Recours pour faire valoir ses droits sur des photos

[Xylopicron]

Argumenter sans agresser c'est toujours plus agréable d'autant que je ne suis pas fermé si les arguments sont pertinents.
Sinon quel est le but de vos interventions  

Je suis pour la gratuité quand c'est possible mais je n'ai pour autant aucun droit l'imposer à ceux qui le refuse.
De même pour le droit d'auteur.

[BertrandG]

Un autre parallèle que penser alors des ayant droit d'un artiste qui n'ont rien fait et qui pendant 70 ans peuvent avoir de l'argent sans avoir de mérite autre que d'être de la même famille.

Et non, le législateur a tenu en compte que les enfants des artistes se sont serrés la ceinture pendant un bon moment le temps que leur artiste de parent ne ramène de quoi vivre avant d'être reconnu... d'où cette compensation.

Autre question pour les pros enregistrez vous certaines de vos photos à l'INPI ?

Aucun intérêt, l'auteur d'une œuvre de l'esprit est protégé par les droits d'auteur automatiquement (sous réserve que l'œuvre soit "originale").
Si tu as été seul pour avoir réalisé ces images, tu en es l'unique auteur, peu importe le propriétaire des outils qui t'ont servi à les réaliser.
Tu en disposes comme bon te semble et tu peux les assigner pour contrefaçon si ils les utilisent sans ton autorisation écrite.

[Fred_G]

J'ai du mal à comprendre les attitudes de cfa et des suivants qui approuvent.

Xylopicron a fait des photos dans le cadre de l'asso, proposait à celle-ci de les utiliser voir même de les exploiter gratuitement, mais voulait juste en rester maitre. Ça me semble être une attitude classique dans ce genre de situation. Et à mon sens, il ne mérite pas de se faire tomber dessus comme ça!

Je veux juste savoir ceux qui ont vécu un vol du droit d'auteur ont pu réglé ou non leur problème.

J'ai vécu le même genre d'appropriation de photos que je faisais bénévolement dans le club de basket de mon fils, et qui illustraient le site du club avec mon autorisation explicite (je les envoyais en précisant que l'usage était réservé au site internet). Un jour, ces photos ont été utilisées pour fabriquer une plaquette destinée à démarcher des sponsors. J'ai rué dans les brancards, sans autres résultats que de passer pour un emmerdeur.

Tu as deux alternatives: soit tu te fais une raison et te laisses une chance de renouer le lien avec l'asso, soit tu vas au bout de l'affrontement pour faire valoir tes droits mais ça risque d'être pénible humainement. Bon courage.

[polym]

Si les échanges téléphoniques n'ont rien donnés, je ferais une bonne lettre en RAR en mentionnant que
- tu es l'auteur,
- tu n'as cédés aucun de tes droits patrimoniaux par un contrat écrit à l'association
- par conséquent tout usage qu'il en est fait est non autorisé, donc susceptible d'être condamné en tant que contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivant du Code de la Propriété Inellectuelle, le responsable au civil ET au pénal étant le Président de l'association.  

En terminant par une formule du genre "je vous donc invite fermement à supprimer les photographies xxx du blog truc bidule sous YY jours, faute de quoi je prendrais les mesures légales nécessaires".

Si par hasard tu avais donné un accord oral "plus ou moins carré", tu as toujours un droit moral inaliénable sur tes photos, ce qui comprend le fait de pouvoir exiger le retrait de tes photos du site (droit de retrait article L.121-4).

J'ai du mal à comprendre les attitudes de cfa et des suivants qui approuvent.

Pareil ... J'ai vu autant d'associations ouvertes au partage et à l'échange que de dictatures d'opérettes, avec un nombre certain de membres du CA bouffis par leur égo.

[Xylopicron]

Merci Fred_G c'est une situation un peu similaire.
J'ai un ami qui fait aussi des photos pour le club d'équitation de sa fille et je pense que je vais aussi lui en parler.
Il donne des photos sans accord écrit mais juste verbal sans connaître ses droits.
Pareil pour rendre service.
à STB :
je me doutais que personne ou pratiquement personne ne le fait.

[Xylopicron]

à Polym :
je ne vais pas leur chercher des poux mais j'espère juste que ce sera réciproque car je vais laisser tomber.
Réciproque dans le sens où je vais imprimer mes photos et les montrer sans passer pour un voleur ou profiteur.

Merci pour vos interventions constructives à mes yeux.

[Syl]

Le droit d'auteur est une chose, le bon sens et la vie en société en est une autre.

Une association, c'est un lieu d'échange et de partage, pas une boîte à égos. Or, là, l'état d'esprit est troublant. Je trouverais choquant que les photos soient exploitées par quelqu'un d'autre en dehors de l'association. Mais si elles le sont par l'association, dans le cadre de l'association, au seul bénéfice de l'association, quoi de plus normal?

On vient dans une association, on profite de la structure et de son matériel, on fait es photos avec son télescope, puis on veut se barrer en emportant ses photos. Je trouve ça très égoïste.
C'est surtout donner à l'acte photographique une importance assez incroyable. Je m'explique. Je viens dans une association. Ses locaux sont délabrés. Pendant six mois, je ponce, je peint, je fais de la menuiserie, du carrelage. J'offre même des matériaux. Je fais des étagères avec du bois qui vient de chez moi. Et puis, un jour, je décide de partir. Est ce que j'emmène tout? Est ce que je repars avec mes planches?

On a fait des photos dans le cadre d'une association, elles ont été mises dans le pot commun, ON LES LAISSE ! Elles appartiennent à l'association. Normal qu'elles soient utilisées sur le site et même dans une plaquette destinée à chercher des sponsors. Tant que, bien sûr, tout cela soit pour et par l'association et non pour un membre seul ou en dehors du cadre de l'association.
Quand au nom... La signature ...  est ce que j'ai mis mon nom sur les étagères et les placards que j'ai mis des heures à faire pour l'association? Alors arrêtez de valoriser comme ça le fait d'avoir appuyé sur un bouton. C'est ridicule.

Je sais que mon post va faire hurler mais zut après tout. Quand je vous vois parler de préjudice, de droits, de lois, pour des photos que vous avez offertes à vos potes quand il étaient vos potes et que vous voulez reprendre après parce que vous êtes tellement asocial que plus personne ne vous supporte, je dis stop. N'entrez jamais dans une association si vous êtes construits comme ça: vous n'avez décidément pas le sens du partage, vous n'êtes que de gros égoïstes et tant pis si ça vous choque de lire ça, mais il faut bien que quelqu'un vous le dise en face.

[Syl]

Je leur ai donné sans savoir qu'ils allaient ne pas respecter la loi dont finalement ils n'ont rien à faire même après essayé de discuter.
Je pensais qu'il allaient accepter la signature d'une cession renouvelable autant qu'il le voudraient pour faire de l'impression pour vendre même et cela sans même que je reçoivent 1 centime mais que ce soit mes photos.

En gros parce qu'on est en association on doit tout céder.
Si des lois ont été créées pour contrebalancées les abus ce n'est pas pour rien.
Si encore je donnais mes propres opinions ok

Tu as dit au départ que cette association est un observatoire.
si tu avais participé aux travaux ayant permis d'installer le télescope et l'infrastructure de ce laboratoire, est ce que tu reprendrais tes billes après t'être fâché avec les dirigeants?
Si on n'accepte pas que ce que l'on fait dans le cadre d'une association tombe dans le pot commun, il ne faut pas venir dans une association. Tu parles de lois. Mais il y a aussi la loi du bon sens et tu sembles l'avoir oubliée. Le temps que tu as passé sur ton ordi à traiter ces images ne mérite pas plus que la sueur des gens qui ont installé le télescope qui a été laissé à ta disposition. Accepte, dans ta tête, que ce que l'on fait dans le cadre d'une association tombe dans le pot commun ou n'y viens plus jamais car ce sont les gens comme toi qui pourrissent la vie associative et finissent par dégoûter ceux qui donnent sans compter et qui se trouvent confrontés à des as de la procédure, qui leur font perdre leur temps et leur enthousiasme
Seule chose qui me rassure..... Mais me désole aussi..... Ton cas est assez typique et dans toutes les associations il y a les gens qui donnent et ceux qui prennent.

[samchou]

La vie associative n'est pas le mépris de l'individu ou son sacrifice mais son respect aussi sinon il n'y aucun intérêt.
Où est le partage quand on fait de l'argent sur notre dos sans contrepartie ?
Or je ne veux pas d'argent juste la liberté de prolonger ou non ma contribution c'est juste par principe.
Ils veulent les droits et éventuellement les bénéfices financiers.

J'ai participé, trois années de suite, à la restauration d'un site. Pelles, pioches, pierres, ciment, j'ai beaucoup donné au sein de l'association qui gérait ça. Ayant déménagé, j'ai arrêté. Depuis le site a ouvert au public, les visites sont payantes et l'association empoche. Si j'écoutais ta logique, je demandrais "ma part"!
Comme il t'a été dit plus haut tu as mis tes photos dans le pot commun, pendant 2 ans; Maintenant tu veux les récupérer. C'est comme si je voulais récupérer mes pierres!
J'avais même offert mon ancien ordinateur et mon ancienne imprimante. Vu que je n'y suis plus je devrais peut-être venir les reprendre..

A l'évidence, tu n'es pas fait pour vivre en associations

[dioptre]

Je leur ai donné sans savoir qu'ils allaient ne pas respecter la loi dont finalement ils n'ont rien à faire même après essayé de discuter.
Je pensais qu'il allaient accepter la signature d'une cession renouvelable autant qu'il le voudraient pour faire de l'impression pour vendre même et cela sans même que je reçoivent 1 centime mais que ce soit mes photos.

Il y en a donc sur ce forum qui acceptent qu'un photographe ayant fait des photos au sein d'une association trouvent normal que lors de publications ou autres, ces photos soient uniquement créditées du nom de l'association ?

Pourtant on en entend des cris d'orfraie lorsqu'un photographe retrouve ses photos non créditées de son nom ! !

J'en fais des photos, gratuitement, pour des associations. Et à chaque fois je veille à ce que les photos soient créditées à mon nom.
Manquerait plus que ça que je voie mais photos avec la mention : "photos association machin"

Quand je fais des photos, bénévolement, pour un centre d'exposition. Je ne suis pas propriétaire des oeuvres que je photographie, ni des locaux, ni de l'organisation et pourtant il est toujours inscrit conjointement, le nom de l'organisme et mon nom en tant que photographe.

[dioptre]

J'ai participé, trois années de suite, à la restauration d'un site. Pelles, pioches, pierres, ciment, j'ai beaucoup donné au sein de l'association qui gérait ça. Ayant déménagé, j'ai arrêté. Depuis le site a ouvert au public, les visites sont payantes et l'association empoche. Si j'écoutais ta logique, je demandrais "ma part"!
Comme il t'a été dit plus haut tu as mis tes photos dans le pot commun, pendant 2 ans; Maintenant tu veux les récupérer. C'est comme si je voulais récupérer mes pierres!
J'avais même offert mon ancien ordinateur et mon ancienne imprimante. Vu que je n'y suis plus je devrais peut-être venir les reprendre..

A l'évidence, tu n'es pas fait pour vivre en associations

Ta comparaison est absolument absurde.

Autant que celle-ci :

est ce que j'ai mis mon nom sur les étagères et les placards que j'ai mis des heures à faire pour l'association?

[stg]

Ta comparaison est absolument absurde.

Autant que celle-ci :

Je la trouve au contraire excellente !
Ce culte de la signature, développé par certains photographes, révèle une prétention... Sans nom!
La démarche artistique d'un photographe est sur valorisée par rapport à bien d'autres tâches tout aussi artistiques. Quelle fatuité, dans une association, d'exiger son nom sur une photo quand d'autres ont consacré beaucoup plus de temps, de sueur, de travail à des choses qu'ils ne signeront pas mais entreront dans le patrimoine collectif de l'association.

[Fred_G]

Le droit d'auteur est une chose, le bon sens et la vie en société en est une autre.

Une association, c'est un lieu d'échange et de partage, pas une boîte à égos. Or, là, l'état d'esprit est troublant. Je trouverais choquant que les photos soient exploitées par quelqu'un d'autre en dehors de l'association. Mais si elles le sont par l'association, dans le cadre de l'association, au seul bénéfice de l'association, quoi de plus normal?

On vient dans une association, on profite de la structure et de son matériel, on fait es photos avec son télescope, puis on veut se barrer en emportant ses photos. Je trouve ça très égoïste.
C'est surtout donner à l'acte photographique une importance assez incroyable. Je m'explique. Je viens dans une association. Ses locaux sont délabrés. Pendant six mois, je ponce, je peint, je fais de la menuiserie, du carrelage. J'offre même des matériaux. Je fais des étagères avec du bois qui vient de chez moi. Et puis, un jour, je décide de partir. Est ce que j'emmène tout? Est ce que je repars avec mes planches?

On a fait des photos dans le cadre d'une association, elles ont été mises dans le pot commun, ON LES LAISSE ! Elles appartiennent à l'association. Normal qu'elles soient utilisées sur le site et même dans une plaquette destinée à chercher des sponsors. Tant que, bien sûr, tout cela soit pour et par l'association et non pour un membre seul ou en dehors du cadre de l'association.
Quand au nom... La signature ...  est ce que j'ai mis mon nom sur les étagères et les placards que j'ai mis des heures à faire pour l'association? Alors arrêtez de valoriser comme ça le fait d'avoir appuyé sur un bouton. C'est ridicule.

Je sais que mon post va faire hurler mais zut après tout. Quand je vous vois parler de préjudice, de droits, de lois, pour des photos que vous avez offertes à vos potes quand il étaient vos potes et que vous voulez reprendre après parce que vous êtes tellement asocial que plus personne ne vous supporte, je dis stop. N'entrez jamais dans une association si vous êtes construits comme ça: vous n'avez décidément pas le sens du partage, vous n'êtes que de gros égoïstes et tant pis si ça vous choque de lire ça, mais il faut bien que quelqu'un vous le dise en face.

Là, je pense que c'est pour moi alors je vais effectivement réagir, sans hurler pour autant   

Quand je faisais les photos de matchs ou autres manifestations festives et que je publiais ces photos sur le site du club, j'étais dans mon "rôle" de parent de joueur qui aide bénévolement le club dans la mesure de ses moyens. Et je trouvais effectivement ça normal (la vie en société, toussa...)

Mais quand le club envisage de gagner de l'argent en faisant appel à une boite de communication, et utilise des photos qu'il sait ne pas être utilisables plutôt que de faire appel à un professionnel, j'estime indispensable de protester. Pas pour gagner quoi que ce soit, mais pour rappeler que des gens essaient de vivre de leurs photos et que je ne suis pas d'accord pour leur piquer leur boulot.

C'est bien beau les associations qui veulent tout gratuit! Mais que je sache, elles ne volent pas la bière et le coca cola qu'elles servent à la mi-temps? A te lire, elles devraient   

Pour le reste, ma vie sociale va bien. Si si

[pphilippe]

Le droit d'auteur est une chose, le bon sens et la vie en société en est une autre.

Une association, c'est un lieu d'échange et de partage, pas une boîte à égos. Or, là, l'état d'esprit est troublant. Je trouverais choquant que les photos soient exploitées par quelqu'un d'autre en dehors de l'association. Mais si elles le sont par l'association, dans le cadre de l'association, au seul bénéfice de l'association, quoi de plus normal?

On vient dans une association, on profite de la structure et de son matériel, on fait es photos avec son télescope, puis on veut se barrer en emportant ses photos. Je trouve ça très égoïste.
C'est surtout donner à l'acte photographique une importance assez incroyable. Je m'explique. Je viens dans une association. Ses locaux sont délabrés. Pendant six mois, je ponce, je peint, je fais de la menuiserie, du carrelage. J'offre même des matériaux. Je fais des étagères avec du bois qui vient de chez moi. Et puis, un jour, je décide de partir. Est ce que j'emmène tout? Est ce que je repars avec mes planches?

On a fait des photos dans le cadre d'une association, elles ont été mises dans le pot commun, ON LES LAISSE ! Elles appartiennent à l'association. Normal qu'elles soient utilisées sur le site et même dans une plaquette destinée à chercher des sponsors. Tant que, bien sûr, tout cela soit pour et par l'association et non pour un membre seul ou en dehors du cadre de l'association.
Quand au nom... La signature ...  est ce que j'ai mis mon nom sur les étagères et les placards que j'ai mis des heures à faire pour l'association? Alors arrêtez de valoriser comme ça le fait d'avoir appuyé sur un bouton. C'est ridicule.

Je sais que mon post va faire hurler mais zut après tout. Quand je vous vois parler de préjudice, de droits, de lois, pour des photos que vous avez offertes à vos potes quand il étaient vos potes et que vous voulez reprendre après parce que vous êtes tellement asocial que plus personne ne vous supporte, je dis stop. N'entrez jamais dans une association si vous êtes construits comme ça: vous n'avez décidément pas le sens du partage, vous n'êtes que de gros égoïstes et tant pis si ça vous choque de lire ça, mais il faut bien que quelqu'un vous le dise en face.

Relis le premier message et tu verras que Xyloppicron n'a jamais été opposé à metter à disposition de l'association ses photos. Il voulait simplement que celles-ci soient créditées de son seul nom.
Tu devrais arrêter d'être aussi agressive. Si tu es représentative du mouvement associatif, cela ne donne pas envi d'y adhérer.  

Philippe

[JCCU]

.....
J'en fais des photos, gratuitement, pour des associations. Et à chaque fois je veille à ce que les photos soient créditées à mon nom.
Manquerait plus que ça que je voie mais photos avec la mention : "photos association machin"
.....

Ce n'est peut être pas la même chose: lorsque tu fais tes photos pour des associations, c'est toi qui définit ce qui fait "l'originalité" de la photo : le cadrage, le choix de l'instant, .... En photographie d'astronomie, si les photos sont faites avec le télescope du club, une partie de ces paramètres ne vient pas forcément du photographe (le cadrage par exemple est tout de même issu en grande partie du télescope, ....)

[dioptre]

Ce n'est peut être pas la même chose: lorsque tu fais tes photos pour des associations, c'est toi qui définit ce qui fait "l'originalité" de la photo : le cadrage, le choix de l'instant, .... En photographie d'astronomie, si les photos sont faites avec le télescope du club, une partie de ces paramètres ne vient pas forcément du photographe (le cadrage par exemple est tout de même issu en grande partie du télescope, ....)

De même quand je fais des repro d'oeuvres d'art
Ou quand je photographie une architecture

[pphilippe]

Ce n'est peut être pas la même chose: lorsque tu fais tes photos pour des associations, c'est toi qui définit ce qui fait "l'originalité" de la photo : le cadrage, le choix de l'instant, .... En photographie d'astronomie, si les photos sont faites avec le télescope du club, une partie de ces paramètres ne vient pas forcément du photographe (le cadrage par exemple est tout de même issu en grande partie du télescope, ....)

Un télescope en schématisant n'est il pas un objectif hyper puissant? donc n'influe ni plus ni moins sur la réalisation d'une photographie que pour un autre sujet, du paysage par exemple.

En fait Xyillopicron a fait la bétise de vouloir mettre ses photos à la dispositions de l'association, maintenant cela se retourne contre lui. 

Philippe

[samoussa]

Il faut peut être dissocier le fait que l'asso s'en serve du fait que son nom ne soit pas présent

[JCCU]

Un télescope en schématisant n'est il pas un objectif hyper puissant? donc n'influe ni plus ni moins sur la réalisation d'une photographie que pour un autre sujet, du paysage par exemple.
....

Philippe

Sauf qu'en photo de paysage, le photographe peut choisir l'objectif (donc l'angle de champ), le point de vue, le moment de la journée (donc le modelé de la lumière) ...Une situation un peu différente sur le plan de "l'originalité"

Et en photographie d'astronomie, le télescope (et son emplacement) sont quand même pour beaucoup dans le résultat. Quel que part, c'est compréhensible que ceux qui les ont fait revendiquent une certaine "paternité" dans le résultat. Et la limite n'est pas très claire: si tu regardes les sites de différents observatoires, il y a un peu de tout sur le plan du "copyright": sur les sites NASA, c'est pour beaucoup de photos du copyright "NASA" (sans nom de "photographe"); sur le site de l'Observatoire de Haute Provence, une partie des photos est en copyright "Observatoire" et une partie en copyright partagé " Observatoire + S Favard" qui est un ingénieur qui y travaille...
Sur qu'il vaut mieux avoir précisé ce genre de choses avant qu'après

[Xylopicron]

Bref ce dont j'ai peur c'est de me faire incendier si je montre mes photos en me faisant traiter de voleur (je pense que ça peut arriver) et demande l'interdiction de les exposer.
Ce sont des gens qui ont des relations avec des élus puisque des subventions viennent des collectivités et peut être même de l'Europe.
Le fait même qu'ils considèrent que les photos non seulement leur appartiennent mais aussi que c'est eux qu'ils les ont prises avec un 40D qui n'est pas le leur.
Il est possible qu'ils aient fait des cartes postales pour vendre avec mais bon j'avoue que je n'ai pas envie de savoir s'ils n'ont pas tenu compte de mon refus verbal.
Je l'ai demandé à un des responsables après avoir su qu'ils voulaient être "co-auteur" je dirais ++.
Je pense que même si un astronome amateur de passage prenait des photos pour son propre plaisir avec son matos mais en usant l'électricité pour le suivi et dans l'enceinte de l'observatoire, ils demanderaient à être "co-auteur".
Comme quoi il faut être clair au début même pour des choses faites dans le domaine associatif.
C'est ce que je retiens de tout ça.
Je ne vais plus m'appesantir sur ce sujet et je pense tenter quand même d'imprimer mes modestes photos d'amateur.

[Guy-Michel]

Le fait même qu'ils considèrent que les photos non seulement leur appartiennent mais aussi que c'est eux qu'ils les ont prises avec un 40D qui n'est pas le leur.

     Je ne connais pas le détail de cette "affaire" apparemment douloureuse, mais l'argument du 40D me semble être le dernier à utiliser!

     Certes, c'est lui qui contenait la carte-mémoire, mais que représente-t-il comparé au caractère indiscutablement primordial du télescope (et de l'observatoire tout entier?) qui constituait tout de même la partie la plus importante du "dispositif d'acquisition de l'image".

     Qu'on le veuille ou non, un travail réalisé dans de telles conditions relève de l'œuvre collective et ce litige ressemble à celui qui oppose régulièrement organisateurs de stages et stagiaires:
       - c'est moi qui ai déclenché, avec mon appareil, donc la photo est à moi !
       - certes, mais si je n'avais pas fourni le local, le matériel, le modèle, réglé l'éclairage et donné les conseils... donc elle est à tous.

     Peut-être cette association devrait-elle préciser que toute image réalisée dans le cadre de ses activités et durant ses animations est une œuvre collective. Cette précision éviterait tout litige.

[Xylopicron]

Au risque de me répéter c'est justement qu'il n'y avait aucun règlement de l'association à ce sujet et à postériori que le litige a eu lieu.

[Xylopicron]

Règlement ou pas si j'avais su, je pense que j'aurais pu justement profiter de la technique faire des photos pourries ou faire dans leur dos des photos pour moi.
Mais vouloir justement partager mes progrès dans le domaine aurait plus sympa sauf que visiblement personne ne voulait et ne s'intéressait à l'astrophoto et n'en faisait.
J'étais seul à l'observatoire pendant mes nuits blanches et je voulais créer une section photo pour se réunir une fois par mois minimum.
Je me moque que mes photos soient belles moches ou peu importe c'est le fait de ne pas en jouir qui me pose problème et je crois j'ai du mal à me faire comprendre.
Même si d'autres peuvent faire mieux que moi au contraire ça créé de l'émulation c'est bien mais là je ne me sens pas libre de faire des tirages avec cette crainte de ne pouvoir exposer simplement.