Prestation auteur photo... et TVA

[STB]

Puisque l'on est dans les questions sur la TVA  je m'en pose une...

J'ai réalisé un diaporama (pour un site web) et je doute sur le taux de tva lui appliquer ...
5,5 car il s'agit bien d'une oeuvre unique
19,6 (je ne le pense pas)

Merci pour votre vos avis.

[Zouave15]

La notion d'œuvre unique n'est pas déterminante pour déterminer le taux de TVA (sauf si elle est véritablement unique et non reproductible, et c'est ce produit que tu vends, et alors il n'y a pas de TVA : tableau, scupture).

Comme toujours, il y a la part de création puis la phase de réalisation. La première est à 5,5 et la seconde à 19,6. Tu peux simplifier dans un sens en comptant tout à 19,6, mais pas dans l'autre.

Pour comprendre la logique est la suivante : 5,5 s'applique à tout ce qui n'est pas du tout payé en temps. Tu fais une photo, tu ne comptes pas ton temps, tu vends le résultat final sans que le client ait pu dire quoi que ce soit sur la réalisation.

19,6 s'applique à tout ce qui est commercial ou prestation, et dans une prestation le temps est payé, au moins en partie.

En résumé :
Phase de création en temps non compté : 5,5
Phase de réalisation en temps plus ou moins compté : 19,6

[STB]

merci (encore) Zouave15

C'est très clair.

[STB]

mais après réflexion et relecture de différents textes (Delamarre),
c'est quand même assez floue...

[Zouave15]

Non, c'est très clair quand on n'essaye pas de finasser. Mais en photo, on finasse tout le temps. On bénéficie déjà d'une extension du droit d'auteur, qui en principe ne devrait pas s'appliquer à vente directe par l'auteur de photos pour la diffusion.

• on crée et on vend des œuvres uniques : pas de TVA
• on crée et on diffuse : 5,5
• sur la base d'une création, travail de réalisation : 19,6 sur cette partie réalisation
• on vend des produits (y compris ses œuvres mais en nombre non limité) : 19,6 + statut artisan

Beaucoup facturent tout à 5,5, c'est un risque à courir.

[photodrone33.com]

STB : es tu PRO ?
est tu auteur photographe... si oui : 2 options pour toi : avec ou sans TVA c'est un choix a faire au départ. J§e ne facture pour ma part aucune TVA, l'investissement en matériel ne me permettant pas de récupérer assez d'argent, celà complique la compta, je n'ai pas envie de me pprendre la tête, d'autant plus que cela rébute souvent l'acheteur de voir apparaitre une ligne TVA.

extrait < Il est possible pour un particulier d'émettre une facture. Il doit néanmoins obligatoirement indiquer sur la facture cette mention : "Art. 293B du CGI - TVA non applicable".

Ensuite, vous devez déclarer ces revenus dans la catégorie micro-BNC (vous aurez un abattement forfaitaire à appliquer sur le montant facturer). >

[STB]

oui, Gipé... j'suis pro en réel simplifié.

et avec un comptable et tout le toin toin...

Merci