Demande retour d'expériences

[JOZE]

À mon tour d'être publié sans mon autorisation.
Je viens de découvrir un livre commercial illustré d'une vingtaine de mes photos.
Il s'agit d'un client qui édite ce livre, la cession de droits des photos stipule bien "hors utilisation commerciale" et ce livre, bien que les bénéfices soient reversés à une association est en vente dans le commerce.
Avant de me fâcher avec ce client, je voulais savoir, parmi vous combien, ont réussi à faire payer des factures que vous envoyez sans bon de commande ?

[É-B]

Avant de me fâcher avec ce client, je voulais savoir, parmi vous combien, ont réussi à faire payer des factures que vous envoyez sans bon de commande ?

D'abord, je suis accablé devant cette nouvelle histoire.

Ensuite, je ne vois pas l'intérêt de ta question... Au-delà de combien de % tu contactes ton client pour lui faire part de ta découverte illégale de part la cession qu'ils ont acceptée ? 

Bon courage 

[jm_gw]

mort de rire

en quoi est-ce si drôle ? 

[Régis Tomasina]

quand on a un souci on discute avec le client avant de venir faire le buzz sur les forum

Il demande un retour d'expérience pour pas faire de connerie, je trouve ça normal....

Maintenant c'est sur que c'est plus un problème entre lui et son Client puisque beaucoup d'éléments nous échappent....

[betamax]

déja il faudrait savoir si vendre un produit dont les bénéfices vont a une asso est considéré comme commercial

Ce n'est pas, à mon avis, parce que tu cèdes des droits de publication à une assos, que tes photos doivent être exploitées dans un autre but.

Ma tendance, un peu sanguin, est de foutre un coup de boule dans la gueule du type. Mais avec l'âge et l'expérience qui vient avec, mes propos seront un peu plus nuancés.

Pour une publication commerciale non autorisée, barème + majoration et injonction de payer si pas de réponse.

[Régis Tomasina]

déja il faudrait savoir si vendre un produit dont les bénéfices vont a une asso est considéré comme commercial

Une association n'est pas forcément (et même souvent pas) humanitaire.

Donc c'est commercial!

Un club de judo qui édite des tee shirt avec tes photos, c'est parfaitement commercial.

[É-B]

Et puis, comme c'est un client, il aurait pu demander s'il pouvait utiliser les photos pour cet usage.
Il faut lui faire savoir que non et après aller au feeling selon sa réaction et son comportement comparé en temps normal.

[É-B]

Ce n'est pas, à mon avis, parce que tu cèdes des droits de publication à une assos, que tes photos doivent être exploitées dans un autre but.

C'est bien plus qu'un simple avis, c'est une règle si ce n'est déjà que de savoir-vivre.

[JOZE]

Merci pour vos réponses.
Oui, c'est surtout un retour d'expérience que je souhaitais, si peu de chance d'aboutir, pas la peine de se fâcher.

[Zouave15]

La chance d'aboutir est élevée mais le cas est spécial. Le client va prétendre qu'un livre n'est pas commercial (faux, c'est du BIC) et arguer de la TVA à 5,5 %, ou croire comme beaucoup d'asso qu'elles ne font pas de commerce, et il va ajouter que les bénéfices ne lui reviennent pas, et patati et patata.

La façon d'agir est de rester dans les faits et de ne jamais argumenter (sinon, c'est foutu). S'il y a conversation, le dialogue est du genre « peut-être que de votre point de vue les choses sont comme ça, mais dans la réalité elles sont comme ci, et je demande donc à être payé de tant »

Et puis s'il envisage des bénéfices, pas de raison de ne pas être payé même quand on veut aider !

L'argumentation de l'absence de bon de commande ne tient pas car la facture est là pour éviter aux client d'être attaqué (et condamné à coup sûr) pour contrefaçon (à dire oralement exclusivement).

[Régis Tomasina]

La question est de savoir si tu tiens à ce Client.

Si c'est le cas, forcément il faut la jouer soft et lui faire remarquer qu'il n'a pas respecté les regles en vigueur et lui demander ce qu'il propose en dédommagement.

Si ce n'est pas le cas, tu l'avertis juste que tu vas lui envoyer une facture pour utilisation de tes images

[vernhet]

et "livre" ? quel livre?  avec un dépôt légal ISBN ? et mise en vente dans le circuit " normal"? ou autre type de distribution? Est-ce que ça ne peut pas changer la donne?

[JOZE]

Oui, un livre avec ISBN vendu en librairie et sur Amazon (c'est là que je l'ai acheté).
Il s'agit d'un grand groupe, ils disent au dos du livre, reverser les bénéfices à une asso, mais l'asso n'a rien à voir avec l'édition du livre.
Je lui ai fait remarquer que cette utilisation sortait du cadre de la cession de droit, il a argumenté une erreur de leur part et s'est excusé.
Je n'avais pas envie d'aller plus loin, c'est un client qui me fait faire 10 à 12000 €/an et il m'a assuré que l'on continuera les reportages au même rythme et au même tarif.
C'était en juin, depuis je l'ai appelé plusieurs fois, chaque fois il dit être occupé par autre chose, mais qu'il va lancer les reportages.
Je pense qu'il me balade, et qu'il faut que j'arrête d'être pris pour un c...
Dans leur procédure, les factures doivent avoir un numéro de bon de commande.
Il y a 3 doubles pages, 9 pages entières et 14 1/2 pages.

[Kadobonux]

Joze
je ne suis pas un spécialiste du droit photo et je comprends "commercialement" ta position.
Il me semble désormais que tu lies ta non-intervention sur le livre à la continuation de tes relations de reportages avec ton client.
les questions sont donc
- jusqu'à quand puis je accepter d'attendre (ou de me faire balader si tu es pessimiste  ) ?
- jusqu'à quand puis je lancer une facturation et/ou une procédure contre mon client ?
- dois-je éviter des écrits jusque là (par ex pour ne pas donner l'impression à un juge que j'ai tenté de faire une sorte de chantage "silence contre reportage") ?

[vernhet]

C'est pas super clair ton histoire . Ton client initial, avec qui tu avais dealé ta cession de droits, c'est lui qui a sorti le livre?? Il est éditeur? Ou alors ton client initial a refilé tes images à un éditeur pour ce bouquin? Ta cession de droit initiale portait sur quelles utilisations?

[JOZE]

C'est le PDG du groupe qui a écrit un bouquin et est passé par un éditeur.

[vernhet]

C'est le PDG du groupe qui a écrit un bouquin et est passé par un éditeur.

ah oui, carrément pas banal comme situation ! Y'a peu de chances que quelqu'un ici ait été confronté à un cas similaire pour pouvoir te conseiller utilement !

[jm_gw]

C'est clair, si tu te grilles ce sera en haut lieu*. 

C'est chaud ... il va te falloir la jouer fine-diplomate.
* si ça se passe bien tout en faisant valoir ton point de vue aussi.

certes le pdg qui a écrit mais c' est pas lui (directement) qui doit gérer les droits d' icono ca doit pouvoir se 'négocier' avec les personnes avec qui tu traite habituellement (amha)

[image04]

Il ne faut pas envoyer de facture, mais une lettre recommandée avec AR stipulant que tant de photos ont ete utilisées à votre insu; qu'elles avaient ete realisées pour un usage précis et les droits réglés correspondants.
Aucune autorisation ne m'ayant été demandée prealablement pour reproduire sur tel support ...
Etant donné nos bonnes relations commerciales a ce jour;  dans le cas ou votre  reglement à l'amiable de 20 X xxx € ne me parviendrais pas dans les 15 jours, en prouvant votre bonne volonté afin de réparer cette erreur rapidement; je remprendrais mon entiere liberte et engagerais immediatement une procedure afin de recouvrer les indemnites pour contrefaçon X2 et defaut de signature X3...
En general ça calme et beaucoup de mauvais de mes clients ont preferes l'arrangement...
Mais beaucoup de grosses boites ont payé apres jugement beaucoup d'indemnités...
Bon courage

[Zouave15]

C'est le PDG du groupe qui a écrit un bouquin et est passé par un éditeur.

Vu le CA que tu fais avec eux, et si tu veux le conserver, moi je ne ferais rien : sans procès (qui serait long et incertain), tu as peanuts à gagner vu les tarifs REELS dans l'édition. Je demanderais plutôt une exposition avec dédicaces et tirages à part des photos, etc.

[JOZE]

Oui, c'était ma première décision, mais je crois qu'ils ne travailleront plus avec moi, vu qu'on fait 6-7 reportages par an, qu'on a rien fait ensemble cette année et que le rapport d'activité devrait être bouclé pour bientôt.
Au barème UPC, il y en a quand même pour 4000 €

[Christophe Mely]

C'est le PDG du groupe qui a écrit un bouquin et est passé par un éditeur.

Si le PDG du groupe à écrit un bouquin signé de son nom, ce n'est plus votre client puisque il s'agit d'une personne physique alors que votre client est (était ?) la personne morale.

Or vous avez cédé vos droit à la personne morale, non à la personne physique. Il convient de faire la distinction, même si dans les faits les deux se confondent souvent (à tort certes, mais...).

[Carl]

Et si le PDG refait la même chose pour un deuxiéme bouquin?
On lui envoie une boîte de chocolat?

[image04]

Si le PDG du groupe à écrit un bouquin signé de son nom, ce n'est plus votre client puisque il s'agit d'une personne physique alors que votre client est (était ?) la personne morale.

Or vous avez cédé vos droit à la personne morale, non à la personne physique. Il convient de faire la distinction, même si dans les faits les deux se confondent souvent (à tort certes, mais...).

Peu importe celui qui l'a ecrit c'est celui qui l'edite qui est en generalement solvable si une facture préalable à été éditée pour un groupe d'edition ou de presse il convient de les mettre aux plis...
" l'utilisation sans autorisation est un vol la contrefacon est passible du pénal"

[JOZE]

Merci pour toutes vos précisions.
Je n'ai pas encore pris ma décision, mais je pense leur envoyer la facture, je ne pense pas qu'ils me feront travailler à l'avenir, ils ont du trouver quelqu'un d'autre (moins cher ?).
Travailler aux tarif UPC devient difficile )

[Vbloc]

Situation délicate.

Si tu penses que le client est perdu, tu sors la grosse artillerie et envoie une belle facture comme solde de tout compte.

Moi, j'irai voir le patron pour avoir une explication. Le problème dans ces situations, c'est qu'il y a toujours un type qui a merdé (il a dit qu'il avait les droits ou que tu ne dirais rien). Mais que comme tu n'es pas là pour te défendre, tu fais un bouc émissaire bien pratique.

Et si tu n'arrives pas à le voir, tu lui envoies un courrier perso pour expliquer ton point de vue. La photo, c'est ton gagne pain, que les clients ont certains droits, mais pas tous, que tu es navré de la situation, mais que tu souhaites que ton travail soit respecté, qu'en tant qu'auteur lui-même, ton client devrait être sensible à cette situation etc... Et en plus, tu trouves injuste a double peine que l'on t'inflige : d'abord on te pique tes tofs et ensuite ton boulot. Ca fait beaucoup.

[É-B]

Travailler aux tarif UPC devient difficile )

UPP a toujours été 20% en moyenne au-dessus du marché. Non ?

[image04]

oui

[Kadobonux]

excellent conseil de Vbloc

[JOZE]

Effectivement pas de reportages cette année, mais m'ont assuré de leur confiance, ont besoin des ces reportages et feront appel à moi l'année prochaine.
On verra...

Merci pour vos avis et votre aide.