Comment facturer une location de tirages ?

[sbouilland]

Bonjour,
j'ai un statut d'auteur-photographe assujetti à l'agessa. Quand je fais une cession de droits, il n'y a pas de TVA. Par contre, j'ai un client qui voudrait me louer des tirages pour une expo. Ce n'est pas une cession de droits et je ne sais pas comment je peux facturer cela et comment çà ce passe pour la TVA, ni meme si je peux le faire avec mon statut. Si quelqu'un peut m'expliquer comment s'y prendre, je lui en serai très reconnaissant.

[Zouave15]

Pourquoi ce ne serait pas une cession de droits ? À moins que quelque chose m'échappe, c'est une cession de droits de représentation. Tu cèdes tes droits normalement, par contre, si tu as un quelconque travail à faire en plus (présenter tes photos à l'expo par exemple), c'est forcément un salaire, sauf si ça peut être raisonnablement considéré comme une promotion (mais dans ce cas, on ne peut pas te rembourser tes frais)

[Gil64]

Hello,

La cession de droits, quelque soit l'usage, est une location finalement nan ?

Gil

[Zouave15]

Exact, Gilles, c'est le sens du mot « licence », d'ailleurs. Et bonjour à toi ! Je vois que tu suis de loin tous nos débats !

[Gil64]

 

G.

[sbouilland]

Merci beaucoup, je suis ravi que ça soit si simple !

[Henri34]

Exact, c'est une cession de droits de représentation.
Donc note d'auteur agessa.