Diffuser la photo d'un chien qui n'est pas le sien

[Zaguel]

Bonjour à tous,

Je viens vers vous pour un gros besoin de renseignements et de conseils.

Suite à un tour en ville, j'ai pris un chien en photo (il sortait la tête de la fenêtre) et l'ai diffusé sur mon compte Instagram (Date du post: 18/03/2020). Avec moins de 180 abonnés, je ne me disais pas que beaucoup de monde allaient la voir...

Aujourd'hui, je reçois un message sur Instagram direct du propriétaire du chien avec insultes et menaces de violences physiques. A la suite de ce message, je lui dis que je supprime la photo de mon feed et il m'apprend que ma photo a été utilisée par le journal local. Chose dont je n'étais pas au courant... La diffusion sans mon accord n'est clairement pas de ma faute et j'aurais préféré que le journal me contacte avant. Ça aurait évité bien des soucis de mon côté.

Cette personne m'a clairement exprimé son intention de porter plainte. Je sais que les animaux sont considérés comme des biens et, théoriquement, ça ne devrait pas aller plus loin juridiquement mais j'ai un doute. Je sais aussi qu'il faut qu'il y ait un préjudice pour que je sois "jugé coupable".

Malgré cela, le doute m'habite. Qu'en pensez-vous?

Je ne pourrai pas poster la photo sur ce fil pour ne pas recommencer l'histoire et ne pas lui donner du grain à moudre.
Je me tiens à votre disposition pour plus de renseignements. Pas toujours facile de tout résumé en une fois...

Merci d'avance pour vos réponses.

[tkosak]

Jamais agréable de se faire agresser pour une broutille pareille...
As-tu pu récupérer un exemplaire du journal local? Ce pourrait être intéressant à avoir si par inadvertance il allait jusqu'au tribunal : tu pourrais aussi mouiller le journal, quitte à leur demander dédommagement pour le vol. Garde aussi les échanges instagram.
Ceci étant, à part le désagrément des aboiements du propriétaire du chien, je ne pense pas que ton histoire aille bien loin.
Je te suggère aussi de consulter les pages web de Joëlle Verbrugge, qui est à la fois avocate spécialisée dans le droit des images, et photographe elle-même.
https://blog.droit-et-photographie.com/
https://www.joelle-verbrugge-avocat.com/ et quelques autres sites que tu retrouves facilement en demandant à gogol.

edit: je ne suis surtout pas avocat ni spécialiste du droit!............ 

[Zaguel]

Merci beaucoup pour la réponse et de m'avoir consacré du temps.

Pour moi, je ne risque pas grand chose au niveau juridique. La photo a été prise à partir de la voie publique et le chien n'est clairement pas une bête de concours. Par contre, une jurisprudence peut être remise en cause par une autre...
Les locaux du journal sont ouverts mercredi matin. Ils vont me voir débarquer pour avoir une explication et quelques questions pour leur service juridique. J'ai déjà travaillé avec eux sur des évènements locaux. Là, ils ont un peu pris la confiance, même si ils me font une publicité gratuite (je ne suis plus pro depuis un peu moins d'un an...).

Ce soir, j'ai été déposé une main courante contre ce groupe de cas sociaux (désolé pour le terme mais c'est ça...). Les messages malveillants vont deux secondes !!!
Par chance, le policier, qui m'a reçu, fait aussi de la photo. Il a pris la situation au sérieux.

[Arnaud17]

J'ignore si le propriétaire du chien peut porter plainte contre la victime d'un vol.

[Zaguel]

Merci Arnaud17 pour cette intervention qui donne une nouvelle piste de réflexion. C'est d'ailleurs une très bonne question 

Ce qui me fait me demander si, par le fait d'avoir moi-même posté la photo sur mon compte Insta, je ne peux pas être tout de même considéré à l'origine du litige...
Les lois et leur interprétation restent toujours quelque chose de compliqué.

De ce que j'ai pu comprendre, je ne risque rien au niveau judiciaire. Le policier, après avoir cherché à comprendre la situation, m'a affirmé que j'étais dans mon bon droit et ne risquais rien... Sauf me faire péter les dents par, je cité, un "connard" 

[tkosak]

J'ignore si le propriétaire du chien peut porter plainte contre la victime d'un vol.

En l'espèce, ce serait plutôt "porter plainte contre la personne qui a publié la photo de son chien sur instagram".

[Zaguel]

En l'espèce, ce serait plutôt "porter plainte contre la personne qui a publié la photo de son chien sur instagram".

Je dirai même plus. En tant que propriétaire de l'animal, a-t-il l'exclusivité de l'image de son chien

Le journal n'aura sans doute pas pris de risques, surtout qu'ils notent bien que le chien n'est pas le mien. Le texte accompagnant la photo ne laisse aucun doute à ce niveau.