Vendre une photo quand on est non-professionnel ? que faire?

[Joëlle Verbrugge]

Bonjour à tous

Dans le cadre de mon blog "Droit & Photographie", et pour répondre à une question très très fréquente, je viens de mettre en ligne un article sur le thème "Comment faire pour vendre une photo quand on est un particulier et qu'on ne souhaite pas devenir professionnel" ?

Vous découvrirez cet article à cette adresse :
http://droit-et-photographie.over-blog.com/article-comment-vendre-une-photo-quand-on-n-est-pas-professionnel--42068058.html

Bonne lecture à tous, et j'espère que cela répondra à vos questions.

Je profite de cette occasion pour vous souhaiter une excellente année 2010.. remplie de photographies.. et si possible sans tracas
d'ordre juridique


               Joëlle Verbrugge

[PEP]

Meilleurs voeux pour 2010,

et merci pour ce blog plus particulièrement pour cet article,
le chemin semblera peut être fastidieux à certains pour vendre "UNE" photo,
mais cela a le mérite de clarifier les choses merci.

Par ailleurs ayant remarqué que nous étions voisins,
oserais-je vous inviter à faire une conférence sur ce sujet,
dans notre "Phototroc 2010"
au Palais Beaumont à Pau le Dimanche 7 Mars prochain ?
www.palois.com

A+
PEP

(Pierre-Eric Preux)
www.lefotografe.com
siret 32367110700064
APE 7420Z
RM64

[Henri34]

Bravo pour cet article et merci à Joëlle pour son blog très utile.

Je pense qu'un amateur même occasionnel peut rédiger une note d'auteur précompté rédigée en bonne et due forme :

http://www.agessa.org/getpage_-Auteurs-Telechargements_34,30,3,,.html#ModeleAut

[marthouret]

Bonjour

Bravo et Merci pour toutes ces infos très très utiles !

Et bravo aussi pour l'ensemble du blog !!!

Bien cordialement

[Joëlle Verbrugge]

De rien.. Ravie que cela vous serve..

et à présent que vous savez comment vendre, j'ai mis en ligne à l'instant un article sur la façon d'établir un Certificat d'authenticité (enfin UNE des façons, ce ne sont que des exemples, et Didier Vereeck, qui commente mon article, propose d'ailleurs une méthode un peu différente).

De quoi faire votre choix tranquillement..

bonne lecture :-)

[Gipé]

Bonjour,

j'ai lu l'article et le commentaire de Didier...

mais il semble, à ma connaissance que la "cession de droits d'auteur" doit être communiquée sous la forme de précompte !
CAD : faire figurer outre les conditions de cession, le montant Brut ainsi que le détail des retenues AGESSA (ce que je fais depuis toujours), et, pour plus de clarté, joindre le bordereau de déclaration simplifié (téléchargeable sur le site de l'AGESSA)... histoire d'expliquer au diffuseur étourdi les démarches qui lui incombent.

[jm_gw]

Bonjour,

j'ai lu l'article et le commentaire de Didier...

mais il semble, à ma connaissance que la "cession de droits d'auteur" doit être communiquée sous la forme de précompte !
CAD : faire figurer outre les conditions de cession, le montant Brut ainsi que le détail des retenues AGESSA (ce que je fais depuis toujours), et, pour plus de clarté, joindre le bordereau de déclaration simplifié (téléchargeable sur le site de l'AGESSA)... histoire d'expliquer au diffuseur étourdi les démarches qui lui incombent.

tout a fait : idem 

[Zouave15]

Bonjour,

j'ai lu l'article et le commentaire de Didier...

mais il semble, à ma connaissance que la "cession de droits d'auteur" doit être communiquée sous la forme de précompte !
CAD : faire figurer outre les conditions de cession, le montant Brut ainsi que le détail des retenues AGESSA (ce que je fais depuis toujours), et, pour plus de clarté, joindre le bordereau de déclaration simplifié (téléchargeable sur le site de l'AGESSA)... histoire d'expliquer au diffuseur étourdi les démarches qui lui incombent.

Oui, si c'est un diffuseur étourdi, mais uniquement si c'est un diffuseur, et qu'il ne s'agit pas de presse (pour l'édition, c'est plus flou). Pas de cession pour un tirage, et pas plus pour un journal (pige).

[Gipé]

oui presse = pige = bulletin de paie

pour l'édition (mensuels, etc.) Cession de droits d'auteur impérativement.

un petit détail sur l'article : pour des ventes vraiment occasionnelles, pas besoin du formulaire supplémentaire pour les impôts, il suffit de le rajouter sous pensions et salaires.

Si les ventes deviennent plus régulières : demander un n° Siret

[Joëlle Verbrugge]

Tiens, ici pour répondre à ta question sur le précompte :

http://droit-et-photographie.over-blog.com/article-memo-pratique-pour-auteurs-photographes-assujettis-a-l-agessa-37938624.html

pas de précompte pour la vente d'un tirage à un particulier
Dès qu'il y a diffuseur, là oui : précompte et 1% diffuseur.

Bonne lecture ;-)

[PEP]

Réponses le Dim 7 Mars,

A Pau,
Palais Beaumont,
12h00 pendant Phototroc ....
http://www.chassimages.com/forum/index.php/topic,79495.0.html

ou sur Web Campus en direct sur le web ...
...........
...................

Le mode d' emploi de webcampus ....
Comment un amateur peut vendre ses photos,
Conférence retransmise mise en direct sur web campus 64
http://www.webcampus64.com/conference-direct

pendant Phototroc à Pau
http://www.palois.com

à 11h 45 ... Joelle Verbrugge avocate et auteur-photographe,
fera une conférence d' une heure environ (conférence prévue en fin de matinée) dans l' amphi du Palais Beaumont.

Thème:
. Comment vendre des photos quand on est un particulier sans statut professionnel
de photographe ? quid des éventuelles interdictions liées à d'autres activités
professionnelles ?
. Seconde partie : détailler le statut d'auteur, ses spécificités, un mot sur la TVA, le
1% diffuseur etc...

Et Questions/réponses""

www.joelle-verbrugge-photographe.com

http://droit-et-photographie.over-blog.com/

............
...................

A+
PEP

[p.jammes]

Merci à Joëlle, grâce à elle j'ai fait ma première cession de droits payante au tarif UPC pour un livre scolaire.

Au passage, c'est pas cher le tarif UPC

A+

[PEP]

La conférence est en ligne !
 

http://www.chassimages.com/forum/index.php/topic,80414.0.html

A+
PEP