Je suis en train de préparer une "regularisation" de mon activé de photographes (vente tirages principalement, droits qques fois aussi) en déclarant une activité auteur photographe.
Les revenus tirés de cette activité (secondaire) sont suffisamment reduits pour ne pas etre afilé à l'Agessa (seulement affilié donc).
Dans le cadre de cette démarche, j'essaie de lister les charges et autres taxes qui pourraient apparaitre, liées à cette activité.
Les livres de Joelle V, Eric D et leur blog respectifs (ainsi que d'autres) me servent de base, même si cette partie est souvent "dispersée" dans plusieurs fils ou chapitres...
Si j'essaie donc de faire un résumé à partir de ces sources (limité à ma lecture et comprehension donc :) ) :
-taxe "foncière": l'activité est localisée au domicile, pas de local commercial (galerie ou autre) => pas de taxe donc.
-taxe "profesionnelle": ou plutot sa remplaçante. L'activité d'auteur n'y est pas soumise => pas de taxe donc.
-Cotisation retraite: vu le montant faible des revenus, pas affilié Agessa => pas de cotisation particulière, autre que celles associées aux ventes et cessions de droits (*).
-Cotisation assurance maladie: idem que précédemment. pour la retraite => pas de cotisation autre que celles associées aux ventes et cessions de droits (*)
(*) Pour ces deux dernières, "pas de cotisation" veut evidemment dire "pas de droit acquis" également. Voir donc CMU, etc... si pas d'autre activité permettant une couverture autre.
-TVA: selon statut fiscal choisi
Voila, je crois avoir tout listé, mais soumet à votre sagacité et à votre expertise ce petit résumé, pour correction et complement.
Une chose m'étonne cependant (un peu): si ce résumé est correct, l'auteur qui déclare son activité n'aura pas de charges/taxes tant qu'il ne vend pas "d'oeuvres" ou ne cède pas de droits... Par rapport à tout ce que l'on lit, cela me semble étonant (pas contraignant du tout ?!)
Merci de vos remarques :D
Notre statut est particulier car il tient compte du fait qu'il n'y aucun rapport entre le temps passé et les revenus, qui de plus viennent souvent longtemps après.
L'affiliation à l'Agessa n'est pas obligatoire même quand on dépasse les plafonds. Par contre, l'assujettissement te donne la sécu et ce dès le premier euro, à comparer avec les presque 700 euros annuels du RSI même en cas de pertes...
Reste à savoir si tu as intérêt à « régulariser » si ça reste occasionnel ou de faible montant, les tirages étant de toute façon à part. Tout dépend des frais.
Merci pour la réponse, et aussi pour la question (regularisation ou pas, occasionnel, etc...) :)
En ce qui concerne la question, je prefère "regulariser" si cela ne me lance pas dans un labyrinthe juridico/social....
J'ai vu sur le site de l'UPP et dans le livre de Joelle (p121) que si on est juste assujetti à l'agessa (pas affilié), on ne beneficie pas de couverture sociale (sauf faire appel à la CMU évidemment). Mais peut etre est ce que je mélange un peu, je ne sais pas.
Sinon, la liste de charges/taxes et le statut pour chacune d'elles sont ils corrects et complets ? ou ai-je manqué des choses ?
(genre cotisation forfaitaire, etc...)
Merci à nouveau de vos contributions expertes :D