certificat de propriétépour la douane ?

mam · Mai 29, 2016, 16:00:45

Bj
Je vais faire un voyage hors ce.
Faut il faire faire par la douane un certificat de propriété de mon matos photo ?
Cdlt

stratojs · Mai 29, 2016, 20:25:50

Pour du matériel récent des photocopies de factures suffisent, et pour du matériel ancien, besoin de rien!

EriC21 · Mai 29, 2016, 20:27:18

Bonsoir,
Ce n'est pas obligatoire..... mais présente des avantages. C'est gratuit, tu n'emportes pas toutes tes factures avec toi, les douaniers en voyant ce genre de document officiel sont moins "pointilleux", si tu as du nouveau matériel tu le fais enregistrer sur ton carnet.
L'inconvénient est que tu dois te déplacer dans un bureau de douane avec tout ton matériel et les factures, cela prend un petit peu de temps.....

EriC21 · Mai 29, 2016, 20:29:34

Citation de: stratojs le Mai 29, 2016, 20:25:50
Pour du matériel récent des photocopies de factures suffisent, et pour du matériel ancien, besoin de rien!

...les photocopies non aucune reconnaissance officielle, même pour du matériel récent.

Franciscus Corvinus · Mai 29, 2016, 22:38:58

Citation de: EriC21 le Mai 29, 2016, 20:29:34
...les photocopies non aucune reconnaissance officielle, même pour du matériel récent.

Non bien sur mais ca peut faciliter les choses.

Cela dit je n'ai jamais eu a montrer mes factures a qui que ce soit depuis de longues années, en dépit de voyages un peu partout.

jaric · Mai 29, 2016, 23:10:19

Citation de: Franciscus Corvinus le Mai 29, 2016, 22:38:58
Non bien sur mais ca peut faciliter les choses.

Cela dit je n'ai jamais eu a montrer mes factures a qui que ce soit depuis de longues années, en dépit de voyages un peu partout.

Surtout lorsque les factures originales sortent de l'imprimante du vendeur et sont indiscernables de leur copie ...

Et je n'ai jamais été contrôlé non plus.

gerarto · Mai 30, 2016, 11:26:00

Citation de: jaric le Mai 29, 2016, 23:10:19
Surtout lorsque les factures originales sortent de l'imprimante du vendeur et sont indiscernables de leur copie ...

Et je n'ai jamais été contrôlé non plus.

A ce sujet, on peut même se poser le problème des factures originales qui sortent de l'imprimante... de l'acheteur !

Et ce n'est pas un gag, puisque ça risque d'arriver de plus en plus souvent !

Par exemple quand j'achète un article chez Boulanger, au delà d'une certaine somme (plus de ticket de caisse, mais facture), la facture n'est pas fournie en caisse, mais m'est envoyée directement par mail sous forme de PDF !
Moralité, j'imprime moi même mes factures dans ce cas.

Bon, je n'ai jamais acheté de matos photo chez eux depuis que c'est devenu la norme, mais je suppose qu'on doit quand même pouvoir avoir une facture en caisse en le demandant gentiment...

Je m'étais posé la question pour un article qui bénéficiait d'un cash-back et pour lequel on me demandait d'envoyer la facture originale. La "mienne" est passée sans aucun problème.

jaric · Mai 31, 2016, 11:55:28

De manière générale, c'est le problème de la reconnaissance de l'authenticité des documents électroniques.
Un pdf peut normalement être signé et protégé contre toute modification.
Si quelqu'un a une idée de la législation actuelle...

Mais si le processus est aussi long que pour la reconnaissance de la signature par fax, on peut encore attendre

photodrone33.com · Juin 04, 2016, 19:44:37

En cas de doute se rendre au service des douanes de l'aéroport le plus proche, apportez vos factures ou certificats de vente ils vous établiront un document de dédouanement.
Il faut s'y prendre un peu à l'avance c'est tout.

BLESL · Juin 05, 2016, 10:28:53

En une trentaine de voyages à l'étranger en ce millénaire, nous avons eu un seul contrôle des papiers de notre matos, c'était à notre arrivée au Venezuela (et, contrairement à ce à quoi nous aurions pu nous attendre, rien à la sortie).

patrice · Juin 10, 2016, 16:44:51

Citation de: BLESL le Juin 05, 2016, 10:28:53
En une trentaine de voyages à l'étranger en ce millénaire, nous avons eu un seul contrôle des papiers de notre matos, c'était à notre arrivée au Venezuela (et, contrairement à ce à quoi nous aurions pu nous attendre, rien à la sortie).

au Venezuela! j'étais entré avec un visa de résident expiré cela a bien fait rigolé le préposé au contrôle mais c'est tout!

Quand aux appareils photographiques en octobre 2001 à Montréal contrôle du fonctionnement par la sécurité ( un petit stress mon Rollei 35 ne faisait pas bzzz bzzz)

sinon pour la douane jamais de jamais....encore une légende tout cela.

Dormeur74 · Juin 18, 2016, 10:07:31

Il m'arrive de prêter du matériel photo à des amis en partance pour l'étranger. Je n'oublie jamais de leur faire une copie des "papiers" du matos :
1) pour que mon matériel ne soit pas saisi de façon arbitraire
2) pour que la personne soit en règle lors de son retour en France

Trente ans de voyage du fait de mon métier, une dizaine de contrôles "de surface" pour un vraiment sérieux au niveau des douanes à l'escadre "frêt" d'une base militaire aérienne qui a fait son boulot de A-z lors d'un retour du Tchad. Pour vivre heureux, mieux vaut être parfaitement dans les clous.

yaquinclic · Juin 19, 2016, 00:57:44

Citation de: Dormeur74 le Juin 18, 2016, 10:07:31
Il m'arrive de prêter du matériel photo à des amis en partance pour l'étranger. Je n'oublie jamais de leur faire une copie des "papiers" du matos :
1) pour que mon matériel ne soit pas saisi de façon arbitraire
2) pour que la personne soit en règle lors de son retour en France

Trente ans de voyage du fait de mon métier, une dizaine de contrôles "de surface" pour un vraiment sérieux au niveau des douanes à l'escadre "frêt" d'une base militaire aérienne qui a fait son boulot de A-z lors d'un retour du Tchad. Pour vivre heureux, mieux vaut être parfaitement dans les clous.

Les douaniers sont friand des retour OPEX sur certaines liaisons

A+

lenono38 · Juillet 05, 2016, 09:47:14

Bonjour à tous.

N'y a y-il pas une part de fantasme dans tout ça ?
On ne m'a jamais rien demandé... D'autre part quand je pars en vacances je ne me suis jamais posé la question de me munir de la facture de ma montre, mon téléphone, mon ordi ou de la tablette de mon épouse...
Par contre on a parfois vérifié mon matériel : on m'a fait allumer le boîtier, retirer les bouchons de tous mes objectifs. Une fois en Israël on a passé une sorte de poudre au pinceau sur mon 80-200 f2,8. Peut être pour vérifier que ce n'était pas un élément d'obusier, ou plus probablement juste pour me faire ch....

Bonne journée,
Bruno.

D-Philou · Juillet 06, 2016, 17:44:17

Citation de: yaquinclic le Juin 19, 2016, 00:57:44
Les douaniers sont friand des retour OPEX sur certaines liaisons

A+

Bjr
Oui mais c'est plutot armes et munitions qu'ils cherchent. A défaut un peu d' ivoire ou especes protégées fera l'affaire.

Alain 91 · Juillet 08, 2016, 00:55:02

je n'ai jamais eu de soucis. Il ne faut pas revenir en France avec du matériel neuf emballé car il y a toujours le risque de devoir payer la TVA si le montant est supérieur à 180 EUR.

MMouse · Juillet 08, 2016, 15:54:38

Jamais eu de souci non plus mais ça ne fait pas longtemps que je voyage avec du matériel photo.

Pour la douane, s'y prendre à l'avance, prévoir du temps et un gps, les bureaux peuvent être bien cachés. Emmener toutes les factures du matériel, j'avais pris aussi les lettres de cession mais ça n'a pas de valeur judiciaire. Les douaniers ont pris le temps de relever le numéro de série de mon boitier et de mes trois objos. C'est valable 10 ans, l'inconvénient c'est que quand on en change, il faut revenir. Et en théorie, si on revend quelque chose de déjà inscrit sur notre carte, le nouveau proprio ne pourra pas l'inscrire sur la sienne avant qu'on l'ait fait raturer. Mais je ne sais pas comment c'est vérifiable.

Pour passer les contrôles, il parait qu'il vaut mieux charger ses batteries pour pouvoir prouver que c'est des vraies.

pat le chat · Juillet 09, 2016, 19:34:18

bonjour,

jamais eu ce type "d'interceptions" en plus de 50 voyages...un truc qui peut être pratique pour ne pas se trimbaler tout un tas de paperasses: tout scanner (du cou, c'est fait une bonne fois) et avoir ça sur une clé Usb : à défaut d'être une preuve, c'est la marque de votre bonne foi !!!
je scanne d'ailleurs tous mes documents de voyage (billet, passeport, n° de cartes de crédit, tel assistance...) je les ais d'une part sur une clé, d'autre part je me les envois par mail: en cas de perte ou vol, ça rend les choses bien moins difficiles quand on a les copies

cdlt
Pat