Frais de douane Ebay Japon

[NIKOSOFT]

Bonjour,
J'ai l'opportunité acheter une belle optique d'occasion sur Ebay Japon, environ 1200 €.
Qui aurait une expérience concernant les frais de douane à payer  à l'arrivée ?
On parle ici et là de 30 %.
Merci pour votre retour d'expérience

[Nikojorj]

Ca dépend du transporteur qui se sucre plus ou moins en frais de dossier (de #5€ pour La Poste si tu payes en ligne et pas au facteur à 25-30€ chez Chronolost), mais c'est au moins l'ordre de grandeur je pense ; compte 20% de TVA, 6 ou 7% de frais de douane  et divers frais annexes.

[stratojs]

Bonjour,
Oui 30% est la moyenne haute, nous dirons donc entre 25 et 30% plus les éventuels frais de dossier du transitaire. Comme dit au dessus La Poste est  la moins chère  en ce domaine. Mais selon les pays, la poste locale n'est pas toujours le meilleur choix.

[stratojs]

Attention avec la poste japonaise en ce moment, à  cause de la guerre plus de survol de la Russie.

[FredKelder]

On parle ici et là de 30 %.

Bonjour
Grosso modo. -20% si pas de douane TVA, ce qui n'est possible que via Poste lambda car le contrôle est alors aléatoire.

[Nikojorj]

-20% si pas de douane TVA, ce qui n'est possible que via Poste lambda car le contrôle est alors aléatoire.

LaPoste est devenue nettement plus rigoureuse pour faire appliquer la TVA depuis quelque temps, mais ils se gavent moins en frais de dossier que les autres.

[Col Hanzaplast]

Avec le nouveau règlement on paye la TVA une fois à Ebay et une fois au transporteur. Ce n'est bien sur pas ce que dit la loi mais c'est le résultat !

[phil650sv]

Non, on ne paie qu'une fois les frais a l'importation.
La Poste a colle systematiquement des frais a l'importation sur tout ce qui arrivait de l'etranger hors UE, fin 2021, juste avant Noel...
Pour un CD achete au Canada 10€, ils m'ont facture 10€ en plus de frais d'importation ! Sauf que sur l'enveloppe, il y avait le numero d'IOSS (numero qui prouve que les frais sont deja payes), du coup ils m'ont donne l'enveloppe sans me faire payer.

Pour eviter les discussions, ils racontent que c'est la douane qui taxe les colis et qu'on peut rien y faire. Il faut donc insister un peu (beaucoup meme, j'ai fait sortir la responsable d'agence de son bureau !) pour obtenir gain de cause.

Quelques jours plus tard, je recois un colis des USA achete via Ebay. Re ! J'ai demande au vendeur de me communiquer ce fameux numero d'IOSS puisque j'avais regle les frais de douane a Ebay. A la poste, ils m'ont donne le colis sans me faire payer, mais cela ne s'est pas fait tout seul, encore une fois, il a fallu faire sortir la responsable de son bureau !

Quand on est dans son droit, il faut se battre pour le faire valoir.

Pour revenir a la question initiale, les vendeurs japonais, n'indiquent jamais les frais a l'importation. Par contre, ils previennent que s'il y a des frais a la douane d'arrivee, cela ne les regarde pas. Ce qu'ils oublient de dire, c'est qu'en passant par un transporteur, ils donnent une valeur, et c'est le transporteur qui taxe systematiquement tous les colis (+ frais de dossier). Les vendeur le savent mais font les ignorants et invoquent les hasards du controle de la douane francaise... cette tactique leur permet d'afficher moins cher... au depart.
Pour les achats aux USA, en general, c'est reglo.

[titisteph]

J'en déduis que lorsque la responsable de la poste est en-dehors de son bureau, ça coûte moins cher que lorsqu'elle y est. Bon à savoir!

[stratojs]

... Pour revenir a la question initiale, les vendeurs japonais, n'indiquent jamais les frais a l'importation. Par contre, ils préviennent que s'il y a des frais a la douane d'arrivée, cela ne les regarde pas. Ce qu'ils oublient de dire, c'est qu'en passant par un transporteur, ils donnent une valeur, et c'est le transporteur qui taxe systematiquement tous les colis (+ frais de dossier). Les vendeur le savent mais font les ignorants et invoquent les hasards du controle de la douane francaise...
cette tactique leur permet d'afficher moins cher... au depart.
Pour les achats aux USA, en general, c'est reglo.

Ce n'est pas une tactique. N'importe quel commerçant exportant du matériel vend hors taxes. Il est impossible pour un petit revendeur de connaître les taux de taxes inhérent à chaque pays.
En toute logique, c'est toujours à l'importateur (donc l'acheteur particulier) de se renseigner auprès des douanes de son pays pour connaître les modalités d'importation.

[optix]

J'ai acheté un 17-70 Sigma OS HSM au Japon sur Ebay en juillet 2019
Voici le bilan
Achat = 140€ réglés via Paypal lors de l'achat
douane = 20€ réglés à la Poste lors de la réception
tva = 30€ réglés à la Poste lors de la réception

Lentille AR avec une petite rayure NON PRECISé DANS L'ANNONCE mais qui se voyait très bien sur un des clichés du produit. (non vue au moment de l'achat)
Cette optique offre un moins bon piqué qu'un 17-70 contemporary reçu quelques mois après, depuis un vendeur en France. (très léger flou, nécessitant de faire une correction des AC longitudinales)
Pour quelle raison un revendeur japonais aurait-il besoin d'Ebay pour exporter des optiques de seconde main ?
Je pense maintenant trop risqué de récupérer en provenance du Japon un produit de seconde main "juste acceptable", donc je n'achèterai plus de seconde main depuis le Japon.

[harry*92]

Bonsoir, quelques précisions sur cet IOSS (guichet unique d'acquittement de la TVA) mis en place à compter de  juillet 2021:
* l'IOSS permet aux exportateurs pratiquant l'e-commerce de simplifier et d'accélérer le passage en douane de leurs livraisons à destination de l'UE en facturant eux-mêmes la TVA et en la reversant au pays destinataire
* cette procédure est limitée aux expéditions d'une valeur inférieure à 150 €
* l'adhésion à l'IOSS d'un exportateur est facultative
* donc si l'exportateur est non-adhérent ou si son expédition est supérieure à 150 €, on revient au dédouanement classique par un transitaire avec frais et délai

remarque : le Cabinet Francis Lefebvre indique que les 150 € s'entendent TVA incluse
https://cms.law/fr/fra/news-information/le-guichet-unique-a-l-importation-ou-import-one-stop-shop-ioss

pour les bugs et doubles facturations, voir le post de phil650sv au-dessus 

[phil650sv]

En toute logique, c'est toujours à l'importateur (donc l'acheteur particulier) de se renseigner auprès des douanes de son pays pour connaître les modalités d'importation.

Les vendeurs US sur Ebay, indiquent directement sur l'annonce la valeur des frais d'importation. Je pense que c'est Ebay qui leur fournit, suivant le pays de destination via une application. Il me semble que c'est la meme chose avec les vendeurs anglais depuis le Brexit. Les vendeurs japonais n'ont jamais de frais d'importation affiches. Peut-etre n'ont-il pas acces a ce service ?

Pour revenir aux frais d'importation, c'est normalement uniquement de la TVA. Les transporteurs, y compris la Poste, rajoutent des frais. Ils appelent ca des "frais de douane" ce qui est notoirement faux, ce sont simplement des frais de dossier qu'ils encaissent pour eux. Ils laissent croire que c'est la douane qui a controle. Quand la douane ouvre un colis, elle le refeme avec du scotch marque "Douanes". Cela ne m'est jamais arrive, pourtant j'ai paye pas mal de fois des frais de douane a des transporteurs !

[gemphoto]

Petite question HS pardonnez moi: comment fait AliExpress pour ses envois gratuits et sans "frais de douane"?

[Crinquet80]

Petite question HS pardonnez moi: comment fait AliExpress pour ses envois gratuits et sans "frais de douane"?

Bonne question ! Quand l'acheteur de copies chinoises bas de gamme est ravi des économies réalisées et le fabriquant français des produits originaux, nettement moins ! 

[Col Hanzaplast]

Depuis le 1er juillet 2021:

L'exonération pour les achats de moins de 22 € est supprimée. La TVA est due dès le 1er € pour tout achat en ligne auprès d'un vendeur établi hors Union européenne.

Bon à savoir : ces frais (TVA à l'importation et droit de douane) ne sont pas dus si :

    Votre colis a une valeur inférieure ou égale à 150€ (prix hors TVA, sans les frais de transport et d'assurance s'ils sont facturés séparément)  ;
    votre vendeur basé dans un pays tiers est enregistré dans le nouveau système de paiement de la TVA dénommé "IOSS" (Import One-Stop-Shop).

Vous payez ainsi en ligne un prix TTC sans risquer le blocage en douane des biens au moment de la livraison en France.

Pour les colis d'une valeur de plus de 150 €, vérifiez dans les CGV du site si les droits de douane et la TVA sont inclus dans le prix de vente ou devront être payés à la réception du colis.

[harry*92]

Petite question HS pardonnez moi: comment fait AliExpress pour ses envois gratuits et sans "frais de douane"?

Bonjour, à mon avis ça veut dire que pour les articles d'un montant inférieur à 150 €, le prix affiché inclut la TVA car AliExpress est bien adhérente à l'IOSS ; ci-dessous copie d'écran de leur site, ça a le mérite d'être clair.



précision : en cas de vente via une plateforme en ligne (Amazon, ebay, AliExpress, Rakuten, etc ...), si la plateforme est adhérente à l'IOSS, c'est elle qui est responsable de la collecte et du reversement de la TVA pour toutes ses ventes ; aussi tous les vendeurs associés à cette plateforme adhèrent de facto à l'IOSS.

[harry*92]

Vous payez ainsi en ligne un prix TTC sans risquer le blocage en douane des biens au moment de la livraison en France.

Là tu confonds les opérations administratives du dédouanement qui sont effectivement simplifiées mais qui prenaient rarement plus de 24 heures, avec le contrôle physique des colis qui reste pleinement opérationnel.
Tous les colis doivent passer à l'inspection avant d'être admis à circuler sur le territoire national, pour cela les douaniers ont des tunnels à rayons X comme dans les aéroports et scannent les colis ; en cas de doute ils sont habilités à les ouvrir ; c'est là qu'il peut y avoir du retard en cas de surcharge (période des fêtes entre autres).
Ensuite, à la campagne par exemple, le transporteur ne prévoit pas forcément des tournées quotidiennes, ça peut aussi rallonger le délai.

Pour les colis d'une valeur de plus de 150 €, vérifiez dans les CGV du site si les droits de douane et la TVA sont inclus dans le prix de vente ou devront être payés à la réception du colis.

Pour les colis de plus de 150 € provenant d'un pays hors UE, la TVA et les droits de douane sont obligatoirement perçus à l'arrivée ; le vendeur même adhérent à l'IOSS n'est pas autorisé à les inclure dans sa facture ; s'il le faisait l'acquéreur les paierait donc 2 fois et n'aurait plus qu'à se retourner vers le vendeur ...

[nimbus]

Pas d'accord.
Pour un achat de 200€, eBay en provenance US. La tva est intégralement perçu et autoliquidé par eBay Allemagne au taux de 20%. Achat il y a un mois (donc cette limite de 150€ c'est douteux)

Il faut regarder les conditions de vente applicables: le vendeur est il en contact avec un transitaire / plateforme qui permet le pré paiement des frais/taxe. Cela est clairement menntionné sur les conditions de vente de l'objet dans le cas de eBay. Si ce n'est pas mentionné c'est que le vendeur n'adhère pas au programme de gestion des ventes/expéditions internationales.

Il y a 5 ans j'ai acheté à un distributeur des pièces neuves de compétition auto. 3500USD.  J'ai payé en sus les frais de douanes taxe applicables sur ces produits neufs, du fait des matériaux importés, et tva sur le total. C'est simple.

Il y à 1 mois, j'ai présenté la facture eBay avec tva d'un produit neuf importé de Chine 40€ Conformément aux informations publiées avec le produit vendu. La poste a annulé sa facture de frais douane et taxe.

Donc oui il y a des frais/taxe, droit de douane mais cela dépend du bien et pays d'origine de l'expedition. Qui paye: cela dépend des conditions attachées à la transaction avec le vendeur. Restez donc vigilant

[harry*92]

Pas d'accord.
Pour un achat de 200€, eBay en provenance US. La tva est intégralement perçu et autoliquidé par eBay Allemagne au taux de 20%. Achat il y a un mois (donc cette limite de 150€ c'est douteux)

La limite de 150 € n'est pas douteuse en soi, elle résulte d'une directive de la commission EU qui a été transposée dans tous les états EU pour application à partir du 1er juillet 2021.
Par contre elle ne concerne que les importations d'origine hors UE et les vendeurs ayant adhéré à l'IOSS.

Dans ton cas tu évoques eBay Allemagne, si c'est eux qui t'ont facturé la vente, c'est le droit communautaire qui s'est appliqué à cette transaction, l'importation d'origine US étant réputée avoir été effectuée par eBay Allemagne qui a dû procéder au dédouanement en amont.
Pour rappel, pour les ventes entre états de l'UE, quel que soit leur montant,
- si l'acquéreur est un particulier la transaction est facturée TTC par le vendeur,
- si l'acquéreur est un professionnel avec un Siret et un n° de TVA intracommunautaire, la transaction est facturée HT par le vendeur, la TVA étant autoliquidée par l'acquéreur.

En conclusion je ne vois rien d'anormal dans ton cas, en reconnaissant que la procédure peut être tortueuse lorsqu'il y a comme ici des transactions triangulaires ; le vendeur effectif qui détermine le régime douanier applicable c'est celui qui émet la facture.

Tout cela n'étant que mon humble avis ...

Restez donc vigilant

Oui 

[nimbus]

Je rejoins ton avis.
Cela peut paraître tortueux dans mon cas. C'est fait pour simplifier la transaction et présenter dès le départ un coût total.
Dans le cas de eBay, je pense qu'il faut la considérer comme une plate-forme unique avec des implantations par zone commerciales Union européenne, USA, etc....
Encore faut il que le vendeur utilise tous les services (transport) ce qui n'est pas toujours le cas.

Pour ma part, Le point délicat est La Poste qui peut facturer une deuxième fois la TVA. Donc vigilance.

[phil650sv]

Il y a les règlements et ce qu'il se passe dans la réalité.
Je viens de recevoir un objectif 7Artisans acheté sur eBay à un vendeur Chinois.
J'ai payé la TVA pour l'importation directement au vendeur. J'ai reçu l'objet en Colissimo sans aucun frais supplémentaires.
Logiquement, au dessus de 150€, j'aurais dû avoir des frais de douane en plus de la TVA.
Soit c'est passé au travers des mailles du filet, soit le vendeur a minoré la valeur de l'objet (je n'ai pas  pu voir l'étiquette de départ,  il n'y avait que celle du Colissimo), ou alors ils ont une autre combine pour faire entrer leurs colis par un autre pays européen moins regardant...

[harry*92]

Il y a les règlements et ce qu'il se passe dans la réalité.

Bonjour, bien d'accord, voir déjà tous les bugs de la Poste signalés dans ce fil et il doit bien y en avoir d'autres, sans mésestimer l'optimisation fiscale des plateformes, conseillées par des armées de fiscalistes pour brouiller les pistes à travers des montages disons ... exotiques 
voir par exemple les pratiques de Paypal, c'est édifiant, et ils ne sont pas les seuls ...
https://www.bfmtv.com/economie/entreprises/services/exclusif-comment-pay-pal-echappe-a-l-impot_AN-201310090204.html

Je viens de recevoir un objectif 7Artisans acheté sur eBay à un vendeur Chinois.
J'ai payé la TVA pour l'importation directement au vendeur. J'ai reçu l'objet en Colissimo sans aucun frais supplémentaires.
Logiquement, au dessus de 150€, j'aurais dû avoir des frais de douane en plus de la TVA.
Soit c'est passé au travers des mailles du filet, soit le vendeur a minoré la valeur de l'objet (je n'ai pas  pu voir l'étiquette de départ,  il n'y avait que celle du Colissimo), ou alors ils ont une autre combine pour faire entrer leurs colis par un autre pays européen moins regardant...

Ce qui compte pour la limite des 150 €, c'est le prix du produit lui-même, hors TVA et hors frais de livraisons s'ils sont facturés à part.
En principe eBay te donne le détail dans le mail de confirmation de la commande, et on le retrouve aussi dans l'historique des commandes.
Voilà par exemple la copie d'écran pour un achat que j'ai effectué en Angleterre, donc hors UE depuis le Brexit 


Ici le prix de l'objet seul est de 99,99 GBP (#120 €), pour un total de 146,32 GBP (#175 €)
peut-être pourrais-tu vérifier pour ta commande le détail de ta facture ?

On voit aussi que eBay prélève sa petite commission sur les frais d'importation, la TVA à 20% sur (99,99 + 20,48 = 120,47 GBP) représente 24,09 GBP, donc leur comm. = 1,76 GBP (#2,10 €) ; ce n'est pas grand chose en soi mais comme dit l'adage, les petits ruisseaux etc ...
Plus grave à mon avis, c'est que toutes ces commissions qui auparavant étaient prélevées par des transitaires français sont récupérées par les plateformes ce qui représente un manque à gagner considérable pour nos entreprises et toutes celles de l'UE également.
Mais bon il paraît que la TVA est mieux collectée au bénéfice des états, donc le sort des transitaires c'est peanuts dans la balance 

[phil650sv]

Non, j'étais largement au dessus des 150€.
269€ HT (objectif neuf 7Artisans 5,6/28 monture M) + la TVA collectée = 322 TTC

Donc, soit la chance, soit une combine que je ne connais pas !

[harry*92]

Effectivement le mystère s'épaissit 

Ou bien ebay fait n'importe quoi et d'ailleurs on peut se demander s'ils reversent bien l'intégralité de cette TVA facturée, et quels sont les moyens de contrôle des états de l'UE,
ou bien comme tu le proposes que le dédouanement a été effectué en amont dans un autre pays-relais de l'UE,
ou bien encore que ce vendeur avait déjà de la marchandise stockée dans l'UE, auquels cas la facturation de la TVA est normale quel que soit le montant.

Ce sont les seules explications que je vois, c'est capillo-tracté j'en conviens, pour le reste ça dépasse mes compétences et la lecture que j'ai pu faire des textes.
L'UE aura réussi à nous sortir une usine à gaz de plus, et ça paraît pour le moins dangereux de laisser de tels montants entre les mains d'intervenants dont on a vu par le passé que l'appétit financier était démesuré ...

Peut-être aurons-nous d'autres exemples de montants > 150 € avec facturation de la TVA par le vendeur ou au contraire dédouanés à l'arrivée ?

[phil650sv]

Effectivement, certains vendeurs Chinois ont des stocks en Europe.
Pour ce qui est des Japonais, je crains qu'il n'y ait plus beaucoup de bonnes affaires à faire avec eux. Leurs prix ont bien augmenté...

[harry*92]

Je viens de faire un petit test sur eBay, ça ne fait que confirmer les questionnements ...

Je recherche un 7artisans 50mm f1.1 M.

Si je passe par eBay.fr, j'obtiens ça à 415,19 €:



Si je passe par eBay.com il est à 352,99 $



La différence est bien d'environ de 20% selon le taux de change $/€ que l'on prend.

Le vendeur n'est pas le même, fotodeal2021-fr sur .fr et extremedigital2011 sur .com mais la localisation ChangSha est la même et le descriptif itou.

Donc sauf dédouanement effectué en amont dans l'UE, cette différence n'a pas lieu d'être au départ de la Chine pour un produit >150 €.

Voilà pour illustrer l'imbroglio, il y a quelque chose qui m'échappe ... 

Pour les prix du Japon c'est probablement dû à l'effondrement de l'euro face au dollar, le yen étant assez dépendant du dollar, amha

Euh non ! my bad

[phil650sv]

C'est chez ce vendeur que j'ai acheté mon objectif : fotodeal2021-fr
Il a un numéro IOSS
Il m'a fourni une facture avec les vrais prix et le paiement de la TVA à l'importation ainsi que le numéro IOSS.

[harry*92]

OK mais l'IOSS n'est sensé s'appliquer que pour les biens d'une valeur inférieure à 150 €, c'est là que je n'y comprends plus rien 

Finalement si tout se passe bien à l'arrivée sans double facturation, c'est le principal après tout 

[phil650sv]

Oui, en fait, c'est moi qui lui ai demandé de rajouter le numéro d'IOSS sur la facture, au cas où je doive me battre avec la Poste pour ne pas payer une deuxième fois la TVA.
Je reste persuadé qu'une autre fois je puisse être amené à payer en surplus, des "frais de douane"...

[stratojs]

Les "frais de douanes" n'existent pas. Il y a la TVA, d'éventuelles taxes selon les produits et la provenance, puis de possibles frais de dossier selon le transitaire.

[phil650sv]

Si tu relis les textes officiels (plus haut dans la discussion), il n'y a que de la TVA à l'importation  jusqu'à 150€ mais au delà,  il y a en plus des "droits de douane"...

[optix]

fotodeal precise plus bas dans son annonce

For all orders, please note that:

1. Taxes and charges are not included in the item price or shipping charges.

2. Please check with your country's customs office to determine what these additional costs will be prior to bidding/buying.

[phil650sv]

Oui c'est eBay qui collecte la TVA à l'importation mais le vendeur est au courant puisqu'il donne une facture avec le détail de cette TVA.