Bonjour,
ayant un statut de commercant,(je tiens une épicerie).On me demande frequemment si je vends mes photographies,(nature,paysage) mais je ne sais comment est ce que je dois déclarer ces ventes,en sachant que je suis déja assujettis a la TVA,taxe professionnelle...dois je quand même m'inscrire a l'AGESSA alors qu'en tant que commercant,je cotise a la RSI?Le but etant d'inclure mes ventes dans le chiffre d'affaire du commerce.
Merci par avance pour vos conseils.
J'ai pas d'idée si c'est faisable ou pas... Mais pas sûr que ce soit, fiscalement intéressant. Cela dit, t'as peut-être d'autres excellentes raisons pour chercher à gonfler ainsi le CA de l'épicerie ;)
Tu fais au plus simple une référence de plus et hop... avec ça madame ;D
Oublies pas les crochets Xacto en vente additionnelle ;)
si tu en vends mille par jour il faudra te déclarer .
si tu en vends quelques uns par mois c'est considéré comme occasionnel et donc rien à déclarer.
c'est le fisc qui décide si tu fais un vrai commerce.
maintenant si tu exposes tes photos dans ta boutique cela pourrait être considéré comme un produit devant être référencé identique à une boite de petits pois, je pense par logique.
Si c'est toi qui fabrique les photos que tu vends c'est de l'artisanat. Achètes le livre de Joelle Verbrugge ;)
en effet le but est bien d inclure cette vente dans le CA de l épicerie ( eh oui les temps sont difficiles ) Et aussi peut etre d amener une autre clientèle dans les locaux, qui sait !!! Mais pas facile de s y retrouver, pour que ce soit légal et ne pas avoir de soucis , ce serait l épicerie qui prendrait mal .
A moins d'en vendre beaucoup, comme le faisait remarquer Louparou, je ne vois pas pourquoi tu t'emmerdes avec ce genre de questions presque existentielles.
Et si tu en vends beaucoup, cela voudra dire que c'est ta vie et uniquement ta vie, finie l'épicerie (enfin au sens le plus commun du terme), et tu consacreras toute celle-ci à l'image. (Avec quand même la possibilité, de ci de là, cahin-caha, de vendre en loucedé, une boite de ravioli, à moins que tu ne fasses une déclaration spéciale dans ta fiscalité à ce moment là..) :D
Bref, combien d'images vends tu par an, ou quel CA ?
Citation de: tyty15 le Janvier 21, 2011, 21:14:12
en effet le but est bien d inclure cette vente dans le CA de l épicerie ( eh oui les temps sont difficiles ) Et aussi peut etre d amener une autre clientèle dans les locaux, qui sait !!! Mais pas facile de s y retrouver, pour que ce soit légal et ne pas avoir de soucis , ce serait l épicerie qui prendrait mal .
je connais un gars qui avait une galerie photo, les affaires n'étant pas joyeuses il se mit à vendre des tagliatelles et miraculeusement augmenta son CA de 1 %. et la banque a été enchanté.
Bonjour,
Poses la question à ta CCI.
Bye