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[ DISCUS TECHNIQUES ] => PRIX, commerce, occasion & SAV => Discussion démarrée par: STB le Novembre 28, 2011, 12:55:50

Titre: Achat logiciel sur Adobe Store
Posté par: STB le Novembre 28, 2011, 12:55:50
j'ai commandé et reçu un logiciel commandé sur Adobe Store.
(Cela vient d'Allemagne)
Sur la facture ne figure pas de tva ?

Titre: Re : Achat logiciel sur Adobe Store
Posté par: STB le Novembre 28, 2011, 14:51:51
je me répond...

Ce que dit Adobe...

TVAFacturez-vous la TVA ?
Dans la majeure partie du monde, nous sommes légalement tenus de vous facturer la taxe de vente qui correspond aux calculs que vous pouvez voir durant le processus d'achat. Si nous ne vous facturions pas ces taxes, c'est vous qui seriez tenu de vous en acquitter vous-même.

Dans nos boutiques européennes, le taux de TVA en vigueur s'applique aux biens durables, livres et services.

Titre: Re : Achat logiciel sur Adobe Store
Posté par: Artsfashion le Novembre 28, 2011, 16:56:50
Si vous êtes assujetti à la TVA (et que vous pouvez donc récupérer la TVA sur vos achats), Adobe ne facture pas la TVA.  C'est normal pour des achats intra-communautaires.
Titre: Re : Achat logiciel sur Adobe Store
Posté par: gerarto le Novembre 28, 2011, 18:10:55
Ce que j'ai acheté sur l'Adobe Store m'a été facturé... TTC

La facture finale ne mentionne pas le montant de la TVA, mais c'est bien TTC : le montant HT affiché à l'achat plus la TVA au taux de 21% qui doit être le taux normal allemand.

Aucun problème pour moi...
Titre: Re : Achat logiciel sur Adobe Store
Posté par: STB le Novembre 28, 2011, 23:08:13
en ce qui me concerne, il n'y a pas de tva:

1 € 249.00
Remise : (-€ 99.60)
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Livraison € 0.00
Taxe  € 0.00
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