Autorisations de repro. & de représ. de photographie pour une personne & un bien

[Polygrafix]

Bonjour à tous,
Depuis un moment déjà, je me pose la question de comment gérer au mieux les autorisations de reproduction et représentation de photographie de personnes et de biens pour une diffusion commerciale.

Jusqu'à présent en tant qu'auteur photographiste, j'ai vendu des droits de cession limités dans le temps et l'espace pour des images ne nécessitant pas d'autorisations (photos d'animaux domestiques dont je suis le propriétaire ou animaux sauvages, paysages (sans construction), natures mortes).

Quatre principaux éléments m'incitent à bien penser et cadrer ces autorisations :
1- j'ai été très surpris des réactions de proches brandissant instantanément le droit à l'image (en rigolant... toutefois ça leur est bien venu à l'esprit), alors qu'il s'agissait de photos à caractère purement familial ou amical. D'autre part de nombreux cas lus à travers la presse ou internet me donne à penser, qu'entre donner une autorisation de photographier et signer une autorisation de diffusion, il y a une marge... et que surtout, quand il y a potentiellement de l'argent en jeu... des appétits peuvent se réveiller (les procès "à l'Américaine" ont suscités bien des émules).
2- Je suis plutôt partisan de bien se mettre d'accord AVANT de réaliser le travail, plutôt que de rechercher après coup une solution souvent boiteuse car les deux parties sont rarement tout à fait satisfaites.
3- Je recherche actuellement une agence (en droits gérés) pour la diffusion de photos culinaires. Aussi des pas à pas, incluant des représentations de personnes, devraient se profiler assez prochainement. D'autre part des photos d'animaux avec leur propriétaire sont en projet (plutôt dans le cadre d'une exposition et de vente de tirages limités).
4- Mon contexte personnel en 2010 s'est soldé en une division par trois de mon chiffre d'affaire et par un exercice déficitaire.

Aussi comme tout professionnel qui investit son temps, son matériel, son énergie et qui paye des charges, je suis à la recherche de solutions qui préservent les droits des personnes, mais ... qui permettent aussi au final de dégager une marge bénéficiaire.

Aussi j'entrevois différentes pistes concernant ces autorisations de diffusion:

Cas A- Prises de vues pour et chez un client (dans ses locaux, avec son personnel) - Tarification de mes prestations proche du barême UPP selon les utilisations envisagées. Je dois amortir l'ensemble de ma prestation sur le coup (prise de vue-post traitement-frais divers).
Cas A bis- Tarifs plus avantageux pour ce même client, mais tarif préférentiel associé à une autorisation de diffusion écrite (Dans la perspective où le sujet peu être à même d'intéresser d'autres clients et/ou agence et qu'il n'y ai pas de souci d'exclusivité... OK,  pas le cas le plus fréquent).

Cas B- Prises de vues de particuliers et/ou leur(s) bien(s) au sens large (juridiquement par exemple un animal est assimilé à un bien) sans commande mais susceptible d'être placée en agence et/ou vente de tirages limités.
Remise d'un tirage numéroté et signé (De la série des 30 exemplaires) contre autorisation de diffusion (en ce cas pas de possibilités côté diffusion de poster/affiche ou assimilé tirage d'Art).

Cas C- Commande ferme de photos intégrant des personne(s) et/ou bien(s) dans des contextes qui ne relèvent pas de la mode et des mannequins professionnels. Quelle juste solution appliquée ?
Quoiqu'il en soi, je serais (comme d'autres j'imagine) intéressé de connaître vos opinions et vos pratiques pour ceux qui gèrent régulièrement ces autorisations. D'avance merci.
Pour ceux qui ont eu le courage de me de lire jusqu'au bout, bravo et merci aussi. 

Bien cordialement.

[oliv-B]

pas un vif succes ton fil, j'avoue ne pas tout comprendre 

si je comprend bien tu voudrais pouvoir utiliser des photos issues d'une commande pour une autre utilisation c'est ca ?
par exemple faire des photos d'une cuisine pour un resto et pouvoir vendre ensuite ces photos de cuisine pour l'illustration d'un livre de cuisine, c'est bien ca ?

je pense que c'est à gérer un peu au cas pas cas en fonction su sujet, du client, difficile à mon sens de définir une regle strict,

[Polygrafix]

Tout d'abord merci Oliv-B de ta participation. Ta réponse m'incite à penser qu'effectivement mes propos n'étaient pas suffisamment explicites.
Je vais donc reformuler autrement.

Je n'ai pas eu l'habitude de gérer jusqu'à présent des cas d'autorisations. J'ai ainsi formulé sans doute maladroitement des hypothèses de travail. Effectivement "le cas A bis" pourrait être une piste dans le cas de photos commandées par un "resto" puis "revendues" par la suite en agence culinaire par exemple. Auquel cas, cette possibilité (autorisation) permettrais au restaurateur d'avoir en contrepartie les photos pour un coût inférieur plus attractif.

Plus particulièrement, je serais intéressé d'avoir des retours d'expériences sur comment les photographes d'horizons divers gèrent ces autorisations à travers quelques exemples en contextes différents (plutôt dans des contextes sans modèle professionnel. Exemples: artisans au travail, artistes, personnes dans la rue... ).

Bien à vous.

[Zouave15]

Pas de réponse car tu nous demandes une consultation.

Dans le cas général, il n'y a pas de difficulté : une autorisation de publication basique mais bien faite suffit.

Quant au droit à l'image, j'ai aussi ce genre de réactions, c'est un mythe ou une légende urbaine qui traduit le fait que les gens ne comprennent pas qu'on puisse faire payer des photos qui selon eux ne doivent rien au photographe (la photo, c'est facile ) mais tout au modèle (être beau, c'est difficile )

J'ai même eu la réaction de quelqu'un qui voulait un copyright sur une station d'une plante rare (où il m'avait amené), et un droit de regard sur mes photos de ladite plante...

[Polygrafix]

Pas de réponse car tu nous demandes une consultation.

Dans le cas général, il n'y a pas de difficulté : une autorisation de publication basique mais bien faite suffit.

Quant au droit à l'image, j'ai aussi ce genre de réactions, c'est un mythe ou une légende urbaine qui traduit le fait que les gens ne comprennent pas qu'on puisse faire payer des photos qui selon eux ne doivent rien au photographe (la photo, c'est facile ) mais tout au modèle (être beau, c'est difficile )

J'ai même eu la réaction de quelqu'un qui voulait un copyright sur une station d'une plante rare (où il m'avait amené), et un droit de regard sur mes photos de ladite plante...

Merci Zouave15 de ton témoignage. Désolé de n'avoir répondu plus tôt étant en déplacement sans accès à internet.
Je suis particulièrement content de ton message, appréciant souvent tes interventions sur ce forum, ton blog ou celui de Joelle Verbrugge, auquel tu participe aussi.
Je recommande d'ailleurs le livre de Joelle, VENDRE SES PHOTOS. Sa lecture m'a permis de dégrossir pas mal de questionnements juridiques... autres.

Sinon je viens de voir annoncé un dossier à venir sur le droit à l'image avec des exemples concrets dans le prochain Hors série n°12 de RéponsesPhoto... Cela répondra peut-être un peu plus à mes préoccupation vis à vis des autorisations, tout en étant bien conscient que cela dépend beaucoup du contexte de prise de vue... et des personnes.

Sur un autre aspect, ton exemple de "droit de regard" sur une photo de fleur... même rare,  me laisse pantois quant aux exigences extravagantes possibles au nom du droit à l'image abusivement interprété.
Si d'autres photographes ont des exemples de dérives sur le sujet??? Dans l'esprit d' un petit florilège...

"Photojuridiquement vôtre".

[image04]

Attention tres attention...
L'autorisation qu'un client te donne lors d'une commande pour photographier son personnel doit etre mentionné sur la facture comme quoi il t'a mis a disposition ces personnes et qu'il se charge de leur accord pour une publication bien preciseavec ou sans  remuneration...s'il y a un souci ton client peut se retourner contre toi...
Tout est devenu extremement complique maintenant pour le droit à l'image et les litiges fleurissent dans toutes les agences...
Si tu n'a pas l'accord il ne faut pas presenter les photos meme si on ne reconnait pas la personne...
Un de mes premiers litiges que je n'ai toujours pas digere c'est une photo en contrejour fait au 500mm de dos d'un veliplanchiste, il s'est reconnu avec le numero de la voile... c'etait bien sur avant le numerique...
cela s'est arrangé a l'amiable mais cela m'a couté a l'epoque 6 000Fr photo vendue par l'agence pour moi 8 000 fr ils n'ont pas voulu reduire leur pourcentage (50%) merci du geste
Pour les mannequins ou figurant peu importe si ce sont des pros ou amateurs il faut un accord et decrire un usage precis...
il faut penser aussi que ce n'est pas la photo qui pose probleme mais souvent la legende ou l'utilisation qui en est faite...

[Polygrafix]

Attention tres attention...
L'autorisation qu'un client te donne lors d'une commande pour photographier son personnel doit etre mentionné sur la facture comme quoi il t'a mis a disposition ces personnes et qu'il se charge de leur accord pour une publication bien preciseavec ou sans  remuneration...s'il y a un souci ton client peut se retourner contre toi...
Tout est devenu extremement complique maintenant pour le droit à l'image et les litiges fleurissent dans toutes les agences...
Si tu n'a pas l'accord il ne faut pas presenter les photos meme si on ne reconnait pas la personne...
Un de mes premiers litiges que je n'ai toujours pas digere c'est une photo en contrejour fait au 500mm de dos d'un veliplanchiste, il s'est reconnu avec le numero de la voile... c'etait bien sur avant le numerique...
cela s'est arrangé a l'amiable mais cela m'a couté a l'epoque 6 000Fr photo vendue par l'agence pour moi 8 000 fr ils n'ont pas voulu reduire leur pourcentage (50%) merci du geste
Pour les mannequins ou figurant peu importe si ce sont des pros ou amateurs il faut un accord et decrire un usage precis...
il faut penser aussi que ce n'est pas la photo qui pose probleme mais souvent la legende ou l'utilisation qui en est faite...

Cela donne effectivement à bien réfléchir. Et sans tomber dans la parano, il semble que seul le niveau de risque soit différent selon le contexte.
Dans ton cas il était sans doute très mince (silhouette de dos en contre jour) mais le numéro de voile a constitué LE DETAIL rendant l'identification possible. Ceci dit je ne vois pas bien dans ce cas, où se situerais le préjudice moral, l'atteinte à la vie privée ou l'atteinte à la dignité (effectivement je n'ai pas vu la photographie ni sa légende qui comme tu l'as justement fait remarqué semble souvent être aussi à l'origine des litiges). Maist quand des pépettes sont potentionnellement en jeu...
Tu as joué la prudence sans doute à raison sachant que les issues des procès sont semble t-il incertaines.

D'autres cas...?