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Auteur Fil de discussion: > Charte du Forum - Nous contacter - Conditions d'utilisation  (Lu 358614 fois)
LaVigie
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« le: Décembre 01, 2007, 15:56:10 »

Voici, pour rappel, les conditions générales que toutes les personnes qui postent sur ce forum ont acceptées et signées, AVANT d'obtenir le droit de diffuser des messages.

Le principe de base de ce forum est que toute personne sollicitant le droit de publier un message doit accepter d'en assumer la pleine responsabilité.

Il est rappelé à tous qu'un Forum dont la lecture est ouverte au public est soumis à des règles très strictes et que tout propos diffamatoire, injurieux ou de façon plus générale susceptible de porter atteinte aux droits ou à la moralité est passible de poursuites. C'est la raison pour laquelle l'éditeur de ce site exige une identification formelle des intervenants et la signature d'une charte par laquelle ils s'engagent à assumer pleinement la responsabilité des propos dont ils sollicitent la diffusion publique.


Pour tout message au staff de modération (notamment les manquements à la Charte) :


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La Vigie du Forum Chassimages.
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« Répondre #1 le: Décembre 01, 2007, 15:56:53 »

CONDITIONS GENERALES, signées et acceptées par tous les intervenants
(Inscription impossible si l'acceptation n'a pas été validée)


INSCRIPTION

     • La lecture des messages est libre et ouverte à tous sans identification.
     • La publication de nouveaux messages est soumise à une identification préalable
        et placée sous la responsabilité de son auteur.

Avant de poster, vous devez fournir vos coordonnées complètes (nom, prénom, adresse, email et téléphone). Elles ne seront pas divulguées mais garantissent à l'éditeur que vous acceptez la  responsabilité de vos écrits. Ces coordonnées ne sont pas visibles par les autres visiteurs et ne seront exploitées qu'en cas de plainte. Une fois l'identification effectuée, vous pouvez poster, sous votre propre nom ou sous un pseudo, détailler ou non votre profil.

Une personne qui refuse de révéler son identité au gestionnaire n'assume pas la responsabilité de ses écrits; nous ne pouvons donc pas la laisser poster anonymement sur notre Forum. Tout compte pourra être bloqué ou fermé en cas de fausse identité, adresse incomplète ou erronée, etc.

Chaque compte est identifié par un pseudo, choisi au moment de l'inscription. Le fait de choisir un pseudo n'octroie aucun droit patrimonial sur celui-ci: le gestionnaire garde toute latitude pour le modifier ou l'invalider, notamment en cas de risque de confusion avec une marque, une personnalité.
La désinscription est possible, uniquement via une demande par courrier postal (ni par mail, ni par téléphone), émise par la personne ayant ouvert le compte. Il est plus simple de ne plus utiliser le compte (ce qui permet de conserver son identifiant et de changer d'avis) que de demander l'effacement, car un pseudo effacé redevient, de fait, utilisable par un nouvel inscrit.
Un compte à l'abandon plus de trois mois pourra être fermé et effacé. Le pseudo redevient disponible et réutilisable par un nouvel arrivant.



REGLES de FONCTIONNEMENT du FORUM

    - ce forum est réservé aux discussions relatives à l'image. Sont notamment exclus: messages commerciaux, petites annonces, débats à caractère politique ou religieux ainsi que les sujets sur la chasse, les armes ou la corrida, qui finissent toujours en bataille rangée et que nous ne souhaitons pas avoir à départager.

    - les discussions doivent rester courtoises. Tout manquement pouvant entraîner la suppression partielle ou totale du message, voire l'interdiction temporaire ou permanente de l'auteur.

    - ne répétez pas plusieurs fois le même message. Rédigez des titres courts, explicites et sans artifices destinés à attirer l'attention. N'utilisez pas le forum à des fins idéologiques, publicitaires ou commerciales. Les fils ne respectant pas ces règles seront effacés et risquent d'engendrer un blocage de vos droits.  

    - dérives publicitaires, bannières vers d'autres sites ou postage répété peuvent entraîner le blacklistage des liens trop souvent postés. Il est interdit de mettre en ligne des liens commerciaux ou d'affiliation. Chassimages se réserve le droit de retirer ou de diriger vers sa propre régie publicitaire, qui a l'exclusivité de toute publicité sur ce site, tout lien commercial ou d'affiliation.

    - ne postez pas d'éléments dont vous n'êtes pas l'auteur ou sans l'accord des ayant-droit. Le fait de participer à une discussion n'octroie aucun droit sur celle-ci. En rendant votre message public, vous reconnaissez être informé du fait que ces éléments peuvent être repris ou commentés par d'autres intervenants, y compris par d'autres sites ou moteurs de recherche, sans que la responsabilité de NCI soit engagée.

    - la fonction "citation" doit être utilisée à bon escient. Evitez de citer des messages entiers et respectez les personnes citées en ne modifiant pas le sens de leurs propos!

    - Photos : pas plus de 5 par jour et de taille raisonnable. Voir la section "Comment poster des photos"


MODERATION

La modération est assurée par des intervenants de confiance auxquels a été confiée la charge de veiller au respect de la Charte. Les modérateurs pourront être amenés à modifier des titres ou des textes dont la présentation ne serait pas conforme, ou à déplacer les discussions qui n'auraient pas été postées dans le bon forum, voire à les supprimer. La suppression d'une intervention pouvant obliger à l'effacement des réponses suivantes, même si elles ne sont pas hors-charte, si elles sont devenues sans effet. Cette modération résultant d'un non respect de la charte, aucun avertissement n'est adressé.


REGLE de VIE

Le magazine "Chasseur d'Images" a ouvert ce Forum pour offrir à ses Lecteurs un lieu d'échanges et de convivialité, dans une ambiance amicale et conviviale et dans le respect des autres. Les journalistes de "Chasseur d'Images" peuvent participer ponctuellement aux discussions, mais ce Forum n'est pas une ligne ouverte avec la rédaction. Ne l'utilisez pas pour interpeler tel ou tel membre de l'équipe. Pour les messages personnels, il existe... le mail direct. L'email de la rédaction est : redaction -suivi de- §photim.com

Les messages que vous mettez en ligne le sont à votre seule initiative et engagent votre responsabilité. Vous images et écrits deviennent publics et, à ce titre, peuvent être référencés par des moteurs de recherche, cités par d'autres intervenants ou signalés sur d'autres sites sans que le gestionnaire du Forum puisse, de quelque manière que ce soit, en empêcher ou en limiter la diffusion. Vous devez être conscient qu'un message publié sur le net peut se propager très vite.

Cette charte est soumise à tous les intervenants AVANT la création de leur compte: ils doivent l'accepter dans son intégralité et s'engager à la respecter avant de pouvoir publier sur le Forum NCI.

ACCEPTATION de la CHARTE

La participation aux discussions du Forum Chassimages.com implique l'acceptation complète et sans réserve des conditions ci-dessus. Tout manquement à cette charte pourra entraîner une exclusion provisoire au permanente.


COPYRIGHT

Toute copie, compilation, duplication ou réplication des éléments publiés sur le Forum NCI est interdite par quelque moyen que ce soit.
Comme tous les sites ouverts au public, ce forum est balayé et indexé par les moteurs de recherche; un message ayant été effacé peut donc continuer à se propager sur d'autres sites, sans que nous puissions l'empêcher.


POUR RESUMER ...

Certaines des règles de ce Forum peuvent sembler sévères; elles ont été rendues nécessaires par des expériences passées et ont pour seul but de respecter la règlementation en vigueur et de protéger les droits des participants et le droit des personnes en général. Diffuser des propos mensongers ou outranciers peut être assimilé à une diffamation (voir: http://fr.wikipedia.org/wiki/Diffamation ). Outre le fait que de tels actes ne contribuent pas à la bonne ambiance d'un forum, ils sont pénalement punissables, d'où l'accord formel que nous exigeons de tout nouvel inscrit avant de l'autoriser à publier sur notre site.

Un grand merci pour votre compréhension... et bonnes discussions !

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RECLAMATIONS / CONTACTS avec le staff de MODERATION
Chasseur d'Images Télématique - BP 100 - 86101 Châtellerault Cedex


          


URGENCES
Fax +33 (0) 549-85-4999
N'oubliez pas de préciser votre identité complète ainsi que le lien complet objet du litige (et/ou une copie d'écran des données litigieuses). Sans ces précisions essentielles, nous ne serions pas en mesure de traiter votre demande.)



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Tous nos fichiers sont déclarés à la CNIL. Conformément à l'article 38 et suivants de la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification en adressant un courrier nominatif précisant vos coordonnées complètes et la nature exacte de votre demande (pseudo, liens éventuels...) à l'adresse ci-dessus. Pour faciliter la compréhension de votre demande, joignez les liens exacts ou des copies d'écrans.

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« Répondre #2 le: Décembre 01, 2007, 15:57:11 »

PARTICIPATION aux DISCUSSIONS

Il n'est pas correct de réitérer sans arrêt les mêmes messages ou de polluer des discussions avec des messages incessants sur le même sujet ou répétant les mêmes idées. Ce type de comportement pourra entraîner la suppression des interventions litigieuses, voire l'exclusion temporaire ou définitive des personnes qui les postent.

De la même manière, remettre en ligne un message ayant déjà été supprimé par la modération est considéré comme un comportement hors charte.


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« Répondre #3 le: Juillet 02, 2008, 08:15:39 »


Citations réitérées vers d'autres sites - Prospection commerciale - Racolage
Actions assimilables à un détournement de trafic
 



Les citations ou les liens directs vers d'autres sites ou d'autres forums
sont possibles, sous réserve qu'ils soient OCCASIONNELS et en rapport direct avec l'intervention.

Les liens vers d'autres sites font l'objet d'une surveillance automatique et peuvent,
s'ils sont postés en trop grand nombre, être assimilés à du racolage ou à un détournement de trafic
et entraîner un blacklistage automatique de ces sites et/ou de l'auteur de ces tentatives.

Il en va de même pour tout message assimilable à une prospection commerciale ou à un détournement de trafic.


Si vous constatez que des discussions dérogent à cette règle, n'hésitez pas à les signaler au modérateur
en cliquant sur le lien "Signaler au modérateur" au bas de l'intervention concernée.


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