Reproduction non autorisée et Dénaturation d'une photo : contrefaçon?poursuites?

[Poselongue]

Mail courtois envisageant la bête erreur involontaire, tout en rappelant l'article du CPI.

Merci pour ta réponse, je vais probablement suivre ton conseil.

[Poselongue]

Bonjour,

cool messieurs,

tu trouveras ci-joint toutes les réponses, Joëlle est sympa et répond vite.

https://blog.droit-et-photographie.com/

Henri

Merci Henri. Je te tiens informé pour la suite.

[JMS]

S'agissant de contrefaçon, encore faut-il se rattacher à la jurisprudence sur le caractère original de la création pour que la protection soit assurée...comme les contrefacteurs ne connaissent pas tous la jurisprudence, la démarche commerciale (facture pour utilisation sans autorisation) est peut-être plus efficace que de perdre un procès dans trois ans après avoir payé 5000 € d'avocat.

Allez, pour détendre l'atmosphère, car on a vu le cas pour une photo de chien...le propriétaire du cheval avait-il autorisé l'exploitation commerciale de l'image de son animal ? 

[diaph34]

Bonjour

cherches et tu trouveras , le file avant le tient en parle

sinon tu trouveras ci-joint toutes les réponses, Joëlle est sympa et répond vite.

https://blog.droit-et-photographie.com/

[Franciscus Corvinus]

Je suis content que ça se soit réglé pour toi de la meilleure des manières.
J'imagine que le livre ayant été publié, et s'agissant d'un gros éditeur vraisemblablement au fait du droit d'auteur, c'était plus facilement envisageable.

Dans mon cas, il s'agit d'une affiche pour un spectacle dont les dates sont terminées. Je ne sais pas encore comment ils vont réagir si je les contacte. Me conseille-tu de les contacter directement dans un premier temps, par téléphone our par mail?

Comme l'a dit Gilala, un mail factuel et courtois expliquant que tu as les droits sur cette image et que tu veux arranger avec eux une juste compensation. Pas la peine de faire des hypotheses sur le comment du pourquoi ils ont eu cette image en leur possession.

[dioptre]

Comme l'a dit Gilala, un mail factuel et courtois expliquant que tu as les droits sur cette image et que tu veux arranger avec eux une juste compensation. Pas la peine de faire des hypotheses sur le comment du pourquoi ils ont eu cette image en leur possession.

Je lui ait déjà dit dans la première réponse !

Contacte les responsables ! Contacte le cirque !
... et ton avocat.

[Poselongue]

Je lui ait déjà dit dans la première réponse !

De manière lapidaire, beaucoup moins explicative et détaillée.

[dioptre]

De manière lapidaire, beaucoup moins explicative et détaillée.

C'est ma manière de m'exprimer.
Je pense que le sens de la démarche que j'indique est claire et suffisante.
Maintenant pour la manière de faire, il me semble que l'intéressé doit savoir que faire.
Hypothèses :
Un mail pourquoi pas
Une lettre est possible
Peut-être une visite perso.
( On ne peut que faire des hypothèses n'étant pas à la place du demandeur avec tous les tenants et aboutissants de l'affaire. Mais à mon avis ces hypothèses viennent automatiquement à l'esprit)

[Poselongue]

C'est ma manière de m'exprimer.
Je pense que le sens de la démarche que j'indique est claire et suffisante.
Maintenant pour la manière de faire, il me semble que l'intéressé doit savoir que faire.
Hypothèses :
Un mail pourquoi pas
Une lettre est possible
Peut-être une visite perso.
( On ne peut que faire des hypothèses n'étant pas à la place du demandeur avec tous les tenants et aboutissants de l'affaire. Mais à mon avis ces hypothèses viennent automatiquement à l'esprit)

Eh bien saches que ce ne n'est pas parce que tu sais que les autres savent automatiquement. Si je viens ici poser la question, c'est bien parce que je ne sais pas comment m'y prendre, et que je cherches des conseils de gens ayant malheureusement eu ce genre d'expériences, ou d'autres connaissant les procédures à suivre.

[Arnaud17]

Que faire d'abord, les tenons ou les mortaises ?

[Poselongue]

Que faire d'abord, les tenons ou les mortaises ?

Ah, ces photographes ratés, qui faute d'activité passent leur journées à hanter des forums internet pour déverser leur frustration sur les autres.  

[Arnaud17]

Ah, ces photographes ratés, qui faute d'activité passent leur journées à hanter des forums internet pour déverser leur frustration sur les autres.  

Son altesse a fait sa petite crotte ?

[Edouard de Blay]

Ca m'est arrivé, j'ai telephoné, la com m'a dit « ah bon,nous pensions que c'était libre de droit »
Il y a eu facture avec un montant raisonnable discuté par telephone.