Bonjour,
Quel est le montant des droits et taxes diverses a payer au moment de l'entrée en France de matériel acheté a l'étranger?
Merci
De l'étranger, je suppose qu'il faut comprendre hors UE!
Il faudrait te rendre sur le site des douanes pour avoir un chiffre précis (déjà la tva à 20%).
origine USA.
Citation de: cam1 le Novembre 14, 2014, 16:59:55
origine USA.
Je ne voudrais pas dire de bêtises, mais dans ton cas, je ne pense pas qu'il y ait de problème (au moins pour la matériel acheté depuis plus de six mois ?)...
11 % de droits de douanes, et ensuite 20,5 % (je crois) de TVA .
Pas vraiment rentable.....
Pas exact.
C'et pour le matériel de moins de 6 mois (remplacement du D800 par un D810, achat du Tamron 150-600, RX100M3, ...)
Sur le site des douanes, il est marqué 0 a 14% d'accise pour le matériel photo (en sus des 20% de tva). J'ai téléphoné aux douanes, et le douanier m'a dit que ce serait soit 0% soit 2% (basé sur la valeur décotée).
Le télescope que je ramène n'est pas importé en France.
Je n'en suis pas au chapitre rentabilité, c'est du matériel que j'utilise souvent.
Évident que si c'est du matos qui n'existe pas en Europe que l'on veut absolument il n'y a pas de notion de rentabilité.
Attention tout de même aussi aux frais facturés par le transitaire qui fait le dédouanement, ils se rajoutent aux frais de douane et TVA et vont dans sa poche.
On peut avoir de sacrées surprises, j'ai déjà payé ue petite fortune en frais sur du matos Poir trop cher que je me suis fait livrer par B&H USA.
Citation de: Jean-Claude le Novembre 15, 2014, 06:01:11
Attention tout de même aussi aux frais facturés par le transitaire qui fait le dédouanement, ils se rajoutent aux frais de douane et TVA et vont dans sa poche.
S'il ramène lui même le matos, pas besoin de transitaire. La régularisation peut se faire dans n'importe quel bureau de douanes (celui de l'aéroport ou un autre proche de ton domicile). Auquel cas, tu ne payes que les frais de douanes et la TVA. Selon le pays d'arrivée, ça peut-être intéressant de faire la procédure à l'aéroport d'arrivée ou en France : exemple Luxembourg : 15% de TVA, Hongrie 27%, ça fait une différence).
Les droits de douane par produits sont détaillés dans le RITA (https://pro.douane.gouv.fr/prodouane.asp).
CitationLa régularisation peut se faire dans n'importe quel bureau de douanes
Certainement pas ! Lorsque l'on transporte soi-même le matériel, on doit obligatoirement le déclarer au point d'entrée dans l'Union européenne, sinon cela peut être considéré comme une importation frauduleuse avec toutes les conséquences fâcheuses que cela peut impliquer. Mais bien sûr, au bureau d'entrée on peut demander un transit jusqu'au bureau de douane le plus proche de son domicile (formalités et frais supplémentaires à prévoir).
Citation de: cam1 le Novembre 14, 2014, 16:43:14
Quel est le montant des droits et taxes diverses a payer au moment de l'entrée en France de matériel acheté a l'étranger?
Bonjour,
Exemple concret et très récent : achat d'une embase/poignée de téléobjectif chez RRS (prix de l'embase : 95,00 $ ; frais de port : 50,49 $).
En France, la valeur douanière a été fixée à 102 €, d'où :
TVA : 20,00 €
Frais de dossier (dont TVA 3,5%) : 21,00 €