Droits d'auteur bafoués, que faire?

[musiclive]

merci aux nombreux intervenants qui ont bien voulu éclairer ma lanterne, ils ont été d'une aide précieuse, et c'est pour ça que j'aime ce forum;
j'ai effectivement donné les éléments en fonction des réponses que je cherchais;
Pour le reste, Musiclive, si tu veux paul et mickey, va-z-y sans moi 

pardon?

[m@tt_64]

 [at]  musiclive : rhooooooooo, c'était pour rire (voir le smiley)
polémiquer = paul et mickey !
ce n'est pas de moi, c'est de gustave parking pour les connaisseurs...

 [at] Harkhange, merci encore, je vais faire gaffe à tout maintenant!

[musiclive]

ce que je voulais dire c'est que tu n'étais pas précis dans ta question un peu comme si tu allais voir un avocat en lui disant j'ai fais une bétise qu'est ce que je risque?

[m@tt_64]

 [at]  musiclive: à part le nom de l'enseigne, j'ai donné tous les éléments nécessaires!
pour le reste, je pense y arriver maintenant;
encore merci à tous!

[Kadobonux]

ecrans avec films en boucle, je pense très fort à un Ninipotame 

bon courage m [at] tt64 et tiens nous au courant stp

[m@tt_64]

pas loin kado, mais même genre effectivement...

[Harkhange]

pas loin kado, mais même genre effectivement...

une bête à cornes dont Bill c'était fait la spécialité ?

[vernhet]

mais,à moins qu'il s'agisse d'un DVD autoproduit et diffusé en direct par son auteur, n'est-ce pas à l'éditeur et aux sociétés civiles de récupérer les droits pour diffusion publique auprès des utilisateurs indélicats ou pas ?
Je veux dire par là que si un bistrotier par exemple  diffuse des clips musicaux sans déclarer ce qu'il doit à la Sacem ,c'est pas aux artistes diffusés sans rémunération de demander des comptes à l'indélicat: la Sacem et peut-être la SDRM,voire d'Adami vont s'en charger....

[P!erre]

[at]  m [at] tt_64 ne néglige surtout pas la procuration de ton père, quitte à la post dater, ce genre de détail peut invalider toute une procédure.

Oups, mauvais conseil !

[Kadobonux]

Oups, mauvais conseil !

d'autant qu'il s'agirait plutôt là de l'anti-dater 

[Harkhange]

d'autant qu'il s'agirait plutôt là de l'anti-dater 

non post-dater, vu que l'huissier sera déjà passer le temps que la procuration arrive.

[Kadobonux]

Etablir une procuration le 1er février en la datant du 1er janvier, ca s'appelle anti-dater dans les bonnes familles 

[Harkhange]

envoyer une procuration le 1er février en la datant du 1er janvier, ca s'appelle anti-dater dans les bonnes familles 

jsuis fatigué -______- mais alors d'une force !! effectivement anti.

[Kadobonux]

un ti café pour te remonter ? ou un cognac ?