Bonjour,
Une association à but non lucratif ne peux pas je pense être comparé à une entreprise commerciale. Certain donne de l'argent, d'autres acceptent de donner des photos. Si la cause semble bonne .......
Alors pourquoi y a t'il le terme C O M M E R C I A L dans ce réglement ?
Et non pas promotionnel bien délimité ?
De plus, il est illégal, quid du code de la propriété intellectuel ?
Quid de la diffusion dans le temps et dans l'espace ?
Des réglements comme cela, nous en avons ici un par semaine.
Ou vous êtes de francs débutants, et alors renseignez vous avant de faire des copié/collé des règlements des escrocs, ou alors arrètez de nous prendre pour des cons !
Vous êtes inscrit depuis plus d'un an, le temps de sentir la tendance, non ?