"orphan works"

[B12]

Entre nous la personne qui a lancé des accusations de "d'anti-américanisme primaire" a commencé à pourrir ce fil.
Il ne suffit pas de lancer des accusations de mensonge en l'air sans preuve comme "au bon vieux temps de Staline ou de Mac Carthy", il faut avoir un minimum d'arguments pour les étayer. Comme tu as commencé ici autant continuer.
Cite mes propos mensongers. Normal non. 

[Argos]

On va essayer de laisser de côté les interventions intempestives d'un fâcheux, qui s'accroche comme un morpion, pour revenir au sujet. J'ai trouvé un rapport sur les oeuvres orphelines rédigé par le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique en 2008.

http://docs.google.com/viewer?a=v&q=cache:zcaWHd6NguAJ:www.cspla.culture.gouv.fr/CONTENU/rapoeuvor08.pdf+oeuvres+orphelines+photo&hl=fr&pid=bl&srcid=ADGEESilX9h0ab2TNGIHaAp7o62UkULhiW5AeZjsqcpi2qL9evLIQMS_Upy3GL9j3uA2Ud7d39xFVHfe0gzlHqo5-dmql11Ee_Mh285Q90Fsq5PB_lzg32vcfPIsO1Wwb-ECr6ZB8MIQ&sig=AHIEtbS2576kzz2sHRe6pLymvpnzUxyXrw

Il range ensemble les secteurs de l'écrit et de l'image fixe où le cas des oeuvres orphelines serait beaucoup plus nombreux que dans le domaine de l'audiovisuel.
Il prône un  système de gestion collective obligatoire.