La méthode de calcul des droits de douane et de la TVA est décrite ci-après et illustrée par un exemple chiffré.
Il convient de noter que le taux des droits de douane varie suivant l’objet (un flash ou un objectif, ce ne sera pas le même tarif, les taux exacts figurent sur le site suivant sachant que « pays d'origine » signifie pays de FABRICATION de la marchandise et non pays d'achat:
http://ec.europa.eu/taxation_customs/dds/cgi-bin/tarchap?Lang=FR) et qu’il est sujet à modification dans le temps.
Valeur en Douane (pour le calcul des droits d'entrée également appelés droits de douane): prix d'achat + tous les frais (transport et assurance notamment) jusqu'à l'entrée dans l'Union européenne.
Valeur TVA (pour le calcul de la TVA): prix d'achat + tous les frais (transport, assurance, droits d'entrée, frais de transitaire) jusque chez l'acheteur de la marchandise.
Exemple chiffré: achat 1000 euros, transport et assurance 100 euros, transitaire 50 euros, droits d'entrée au taux de 5 %, TVA 19,6% (Taux français, en Belgique compter 21 %).
Droits: 1100 X 5 % = 55 euros.
TVA: 1205 X 19,6% = 236,18 euros.
Total des seules taxes : 291,18 euros.
Total des frais et taxes : 441,18 euros.
Il faut donc se méfier des pseudos bonnes affaires en achetant à l’extérieur de l’Union européenne ! ! !