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Auteur Fil de discussion: code APE : 9003A ou 9003B  (Lu 22056 fois)
nikon31
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« le: Février 20, 2009, 14:19:21 »

Je me suis rendu compte ces derniers jours que le code APE qui m'a été attribué au début de mon activité en mars 2008 est le 9003A.
Or l'UPC recommande le 9003B.  Huh
En lisant la nomenclature du SIRENE, je vois qu'il y a tres peu de differences sauf que peut-être (je dis bien peut-être), je suis considéré comme graphiste au lieu de photographe.
Et vous, vous avez quoi comme nouveau code APE. Cette erreur est-elle grave docteur, notamment pour l'éxonération de la taxe pro  propre aux Auteur-Photographe ?
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Zouave15
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« Répondre #1 le: Février 20, 2009, 14:32:19 »

Le NAF n'a aucune valeur autre que statistique, ou parfois l'application de conventions collectives (nous ne sommes pas concernés).

Il suffit de demander à l'Insee une rectification.

Je suis en 9003A et c'est logique car je ne fais pas que de la photo. Ça me paraît pas mal car aux yeux du fisc et d'autres, il y a moins de risque de confusion avec « photographe », qui dans l'imaginaire collectif reste artisan.
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nikon31
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« Répondre #2 le: Février 20, 2009, 14:56:38 »

Bon, alors pas la peine de s'embeter, je ne change rien  Huh
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Patoche_17
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« Répondre #3 le: Février 20, 2009, 19:52:51 »

Salut,

Dois tu payer des cotisation pour AT?

Si oui, les taux sont peut être différents

Bye
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nikon31
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« Répondre #4 le: Février 20, 2009, 20:50:10 »

Salut,

Dois tu payer des cotisation pour AT?

Si oui, les taux sont peut être différents

Bye
Eu, c'est quoi AT  Huh
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mister pola
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« Répondre #5 le: Février 23, 2009, 21:19:20 »

moi c'est   A               9003 A.     

obtenu il y a 6 mois
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PHBFR
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« Répondre #6 le: Mars 01, 2009, 20:38:06 »

AT = Accident du Travail
des cotisations AT sont différentes selon l'APE, en gros pour faire simple dans le bâtiment il y a plus d'accidents que chez les graphistes (quoique le poignet souffre avec souris et table graphique) donc le taux de cotisation est élevé dans le batiment.

Chaque code APE se voit notifier annuellement le Taux AT de cotisation, je pense que cela ne concernerait que le personnel que vous êtes susceptible d'employer.

John Edouard ANDERSON
Fashion beauty photographer Paris / Bruxelles
http://www.edouard-anderson.com
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Le Dom
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« Répondre #7 le: Mars 01, 2009, 20:41:44 »

9003 Huh
Moi j'ai le 923 A...Huh
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Zouave15
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« Répondre #8 le: Mars 02, 2009, 10:26:14 »

9003 Huh
Moi j'ai le 923 A...Huh

Tu vas recevoir une actualisation, ça c'est l'ancien numéro.
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