A qui j'envoie la facture ?

[pilote2]

Bonjour

Voici mon problème:
J'ai vendu en bonne et due forme une photo pour une utilisation bien précise à un comédien.
Une association qui fait appel à lui a utilisé cette photo sur son affiche-programme affichée dans les sucettes Decaux de la ville.
L'utilisation prévue était une publication dans le programme papier du théatre de la ville.
Cette image a été recadrée et n'est pas créditée sur les sucettes.

A qui envoyer une facture ?
Le comédien, (qui, je pense n'y est pour rien), l'association ou l'agence de com qui a pondu cette affiche ?

[musiclive]

quelle utilisation?

[pilote2]

Relis c'est écrit...
Une publication dans le programme du théatre de la ville.

[musiclive]

je parle du libéllé exact des droits que tu as autorisé

[É-B]

je parle du libellé exact des droits que tu as autorisé

Il me semble que c'est précisé (mais peu clair) : L'utilisation prévue était une publication dans le programme papier du théatre de la ville.

 

à ne pas confondre avec l'utilisation qui a été faite ensuite : Une association qui fait appel à lui a utilisé cette photo sur son affiche-programme affichée dans les sucettes Decaux de la ville.


Correct ?

[É-B]

A qui envoyer une facture ?
Le comédien, (qui, je pense n'y est pour rien), l'association ou l'agence de com qui a pondu cette affiche ?

Pas certain que le comédien y soit pour rien…
Je ne serais pas étonné qu'il ai "oublié" que tu lui as cédé des droits pour une utilisation précise et non pour plusieurs du même genre.

Déjà, es-tu certain des droits que tu as cédé ?
Si oui, à ta place, j'écrirais au comédien pour lui faire part de ta découverte et de ton étonnement. Tu verras bien sa réaction.

Un comédien est payé pour chaque spectacle qu'il donne et non qu'une seule fois 

[musiclive]

Il me semble que c'est précisé (mais peu clair) : L'utilisation prévue était une publication dans le programme papier du théatre de la ville.

 

à ne pas confondre avec l'utilisation qui a été faite ensuite : Une association qui fait appel à lui a utilisé cette photo sur son affiche-programme affichée dans les sucettes Decaux de la ville.


Correct ?

oui soit mais je voulais savoir exactement ce qui est écrit sur la cession de droits il faut savoir precisement ce qui est écrit pour donner une réponse précise

[É-B]

oui soit mais je voulais savoir exactement ce qui est écrit sur la cession de droits il faut savoir precisement ce qui est écrit pour donner une réponse précise

OK.
Il faut évidemment commencer par ça.

[pilote2]

Voilà le texte exact:

La cession de droit au bénéfice de X comprend le seul droit de reproduction.
C'est-à-dire le droit d'exploiter cette photographies à des fins promotionnelles sur le programme papier du theatre X pour la saison 2011-2012.
Cette cession n'inclue pas l'utilisation des photographies sur des supports destinés à la vente (produits de merchandising), tels tee-shirts, posters, cartes postales, programmes et plus généralement sur tous produits connus ou inconnus à ce jour.
En outre, le respect de l'œuvre se matérialise par l'impossibilité par L'ASSOCIATION de transformer, recadrer, modifier les photographies sans l'accord écrit de l'AUTEUR.
Toutes autres cessions de droits non spécifiées sont nulles et non avenues.

Merci pour votre intéret.

[Zouave15]

La facture est toujours à envoyer à l'utilisateur final, sauf dans le cas d'une agence, ou sauf s'il est absolument clair que cet utilisateur n'est que l'exécutant (peut-être le cas ici) :
- usage non autorisé
- recadrage
- pas de crédit

Elle se retournera vers l'association, qui dira que l'usage est prévu car ça reste du papier proportionnel pour son programme en cours. Mais il y a le reste.

[vernhet]

Au fait, t'as déjà pris langue avec l'assoc' en question et avec le comédien pour connaître leur position?

[pilote2]

Au fait, t'as déjà pris langue avec l'assoc' en question et avec le comédien pour connaître leur position?

c'est en cours.

Elle se retournera vers l'association, qui dira que l'usage est prévu car ça reste du papier proportionnel pour son programme en cours. Mais il y a le reste.

L'assoc et le théatre sont deux entités différentes.