Que faire? Comment faire?

[mike88]

Comme beaucoup je suis photographe amateur, comme beaucoup je me pose des questions et ce que j’ai lu un peu partout manque de précision. Passé les différences s’il en a entre pro et amateur j’aimerais bien savoir que dois je faire afin de me protégé et comment faire en cas de vente ou distribution de mes photos?
Merci d’avance pour vos réponses

[kaylo]

Qu'est ce que tu entends par te protéger?

Pour pouvoir vendre de manière régulière, il faudra te déclarer et il existe plusieurs statuts. Une distribution gratuite ne nécessite aucune déclaration.

[mike88]

Par me protégé j’entend protégé mes photos, de fait que seule la personne a qui je vend ou distribue mes photos les utilises.
Ensuite je pense pas réussir a faire de la vente régulière, dans ce cas quel statut dois je avoir?

[Eric34]

Même pour une distribution gratuite , mieux vaut souvent établir un document spécifiant quels droits sont cédés gracieusement (à rendre signé)... sinon c'est la porte ouverte au grand n'importe quoi ! On parle de don à un organisme, une entreprise, une association voire un particulier que l'on ne connait pas plus que çà etc... pas des photos pour les copians (quoique, des fois on a des surprises avec les copains... )
Dans le genre, on donne une photo à la mairie du village (merci), et elle se retrouve dans toutes les brochures des offices du tourisme du département, les canards locaux, les magazines nationaux parceque le maire l'a tellement aimé qu'il l'a donné à tout le monde...
Et si le photographe n'avait pas toutes les autorsiations de photographier, c'est sur lui que retomberont les soucis même s'il n'a pas gagné un sou.
Sinon, pour "devenir" pro, beaucoup de réponses précises sont sur ce forum, il suffit de suivre un peu . Des ouvrages comme le Guide de la Pige, Profession Auteur Photographe et d'autres permettent également de bien débrousailler le terrain.
Et des assoc comme l'UPC, les clubs de la presse, les assoc' de pigistes organisent souvent des réunions ouvertes à tous...

[Eric34]

Le document en question s'appelle une note de droits d'auteur, on trouve des modèles sur les sites des Agessa et de l'UPC il me semble, elle doit spécifier très précisement la ou les utilisations autorisées (par exemple: usage pour brochure, ou usage exclusif pour la promotion de l'événement X sous forme de flyer, affiche sans achat d'espace , etc) en spécifiant la taille maxi de l'image publiée, ainsi que la durée de cette cession (en général de un à quelques années).

Pour un don d'image, je conseille toujours de mentionner un prix (issu par ex de barèmes UPC secrets ) sur la note et d'effectuer une remise équivalente, histoire que celui qui reçoit le "don" sache quand même combien "coûte" son cadeau. Cà permet de donner une valeur à l'image, ce qui par les temps qui courent, n'est pas évident ...

[B12]

C'est bien ici, il y a toujours un renseigneur de garde pour répondre aux questions déjà posées  1245733481 fois.
 C'est pas mal et sympa en fait.   

En utilisant la fonction "recherche" il est possible de retrouver grâce à des mots clefs d'anciennes discussions ou ces points on été développés longuement.

[mike88]

Merci pour vos réponses? Donc finalement je n’ai rien a faire il me suffit en cas de vente ou de distribution de remplir une feuille que je peu avoir sur le net et d’y précisé certain point relatif a la photo et a son devenir pour que celle-ci soit protégé de toute reproduction éventuel non désiré.
Pas la peine donc de s’enregistre dans tel ou tel organisme tel AGESSA par exemple?
Et vous-même quel statut avez-vous? Comment vous protégé votre travaille?
Petite parenthèse pour B12 j’ai étais sur plusieurs forum j’ai jamais rien lus de concret pour ton info et je trouve très sympas de ta part de m’avoir apporté tes précisions sur la question ainsi que d’avoir passé du temps a répertorié le nombre de fois que la question a été posé soit 1245733481   

[Gipé]

non pas besoin de s'inscrire à l'Agessa... juste faire une cession de droit en décrivant la photo et dans quel cadre elle peut être utilisée.

[B12]

juste une boutade sur un ton tout à fait sympathique, la question doit être posée au moins une fois par semaine.
Tu vas sur l'onglet recherche de ce forum en tapant "auteur"  et en recherchant dans cette partie du forum tu auras des réponses à ce sujet que tu n'auras même pas pensé à te poser. ;-)

[mike88]

Bien tout est dis plus besoin de chercher en fait. Merci j’ai les info qu’il me fallais. Me reste plus qu’a trouve acquéreur.
B12 j’avais bien compris la boutade pas de prob.
Merci a vous 

[mike88]

Tant que je vous tien  je me pose une autre question relative a la diffusion de mes photos, mais cette fois  cela concerne le sujet photographier lui-même. Suis-je oblige d’avoir une autorisation systématiquement du sujet afin de pouvoir la diffusé ? (Oui B12 je devrais faire une recherche le sujet a déjà été traite je ne sais combien de fois mais je compte sur toi pour me donne le chiffre exact  ).

[musiclive]

du calme!! B12 du calme!!

[Canito]

Cher Mike,

Oui, par application de l'article 2272 du Code civil, deuxième section, troisième alinéa, il est nécessaire d'obtenir leur autorisation, laquelle doit faire l'objet d'une déclaration sur formulaire Cerfa n° 1668, en trois exemplaires signés, paraphés, dûment revêtus de la mention manuscrite "Bon pour accord" et enregistré à la recette des impôts du domicile de la grand-mère de la personne photographiée. Si cette dernière est décédée, ou sous tutelle ou curatèle, la recette des impôts compétente pour les besoins de l'enregistrement est celle du capitaine ayant amaré au port le plus proche de la commune dans laquelle la photographie a été prise.

De rien, c'est toujours un plaisir.

 

[mike88]

Trop cool merci Canito et en version sérieuse ça donne quoi? Dans cette question je pense plus a tout ce qui est monument et pas aux personnes.

[Canito]

Popopopop, attention ! Pour les monuments, c'est beaucoup plus compliqué.

[mike88]

Oui pour le coup faut que je demande l’autorisation au bâtisseur du monument en question mais comme il y a de grande chance qu’il soit décédé, faut que je me tourne alors vers E.T avec un peu de chance il acceptera de me les céder gracieusement. Lol

[Canito]

E.T. est un petit être non seulement d'une laideur repoussante, avec un regard de chien battu tout à fait répugnant, mais de sucroît affreusement vénal.

[mike88]

Finalement je me demande vraiment si j’aurais une réponse réelle et concrète aux questions que je me pose

[Eric34]

Oui, si tu prends la peine d'acheter et de lire l'un des ouvrages recommandés, comme celui de Delamarre "profession auteur photographe"... C'est presque moins fatigant que de parcourir les forums !

[Canito]

Finalement je me demande vraiment si j’aurais une réponse réelle et concrète aux questions que je me pose

Ben quoi, j'ai répondu. 

[B12]

Va falloir proposer au WM de chassimage de créer un moteur de recherche "en négatif" afin de trouver la question qui n'a jamais été posée.   
 Pour répondre partiellement à ta 2ième question, une approche à ce sujet souvent retenue par les tribunaux est le préjudice subit par l'ayant-droit ou la personne représentée. Le préjudice peut être de différents ordres moral ou financier. Souvent le moyen le plus efficace pour se protéger d'éventuelles poursuites et autres mésaventures est le bon sens.

 On ne m'y reprendra plus à rendre hommage au répondeur de garde. 
 

[geargies]

Popopopop, attention ! Pour les monuments, c'est beaucoup plus compliqué.

oui il faut une signature du propriétaire, de l'architecte et du maître de chantier... je blague à peine
 

[mike88]

Eh bien je vois que le week end a été riche en réponse. Merci. Et vous-même amateur ou pro? Et l’un ou l’autre vous en vivez partiellement ou complètement de cette activité? Et quel est donc votre statue a vous? Comment vous gérez tout ça? (Ouai beaucoup de question j’adore )