Mais à qui appartient cette photo ?

[Pat20d]

A la suite d'un "long"' fil je me pose la petite question:

A qui appartient la photo ?

A celui qui a acheté l'appareil (photo) ?
A celui qui l'a fixé sur un appareil tel qu'un CAP 231 ?
A celui qui a déclenché au bon moment ?
A celui qui a commandé et payé en vue d'une publication ?
A celui qui a acheté le film ?
A celui / ceux qui ont imaginé la photo ?
A celui qui détient au final la diapo (la vraie  ) ?
A celui qui a publié dans une plaquette ?

Liste non exhaustive ...

Bref je m'interroge parce qu'à la réflexion, ça ne me paraît pas très évident.

Ce qui me paraît évident par contre (sans en être certain, je n'étais pas là ) c'est que celui qui a déclenché est l'un des deux pilotes et très probablement le pilote "suiveur" de l'appareil photo.

Je vois mal le photographe accroché à son boitier en vol, faut pas avoir la pétoche 

Alors c'est pas une putain de bonne question  et c'est qui d'aprés vous ?

[eiger1004]

Pour prendre un sujet qui bouge sans passage obligé avec des directions aléatoires, je vois que deux solutions:
- la "classique", c'est à dire avec l'oeil dans le viseur
- une seconde, au moment où le sujet se sens devant l'objectif, ce dernier déclenche à l'aide d'une télécommande. Il y a intérêt à utiliser un grand-angle pour être sur d'être sur l'image.

Toutes autres manières me parait plus être de la chance que de la photo.

Edit : M.... j'ai pas répondu à la question. Les tribunaux ont déclaré 80% pour celui qui apporte les fonds, 20% pour celui qui a appuyé sur le bouton. C'était pour un autre sujet....

[Zouave15]

Au cas où la photo est commandée et si on peut considérer que sa réalisation est une œuvre collective, ce qui reste à prouver, la photo et donc les droits appartiennent à celui qui l'a commandée.

[eiger1004]

Il me semble que quand le photographe est salarié d'une entreprise, la photo appartient à l'entreprise.

[Katana]

Il me semble que quand le photographe est salarié d'une entreprise, la photo appartient à l'entreprise.

C'est bien le cas, car c'est l'entreprise qui est commanditaire, et le photographe son subordonné, donc le photographe n'a aucuns droits sur ses images faites sur commande de son entreprise.

Je ne sais meme pas s'il a des droits sur des photos personnelles faites durant son temps de travail, et avec le materiel de l'entreprise. Je crois que c'est pareil, mais a confirmer.

[Zouave15]

Non, ce n'est pas si simple, j'ai déjà répondu dans un autre fil.

Sous certaines conditions, la photo appartient à l'entreprise dans le cadre de son usage. En cas de diffusion externe rémunératrice, l'employé doit avoir des droits d'auteurs. de par son droit moral, il peut s'y opposer. S'il veut la diffuser lui-même, il doit demander à son entreprise.

Le seul cas où la photo appartient totalement à l'entreprise, c'est pour une œuvre collective, qui répond à certains critères.

J'avais répondu là :
http://www.chassimages.com/forum/index.php/topic,69896.msg1170139.html#msg1170139

Quant aux photos personnelles, elles restent ta propriété. La seule question est de savoir si tu ne risques pas un blâme pour avoir photographié plutôt que travailler. Mais si c'est avec le matos de l'entreprise, le support lui appartient.

[LaPelloche]

A la suite d'un "long"' fil je me pose la petite question:

A qui appartient la photo ?

A celui qui a acheté l'appareil (photo) ?
A celui qui l'a fixé sur un appareil tel qu'un CAP 231 ?
A celui qui a déclenché au bon moment ?
A celui qui a commandé et payé en vue d'une publication ?
A celui qui a acheté le film ?
A celui / ceux qui ont imaginé la photo ?
A celui qui détient au final la diapo (la vraie  ) ?
A celui qui a publié dans une plaquette ?

Liste non exhaustive ...

Bref je m'interroge parce qu'à la réflexion, ça ne me paraît pas très évident.

Ce qui me paraît évident par contre (sans en être certain, je n'étais pas là ) c'est que celui qui a déclenché est l'un des deux pilotes et très probablement le pilote "suiveur" de l'appareil photo.

Je vois mal le photographe accroché à son boitier en vol, faut pas avoir la pétoche 

Alors c'est pas une putain de bonne question  et c'est qui d'aprés vous ?

pour faire une photo comme ça  pas la peine d'avoir la pétoche si tu fais bosser La Pelloche   

Au fait un télécommande qui porte à 150m avec un petit récepteur, et 4km avec un gros récepteur,  peut-elle fonctionner si l'avion est à moins de 1000 m du sol?
Et avez vous penser qu'un troisième avion pourrait très bien évoluer à côtés des deux avions sans interférer dans leurs évolutions?

il me semble avoir évoqué dans le fil incriminé,  qu'au début de ma modeste carrière de photographe aéronautique;, j'étais ennuyé par ce fait existentiel: "qui est l'auteur en cas de déclenchement par télécommande filaire?"
avant les appareils photos étaient déclanchés soit par télécommande filaire, soit tout bêtement en branchant le boitier sur le bouton situé sur le manche du pilote  (le même qui sert à mitrailler les ennemis..../..)