recherche modèle de contrat simple pour cession à titre gracieux

[LTBG]

Bonjour

J'ai effectué un reportage photo auprès d'une entreprise.
En contre-partie et en remerciement (ils m'ont organisé le reportage), j'ai accepté de leur céder les photos pour la réalisation de leur plaquette annuelle et documents internes.

Néanmoins je souhaiterais formaliser cela par écrit. En parcourant le net, je n'ai trouvé que des modèles de contrat écrits dans un jargon juridique peu compréhensible.

Je souhaiterais donc rédiger un contrat de cession gratuite de photo avec utilisation exclusive pour leur plaquette à défaut de toute autre utilisation.
Je cherche donc un modèle de contrat simple.
Merci

[fhenry4]

Bonjour,

Désolé, ne comptes pas sur moi pour t'aider.

Lorsque l'on connait le prix auquel se négocie ce genre de photo, as-tu pensé au manque à gagner que cela allait entrainer pour les photographes professionnels qui en ont besoin pour manger ?

A bientôt.
PS. : L'agence qui distribue mes photos a déjà vendu quelques unes de mes photos pour des plaquettes d'entreprises et des rapports annuels, les prix de vente par photo publiée étaient de l'ordre de 300 à 1000 euros, ces ventes m'ont été très utiles pour payer mon loyer et pour manger.

[musiclive]

AIE c'est mal barré

[pphilippe]

Désolé, ne comptes pas sur moi pour t'aider.

Lorsque l'on connait le prix auquel se négocie ce genre de photo, as-tu pensé au manque à gagner que cela allait entrainer pour les photographes professionnels qui en ont besoin pour manger ?

As tu été sur son site? apparemment non. Tu aurais vu qu'il est autant pro que toi.
Une entreprise lui a ouvert ses portes pour faire un reportage, normal qu'il fasse un geste. Non?
Elle devient chiante cette agressivité sur le forum.

Moi mon conseil  á LTBG est de ne pas oublier de mettre une limite dans le temps á cette cession gracieuse et de rappeler que son nom doit figurer á coté de chaque photos.

Philippe

[musiclive]

ah le pote à stougard est de retour

[pphilippe]

ah le pote à stougard est de retour

Pourquoi ma réponse te pose probléme?

Philippe

[fhenry4]

As tu été sur son site? apparemment non. Tu aurais vu qu'il est autant pro que toi.
Une entreprise lui a ouvert ses portes pour faire un reportage, normal qu'il fasse un geste. Non?
Elle devient chiante cette agressivité sur le forum.

Bonjour,

Pour des revues économiques, je fais environ un reportage par semaine dans des entreprises.

Lors de ces reportages, si je donnais toutes les photos que je fais à ces entreprises, tu peux facilement imaginer quel serait le manque à gagner pour la profession et l'avantage financier que pourraient en tirer toutes ces entreprises.

Il faut préciser que de nombreux photographes ne vivent que de la photo d'entreprises, souhaites-tu leur disparition ?

Je ne sais pas quel est le métier qui te permet de manger, mais serais-tu content si des "concurrents" faisaient le même travail que toi gratuitement et que leur concurrence déloyale avait une incidence à la baisse sur ton salaire.

Personnellement, tout en travaillant plus et en ayant beaucoup plus de photos en stock en agence, les revenus tirés de mes droits d'auteur ont été divisés par trois en cinq ans, que dirais-tu s'il t'arrivait la même chose ?

Qui est "chiant" et agressif ?

Par avance merci pour les réponses et à bientôt.

[laurent.f]

+1 pour Henry

[LTBG]

Ouhhhhh la la  !!!
Je ne pensais pas soulever une telle polemique en créant ce fil !!!

Précisions donc :
1- Je suis pro
-2 Une entreprise plutot un organisme sans moyens, m'a facilité la réalisation de photos que je vais vendre par la suite à des revues de presse spécialisées. Donc pas de manque à gagner pour le photographe
3- Cette entreprise n'aurait jamais mis un centime pour un reportage photo.
4-Il est normal de lui céder quelques photos pour une plaquette interne (même si au fond de moi ca ne me plait pas). Mais comme je veux me protéger, je souhaite signer un document au cas il y aurait abus par la suite. D'ou l'objet de ce fil ...
5 pour info, j'ai réalisé la meme chose l'an passé mais cette fois ci pour un grosse entreprise. Cette fois la j'ai vendu une dizaine de mes photos pour une de leur plaquette. Donc pas de "trahison"

[fhenry4]

Précisions donc :
1- Je suis pro
-2 Une entreprise plutot un organisme sans moyens, m'a facilité la réalisation de photos que je vais vendre par la suite à des revues de presse spécialisées. Donc pas de manque à gagner pour le photographe
3- Cette entreprise n'aurait jamais mis un centime pour un reportage photo.
4-Il est normal de lui céder quelques photos pour une plaquette interne (même si au fond de moi ca ne me plait pas). Mais comme je veux me protéger, je souhaite signer un document au cas il y aurait abus par la suite. D'ou l'objet de ce fil ...
5 pour info, j'ai réalisé la meme chose l'an passé mais cette fois ci pour un grosse entreprise. Cette fois la j'ai vendu une dizaine de mes photos pour une de leur plaquette. Donc pas de "trahison"

Bonjour,
Cet organisme sans moyens ne paye certainement pas l'imprimeur, le propriétaire du local, l'eau, le gaz, l'électricité, le téléphone, ses véhicules, ses ordinateurs, ses meubles, son comptable, etc... il est donc très certainement normal de ne pas payer le photographe. J'ai tout compris ?
À bientôt.

[LTBG]

Bonjour,
Cet organisme sans moyens ne paye certainement pas l'imprimeur, le propriétaire du local, l'eau, le gaz l'électricité, ses véhicules, etc... il est donc très certainement normal de ne pas payer le photographe. J'ai tout compris ?
.

fhenry4  je suis entièrement d'accord avec vous sur le principe !
Mais dans le cas précis, c'est moi qui ai sollicité cet organisme pour réaliser un reportage sur leur activité. Grace à eux, je vais vendre des photos. Le deal était OK mais on souhaite quelques photos en retour. Si je refusais, pas de reportage et pas de vente !
Il faut savoir être souple parfois ! Mais pas idiot donc contrat d'utilisation et photos en format 1/4 de page maxi !

[fhenry4]

fhenry4  je suis entièrement d'accord avec toi sur le principe !
Mais dans le cas précis c'est moi qui ai sollicité cet organisme pour réaliser un reportage sur leur activité. Grace à eux je vais vendre des photos. Le deal était OK mais on souhaite quelques photos en retour. Si je refusais, pas de reportage et pas de vente !
Il faut savoir être souple parfois ! Mais pas idiot donc contrat d'utilisation et photo format 1/4 de page maxi !

Pour des revues économiques je fais environ un reportage par semaine dans des entreprises, je n'ai jamais donné une seule photo.
S'ils veulent acheter une photo je leur donne l'adresse de l'agence qui distribue mes photos.
Jamais aucune entreprise ne m'a dit, vous pouvez venir faire des photos mais en échange il faudra nous donner les photos.
Le deal est simple, vous m'ouvrez vos portes et contrôlez mon travail dans l'entreprise, en échange on parle de vous dans la revue.

[LTBG]

Mais moi non plus je ne donne jamais mes photos !!
La c'était une opportunité d'échanges de service.

Je rappelle que le sujet du fil était la recherche donc d'un modèle de contrat pour ce genre de situation.
Si le sujet doit encore polémiquer, je demanderais à le fermer !

[fhenry4]

Mais moi non plus je ne donne jamais mes photos !!

Non, jamais. 

[pphilippe]

Bonjour,

Pour des revues économiques, je fais environ un reportage par semaine dans des entreprises.

Lors de ces reportages, si je donnais toutes les photos que je fais à ces entreprises, tu peux facilement imaginer quel serait le manque à gagner pour la profession et l'avantage financier que pourraient en tirer toutes ces entreprises.

Il faut préciser que de nombreux photographes ne vivent que de la photo d'entreprises, souhaites-tu leur disparition ?

Je ne sais pas quel est le métier qui te permet de manger, mais serais-tu content si des "concurrents" faisaient le même travail que toi gratuitement et que leur concurrence déloyale avait une incidence à la baisse sur ton salaire.

Personnellement, tout en travaillant plus et en ayant beaucoup plus de photos en stock en agence, les revenus tirés de mes droits d'auteur ont été divisés par trois en cinq ans, que dirais-tu s'il t'arrivait la même chose ?

Qui est "chiant" et agressif ?

Par avance merci pour les réponses et à bientôt.

Qui est chiant et agressif? ben relis ton premier message, tu auras ta réponse.
Avant de répondre as tu étais voir qui il etait? non, pour toi c'etait bien évidemment un amateur, un de ces amateurs soi-disant responsables du déclin de la photographie professionnelle. Manque de bol pour toi c'est un pro. Mais un pro qui ne bosse pas comme toi.
Alors biensur d'un coté il y a les bons pros respectueux des autres, dont tout le monde sait que tu fais partie et les autres qui bradent leurs photos.

Si tu veux savoir ce que je fais, tu peux m' envoyer un mail, je te répondrais. Je te répondrai sans probléme

Philippe

[fhenry4]

Qui est chiant et agressif? ben relis ton premier message, tu auras ta réponse.

Je viens de le relire, peux-tu me citer la phrase agressive ?

Avant de répondre as tu étais voir qui il etait?

Oui

non, pour toi c'etait bien évidemment un amateur, un de ces amateurs soi-disant responsables du déclin de la photographie professionnelle. Manque de bol pour toi c'est un pro. Mais un pro qui ne bosse pas comme toi.
Alors biensur d'un coté il y a les bons pros respectueux des autres, dont tout le monde sait que tu fais partie et les autres qui bradent leurs photos.

Ce n'est pas moi qui fixe les règles et les tarifs, mais l'agence qui distribue mes photos.

Si tu veux savoir ce que je fais, tu peux m' envoyer un mail, je te répondrais. Je te répondrai sans probléme

Pourquoi refuses-tu de nous dire ta profession ?
Moi je n'ai rien à cacher, je suis JRP en agence.

Si tu veux savoir le type de photos et de reportages que je fais, voici deux liens :

Un témoignage sur mes débuts :
http://www.chassimages.com/forum/index.php/topic,80535.0.html

Un témoignage sur mon travail actuel au sein d'une agence :
http://www.chassimages.com/forum/index.php/topic,80647.0.html

À bientôt.

[pphilippe]

Je viens de le relire, peux-tu me citer la phrase agressif?

Ét ça c'est sympa?

Désolé, ne comptes pas sur moi pour t'aider.

Ensuite, si tu sais qu'il est pro pourquoi tout ton laïs sur le prix des photos, sur le manque á ganer, etc.

Si tu veux savoir le type de photos et de reportages que je fais, voici deux liens :

Un témoignage sur mes débuts :
http://www.chassimages.com/forum/index.php/topic,80535.0.html

Un témoignage sur mon travail actuel au sein d'une agence :
http://www.chassimages.com/forum/index.php/topic,80647.0.html

Je connais déjá tes photos, nous avons déjá discuté de celles-ci. Te souviens, tu je t'avais demandé si tu étais de Grenoble?

Pourquoi refuses-tu de nous dire ta profession ?

Toi tu aimes "t'étaler",  pas moi.

Et de tout façon cela t'apportera quoi de savoir ce que je fais?

Philippe

[LTBG]

Génial ce forum !!! 

pphilippe merci pour ton témoignage
Henry 4 si tu te calmais un peu maintenant

merci de ne pas venir polluer mon forum svp

[fhenry4]

Ét ça c'est sympa?

Ensuite, si tu sais qu'il est pro pourquoi tout ton laïs sur le prix des photos, sur le manque á ganer, etc.

Je ne vois pas en quoi ces propos sont agressifs.
Je connais de nombreux photographes professionnels qui ne connaissent pas le tarif de vente des photos de pub, de corporate, de communication d'entreprise, etc... Avant que l'agence ne vende une photo dans chacun de ces domaines, je ne connaissais pas les tarifs.

Je connais déjá tes photos, nous avons déjá discuté de celles-ci. Te souviens, tu je t'avais demandé si tu étais de Grenoble?

Je ne me souviens pas de tous les pseudos.

Toi tu aimes "t'étaler",  pas moi.

Et de tout façon cela t'apportera quoi de savoir ce que je fais?

De savoir si tu travailles dans un secteur ouvert ou non à la concurrence.

[fhenry4]

Génial ce forum !!! 

pphilippe merci pour ton témoignage
Henry 4 si tu te calmais un peu maintenant

merci de ne pas venir polluer mon forum svp

Ce n'est pas ton forum, ni le mien.

[pphilippe]

Génial ce forum !!! 

pphilippe merci pour ton témoignage
Henry 4 si tu te calmais un peu maintenant

merci de ne pas venir polluer mon forum svp

Tiens tu devrais trouver des infos intéressantes sur ce fil.

Philippe

[pphilippe]

Je ne vois pas en quoi ces propos sont agressifs.
Je connais de nombreux photographes professionnels qui ne connaissent pas le tarif de vente des photos de pub, de corporate, de communication d'entreprise, etc... Avant que l'agence ne vende une photo dans chacun de ces domaines, je ne connaissais pas les tarifs.

Je ne me souviens pas de tous les pseudos.

De savoir si tu travailles dans un secteur ouvert ou non à la concurrence.

Ok, pour te faire plaisir, c'est pas agressif... mais une question si tu n'avais pas envi de l'aider pourquoi intervenir et justement en insistant? Si la façon de travailler de certains pros te dérange tu ouvres ton fil, un peu comme celui d'Argos sur le droit d'auteur.

Et cela t'avancera á quoi de savoir si le secteur dans lequel je travaille est ouvert ou non á la concurrence? á rien. Cela étant si tu veux en savoir plus sur moi, contacte moi je pourrais méme t'envoyer des photos.

Philippe

[BertrandG]

Et cela t'avancera á quoi de savoir si le secteur dans lequel je travaille est ouvert ou non á la concurrence?

Cela pourrait nous aider à mieux cerner ton personnage.

[pphilippe]

Tiens tu devrais trouver des infos intéressantes sur ce fil.

Philippe

excuse moi, j'ai oublié le lien:

http://www.chassimages.com/forum/index.php/topic,81806.0.html

Philippe

[pphilippe]

Cela pourrait nous aider à mieux cerner ton personnage.

Bertrand, c'est quoi le sujet du fil?
Sinon LTGB a demandé á ce qu'on ne polue pas son fil.
Mais peut-etre que le mot poluer n'a aucun sens pour toi.

Philippe

[fhenry4]

Ok, pour te faire plaisir, c'est pas agressif... mais une question si tu n'avais pas envi de l'aider pourquoi intervenir et justement en insistant? Si la façon de travailler de certains pros te dérange tu ouvres ton fil, un peu comme celui d'Argos sur le droit d'auteur.

Et cela t'avancera á quoi de savoir si le secteur dans lequel je travaille est ouvert ou non á la concurrence? á rien. Cela étant si tu veux en savoir plus sur moi, contacte moi je pourrais méme t'envoyer des photos.

Philippe

Il me semble un peu facile de dire "tu es chiant et agressif", si l'on n'est pas directement concerné par le problème.

Puisque sa décision est déjà prise, mon objectif n'est pas de convaincre LTBG, mais de mettre en garde l'ensemble des photographes qui lisent ce forum (ils sont très nombreux), car c'est la multiplication de ces "gestes" qui nuisent à l'ensemble de la profession, en laissant croire que les photos n'ont aucune valeur.

[pphilippe]

Il me semble un peu facile de dire "tu es chiant et agressif", si l'on n'est pas directement concerné par le problème.

Puisque sa décision est déjà prise, mon objectif n'est pas de convaincre LTBG, mais de mettre en garde l'ensemble des photographes qui lisent ce forum (ils sont très nombreux), car c'est la multiplication de ces "gestes" qui nuisent à l'ensemble de la profession, en laissant croire que les photos n'ont aucune valeur.

Oui, c'est trés facile de ma part. Mais relis ce que j'ai écrit:

Elle devient chiante cette agressivité sur le forum.

Trés bien si tel est ton objectif, mais pour moi, ouvrir un fil  serait certainement plus judicieux.  En plus ce serait beaucoup plus courtois vis á vis de LTGB.


Philippe

[musiclive]

Génial ce forum !!! 

pphilippe merci pour ton témoignage
Henry 4 si tu te calmais un peu maintenant

merci de ne pas venir polluer mon forum svp

on aura tout vu et lu

[musiclive]

Cela pourrait nous aider à mieux cerner ton personnage.

il doit etre rmiste et il vient se distraire ici avec l'argent du contribuable

[LTBG]

Puisque sa décision est déjà prise, mon objectif n'est pas de convaincre LTBG, mais de mettre en garde l'ensemble des photographes qui lisent ce forum (ils sont très nombreux), car c'est la multiplication de ces "gestes" qui nuisent à l'ensemble de la profession, en laissant croire que les photos n'ont aucune valeur.

Justement c'est bien parce que j'ai la notion de la valeur de mes photos que je n'accepte pas de les donner dans le cas présent sans faire signer un contrat avec cet organisme afin qu'il soit bien bridé par la suite

En plus ce serait beaucoup plus courtois vis á vis de LTGB.

Donc maintenant fhenry4 tu dégages de mon fil putain de bordel de merde !!! 
(désole pour la grossiereté mais c'est pour faire réagir le modérateur qui doit réver)

[fhenry4]

Justement c'est bien parce que j'ai la notion de la valeur de mes photos que je n'accepte pas de les donner dans le cas présent sans faire signer un contrat avec cet organisme afin qu'il soit bien bridé par la suite
Donc maintenant fhenry4 tu dégages de mon fil putain de bordel de merde !!! 
(désole pour la grossiereté mais c'est pour faire réagir le modérateur qui doit réver)

Mort de rire. 

[musiclive]

"Donc maintenant fhenry4 tu dégages de mon fil putain de bordel de merde !!!     
(désole pour la grossiereté mais c'est pour faire réagir le modérateur qui doit réver) "

demmerde toi tout seul avec tes photos abr..i
 
 
 

[musiclive]

Mort de rire. 

ne t'inquietes pas il doit pas ètre (non plutot il n'est pas)tres futé sinon il saurait comment faire

[fhenry4]

ne t'inquietes pas il doit pas ètre (non plutot il n'est pas)tres futé sinon il saurait comment faire

Je ne m'inquiète pas (pour moi). 

[pphilippe]

Je ne m'inquiète pas (pour moi). 

Tu as lu ce que penses ton copain Musiclive, avec qui tu te fous de la gueule de LTGB, des Rmistes? Toi qui photographies les conflits sociaux ça ne te dérange pas? Je pensais que vu ton discours, vu tes photos, tu étais un photographe "engagé". Ben, je me suis trompé.

Philippe

[BertrandG]

Si j'ai bien compris le mec à 51 ans et se dit pro mais demande comment on rédige une note d'auteur 

[musiclive]

http://www.youtube.com/watch?v=HiOXC-NEzV8

[musiclive]

Si j'ai bien compris le mec à 51 ans et se dit pro mais demande comment on rédige une note d'auteur 

oui c'est genre tu vas au garage pour la vidange et le mécano te demande combien il faut mettre d'huile

[BertrandG]

oui c'est genre tu vas au garage pour la vidange et le mécano te demande combien il faut mettre d'huile

Mais si tu lui montres où on met l'huile, en remerciement, il te le fait gratos 

[fhenry4]

Tu as lu ce que penses ton copain Musiclive, avec qui tu te fous de la gueule de LTGB, des Rmistes? Toi qui photographies les conflits sociaux ça ne te dérange pas? Je pensais que vu ton discours, vu tes photos, tu étais un photographe "engagé". Ben, je me suis trompé.

Tu n'es pas un peu fatigué de faire dans la provocation primaire ?

[brut de raw]

Donc maintenant fhenry4 tu dégages de mon fil putain de bordel de merde !!! 

Le club des minables pro a encore frapper !
Les crève-la-faim de la photo sont dans leur section ici... 
 

[pphilippe]

Tu n'es pas un peu fatigué de faire dans la provocation primaire ?

Henri j'entre dans ton jeu, alors si ce que je t'écris ne te plait pas, tu ne peux t'en prendre qu'á toi méme.

Philippe

 

[gOzOi]

LTBG, tu en as besoin pour quand de tes contrats?
As-tu trouvé ton bonheur?
Je suis sur la rédaction d'un cas à peu près similaire (mais pas tout à fait quand même) donc n'hésites pas à me contacter si tu veux (par mail c'est mieux).