Une image emblématique ressemble à une autre : jugement à Londres

[P!erre]

L'affaire, entendue à la Cour du comté de brevets à Londres, pourrait changer l'avenir des photographes.


Un photographe (Houghton), capte une image en 2010 depuis un lieu emblématique de Londres où de nombreux photographes prennent des centaines sinon des milliers d'images tous les jours. L'image est retouchée sur ordinateur.

Le résultat est assez semblable à un cliché que Fielder a publié en février 2006, cliché pris d'un endroit légèrement différent.

Fielder a déposé une action pour violation de droit d'auteur contre Houghton. Houghton niait la contrefaçon et le fait qu'il existait un monopole pour une image donnée. Il a aussi argumenté qu'il existait d'autres images similaires prise avant que Fielder ne prenne la sienne.

Le juge a statué le 1er décembre 2012 que la composition des images était similaire dans la création intellectuelle.

Il semble que le jugement porte davantage sur l'idée (qui est plutôt du domaine du brevet) que sur le droit d'auteur (qui protège plutôt l'originalité de l’œuvre). La nuance est fine, mais les conséquences pourraient être importantes.

Jugement ici (en anglais) :

http://www.bailii.org/ew/cases/EWPCC/2012/1.html

Vos avis ?

[VCR]

Il y a déjà un fil ouvert à ce sujet.

[muadib]

Il y a déjà un fil ouvert à ce sujet.

http://www.chassimages.com/forum/index.php/topic,145872.0.html
Par contre sur l'autre fil, les intervenants ont préféré mettre un lien vers les photos qui sont l'objet du procès. 

[P!erre]

http://www.chassimages.com/forum/index.php/topic,145872.0.html
Par contre sur l'autre fil, les intervenants ont préféré mettre un lien vers les photos qui sont l'objet du procès. 

J'ignorais l'existence de l'autre fil. Je comprends cette notion de reproduction d'image. À mon avis, les liens rendent la lecture de fils moins lisibles.

Il s'agit là d'un évènement d'actualité qui traite précisément du droit de l'image, sujet intéressant du ce site. La reproduction répond ici à un souci d'information. De plus, personne n'est identifiable.

[JMS]

Désolé, je ne vais pas recopier les pages d'arguments de l'autre fil. En résumé, pour moi ce qui a été protégé c'est ni le pont, ni le bus, ni Wetsminster, ni les trois ensembles, mais la Toshoperie déployée pour transformer une photographie en infographie publicitaire: monochrome sauf le bus, personnages effacés, ciel découpé au cutter, etc, etc. 

[Charlie47]

j'ai suivi l'autre fil "en diagonale".... donc pas forcément bien informé, mais pour moi il ressort que la décision du juge est surtout fondée sur le fait d'avoir "plagié", en reprenant un concept visuel même modifié, mais après avoir refusé d'acheter l'original... Je serais juge, il me semble que j'aurais réagi pareil...

[B12]

C'est un peu le même histoire que les rougets Marseillais dans leur assiette.
Y'aurait un soucis avec le rouge ??   

[VCR]

C'est un peu le même histoire que les rougets Marseillais dans leur assiette.
Y'aurait un soucis avec le rouge ??   

ben tiens, essayes donc de dire du mal d'un certain APN avec un logo rouge en forme de pastille, tu verras qui va débarquer sur ton palier.

[B12]

ben tiens, essayes donc de dire du mal d'un certain APN avec un logo rouge en forme de pastille, tu verras qui va débarquer sur ton palier.

bah, pas de palier chez moi mais un trottoir et en 5 minutes le problème sera réglé d'un coup de pare-choc.