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Auteur Fil de discussion: Vendre son propre livre : le parcours du combattant ???  (Lu 3263 fois)
Cedric_g
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« le: Janvier 07, 2010, 15:55:49 »

Bonjour


D'ici quelques jours (le 22 janvier prochain) sort mon premier livre technique sur la photographie animalière (scoop !)

Or, il semble qu'en tant qu'auteur, je n'aie pas le droit de faire de la vente direct  Fâché (loi Lang m'a-t-on dit) ; n'étant pas juriste et n'ayant que peu envie d'éplucher ce texte qui date un peu, pouvez-vous m'en dire un peu plus ? Ce que j'ai trouvé sur cette loi est relatif au prix du livre, mais je n'ai rien trouvé à propos de l'auteur.

Je peux toujours passer par ma société (dont les statuts me permettent de faire de la vente en ligne) mais ça me paraît franchement déplacé étant donné le contexte !

Merci
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JPSA
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« Répondre #1 le: Janvier 07, 2010, 16:03:30 »

C'est une négociation préalable avec l'éditeur avant tout!

Félicitations pour ta naissance en tant qu'auteur
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Cedric_g
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« Répondre #2 le: Janvier 07, 2010, 16:06:04 »

Merci Jean-Pierre

Le truc est que l'éditeur veut bien me vendre des exemplaires "auteur" mais je n'ai pas le droit de les vendre (je peux donc le donner Grimaçant)

Ou alors il faut que j'ouvre un compte "diffuseur". C'est cela qui me semble étrange. Et on me demande mon "gencode libraire" !
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JPSA
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« Répondre #3 le: Janvier 07, 2010, 16:17:01 »

Je pense qu'aucune restriction légale (en dehors de la fixation du prix de vente) n'existe dans les textes, voir ci dessous:
http://www.culture.gouv.fr/culture/guides/dll/libraire.htm
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Cedric_g
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« Répondre #4 le: Janvier 07, 2010, 16:26:10 »

J'appellerai la personne qui s'occupe de tout ça car ça me semble bien compliqué...
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Zouave15
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« Répondre #5 le: Janvier 07, 2010, 16:53:48 »

Bien sûr que non, tu ne peux pas vendre de livres toi-même. Il est certainement écrit sur ton contrat que tes exemplaires sont incessibles.

Pour vendre des livres il faut être éditeur, diffuseur de livres, libraire, et certaines associations.

En pratique il y a une tolérance, encouragée par les éditeurs qui savent bien que l'auteur gagnera ainsi bien plus que par ses droits d'auteur, et donc foutra la paix à son éditeur  Grimaçant. Bien sûr, les libraires n'apprécient pas…

Bref, on le fait tous, mais « discrètement ».

Tu seras quand même obligé de passer par ta société car en tant qu'auteur on ne peut pas du tout : c'est du commerce. Bref… envoie-moi un MP.
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Cedric_g
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« Répondre #6 le: Janvier 07, 2010, 16:56:36 »

OK  Clin d'oeil
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geargies
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« Répondre #7 le: Janvier 07, 2010, 20:08:40 »

Comment ça " déplacé vu le contexte?" on s'en fou!!! Le principal est que tu sois en règle avec les multiples organismes ce i celà et avec les impôts ... Le reSte!!!
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« Répondre #8 le: Janvier 08, 2010, 07:19:07 »

Or, il semble qu'en tant qu'auteur, je n'aie pas le droit de faire de la vente direct  Fâché (loi Lang m'a-t-on dit) ;

Ca serait justice que seuls les pros puissent vendre des livres, mais je n'ai rien trouve qui dit cela. La loi Lang ne dit pas cela :

"La loi Lang est une loi française instaurant un prix unique du livre en France. Elle doit son nom au ministre de la culture de l'époque, Jack Lang. Plus précisément nommée « Loi n°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre », elle limite la concurrence sur le prix de vente au public du livre afin de protéger la filière et de développer la lecture[1]."

Source : http://fr.wikipedia.org/wiki/Loi_Lang
La loi complete : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006068716&dateTexte=20100108

Bref, si tu vends des livres, alors tu as obligation de les vendre entre 95% et 100% du prix fixe par l'editeur et imprime sur la couverture du livre. Tu as egalement pour obligation d'offrir un service de commande a l'unite et tu es lie par l'ensemble des regles du commerce (affichage des prix, refus de vente ...).

Je te conseille de ne pas en faire un commerce, ce n'est pas ton metier. Tu peux signer un partenariat avec un site de vente de livres, rediriger les gens sur ce site (tu toucheras une commission via le site et tes droits d'auteurs habituels) et tu n'as pas de soucis a te faire sur les payement, le stock, la livraison ...




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Zouave15
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« Répondre #9 le: Janvier 08, 2010, 09:49:34 »

Ce n'est pas lié à la loi Lang mais lié aux particularités de la diffusion de livres. Je n'ai pas sous la main le texte de loi mais j'en suis sûr.

Et de toute façon, je suis CERTAIN même sans l'avoir vu que c'est marqué « incessibles » dans son contrat, comme dans TOUS les contrats d'édition qui prévoient la vente de livres à l'auteur. Donc, pas besoin de texte de loi : son contrat le lui interdit.
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« Répondre #10 le: Janvier 08, 2010, 09:53:52 »

Et de toute façon, je suis CERTAIN même sans l'avoir vu que c'est marqué « incessibles » dans son contrat, comme dans TOUS les contrats d'édition qui prévoient la vente de livres à l'auteur. Donc, pas besoin de texte de loi : son contrat le lui interdit.

En France, contrat n'est pas loi. Un contrat, ca s'etudie, ca se lit et surtout ca se valide. Pour le moment, tu fais du bruit de couloir, rien de plus.
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JMS
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« Répondre #11 le: Janvier 08, 2010, 12:27:49 »

L'auteur n'a pas le droit de faire du black en revendant ses exemplaires gratuits ou achetés à prix réduit, même si dans la pratique pour un exemplaire ou deux on ne refusera pas dépanner un copain situé à l'autre bout du monde sans internet ni carte visa... Clin d'oeil

Si l'auteur crèe une structure de vente il faut passer par un distributeur pour les commander et appliquer la loi Lang sur le prix unique, et déclarer bien entendu cette activité si elle devient régulière.

Pour tous mes livres je poste un lien avec le site de vente directe de l'éditeur, épicétou !
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« Répondre #12 le: Janvier 08, 2010, 14:43:08 »

En France, contrat n'est pas loi. Un contrat, ca s'etudie, ca se lit et surtout ca se valide. Pour le moment, tu fais du bruit de couloir, rien de plus.

Je parle juste de quelque chose que je connais bien (vraiment bien). Autant le milieu de l'édition, ses pratiques, ses lois et son code des usages, que les contrats dont je connais beaucoup de ficelles (si ce n'est toutes). Et toi, tu connais le domaine ?

Lâche moi un peu pour ce que tu ne connais pas et contredis moi si ça t'amuse dans les domaines que tu connais.
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« Répondre #13 le: Janvier 08, 2010, 15:08:26 »

Je parle juste de quelque chose que je connais bien (vraiment bien). Autant le milieu de l'édition, ses pratiques, ses lois et son code des usages, que les contrats dont je connais beaucoup de ficelles (si ce n'est toutes). Et toi, tu connais le domaine ?

Les arguments d'autorites sont irrecevables. Visiblement, non, il n'y a aucune loi qui interdit a un auteur de monter une structure et de diffuser ses propres livres et aucun contrat ne saurait t'en empecher (tout simplement parce que serait une atteinte a la liberte du travail et que toute clause en ce sens serait nulle et non-avenue).

En cherchant un peu, tu trouveras plein de references sur le sujet :

http://www.lexinter.net/JPTXT/liberte_du_travail_et_clause_de_non_concurrence.htm
http://www.chaumont-avocat.org/septembre2002.php

Par contre, selon la loi Lang. Tu dois vendre entre 95% et 100% du montant imprime sur la pochette du livre et as certaines obligations lie au livre en particulier et au commerce en general, mais cela a deja ete dit.
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BertrandG
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« Répondre #14 le: Janvier 08, 2010, 15:14:16 »

Citation
Par contre, selon la loi Lang. Tu dois vendre entre 95% et 100% du montant imprime sur la pochette du livre et as certaines obligations lie au livre en particulier et au commerce en general, mais cela a deja ete dit.

Faudrait que notre ministre de la culture fasse une loi Mitterand pour encadrer les cessions de droits photo  Clin d'oeil
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« Répondre #15 le: Janvier 08, 2010, 15:22:36 »

Les arguments d'autorites sont irrecevables. Visiblement, non, il n'y a aucune loi qui interdit a un auteur de monter une structure et de diffuser ses propres livres et aucun contrat ne saurait t'en empecher (tout simplement parce que serait une atteinte a la liberte du travail et que toute clause en ce sens serait nulle et non-avenue).

En cherchant un peu, tu trouveras plein de references sur le sujet :

http://www.lexinter.net/JPTXT/liberte_du_travail_et_clause_de_non_concurrence.htm
http://www.chaumont-avocat.org/septembre2002.php

Par contre, selon la loi Lang. Tu dois vendre entre 95% et 100% du montant imprime sur la pochette du livre et as certaines obligations lie au livre en particulier et au commerce en general, mais cela a deja ete dit.


Tu es pathétique ! Tu imagines qu'une courte recherche sur internet va te donner la réponse ? Et apparemment, tu ne sais pas que les dispositions propres aux clauses de non-concurrence ne s'appliquent pas à tout et qu'en l'espèce il existe une clause légale susceptible d'empêcher un auteur de travailler, sans contrepartie, et que ça ne défrise pas les juges.

Pour vendre un livre, il faut un statut qui va avec. Le secteur est réglementé, pas mal de clauses lui sont propres comme la TVA (deux taux selon le type de livre), le délai de paiement, le droit de retour, le 1 % diffuseur, les règles de gestion des stocks, etc. Et bien sûr la loi Lang.

Quant aux arguments d'autorité, je suis désolé, mais je ne vais pas passer mon temps à détailler, c'est trop long.
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« Répondre #16 le: Janvier 08, 2010, 15:28:39 »

Quant aux arguments d'autorité, je suis désolé, mais je ne vais pas passer mon temps à détailler, c'est trop long.

Commence donc par citer tes sources ... j'ai appris par le passe que tes interpretations des lois etaient pour le moins un peu .... speciales.
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« Répondre #17 le: Janvier 08, 2010, 15:54:43 »

Mon pauvre Cédric,
comme a dit JMS, tu peux vendre en direct tes livres à condition de payer à la France les taxes sociales et fiscales escomptées produites par l'intermédiaire que tu te proposes de court-circuiter...

Pendant ce temps, un homologue hongrois peut vendre en direct sur le marché européen, aussi bien en France qu'en Belgique, tous les livres qu'il veut via son site internet sans être tenu par les lois et la fiscalité françaises. Tout ce qu'il lui faut, c'est tout simplement quelqu'un sur place qui stocke et qui livre pour lui les bouquins commandés, voire qui encaisse les règlements des clients...Avoue que c'est bête !!  Clin d'oeil
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« Répondre #18 le: Janvier 08, 2010, 16:00:26 »

Commence donc par citer tes sources ... j'ai appris par le passe que tes interpretations des lois etaient pour le moins un peu .... speciales.

J'attends toujours que tu me démontres quoi que ce soit, et bien sûr sans jouer sur les mots.

À propos des sources, et comme tu ne le sais pas, la profession est régie par un Code des usages qu'on ne peut pas citer sur internet.

De toute façon, c'est simple :
- pour vendre, il faut faire du commerce
- qui dit commerce dit inscription à la CCI
- laquelle demande ce qu'on veut vendre
- et délivre alors les dispositions spécifiques
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« Répondre #19 le: Janvier 08, 2010, 17:37:37 »

Bonsoir

Juste pour vous dire que cela ne me pose pas de problèmes en particulier étant donné que j'ai une société (dont je suis gérant) dont les statuts me permettent la vente en ligne et bien plus encore. Bref. Je pensais juste pouvoir non pas en faire tout un commerce (l'éditeur fait ça TRÈS bien, je puis vous l'assurer !!!) mais simplement pouvoir proposer des livres en vente directe de manière ponctuelle à la sortie de l'ouvrage, que je pourrais dédicacer, car on m'en a déjà demandé (que ce soit par correspondance ou sur les salons / expos que je vais être amené à faire cette année)

Maintenant la question est : paiement en ligne ou pas ?  Grimaçant   (je déconne) ; plus sérieusement, je vais passer par ma société (et gagner au final des clopinettes... mais bon...) ; pour le reste, je vais faire comme JMS, rediriger vers le site de la maison d'édition Sourire
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stougard
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« Répondre #20 le: Janvier 09, 2010, 02:10:06 »

De toute façon, c'est simple :
- pour vendre, il faut faire du commerce
- qui dit commerce dit inscription à la CCI
- laquelle demande ce qu'on veut vendre
- et délivre alors les dispositions spécifiques

Voila la premiere chose intelligente que tu as dite sur ce thread.
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« Répondre #21 le: Janvier 09, 2010, 10:41:11 »

Voila la premiere chose intelligente que tu as dite sur ce thread.

Pour toi, comme tu fais semblant de ne pas comprendre. Car je n'avais pas besoin de le préciser à Cédric qui a sa société commerciale.

Donc tout est dans le « - et délivre alors les dispositions spécifiques »
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« Répondre #22 le: Janvier 15, 2010, 19:02:15 »

Par expérience, vendre un livre est un boulot ... de vendeur. Ça demande du temps, des connaissances (dont divers aspects juridiques essentiel) de l'énergie, des moyens techniques, du stock (emballages, étagères, et tout ce qu'on oublie par ignorance) donc des achats de matériel.

Certains imaginent mettre le bouquin en ligne et avoir des commandes le soir. FAUX.

Il faut que les gens sachent que le livre existe, qu'ils sachent où le trouver, et pendant que l'on s'occupe de toutes ces tâches promotionnelles et administratives, on ne fait pas son propre métier. Vendre un livre, c'est mille et une choses à apprendre. Et durant ce temps, les jours passent. En fin d'année, on fait le bilan des investissement, des heures, des déplacements, des frais et des charges, et le bilan est généralement mitigé. Sans compter les occasions de faire notre métier qu'on a manqué car on avait la tête ailleurs....

Il y a les livres que les gens n'ont jamais reçus, ceux qui reviennent parce qu'ils auraient un défaut (écornés ou autre) qu'ils n'avaient pas au départ, autant de frais qui diminuent la marge.

Mais à chacun de faire ses expérience. On écoute, on je crois pas. On creuse le sujet, on y croit un peu plus. On expérimente, et là, on sait.

Amitiés et courage à tous !
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Au bon endroit, au bon moment.
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« Répondre #23 le: Janvier 19, 2010, 11:22:13 »

Salut Cedric,

un peu étrange de la part d'un éditeur quand même, puisqu'il a tout intérêt à ce que le bouquin se vende, et la démarche de l'auteur est très importante pour ça!
Je vois pas où est le problème de récupérer la marge libraire quand on le vend soit même. On fait le boulot, on est payé pour non?
Et si c'est précisé et négocié lors de la rédaction du contrat, y-a pas de raisons que ça passe pas en droits d'auteurs, simplement le % change. C'est un "arrangement" habituel.
S'il ne le fait pas, c'est vraiment, vraiment pas arrangeant. Mais t'aurais dû t'en occuper au moment de signer le contrat, pas une fois le bouquin sorti.

Christophe.
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Cedric_g
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« Répondre #24 le: Janvier 19, 2010, 11:49:13 »

Salut Christophe

C'est pas faux  Clin d'oeil mais bon, je ne pensais pas que ça poserait de soucis particulier vu que je n'avais pas eu de problèmes sur mon premier livre (éditeur différent et plus "arrangeant") : en fait, j'ignorais que c'était interdit au sens de la loi (je m'étais toutefois posé la question au moment de la déclaration de mes revenus à l'époque... Je crois que je l'avais passé sur l'entreprise de Madame mais pour des raisons exclusivement fiscales ; de l'avantage de bosser dans un centre de gestion agréé Grimaçant )

Bon, ceci dit c'est arrangé : ça passe par ma société dont les statuts m'autorisent de faire de la vente Clin d'oeil : pas pour faire fortune, mais simplement pour avoir le plaisir de diffuser en direct Sourire

Car le plaisir, y'a que ça qui compte finalement non ?...
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