Concours et droits des photographes [fil séparé]

[Cedric_g]

Note de la modération:
Ce fil fait suite à la polémique concernant le concours "30 ans / Géo", qui est close
http://www.chassimages.com/forum/index.php/topic,41411.0.html

++++






Je regrette pour ma part cette farouche tendance des grands groupes d'entreprises (car il n'y a pas que la presse...) à vouloir à tout prix se trouver des pigeons pour faire leur business. Car c'est bien de cela dont on parle. Des entreprises basent clairement leur modèle économique sur le crowdsourcing au détriment de pans entiers de l'économie traditionnelle, et c'est bien regrettable...

[Will à l ouest]

Et l'autre problème est insidieusement, par ici ou bien par là, de faire croire que le « libre de droit » est la normalité. C'est d'autant plus facile que le fait de « pouvoir faire ce qu'on veut d'une photo qu'on a achetée » semble logique à première vue.

Là, je ne suis pas d'accord.
Je trouve très beau que des gens produisent du contenu non marchand. Que ce soient des musiques, des logiciels ou des photos. La réalité, c'est que c'est bien "normal" sans que ça signifie pour autant que ça soit exclusif, c'est à dire que tout soit libre de droits.

Ce qu'il y a, c'est que dans bien des domaines, les licences "libres de droits" comportent des limitations pour l'utilisation commerciale. Il semble qu'en photo, ce ne soit pas encore (suffisamment) entré dans les moeurs, peut-être tout simplement pas ignorance des photographes/internautes.

Au delà de ça, le droit d'auteur pose plein de questions aujourd'hui. On semble penser que c'est quelque chose de normal qui a toujours existé. C'est faux. Ça a été créé à une époque (XVIIIème siècle ?) pour protéger les auteurs contre les éditeurs.
Aujourd'hui (on le voit avec l'ADOPI en cours de vote), ça sert surtout à protéger les éditeurs contre les consommateurs.

Evidemment qu'il faut rémunérer les créateurs. Mais si le sacro-saint droit d'auteur avait existé il fut un temps tel qu'il est aujourd'hui, beaucoup de chefs d'oeuvres classiques n'existeraient pas, les compositeurs de l'époque n'hésitant pas à se pomper allègrement les uns les autres pour notre plus grand plaisir.

Je suis moi-même créateur. Auteur de compositeur. Et pourtant, j'ai décidé de ne pas m'inscrire à la SACEM, même lorsque je vivais exclusivement de la musique parce que je ne souhaitais pas entrer dans le carcan que cela implique (y compris payer pour diffuser sa propre musique sur son propre site).
Je crois que le droit d'auteur aujourd'hui mériterait une réflexion plus large.

Allez, une nouvelle petite provoc pour terminer : combien de photographes qui râlent ont toutes les licences des logiciels qu'ils utilisent ? Y compris combien ont payé les licences des "freewares" qui ne sont freewares que dans le cadre d'une utilisation privée et non professionnelle ?

[JMS]

Je maintiens qu'un photographe peut trouver inacceptable certaines conditions, et par conséquent ne pas signer (il n'a pas de pression financière car il doit faire vivre sa petite famille pour signer un mauvais contrat, donc l'arguement de clauses léonines ne tiendrait jamais devant un juge)...sans pour autant que ce soit illégal. L'exemple de la durée par exemple n'est pas illégal, puisque la loi n'a jamais spécifié de bornes à cette limite: donc si vous êtes assez bête pour donner gratuitement vos droit patrimoniaux 70 ans après votre mort, je doute qu'un juge casse le contrat sur ce seul motif. De toute façon, ces problèmes étant relativement nouveaux, on aura une vrai réponse dans 5 à 10 ans, quand il y aura eu plusieurs procès qui seront allés jusqu'en cassation. 

[JMS]

donner gratuitement vos droit patrimoniaux 70 ans après votre mort

(par contre que vos héritiers vous fassent un procès pour vous faire passer sous tutelle, c'est encore possible)

[Ecureuilbleu]

Ben ça ne donne pas envie, en tout cas...

[JMS]

Ecureuil Bleu, as-tu vu le nombre de photographes qui mettent leurs plus belles photos sur Picasa et FlickR...sans avoir lu que de ce fait ils autorisaient les hébergeurs à en faire ce qu'ils voulaient ? Pourtant, en ouvrant leur compte, ils ont accepté ces conditions écrites noir sur blanc et en français. Ici Picasa...

11. Licence du Contenu

11.1 Vous conservez la titularité des droits (droits d’auteur et tous autres doits) que vous détenez sur le Contenu que vous soumettez, affichez ou publiez sur les Services, ou par le biais des Services. En soumettant, affichant ou publiant le Contenu, vous acceptez de concéder à Google une licence perpétuelle, irrévocable, pour le monde entier, à titre gratuit et non-exclusive pour reproduire, adapter, modifier, traduire, publier, représenter, afficher et distribuer tout Contenu que vous soumettez, affichez ou publiez sur les Services, ou par le biais des Services. Cette licence a pour seul but de permettre à Google d'afficher, de distribuer et de promouvoir les Services et peut être révoquée pour certains Services, comme indiqué dans les Conditions supplémentaires applicables à ces Services.

11.2 Vous convenez que cette licence comprend le droit pour Google de mettre ledit Contenu à la disposition de sociétés, organisations ou individus tiers avec lesquels Google entretient des rapports pour la fourniture de services communs, et de l'utiliser en conjonction avec la fourniture desdits services.

11.3 Vous reconnaissez que Google, dans l'exécution des étapes techniques requises pour fournir les Services à ses utilisateurs, peut (a) transmettre ou distribuer votre Contenu sur différents réseaux publics et sur plusieurs supports ; et (b) apporter les changements nécessaires à votre Contenu pour le rendre conforme et l’adapter aux conditions techniques des réseaux, des dispositifs ou des supports. Vous accepter de concéder une licence à Google lui permettant d'effectuer les actes susvisés.

11.4 Vous confirmez et garantissez à Google que vous détenez l’intégralité des droits, des autorisations et des pouvoirs nécessaires pour concéder la licence sus mentionnée."

Ce qui est gratuit n'est pas du mécénat, mais de l'échange de service: la possibilité pour l'hébergeur de faire ce qu'il veut de vos images, contre le fait qu'elles sont visibles dans le monde entier facilement. Mais pour reprendre un exemple donné sur le cas d'une vente loupée parce que la photo était déjà en vente à 1 euros sur Fotolia...si c'est gratuit chez Picasa, pourquoi quelqu'un paierait pour avoir l'image ?

Je précise que je n'ai rien contre ce système, et pourtant la licence perpétuelle va loin dans la définition de la durée: je considère que quand on clique on a lu...mais je ne mettrais jamais dans des galeries publiques des oeuvres pour lesquelles à tort ou à raison j'accorderais de la valeur.

Enfin n'accordez pas foi aux certitudes des juristes, il vaut mieux toujours avoir des doutes ...car la statistique prouve qu'au civil les avocats se trompent ...automatiquement...dans 50% des cas. En effet, dans chaque procès civil il y a toujours un perdant et un gagnant, or...chaque partie avait un avocat !

 

[Ecureuilbleu]

D'accord ! Effectivement ! Je n'étais pas du tout consciente de ces conditions générales d'utilisation chez Picasa, c'est pourtant très important, particulièrement les phrases que tu cites (et que je re-cite ici !) :

vous acceptez de concéder à Google une licence perpétuelle, irrévocable, pour le monde entier, à titre gratuit et non-exclusive pour reproduire, adapter, modifier, traduire, publier, représenter, afficher et distribuer tout Contenu que vous soumettez, affichez ou publiez sur les Services, ou par le biais des Services. Cette licence a pour seul but de permettre à Google d'afficher, de distribuer et de promouvoir les Services et peut être révoquée pour certains Services, comme indiqué dans les Conditions supplémentaires applicables à ces Services.

11.2 Vous convenez que cette licence comprend le droit pour Google de mettre ledit Contenu à la disposition de sociétés, organisations ou individus tiers avec lesquels Google entretient des rapports pour la fourniture de services communs, et de l'utiliser en conjonction avec la fourniture desdits services.

[JMS]

Tu peux aussi voir les conditions de FlickR, moins détaillées. Autant pour montrer en petit format ses photos de famille ou de souvenir, c'est nettement plus pratique que de créer un site web, autant pour sa production c'est porte ouverte vers le gratuit, encore que...un partenaire pourrait sans doute payer l'hénergeur (mais non l'auteur !) pour avoir ces images dans sa pub, en indiquant le nom et (c) (galerie).
C'est comme cela que mon fils a eu son quart d'heure de gloire, il avait mis sur FlickR des photos du Tour de France, une où Landis faisait une petite grimace. Quand Landis a été déclassé pour dopage, un news US "partenaire de FlickR" a repris sa photo avec les crédits en sous-titrant "Landis anxieux craignait d'être démasqué pour dopage"...Quand on dit les crédits c'est le nom mais zéro dolllar...de toute façon le news n'aurait pas été chercher mon fils, il aurait fouillé chez Reuters ou AFP si en tapant "Landis" dans la recherche de FlickR ou Picasa aucune photo n'était montée ! Ne pas oublier enfin les milliers de photos gratuites en plein format de Wikipédia...

[Ecureuilbleu]

Gloups !

[Powerdoc]

Je suis bien content d'etre sur Pbase et de payer. Mais bon, il faudrait que je verifie le contrat : je n'ai peut être pas tout vu 

edit : après verification pas de problèmes :
Any images uploaded by a user remain the property of that user or whatever party holds the copyright.
By uploading images, a user does not surrender his/her copyright or ownership of the images.

Acceptable content
Upload your own work.
Do not upload images you take from other web sites. Those are copyrighted.
Do not upload pornography. It is copyrighted. Collect it on your own hard drive.

[TheGuytou]

PBase = 23 US $ par an, pour un volume plutôt spacieux.

Faut juste faire attention au titre des photos, car si trop précis on risque de se les faire "piquer", comme partout...

[Ecureuilbleu]

Merci pour le tuyau ! 

Pour ceux qui ne lisent pas l'anglais, Powerdoc disait (conditions d'usage de PBase, donc) :

edit : après verification pas de problèmes :
Any images uploaded by a user remain the property of that user or whatever party holds the copyright.
By uploading images, a user does not surrender his/her copyright or ownership of the images.

Ce qui signifie : "Toute image mise en ligne par un utilisateur [de PBase] demeure la propriété de son auteur ou de la personne qui en détient le copyright. En mettant en ligne ses images, l'utilisateur ne renonce pas à son droit d'auteur ni à son copyright."
Rassurant, donc...

En tout cas, cette question des conditions d'utilisation/d'usage des photos que nous publions sur divers sites est fondamentale. Cela me paraît être un thème suffisamment important pour alimenter un dossier dans notre magazine préféré, Chasseur d'Images. Qu'en penserait la Rédac' ?

[Cedric_g]

Up

On peut détourner des plates-formes comme Flickr en y diffusant ses meilleures photos... réduites et fortement filigranées ! Il semble que le trafic y soit monstrueux et que de plus en plus de pros y recherchent des photographies, quitte à les payer ensuite auprès de leur auteur.

La recherche de visibilité n'a pas de limites...

Pour les CGU de Geo.fr, je n'y mettrais pas ma main au feu JMS. D'ailleurs, au-delà de la durée de cession, l'article que j'ai cité fait aussi allusion à d'autres notions pour le moins floues dans lesdites conditions d'usage.

[Ecureuilbleu]

Qu'en est-il de My Space ? 

[JMS]

"Je n'y mettrais pas ma main au feu JMS"...en général je ne mettrai pas ma main au feu sur des problèmes de droit de cette nature, les jurisprudences sont fluctuantes et les lois le plus souvent floues, et pour interpréter un article du code de la propriété intellectuelle il faudra un (mieux, plusieurs) procès pour en avoir le coeur net !

Pour My Space, il suffit de lire les conditions...et on même l'adresse où envoyer son avocat:

"Vous et MySpace acceptez de vous soumettre à la juridiction exclusive des tribunaux situés dans l’État de New York pour résoudre tout différend en relation avec les présentes Conditions d'Utilisation ou les Services MySpace."

En ce qui concerne les licences, elles sont plus favorables à l'abonné que d'autres:

6.   Droits de propriété sur le contenu publié sur MySpace.



6.1        MySpace ne revendique aucun droit de propriété sur le texte, les fichiers, images, photos, vidéos, sons, oeuvres musicales, œuvres d’auteur, applications ou tout autre contenu (collectivement, « Contenu ») que vous publiez sur ou par le biais des Services MySpace. Après sa mise en ligne, vous conservez l’ensemble droits que vous pourriez avoir sur un tel Contenu, sous réserve de la licence limitée exposée ci-après. En affichant ou mettant en ligne (« publiant ») tout Contenu sur ou par le biais des Services MySpace, vous accordez à MySpace une licence limitée l’autorisant à utiliser, modifier, supprimer, ajouter, exécuter ou représenter publiquement, reproduire et distribuer un tel Contenu uniquement sur ou par le biais des Services MySpace, y compris, mais sans toutefois que cela soit limitatif, à distribuer ce Contenu sur tout ou partie du Site MySpace, dans tout format média et par le biais de tout canal médiatique, à l’exception du Contenu portant la mention « privé », qui ne sera pas distribué hors du Site MySpace. Cette licence limitée ne confère pas à MySpace le droit de vendre ou de distribuer autrement votre Contenu en dehors des Services MySpace. En cas de retrait du Contenu du Site MySpace, nous cesserons toute distribution aussitôt que possible et, au moment où la distribution sera interrompue, la licence se terminera. Si, après que nous ayons distribué votre Contenu hors du Site MySpace, vous modifiez le statut de confidentialité du Contenu en y ajoutant la mention « privé », nous interromprons toute distribution d’un tel Contenu devenu « privé » hors du Site MySpace aussitôt que possible une fois que le changement aura été apporté.



6.2        La licence que vous accordez à MySpace n’est pas exclusive (ce qui signifie que vous êtes libre d’octroyer une licence d’utilisation de votre Contenu à une autre personne que MySpace), est concédée à titre gratuit (ce qui signifie que MySpace n’est pas tenue de vous payer pour l’utilisation du Contenu que vous publiez sur les Services MySpace), peut faire l'objet d'une sous-licence (afin que MySpace puisse avoir recours à des affiliés, sous-traitants et autres partenaires, tels que des réseaux de fourniture de contenu Internet et des fournisseurs sans fil pour fournir les Services MySpace) et est accordée pour le monde entier (car l’Internet et les Services MySpace ont une portée mondiale).



6.3        Vous déclarez, garantissez et vous engagez à ce qui suit : (i) vous être propriétaire du Contenu que vous publiez sur ou par le biais des Services MySpace ou vous avez autrement le droit d’accorder la licence mentionnée dans cette Section 6, et (ii) la publication de votre Contenu sur ou par le biais des Services MySpace ne viole aucune loi en vigueur, y compris, mais sans toutefois que cela soit limitatif, des lois concernant le droit au respect de la vie privée, le droit à l’image, les droits de propriété intellectuelle, les droits d’auteur, le droit des contrats ou tous autres droits de toute personne ou entité. Vous vous engagez à prendre en charge toutes les redevances, droits d'auteur et autres sommes dues envers toute personne ou entité en raison de tout Contenu que vous publiez sur ou par le biais des Services MySpace.

[Ecureuilbleu]

Ah oui, ce ne sont pas du tout les mêmes conditions que celles de Yahoo/FlickR et Google/Picasa. Intéressant...

[Ecureuilbleu]

Bon, j'ai essayé de voir les nouvelles conditions de Facebook, mais je n'arrive pas à accéder au site. Ca plante....

[Ecureuilbleu]

"Vous et MySpace acceptez de vous soumettre à la juridiction exclusive des tribunaux situés dans l’État de New York pour résoudre tout différend en relation avec les présentes Conditions d'Utilisation ou les Services MySpace."

En principe, à partir du moment où une société travaille sur le territoire français (et reçoit des contributions d'internautes français en langue française, y compris sur le web...), les tribunaux français devraient être compétents...

[JMS]

Tu vois un gendarme aller chercher le boss à NYC et le ramener devant le tribunal d'instance du 9ème arrondissement ? En droit civil, quand on signe que tel ou tel tribunal est compétent, c'est lui qui l'est !

[Ecureuilbleu]

Tu vois un gendarme aller chercher le boss à NYC et le ramener devant le tribunal d'instance du 9ème arrondissement ?

Tu as raison ! Je préviens Zorro ! Il a un cheval rapide et puis il habite à moitié en Californie (comme Google) et à moitié sur France 3 ! 

[JMS]

ll faudra bien Zorro pour forcer tous ces sites internet qui hébergent gratuitement les photos de payer à l'auteur 150 $ chaque fois qu'un internaute charge la photo de tata Ginette sur leur espace, comme provision sur les ventes futures.

Un autre solution serait d'acheter à la Korée du North un logiciel qui interdise au français de se connecter sur tout site qui pratique le libre de droit !

 

[Ecureuilbleu]

Bon, je n'ai pas tout compris à ton message, mais j'en retiens qu'il nous faut à la fois une tata Ginette + un Zorro nord-coréen ?! Bigre !

C'est pas simple, la photo... 

Pour en revenir à Géo, monsieur Marty précise sur le site de Géo que les "contributions" mentionnées dans la clause 6.2 des CGU sont en réalité uniquement les commentaires que laissent les internautes sur le forum ou dans des posts de réactions aux articles, et pas les photos (ce serait encore mieux de l'écrire noir sur blanc dans le texte des CGU, ça éviterait les malentendus). Je pense que Géo a effectivement été victime dans un premier temps de la traduction "texto" (sans l'adaptation à la France, quoi !) d'un bizarre réglement américain dont ils viennent de rectifier le contenu, alors bravo ! On retrouve le Géo que nous aimons, celui qui soutient la photo depuis toujours ! Donc merci à la rédaction de Géo d'avoir si vite et si bien réagi. Happy end (en tout cas, à mon avis), joie et rachat de Géo en vue pour ma part !

C'est tellement simple, la photo ! 

[Bru]

Et aussi sur Google Earth, c'est bien aussi pour trouver des photos.

Bru

[reddiablo]

C'est drôle ce procès fait à Géo!
Je trouve ça plutôt cool de donner l'occasion à des amateurs d'être publiés!
Quand aux questions de droits d'auteurs et de propriétés, il me semble que les problèmes musicaux et vidéos sont là pour nous prouver la complexité de la chose.
Internet à également révélé des talents qui n'auraient jamais été connus avec des maisons de production de l'époque de brassens (c'est n'importe quoi de dire qu'aujourd'hui Brassens n'aurait jamais été produit. J'vois pas comment on peut dire ça!!!).
Les pro sont les premiers a se précipiter sur les forums pour se faire leur pub en publiant leurs plus belles photos (souvent dans le forum Critique, pour encore plus se démarquer des novices) avec des liens vers leurs sites commercials. Vraiment très, très faux cul.
Ce qui me fait rire c'est que JMS passe son temps a rappeller la législation à un grand nombre "d'experts" qui croient tout savoir et qui tombent souvent de (très) haut. Le numérique a révolutionné la photo, aujourd'hui il ne faut plus être (très) riche pour avoir un reflex. Un peu d'expérience, quelques cours et un bon logiciel de retouche et le tour est joué!!! Ce forum nous montre en permanence que des amateurs éclairés peuvent nous en mettent plein la vue. Les pro ont des raisons d'avoir peur, ils devraient prendre les devants. L'industrie du ciné et de la musique, eux, ont trop perdu de temps.

[jackes68]

C'est drôle ce procès fait à Géo!
Je trouve ça plutôt cool de donner l'occasion à des amateurs d'être publiés!
Quand aux questions de droits d'auteurs et de propriétés, il me semble que les problèmes musicaux et vidéos sont là pour nous prouver la complexité de la chose.
Internet à également révélé des talents qui n'auraient jamais été connus avec des maisons de production de l'époque de brassens (c'est n'importe quoi de dire qu'aujourd'hui Brassens n'aurait jamais été produit. J'vois pas comment on peut dire ça!!!).
Les pro sont les premiers a se précipiter sur les forums pour se faire leur pub en publiant leurs plus belles photos (souvent dans le forum Critique, pour encore plus se démarquer des novices) avec des liens vers leurs sites commercials. Vraiment très, très faux cul.
Ce qui me fait rire c'est que JMS passe son temps a rappeller la législation à un grand nombre "d'experts" qui croient tout savoir et qui tombent souvent de (très) haut. Le numérique a révolutionné la photo, aujourd'hui il ne faut plus être (très) riche pour avoir un reflex. Un peu d'expérience, quelques cours et un bon logiciel de retouche et le tour est joué!!! Ce forum nous montre en permanence que des amateurs éclairés peuvent nous en mettent plein la vue. Les pro ont des raisons d'avoir peur, ils devraient prendre les devants. L'industrie du ciné et de la musique, eux, ont trop perdu de temps.

si les amateurs veulent etre publiés il font comme leurs copains ils se déclarent et payent des charges et des impots si je venais proposer a ton patron de faire ton boulot a l'oeil a ta place tu réagirais comment?
et ensuite ce n'est pas parce qu'on a un reflex quelques cours et un logiciel de retouche qu'on est photographe sinon ça se saurait d'ailleurs comment ferait tous ces pseudos photographes s'ils etaient obligés de travailler en diapo sans pouvoir passer 1 heure sur toshop pour rattraper une mauvaise expo ou un cadrage aproximatif?