Vente de matériel photo d'occasion et TVA

Démarré par polym, Août 26, 2014, 16:19:46

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polym

Août 26, 2014, 16:19:46
Bonjour,

Je vais vendre du matériel photo d'occasion pour la première fois (immobilisation amortie), suis-je assujetti à la TVA sur la vente ?

J'ai en effet entendu tout et son contraire sur le sujet.

merci d'avance

Kadobonux

#1
Août 26, 2014, 16:27:18
pour moi, la TVA s'applique si tu zd déduit celle-ci lors de l'achat du matériel désormais amorti)

Philippe Leroy

#2
Août 26, 2014, 21:45:34
Citation de: polym le Août 26, 2014, 16:19:46
Bonjour,

Je vais vendre du matériel photo d'occasion pour la première fois (immobilisation amortie), suis-je assujetti à la TVA sur la vente ?

J'ai en effet entendu tout et son contraire sur le sujet.

merci d'avance

Une petite démo pour comprendre par toi même...

- Tu achètes un objectif 1000 € TTC (833,33 € HT)
- Comme tu es assujetti à la TVA tu récupères 166,67 € de TVA
- Le lendemain tu revends l'objectif 1000 €... sans reverser la TVA = Arnaque à la TVA !
Celui qui récupère... doit redonner lorsqu'il revend ! Juste logique...

A ne pas confondre avec un commerçant qui achète (reprise de matériel) à un particulier. Matériel sur lequel la TVA a déjà était payée.
Donc le commerçant rachète HT et revend le matériel d'occase aussi HT.

;)

polym

#3
Août 26, 2014, 23:01:52
CitationUne petite démo pour comprendre par toi même...

- Tu achètes un objectif 1000 € TTC (833,33 € HT)
- Comme tu es assujetti à la TVA tu récupères 166,67 € de TVA
- Le lendemain tu revends l'objectif 1000 €... sans reverser la TVA = Arnaque à la TVA !
Celui qui récupère... doit redonner lorsqu'il revend ! Juste logique...

Je suis bien d'accord ... sauf que j'ai acheté un objectif 24 PCE d'occasion à un magasin pro, qui m'a dit après vente qu'il n'y avait pas de TVA ... Me serait-je fait enfler ?

jm_gw

#4
Août 27, 2014, 09:16:34
Citation de: polym le Août 26, 2014, 23:01:52
Je suis bien d'accord ... sauf que j'ai acheté un objectif 24 PCE d'occasion à un magasin pro, qui m'a dit après vente qu'il n'y avait pas de TVA ... Me serait-je fait enfler ?
bjr

magasin = pro  : pléonasme

mais sinon oui sur une facture que tu as lors d' un acht doit apparaitre la Tva (il aurait du y avoir une ligne ht et tva) que tu aurais pu déduire de ton compte tva dite 'déductible' (si assujetti hein) ; et ensuite en le revendant tu aurais mentionné sur la facture le ht de ta vente et le montant tva (que tu dois reverser à l' état comme tva 'collectée')

en fin de période (mois, trimestre) tu fais normalement (si assujetti encore) un versement de la diff entre collectée et déductible à ta TG (normalement tu vers car tu vends plus que tu n' achètes : sinon sauf en cas de démarrage d' activité c le dépot 'assez rapidement'
que dis ton comptable : normalement pas autre chose

si tu est non assujetti la gestion de tva tu laisses de coté ? : rien à récuperer et tes ventes sont ttc (mention tva non applicable ....)

cela dépend donc du statut

par contre je pense que de toute façon la tva aurait du être mentionnée sur votre facture d' achat (pour la compta du vendeur !)

Philippe Leroy

#5
Août 27, 2014, 09:26:23
Citation de: polym le Août 26, 2014, 23:01:52
Je suis bien d'accord ... sauf que j'ai acheté un objectif 24 PCE d'occasion à un magasin pro, qui m'a dit après vente qu'il n'y avait pas de TVA ... Me serait-je fait enfler ?

Normal, c'est ce que j'ai écris plus haut  ;)
Un magasin rachète/revend toujours le matériel d'occasion HT, car la TVA sur ce matériel à déjà était payé par le magasin qui a vendu le matériel neuf.

Philippe Leroy

#6
Août 27, 2014, 09:31:53
Citation de: jm_gw le Août 27, 2014, 09:16:34
par contre je pense que de toute façon la tva aurait du être mentionnée sur votre facture d' achat (pour la compta du vendeur !)

Pas sur de l'occasion en boutique ! Jamais. La boutique fait une reprise HT, donc elle revend HT.

Sur le matériel d'expo/d'essai, oui par contre... car ce matériel n'a jamais été vendu, donc la TVA n'a jamais été payée.

polym

#7
Août 27, 2014, 09:43:37
CitationPas sur de l'occasion en boutique ! Jamais. La boutique fait une reprise HT, donc elle revend HT.

Ok, merci pour l'info ... Je me suis donc fait avoir dans les grandes largeurs, en achetant à 1500€ HT d'occasion ce que j'aurais eu à 1590€ HT neuf  >:(

Philippe Leroy

#8
Août 27, 2014, 10:38:11
Citation de: polym le Août 27, 2014, 09:43:37
Ok, merci pour l'info ... Je me suis donc fait avoir dans les grandes largeurs, en achetant à 1500€ HT d'occasion ce que j'aurais eu à 1590€ HT neuf  >:(

Si tu es pro assujetti à la TVA oui  ::)

polym

#9
Août 27, 2014, 12:58:28
CitationSi tu es pro assujetti à la TVA oui  Roulement des yeux

Oui c'est le cas ... Bon, sauf besoin dans les prochains jours je vais le revendre pour en racheter un au prochain cashback (dommage que le PC-TS Super-Angulon 28 Schneider Kreuznach soit si cher).

Merci pour le coup de main en tout cas !

Philippe Leroy

#10
Août 27, 2014, 16:56:27
Citation de: polym le Août 27, 2014, 12:58:28
...dommage que le PC-TS Super-Angulon 28 Schneider Kreuznach soit si cher

Faudrait déjà qu'il soit dispo, pour être cher  ;D

C'est l'Arlésienne cette optique...

polym

#11
Août 27, 2014, 17:04:17
CitationFaudrait déjà qu'il soit dispo, pour être cher  Grimaçant

C'est l'Arlésienne cette optique...

Bon alors tant qu'à rêver je me contenterais seulement un 24 TSE 2 adapté en monture Nikon, meilleur que le 24 PCE assez décevant  ;D

Arnaud17

#12
Août 27, 2014, 17:13:05
Citation de: polym le Août 26, 2014, 16:19:46
Bonjour,

Je vais vendre du matériel photo d'occasion pour la première fois (immobilisation amortie), suis-je assujetti à la TVA sur la vente ?

J'ai en effet entendu tout et son contraire sur le sujet.

merci d'avance

C'est quoi un magasin "Pro" ?
Peut on passer du matériel d'occasion en immobilisation ?
Le terme implique une écriture comptable et ajout au tableau des amortissements, en valeur HT.
Si la facture d'achat ne mentionne pas de TVA, peut on récupérer une TVA qui n'est pas mentionnée ?
Quand on revend, doit on la TVA sur l'écart entre valeur résiduelle comptable et la revente ou entre les valeurs d'achat et revente ?
Ton comptable ne peut pas répondre à ces questions ?
Est il vraiment comptable ?
veni, vidi, vomi

polym

#13
Août 27, 2014, 18:57:16
CitationTon comptable ne peut pas répondre à ces questions ?
Est il vraiment comptable ?

Je n'ai pas de comptable vu j'ai toujours une compta ultra simple, sauf dans ce cas précis ... pour mes deux premiers bilans j'avais fait appel à des comptables et ils s'étaient plantés, du boulot fait par des stagiaires mais pas aux tarifs de stagiaire.

jmporcher

#14
Août 31, 2014, 13:47:02
La loi :
L'article 261-3-1°-a du CGI exonère de la TVA, sous réserve des dispositions de l'article 257-III-1° et 2° du CGI, « les ventes de biens usagés faites par des personnes qui les ont utilisés pour les besoins de leurs exploitations ». Ce principe étant posé, le même texte l'amende en précisant que, toutefois, cette exonération ne s'applique pas aux biens qui ont ouvert droit à déduction complète ou partielle de la TVA lors de leur achat, acquisition intracommunautaire, importation ou livraison à soi-même."
En revanche, pour un revendeur de matériel déclaré (commerçant avec n° de siret), lui doit acquitter une TVA, mais calculée sur le bénéfice, à savoir sur l'écart entre prix d'achat et prix de revente...

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