Auteur et TVA

[É-B]

les infos étaient beaucoup plus faciles à trouver et à analyser!

Tu peux aussi lancer des recherches par mots clefs : http://www.chassimages.com/forum/index.php?action=search

Ce genre "d'appel à l'aide", il y en a chaque mois donc en lisant, oui, je dis bien en lisant, tu devrais trouver ton bonheur.

[Zouave15]

C'est vrai que… on répond souvent à ce genre de question. Si tu ne veux pas lire (et être poli) tu n'iras pas loin. D'excellents liens et conseils t'ont été donnés, je rajoute ce lien (voir « statut d'auteur ») :
http://vereeck.romandie.com/post/13253/168693

Quant à l'agessa… mieux vaut lire ce qu'on te donne à lire, c'est plus fiable (eux n'ont pas le temps et ne sont pas une centrale de renseignements).

[image04]

Merci image04, je tente l'UPP.

J'ai contacter l'AGESSA, la personne qui me répond me donne des précisions mais aux comptes gouttes...ça n'avance pas bien vite!

Ils sont completement debordes et souvent ce sont des stagiaires...

[É-B]

Ils sont completement debordes et souvent ce sont des stagiaires...

Et comme ils savent que toutes les réponses aux questions qui concernent leur organisme se trouvent dans les divers documents PDF téléchargeables…

[cruizer]

Merci pour toutes ces réponses en tout cas, de mon coté j'avance.

Je ne savais même pas que ça aurait été aussi simple après avoir lu cet article (merci zouave en passant):

Artiste

Si c'est occasionnel, aucun statut n'est nécessaire. Vous pouvez vendre des photos lors d'expositions ou via votre site internet, ou encore à divers particuliers, des associations ou entreprises. Pour que ça reste « occasionnel », il faut que votre activité artistique soit prédominante sur les ventes : nombreuses expositions, par exemple.

Vous faites des notes de cession sur papier libre, qui peuvent être très simples (aucune mention obligatoire sauf : « TVA non applicable, article 293B du Code Général des Impôts »). Vous déclarez vos revenus au fisc dans la rubrique Traitements et salaires. En fait, le fisc considère ce type d'activité comme un hobby, la vente doit donc rester secondaire. Même si vous ne pouvez pas récupérer les frais (pas de comptabilité), il est conseillé d'en garder les traces afin de montrer, en cas de contrôle, que votre activité est déficitaire ou peu lucrative.

Vous êtes soumis aux mêmes règles que l'auteur pour les tirages (voir plus loin). Passer les frais en réel sur votre déclaration de revenus serait aventureux car votre activité artistique deviendrait une activité professionnelle de fait.

                     _____________________________ _____________________________ _

J'ai tout de même encore quelques questions.

-Le fait que j'ai un numéro de siret et que je gagne de l'argent en m'en servant, change quelque chose au niveau de la déclaration ou je peux aussi l'incorporer simplement dans mes revenus déclarés au fisc?

-Le numéro de SIRET doit il apparaitre sur la note de cession?

-Est ce que je peux en plus de vendre des tirages, vendre des cessions de droits à des pro comme le "statut" d'auteur?

-Etre pigiste?

[Zouave15]

Je ne comprends, pas, là. Il faut choisir. Soit tu as un siret d'auteur, tu fais alors des factures (obligatoirement) et tu apprends les bases de la gestion, au moins. Soit tu es amateur, et tu peux faire comme l'extrait de mon article que tu cites ci-dessus.

Un statut n'empêche rien : pour ma part et selon les activités pourtant toutes tournant autour d'auteur, je facture en auteur sans précompte (tirages d'art aux particuliers), je facture en Sarl, en libéral soumis à l'Urssaf, je me fais payer en droits d'auteur (édition), sur facture de cession (agences), j'ai des piges, et même de vrais salaires selon travaux (« nègre », formation). Tu peux ajouter les cachets (conférences, expos avec présence requise).

Chaque activité suppose une compta indépendante (au moins imputer les bons frais et les proratas de matériel) sauf à aller tout expliquer aux impôts et leur demander comment faire (ce que j'ai fait, et j'applique la déduction forfaitaire pour les revenus type salaire (piges, droits d'auteur hors facture) et les frais réels pour le reste, mais selon le cas, ça peut ne pas être intéressant.

Si, comme moi, tu gagnes au final peu, pas la peine de se prendre la tête : aller voir le fisc, et faire un truc global. Si tu gagnes plus, tu prends un expert-comptable, et il te fait le taf. Si tu gagnes encore plus, tu prends un conseiller fiscal.

[Joëlle Verbrugge]

Bon et sans vouloir ajouter à la confusion des liens et des sources
Je te suggère :

. en lecture gratuite, mon blog www.droit-et-photographie.com
dans la section "Statuts des photographes"

. et moyennant investissement
http://www.competencephoto.com/Vendre-ses-photos-2eme-edition-augmentee-le-livre-de-Joelle-Verbrugge_a1706.html
La table des matières détaillée est téléchargeable au bas de cette page

Avec ça et tout ce que tu as déjà lu, tu devrais être totalement blindé..