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Auteur Fil de discussion: Achat particulier à pariculier  (Lu 8130 fois)
marrcone
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« le: Janvier 08, 2009, 15:09:07 »

Je dois acheter du matériel photo auprès d'un particulier suite à une petite annonce parue dans la presse.
Dois-je récuperer la facture originale auprès du vendeur ? Où puis-je trouver un modèle de certificat de vente ?
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digitalreflexe
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« Répondre #1 le: Janvier 08, 2009, 15:21:50 »

la facture est à récupérer impérativement. C'est la preuve que la TVA a bien été réglée et évite d'éventuels problèmes avec les douanes.
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Sevgin, last viking of Sweden
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« Répondre #2 le: Janvier 08, 2009, 20:40:55 »

le certificat de vente n'a aucune valeur ( mon beau-frére peut m'en faire un).
il atteste simplement une transation entre 2 particuliers mais n'est pas opposable aux douanes, services de Police, aux assurances, reprise dans un magasin...etc...

Par contre, comme le dit Digitalreflexe: facture impératif, voire photocopie.
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lolos
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« Répondre #3 le: Janvier 08, 2009, 20:48:04 »

et si la facture est perdu? comment on peu faire.
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jackes68
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« Répondre #4 le: Janvier 08, 2009, 22:05:38 »

et si la facture est perdu? comment on peu faire.
dupliqata
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LeRentier
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« Répondre #5 le: Janvier 08, 2009, 22:11:04 »

dupliqata

comment fait on un duplicata d'un truc qui a été perdu ?
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jackes68
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« Répondre #6 le: Janvier 08, 2009, 23:44:08 »

comment fait on un duplicata d'un truc qui a été perdu ?
la ou on l'a acheté
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marrcone
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« Répondre #7 le: Janvier 09, 2009, 06:27:09 »

Donc si on se fait voler son matériel  avec la facture, le voleur devient un acheteur !?
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digitalreflexe
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« Répondre #8 le: Janvier 09, 2009, 08:31:36 »

Donc si on se fait voler son matériel  avec la facture, le voleur devient un acheteur !?

ne jamais laisser ensemble matos et factures
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jackes68
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« Répondre #9 le: Janvier 09, 2009, 13:54:41 »

Donc si on se fait voler son matériel  avec la facture, le voleur devient un acheteur !?
MOI PAS COMPRENDRE
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jackes68
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« Répondre #10 le: Janvier 09, 2009, 13:55:37 »

qu'elle est la définition du voleur?
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GM38
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« Répondre #11 le: Janvier 10, 2009, 02:05:11 »

Donc si on se fait voler son matériel  avec la facture, le voleur devient un acheteur !?

 Non,il ne devient pas 'le propriétaire'puisque la facture n'est pas établie à son nom.Mais la facture permet de justifier le paiement de la TVA (douane)
Quand j'achète d'occase,je demande la facture initiale plus un certificat de cession,qui confirme mon achat.Sinon,je n'achète pas.
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jackes68
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« Répondre #12 le: Janvier 10, 2009, 02:25:24 »

bon je vous donne la définition
un voleur c'est quelqu'un qui trouve un objet avant qu'il soit perdu
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yaquinclic
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« Répondre #13 le: Janvier 10, 2009, 13:06:15 »

Salut à tous

Citation de Sevgin, last viking of Sweden  Janvier 08, 2009, 20:40:55   
Le certificat de vente n'a aucune valeur ( mon beau-frére peut m'en faire un).
il atteste simplement une transation entre 2 particuliers mais n'est pas opposable aux douanes, services de Police, aux assurances, reprise dans un magasin...etc...
 
J’ai pour habitude de passer voir la douane pour enregistrer le matériel nouvellement acquis sur une carte de libre circulation douanière. Ils ne m’ont jamais refusé l’enregistrement de matériel d’occase avec un certificat de vente.  Huh   
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Sevgin, last viking of Sweden
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« Répondre #14 le: Janvier 10, 2009, 13:12:30 »


 
J’ai pour habitude de passer voir la douane pour enregistrer le matériel nouvellement acquis sur une carte de libre circulation douanière. Ils ne m’ont jamais refusé l’enregistrement de matériel d’occase avec un certificat de vente.  Huh   

tu veux dire sans les factures ou avec?

Sinon fais toi controler UNIQUEMENT avec la production des certificats, ils peuvent t'aligner. Aprés chacun agit comme il entend.
Pour ma part, pas de facture: pas de transaction.... sinon tous les beaux-fréres ont du boulot!
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yaquinclic
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« Répondre #15 le: Janvier 10, 2009, 13:35:57 »

Oui, parfois le vendeur ne souhaitais pas me céder la facture (prix inferieur à la normale ?) bref pourquoi la douane accepte t’il donc ce document singer du vendeur ?
Je pense pouvoir y répondre plus précisément dans une dizaine de jours, car je retourne voire la douane, et je poserais la question. J’y pense là, mais il n’y a pas de TVA sur l’occase !
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jackes68
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« Répondre #16 le: Janvier 10, 2009, 14:15:49 »

Oui, parfois le vendeur ne souhaitais pas me céder la facture (prix inferieur à la normale ?) bref pourquoi la douane accepte t’il donc ce document singer du vendeur ?
Je pense pouvoir y répondre plus précisément dans une dizaine de jours, car je retourne voire la douane, et je poserais la question. J’y pense là, mais il n’y a pas de TVA sur l’occase !

si le vendeur ne veut pas donner la facture= louche ne pas acheter
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marrcone
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« Répondre #17 le: Janvier 11, 2009, 13:18:58 »

Transaction terminée. Merci pour vos conseils. Je suis maintenant l'heureux possesseur d'un Nikkor 24-70 AFS f2.8
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GM38
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« Répondre #18 le: Janvier 11, 2009, 22:46:55 »

Oui, parfois le vendeur ne souhaitais pas me céder la facture (prix inferieur à la normale ?) bref pourquoi la douane accepte t’il donc ce document singer du vendeur ?
Je pense pouvoir y répondre plus précisément dans une dizaine de jours, car je retourne voire la douane, et je poserais la question. J’y pense là, mais il n’y a pas de TVA sur l’occase !

oui, pas de tva dans les ventes entre particulier.....mais il vaut mieux être en mesure de prouver que la TVA a bien été payée lors du premier achat neuf,sinon un simple certificat suffirait à "blanchir" les importations illégales.... Clin d'oeil
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« Répondre #19 le: Janvier 11, 2009, 23:59:17 »

qu'elle est la définition du voleur?

Ceux qui vendent le matériel en boutique...
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Capter la lumière à tir-d'L
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