Bonjour,
Je cherche en urgence une autorisation de reproduction d'image en anglais ? Où pourrais-je trouver ce fameux document ?
Merci bien et bonne fin de journée.
pas assez d'élément pour te répondre.
Une "autorisation de reproduction", çà ne veut rien dire.
Salut,
Je cherche par exemple, ce genre d'autorisation, mais en anglais :
http://lessaintsbernard67.free.fr/Files/autorisation_diffusion_photo_lsb.pdf
si c'est en anglais est-ce parce que ça relève du droit anglais ?
Citation de: Stéphane Hette le Mai 01, 2013, 19:15:32
si c'est en anglais est-ce parce que ça relève du droit anglais ?
Le droit d'auteur qui s'applique est celui de la nationalité (ou peut-être de résidence ?) du photographe (selon la Convention de Berne, signée par la grande majorité des pays). Mais attention, un contrat de cession (ou une autorisation) est avant tout un contrat, et là c'est le droit du pays du contractant qui s'applique.
Bonsoir,
J'ai finalement trouvé mon bonheur en allant ici :
http://www.competencephoto.com/Autorisations-de-reproduction-et-de-publication-a-telecharger_a172.html
Merci à vous, tout de même.