Bonjour,
Tout est dans le titre !
Merci,
Vincent
Citation de: Vbloc le Décembre 09, 2010, 12:09:41
Bonjour,
Tout est dans le titre !
Merci,
Vincent
quel rapport : y' en a pas forcément ?
Pour moi, c'est "9003A" (Création artistique relevant des arts plastiques)
Bonjour
L'auteur-photographe a forcément un Code APE 90.03A (ou à la rigueur 03B). Il est classé dans les Activités artistiques
Regardez la nomenclature qu'on trouve par exemple ici :
http://www.rouen.cci.fr/outils/ape/homepage.asp
Le code APE 74.20Z ne concerne que les artisans..
Et suite à la publication de mon dernier billet sur le blog, je viens justement d'être contactée par un photographe exerçant depuis des années sous un code d'artisan, alors qu'il dépend de l'Agessa..
Il est fort probable que ce soit le cas de pas mal de photographes, les employés des centres des impôts ne faisant pas toujours la différence entre auteur et artisan (rarement même !).
Voilà pourquoi je conseillais dans mon livre de bien faire mention du code APE sur le formulaire P0i au moment de créer son activité ;-)))
Citation de: Joëlle Verbrugge le Décembre 09, 2010, 16:13:12
Et suite à la publication de mon dernier billet sur le blog, je viens justement d'être contactée par un photographe exerçant depuis des années sous un code d'artisan, alors qu'il dépend de l'Agessa..
C'est mon cas, la photo de mariage ne constituant désormais qu'une partie mineure de mon activité.
Citation de: Joëlle Verbrugge le Décembre 09, 2010, 16:13:12
Il est fort probable que ce soit le cas de pas mal de photographes, les employés des centres des impôts ne faisant pas toujours la différence entre auteur et artisan (rarement même !).
Pour ce qui me concerne, ça c'est fait rapidement : il a suffit que je lui montre mes derniers travaux.
Par contre, la négo avec le RSI est nettement moins commode !
9003B, après correction ... Justement le n° précédent relevait de la catégorie artisan, ça ne doit donc pas être si isolé.
Citation de: Vbloc le Décembre 09, 2010, 16:21:40
C'est mon cas, la photo de mariage ne constituant désormais qu'une partie mineure de mon activité.
Pour ce qui me concerne, ça c'est fait rapidement : il a suffit que je lui montre mes derniers travaux.
Par contre, la négo avec le RSI est nettement moins commode !
Oups... méfiance... pas de photo de mariage DU TOUT en mode "auteur" !!! c'est totalement interdit.... !!!
S'il reste un peu de photo de mariage, même pour une mineure partie de l'activité, il faut un statut d'artisan.. navrée...
Je rappelle que le code APE n'est que statistique (et pour les conventions colelctives).
Quant au RSI, oui c'est pire que l'Urssaf. Ils ne répondent même pas aux lettres recommandées. Au téléphone, il faut essayer plusieurs fois, et au bout d'un moment on te propose un rdv téléphonique. Il y a intérêt à bien préparer ses questions...
Citation de: Joëlle Verbrugge le Décembre 09, 2010, 16:55:22
S'il reste un peu de photo de mariage, même pour une mineure partie de l'activité, il faut un statut d'artisan.. navrée...
Les AGESSA répondent à cette question en facturant cette partie de l'activité sous statut d'AE.
9003B pour moi aussi, après correction également...sauf que le RSI n'a jamais pris en compte cette correction faite il y a 2 ans, et que je reçois depuis 2 ans des relances d'appels à cotisations...
Malgré une centaine de coup de fil au RSi et à l'URSSAF, plus des lettres en recommandés, avec tous les papiers qui prouve que je ne suis pas artisans...rien ne change.
Le plus drôle, c'est que pour eux, je possède 2 entreprises, qu'il faut que je me radie pour relancer la machine, oui la machine parce que d'après eux, je cite : " Depuis la séparation des caisses, on s'emmêle les pinceaux, le système informatique fait que des conneries, rajoutez à cela un soupçon d'incompétence et des centaines de personnes sont dans la même situation que vous.."
En gros, ils savent que je suis réglo, que la couille vient de chez eux, mais ils ne peuvent rien faire.
;D pour l'instant ça me fait encore marrer ....
Pareil : depuis 7 ans, le RSI a enregistré une adresse que je n'ai pas pu avoir fournie puisque je ne connais même pas le village en question. Je n'ai JAMAIS réussi à leur faire changer. Par chance, la poste me transmet en général le courrier. Par quel miracle, je ne sais pas, je n'habite non seulement pas dans le même département, mais pas dans la même région ;D
suis sur que pas mal s' y perdent dans cette codif : une recherche simple vient de me faire arriver sur un mec en 90.03B et qui se dit 'entre autre' photographe de mariage
ca se corse tout ça ???
Citation de: Zouave15 le Décembre 13, 2010, 11:55:22
Pareil : depuis 7 ans, le RSI a enregistré une adresse que je n'ai pas pu avoir fournie puisque je ne connais même pas le village en question. Je n'ai JAMAIS réussi à leur faire changer. Par chance, la poste me transmet en général le courrier. Par quel miracle, je ne sais pas, je n'habite non seulement pas dans le même département, mais pas dans la même région ;D
Kafka ? Vous avez dit Kafka ?? ? :D
923 A pour moi.
Citation de: pixydream le Décembre 21, 2010, 13:29:00
923 A pour moi.
euh c' est vieux cette codif ? ca a changé la codif NAF/APE le 923A s' est divisé en 4 codes Naf : 9001Z, 9002Z, 9003A et 9003B cf url donné + haut http://www.rouen.cci.fr/outils/ape/Naf_liste.asp?param=3
oui c'est pas tout jeune... ;D
mais bon jusqu'à preuve du contraire on ne m'a pas fait changé de code et c'est toujours celui que j'utilise dans mes differentes demarches et qui figure sur mes factures et cessions
Citation de: pixydream le Décembre 21, 2010, 14:21:36
oui c'est pas tout jeune... ;D
mais bon jusqu'à preuve du contraire on ne m'a pas fait changé de code et c'est toujours celui que j'utilise dans mes differentes demarches et qui figure sur mes factures et cessions
pas si vieux non plus car la réforme des codifs NF/APE ne date guère que de 2 ans ... :D mais en tout état de cause il vaudrait mieux le mettre uptodate
Assez de paperasse de merde comme ça à gérer... Je garde celui qu'on m'a donné il y a..... un peu plus de 2 ans :D et j'attendrais qu'on (la Sainte Administration) me fasse une demande en bon uniforme pour que je change... Si ça fait 2 ans que c'est changé, ça fait donc 2 ans que je poursuis sans problème mon activité, y compris dans mes toujours épanouissant rapports avec les organismes divers et avariés.... ;)
Si c'etait important que les vieux codes changent, je suppose qu'une gentille bafouille de l'administration aurait du me parvenir.. Ils sont plus véloces lorsqu'il s'agit de te piquer 3 balles, te réclamer un doc impossible à fournir etc...
Tu auras le nouveau code à l'occasion d'un changement quelconque (adresse) ou d'une demande de fiche Insee, ou de siret, etc. (par exemple nécessaire chaque année pour une boîte postale, ou pour ouvrir un compte pro à la poste)
merci Didier de ta réponse. Oui on verra ça en temps et en heure ;)