus de la chance mais une roulette russe!


Sevgin, l'autre pays du Vélo!

Attention, je suis dans une ville de moins de 20 000 habitants avec des rues pas très larges. Couloir de circulation connais pas, file de voitures non plus. Quand il y a 4 voitures à un feu rouge c'est ... un embouteillage !
Tu arrives à une intersection de rue, la voiture derrière toi te double ... et hop tourne à droite. Trop pressé pour perdre 1/2 s rester derrière toi avant de tourner. Les pires c'est à midi les camionnettes d'artisan  ; l'ouvrier qui ne veut pas perdre 5 mn pour rentrer.

Tu roules dans une rue avec les voitures normalement garées sur le côté et parfois il y a un trou.
Trop étroit pour que la voiture qui arrive derrière toi te double. Plutôt que de te suivre pendant 300 m, donc perdre 3s tu entends la voiture qui arrive derrière toi à bonne vitesse et te colle au cul jouant à l'intimidation pour que tu te gares entre deux voitures. Je précise aussi que je ne roule pas non plus au pas

Rue étroite encore mais qui permet à deux voitures de se croiser. Celle qui arrive derrière toi te doubles en te serrant bien parce qu'en face il y a l'autre qui arrive

Et les portières qui s'ouvrent inopinément ....

Il y a évidemment les grands axes, la nationale. Paradoxalement tu t'y sent plus en sécurité.

J'ai compté que dans un an je fais en moyenne 5000 km de vélo en ville ( boulot, déplacements divers, ... )

[Sevgin, last viking of Sweden]

Que veux-tu que je te dise, en France et souvent, chaque usager de la route se croit "roi de la route"!
cohabitation connait pas!

A Paris, les velibs sont incroyables
ça deboule à droite ou à gauche, enfin tu ne sais pas à l'avance ( si ça se trouve, lui non plus)

[Jc.]

Et pourquoi tu crois qu'à moto qu'on s'est taillé une réputation de malotrus ? Tout simplement parce que des coups de lattes dans les portières ou des coups de poings sur les rétros on a hélas du en distribuer...

Depuis qques années ça c'est calmé dans le Sud. Les voitures en général font attention à nous, SAUF celles immatriculées en IdF. Ben oui, c'est comme ça, même en vacances ils sont speed, et cons au volant !
Remarques, ça nous permet de pas perdre "la main" ...
Alors oui, on a mauvaise réputation, oui on est "en colère", mais ça commence à changer. Le partage se fait de + en + harmonieusement...

[Sevgin, last viking of Sweden]

. Le partage se fait de + en + harmonieusement...

bah oui et surtout depuis que vous laissez les automobilistes circuler les feux allumés le jour!

[gerarto]

Et pourquoi tu crois qu'à moto qu'on s'est taillé une réputation de malotrus ? Tout simplement parce que des coups de lattes dans les portières ou des coups de poings sur les rétros on a hélas du en distribuer...

Depuis qques années ça c'est calmé dans le Sud. Les voitures en général font attention à nous, SAUF celles immatriculées en IdF. Ben oui, c'est comme ça, même en vacances ils sont speed, et cons au volant !
Remarques, ça nous permet de pas perdre "la main" ...
Alors oui, on a mauvaise réputation, oui on est "en colère", mais ça commence à changer. Le partage se fait de + en + harmonieusement...

Il y a une telle quantité de motards fous furieux (je pèse mes mots) en région parisienne qu'il faut comprendre les automobilistes en question...
En un mot, c'est priorité absolue aux motards à qui l'on doit impérativement céder quelque soient les circonstances ! 

Bien entendu au mépris du code de la route. Ils ont même inventé la voie supplémentaire qui leur est exclusivement réservée entre les deux voies les plus à gauche. Malheur à toi si tu est assez distrait pour rester au milieu de ta file et ne pas leur laisser libre cette voie fantome !

C'était ma minute de franche mauvaise humeur !

Heureusement il reste quelques motards "biens" (probablement ceux qui roulent aussi en voiture...)
J'en ai même vu un très récemment s'excuser du comportement "quasi meutrier" d'un autre c*n*rd en moto : chapeau, monsieur !

[Macfredx]

Mouais, il y a des cons chez les motard, il y a des cons chez les automobilistes*, sur ce coup là,je pense que l'on peut dire match nul.
Et je ne suis pas motard 

* je pense que le pourcentage doit être le même chez les uns et les autres... 

[Jc.]

 [at]  Sevging : Mr est joueur ...
 [at]   --- Ce lien comporte une redirection cachée et a donc été désactivé ---  redx : Oui, c'est scientifiquement prouvé, les Cons sont également répartis. La différence c'est que les motards cons viennent moins vieux...