Utilisation du © ?

[Jc.]

Bjr,

Une question existentielle taraude mon existence aujourd'hui    De plus en plus on voit sur les photos "© machin" ou "© X".

Question : que représente le sigle © en droit français ? Est ce une notion de droit chez nous ou n'est il représentatif que d'une notion de copyright anglo saxonne ?
En clair est ce un abus de langage ou le © est il juridiquement défendable en France ?

Merci de vos réponses.

Ps : oui je sais, on est vendredi...

[Zouave15]

Le © n'a aucune valeur en droit français... sauf qu'il informe la personne, avec un signe connu de tous, que la photo est protégée. Si elle la prend elle est donc de mauvaise foi. J'ai vu que les juges tendent à considérer que si rien n'indique qu'une œuvre est protégée, il y a certes contrefaçon, mais de bonne foi, avec une condamnation faible voire pas de condamnation. Si au contraire la personne est informée, elle est jugée de mauvaise foi et encourt le maximum.

Le © sert également à prévenir la clientèle majoritairement internationale du net que la photo est protégée.

De mon point de vue, c'est surtout pédagogique.

Et aujourd'hui, cela devient indispensable, du fait d'ahuris qui mettent leurs photos en CC, la démarche exactement inverse, qui laisse croire aux gens qu'on peut faire n'importe quoi d'une œuvre (ce que la CC ne permet pas mais il y a confusion).

En quelque sorte, le CC a été une réponse au copyright (en inventant plus ou moins le copyleft) et le fait pour nous d'utiliser le © est une façon de signaler nos droits d'origine.

[Jc.]

Merci Zouave. C'est ce qu'il m'avait semblé comprendre mais ton post confirme. Je n'avais pas pensé aux "CC" dont je me fous éperdument peut être parce que je ne suis pas pro...
Si j'ai bien compris même en droit (américain) pur le © doit être enregistré pour être opposable, non ?
Par ailleurs sans faire d'anti américanisme primaire n'existerait il pas de sigle français équivalent ? C'est un peu rageant de se voir noyauter ainsi par des notions "étrangères"...

[Zouave15]

Le © était opposable avant mais désormais il faut s'enregistrer, si l'œuvre n'est pas cédée. Si elle l'est, elle appartient au propriétaire, et là ce n'est pas la même chanson que les droits à la française, mieux vaut ne pas s'amuser à piquer une photo...

L'équivalent du © est par exemple « tous droits réservés » ou « œuvre non libre de droits » mais c'est un peu long sur un copyright. On peut aussi se dire que © signifie CPI, après tout, à moins de le traduire en ©πî