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> Charte du Forum - Nous contacter - Conditions d'utilisation
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Fil de discussion: > Charte du Forum - Nous contacter - Conditions d'utilisation (Lu 340644 fois)
LaVigie
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> Charte du Forum - Nous contacter - Conditions d'utilisation
«
le:
Décembre 01, 2007, 16:56:10 »
Voici, pour rappel,
les conditions générales que toutes les personnes qui postent sur ce forum ont acceptées et signées, AVANT d'obtenir le droit de diffuser des messages.
Le principe de base de ce forum est que
toute personne sollicitant le droit de publier un message doit accepter d'en assumer la pleine responsabilité.
Il est rappelé à tous qu'un Forum dont la lecture est ouverte au public est soumis à des règles très strictes et que tout propos diffamatoire, injurieux ou de façon plus générale susceptible de porter atteinte aux droits ou à la moralité est passible de poursuites. C'est la raison pour laquelle l'éditeur de ce site exige une identification formelle des intervenants et la signature d'une charte par laquelle ils s'engagent à assumer pleinement la responsabilité des propos dont ils sollicitent la diffusion publique.
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La Vigie du Forum Chassimages.
LaVigie
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Re : Conditions générales d'utilisation (La Charte du Forum)
«
Répondre #1 le:
Décembre 01, 2007, 16:56:53 »
CONDITIONS GENERALES, signées et acceptées par tous les intervenants
(Inscription impossible si l'acceptation n'a pas été validée)
INSCRIPTION
• La lecture des messages est libre et ouverte à tous sans identification.
• La publication de nouveaux messages est soumise à une identification préalable
et placée sous la responsabilité de son auteur.
Avant de poster, vous devez fournir vos coordonnées complètes (nom, prénom, adresse, email et téléphone). Elles ne seront pas divulguées mais garantissent à l'éditeur que vous acceptez la responsabilité de vos écrits. Ces coordonnées ne sont pas visibles par les autres visiteurs et ne seront exploitées qu'en cas de plainte. Une fois l'identification effectuée, vous pouvez poster, sous votre propre nom ou sous un pseudo, détailler ou non votre profil.
Une personne qui refuse de révéler son identité au gestionnaire n'assume pas la responsabilité de ses écrits; nous ne pouvons donc pas la laisser poster anonymement sur notre Forum. Tout compte pourra être bloqué ou fermé en cas de fausse identité, adresse incomplète ou erronée, etc.
Chaque compte est identifié par un pseudo, choisi au moment de l'inscription. Le fait de choisir un pseudo n'octroie aucun droit patrimonial sur celui-ci: le gestionnaire garde toute latitude pour le modifier ou l'invalider un pseudo, notamment en cas de risque de confusion avec une marque, une personnalité. Un compte à l'abandon plus de trois mois pourra être fermé et réinitialisé. Le pseudo redevient disponible et réutilisable par un nouvel arrivant.
REGLES de FONCTIONNEMENT du FORUM
- ce forum est réservé aux discussions relatives à l'image.
Sont notamment exclus: messages commerciaux, petites annonces, débats à caractère politique ou religieux.
- les discussions doivent rester courtoises. Tout manquement pouvant entraîner la suppression partielle ou totale du message, voire l'interdiction temporaire ou permanente de l'auteur.
- répétez pas plusieurs fois le même message. Rédigez des titres courts, explicites et sans artifice destinés à attirer l'attention. N'utilisez pas le forum à des fins idéologiques, publicitaires ou commerciales. Les fils ne respectant pas ces règles seront effacés et risquent d'engendrer un blocage de vos droits.
- dérives publicitaires, bannières vers d'autres sites ou postage répété peuvent entraîner le blacklistage des liens trop souvent postés.
- ne postez pas d'éléments dont vous n'êtes pas l'auteur l'accord des ayant-droit. Le fait de participer à une discussion n'octroie aucun droit sur celle-ci. En rendant votre message public, vous reconnaissez être informé du fait que ces éléments peuvent être repris ou commentés par d'autres intervenants, y compris par d'autres sites ou moteurs de recherche, sans que la responsabilité de NCI soit engagée.
- la fonction "citation" doit être utilisée à bon escient. Evitez de citer des messages entiers et respectez les personnes citées en ne modifiant pas le sens de leurs propos!
MODERATION
La modération est assurée par des intervenants de confiance auxquels a été confiée la charge de veiller au respect de la Charte. Les modérateurs pourront être amenés à modifier des titres ou des textes dont la présentation ne serrait pas conforme, ou à déplacer les discussions qui n'auraient pas été postées dans le bon forum, voire à les supprimer. La suppression d'une intervention pouvant obliger à l'effacement des réponses suivantes, même si elles ne sont pas hors-charte, quand elles sont devenues sans effet. Cette modération résultant d'un non respect de la charte, aucun message personnel n'est adressé.
REGLE de VIE
Le magazine "Chasseur d'Images" a ouvert ce Forum pour offrir à ses Lecteurs un lieu d'échanges et de convivialité, dans une ambiance amicale et conviviale et dans le respect des autres. Les journalistes de "Chasseur d'Images" peuvent participer ponctuellement aux discussions, mais ce Forum n'est pas une ligne ouverte avec la rédaction. Ne l'utilisez pas pour interpeler tel ou tel membre de l'équipe. Pour les messages personnels, il existe... le mail direct. L'email de la rédaction est : redaction -suivi de- §photim.com
Cette charte est soumise à tous les intervenants AVANT la création de leur compte: ils doivent l'accepter dans son intégralité et s'engager à la respecter avant de pouvoir publier sur le Forum NCI.
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Journalisée
La Vigie du Forum Chassimages.
LaVigie
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Messages: 100
Re : Conditions générales d'utilisation (La Charte du Forum)
«
Répondre #2 le:
Décembre 01, 2007, 16:57:11 »
ACCEPTATION de la CHARTE
La participation aux discussions du Forum Chassimages.com implique l'acceptation complète et sans réserve des conditions ci-dessus. Tout manquement à cette charte pourra entraîner une exclusion provisoire au permanente.
COPYRIGHT
Toute copie, compilation, duplication ou réplication des éléments publiés sur le Forum NCI est interdite par quelque moyen que ce soit.
POUR RESUMER ...
Certaines des règles de ce Forum peuvent sembler sévères; elles ont été rendues nécessaires par des expériences passées et ont pour seul but de respecter la règlementation en vigueur et de protéger les droits des participants et le droit des personnes en général. Diffuser des propos mensongers ou outranciers peut être assimilé à une diffamation (voir:
http://fr.wikipedia.org/wiki/Diffamation
). Outre le fait que de tels actes ne contribuent pas à la bonne ambiance d'un forum, ils sont pénalement punissables, d'où l'accord formel que nous exigeons de tout nouvel inscrit avant de l'autoriser à publier sur notre site.
Un grand merci pour votre compréhension... et bonnes discussions !
---
RECLAMATIONS
Chasseur d'Images Télématique - BP 100 - 86101 Châtellerault Cedex
URGENCES
Fax +33 (0) 549-85-4999
N'oubliez pas de préciser votre identité complète ainsi que le lien complet objet du litige (et/ou une copie d'écran des données litigieuses). Sans ces précisions essentielles, nous ne serions pas en mesure de traiter votre demande.)
---
Tous nos fichiers sont déclarés à la
CNIL
. Conformément à l'article 38 et suivants de la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification en adressant un courrier nominatif précisant vos coordonnées complètes et la nature exacte de votre demande (pseudo, liens éventuels...) à l'adresse ci-dessus. Pour faciliter la compréhension de votre demande, joignez les liens exacts ou des copies d'écrans.
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nci
Staff
Super actif
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Conditions d'utilisation - Charte du Forum
«
Répondre #3 le:
Juillet 02, 2008, 10:15:39 »
Citations réitérées vers d'autres sites - Prospection commerciale - Racolage
Actions assimilables à un détournement de trafic
Les citations ou les liens directs vers d'autres sites ou d'autres forums
sont possibles, sous réserve qu'ils soient
OCCASIONNELS
et en rapport direct avec l'intervention.
Les liens vers d'autres sites font l'objet d'une surveillance automatique et peuvent,
s'ils sont postés en trop grand nombre, être assimilés à du racolage ou à un détournement de trafic
et entraîner un
blacklistage
automatique de ces sites et/ou de l'auteur de ces tentatives.
Il en va de même pour tout message assimilable à une prospection commerciale ou à un détournement de trafic.
Si vous constatez que des discussions dérogent à cette règle, n'hésitez pas à les signaler au modérateur
en cliquant sur le lien
"Signaler au modérateur"
au bas de l'intervention concernée.
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