Auteur photographe et drone

[Sebastien31]

Bonjour à tous.

Je n'ai pas trouvé la réponse à ma question alors j'ouvre ce sujet. J'espère qu'on va pouvoir m'éclairer.

Je suis auteur photographe, je suis donc professionnel car j'ai mon entreprise. J'envisage de m'équiper d'un drôle léger de moins de 800gr, un dji mavic air, qui a l'avantage de réaliser des photos au format raw.

J'ai cherché sur le site du gouvernement, et il semblerai donc que pour chaque pro il faille passer le brevet de pilote, à partir du moment donc où l'on vend ses clichés.
Même avec un drone léger ? Quelqu'un est dans le même cas ? Si oui ce diplôme est il difficile à obtenir et connaissez-vous des formations en ligne ?

Merci 

[zagi]

Bonjour,
Il faudrait aller voir là:  https://www.ffam.asso.fr/ , il y a pas mal de renseignements.

Je connais pas trop le drône, mais en avion/hélico, on doit faire une formation, qui consiste à d'abord regarder une vidéo et ensuite répondre à des questions pour obtenir une attestation de formation, qui donne l'autorisation de vol sur un terrain déclaré. On doit passer un brevet de pilote lorsqu'on veut participer à des démonstrations ou des concours. Après l'utilisation d'un drône en utilisation commerciale et en espace publique est soumis à d'autres contraintes et autorisations.

[Sebastien31]

Ok merci Zagi , je vais aller voir ça. Dans les fait rien ne m'interdit de voler sans mais ça va juste bloquer si je voudrai vendre des tirages d'art réalisés avec. J'aime être réglo 
Edit: J'ai vu ton lien (et il se trouve que j'avais pratiqué l'aeromodelisme, nottament des jet électriques j'ai arrête trop de stress lol) mais je crois que ce n'est pas le bon truc, je parle plutot de l'attestation d'aptitude aux fonctions de télépilote www.ecologique-solidaire.gouv.fr/drones-usages-professionnels

[seaseb]

Bonjour,

Alors pour la DGAC il y a 3 types d'usages, loisir, activité particulière et expérimentation. La dernière étant un cas à part il reste loisir et activité particulière et en loisir les images ne doivent pas sortir de la sphère privé. Donc le poids de la machine ne rentre absolument pas en ligne de compte dés lors que tu souhaite vendre des images, faire de la cession de droits, etc tu passe sous le régime des activités particulières donc "pro". Tu peux préparer le théorique seul (c'est quand même du travail y a pas mal de truc à apprendre dont toutes les réglementations afférentes à l'espace aérien) par contre la pratique doit maintenant forcément être sanctionnée par un passage en centre de formation. Ensuite tu a toute la partie administrative. Il y a pas mal de papier à produire dont le Manuel d'Activité Particulière que tu rédige en tant qu'exploitant et autant de manuel d'utilisation que tu aura de type de machine différente. Après ça tu peux déclarer ton activité auprès de la DGAC et t'assurer (obligatoire) compte 250/300€ par an.

Ca maintenant c'est aujourd'hui. Il va y avoir des changement qui ouvriront le jeux avec la réglementation européenne. Elle devait en théorie être transposée à la France en juillet. C'était déjà pas gagné avant vu la difficulté de faire converger les règles actuelles avec celles de l'europe mais là avec la crise ... Ca viendra ... un jour ...
quelques info :
https://www.helicomicro.com/2020/01/29/reglementations-francaise-et-europeenne-la-faq-de-la-dsac/
Attention à ce stade on sait surtout pas grand chose, dans le détail, des choix qui seront fait pour la transposition en France par les autorités.

Ensuite pour des photos qui tiennent un peu la route pour un usage "pro" passe direct sur un mavic pro 2, les petits capteurs en dessous c'est quand même pas fou fou le résultat. Certes y a du raw mais dés que tu tire un peu l'image bha y a pas grand chose derrière Ne choisit pas sur un seul critère de poids dont le seuil peut changer à tout moment.

[Sebastien31]

Merci beaucoup pour ta réponse détaillée.
Donc effectivement ça refroidit. Je vais laisser tomber l'idée. 

Pour le poids du Drone je prenais aussi en compte la taille et le poids afin de le mettre dans mon sac pour les randos. Le mavic faisant la taille / poids d'un objectif moyen c'était parfait.

[Charlie47]

Autre solution  .... s'il s'agit de photos, t'es pas obligé de dire que c'est fait avec un drone, mais un ULM, voire cerf-volant...  

Il y a un vieux texte générique qui conditionne la prise de vue aérienne mais il n'est jamais mis en oeuvre...

[Sebastien31]

Haha oui effectivement ! À l'époque je réalisais des prises de vues avec mon planeur électrique, avec une flycamone 2 (heureusement on a fait des progrès niveau caméra).
Mais on peut peut-être me demander les exif ?

[Charlie47]

Qui va te demander les exifs ? L'acheteur d'une photo ?  C'est pas son problème... Quant à la GTA, elle a d'autres chats à fouetter que d'aller vérifier l'origine de chaque photo...
Bien évidemment il faut avant tout respecter les règles de vol (hors agglo notamment, pas de survol de personnes, etc)...

[Sebastien31]

Ouai t'a raison  Oui j'ai bien pris connaissance de toutes les précautions et de la carte des restrictions de vol via le geoportail et l'appli geodrone, bien pratiques.
Merci pour tous vos eclaircicements. 

[photodrone33.com]

Des lors que l'on exploite des photographies aériennes et ce quel que soit le moyen utilisé, il faut déclarer une activité particulière.