Bonsoir,
Dans quelques mois, nous devons (association loi 1901) publier un livre intitulé " gueules de foire" qui sera composé essentiellement de portraits de "paysans" les jours de foire, lors de la vente de leur bétail.
Nous avons recueilli un maximum d'autorisation en direct ( sujet) mais également des ayants droits (en cas de décès du sujet), ce qui a été très fréquent, les prises de vue s'étalant sur une période assez longue.
Notre souci : certaines photos comportent plusieurs personnages, identifiables ( 3 ou 4 ou plus..) doit on recueillir l'autorisation de tous les protagonistes ?
Ce sujet fait souvent débat, mais nous ne pouvons prendre le risque d'utiliser ce genre d'images et d'être ensuite condamné pour l'utilisation sans autorisation ,
Merci de vos avis (en termes juridiques...)
Si l'ouvrage est à vocation artistique (ou informative), ce qui est normalement le cas d'un livre de photographies, qu'il n'est pas publié à des fins commerciales (ce qui semble être le cas) et que la dignité des personnes est respectée, aucune autorisation n'est nécessaire :
http://www.ame-nature.com/index.php/droit-a-limage/70-la-liberte-de-creer-enfin-superieure-au-droit-a-limage
L'autorisation sert surtout à se protéger des mauvais coucheurs mal informés, qui pourraient faire un procès et le perdre, mais vous auraient pris pas mal d'énergie pendant 2 à 5 ans.
Citation de: Zouave15 le Août 19, 2012, 08:07:00
Si l'ouvrage est à vocation artistique (ou informative), ce qui est normalement le cas d'un livre de photographies, qu'il n'est pas publié à des fins commerciales (ce qui semble être le cas) et que la dignité des personnes est respectée, aucune autorisation n'est nécessaire :
http://www.ame-nature.com/index.php/droit-a-limage/70-la-liberte-de-creer-enfin-superieure-au-droit-a-limage
L'autorisation sert surtout à se protéger des mauvais coucheurs mal informés, qui pourraient faire un procès et le perdre, mais vous auraient pris pas mal d'énergie pendant 2 à 5 ans.
Tout à fait
Surtout que, si j'ai bien compris, les personnages identifiables ne sont pas le sujet principal de la photo.
Merci pour vos infos....Mais je précise toutefois que ce livre sera mis en vente !..... et que le sujet principal est bien " Gueules de foire"....
Alors qu'en pensez-vous maintenant ?
Idem