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[ L'AGORA ] => Publier, exposer, diffuser. Emploi... => Discussion démarrée par: digigraphy le Mars 01, 2012, 08:07:03

Titre: rec modeles de contrats
Posté par: digigraphy le Mars 01, 2012, 08:07:03
Bonjour

Je recherche des modèles de contrats différents :
l'un où le photographié cède ses droits à l'images, pour que je puisse diffuser dans une expo

et l'autre ou il ne cède pas ses droits moyennement le paiement de la prestation

Y' a t'il des mentions obligatoire ?
Je suis déjà eu registre du commerce.