Droits et devoirs en photo : A l'aide !

[Echo1204]

Bonjour à tous,

Etant photographe (amateur) depuis longtemps, je souhaite aller plus loin maintenant, voire me mettre à mon compte.
Mais, après avoir consulté quelques sites juridiques, je suis encore plus perdu qu'avant sur ce que sont les droits et les devoirs d'un photographe : Que peut-il faire en termes de photo, sans déclencher ( ) de tempête de procès en tous genres, comment peut-il protéger ce qu'il a réalisé, etc ....
Je ne suis pas juriste de formation et ne souhaite pas le devenir, mais désormais, j'ai une petite appréhension à chaque fois que j'appuie sur le bouton du déclencheur, ce qui gâche fortement le plaisir, vous en conviendrez...
Alors la question, c'est : Quelqu'un peut-il me renseigner, sous une forme simple, sur ce que le photographe peut ou ne peut pas faire, ce que les autres peuvent ou ne peuvent pas faire, ou existe-t-il, sous une forme ou une autre, une sorte de 'dico' qui résumerai ces droits et devoirs ?

Merci d'avance à tous pour vos réponses qui, j'en suis convaincu, peuvent intéresser nombre de photographes amateurs !

[Sevgin, last viking of Sweden]

pour faire simple, la politesse!
si c'est un  leiu privé et que ce n'est pas une commande, éventuellement demander si tu peux...
mais en gros ce n'est pas la prise de vue qui pose probléme, c'est la diffusion des images.
mais plutot que faire un inventaire de "toute la photo" dis un peu plus sur tes projets, car si ça se trouve, ça va être plus que simple ou bien en effet, il faudra un peu de conseil.

[Zouave15]

Un peu de lecture :
http://droit-et-photographie.over-blog.com

Et le menu Juridique de mon blog :
http://www.ame-nature.com/index.php
(je suis en train de le faire, beaucoup d'articles seront republiés dans les prochains jours)

[prestinox]

Super ce fil !!!

Mes 2 copains sont allés dans une grande gare faire des photos avent de se faire jeter juste parce qu'ils n'ont pas demandé avant et qu'ils n'avaient pas de gilet jaune.

J'étais malade ce jour-là mais en général, c'est moi qui me charge de ce travail préalable.

Là on a de beaux projets pour 2012 mais les grosses structures ne sont pas rapides. Si on a les réponses favorables pour le printemps, ça sera parfait mais c'est plutôt bien parti malgré le temps que ça prend.

Par contre, il va être difficile de publier une image, là, j'ai de sérieux doutes... A moins que l'on fasse preuve de beaucoup de diplomatie et de retenue. Enfin, qui ne tente rien...

Bon courage et bonne fin d'année à tous, je file prendre l'apéro.

Fabrice

[TheGuytou]

politesse?? ça a encore cours de nos jours?

Oui, on passe pour un neuneu et on nous laisse jouer avec le boitier.... 

[Echo1204]

pour faire simple, la politesse!
si c'est un  leiu privé et que ce n'est pas une commande, éventuellement demander si tu peux...
mais en gros ce n'est pas la prise de vue qui pose probléme, c'est la diffusion des images.
mais plutot que faire un inventaire de "toute la photo" dis un peu plus sur tes projets, car si ça se trouve, ça va être plus que simple ou bien en effet, il faudra un peu de conseil.

Bonjour !

En gros, mes projets : des personnes (extérieur, studio, anonymes, modèles, mariages...), des lieux (architecture, extérieur,...), en impro ou sur commande. Pas vraiment de type bien défini.
Je voudrais faire, en début de cette année 2012, quelques stages photos notamment en studio ce qui me permettra de m'améliorer, et aussi d'avoir des premières solutions concernant des contrats avec un modèle.
Comme vous le voyez, le périmètre est assez vaste.

J'ai suivi les liens envoyés par Zouave15, qui ont renvoyés sur d'autres liens... Encore un peu de cogitation et retour sur le forum pour présenter un "résumé du résumé", si cela est possible !

Merci d'avance à tous pour vos remarques !

[É-B]

Bonjour !

En gros, mes projets : des personnes (extérieur, studio, anonymes, modèles, mariages...), des lieux (architecture, extérieur,...), en impro ou sur commande. Pas vraiment de type bien défini.

Merci d'avance à tous pour vos remarques !

Voici la mienne de remarque.

Vu que tu es ou que tu vas être artisan (si j'en crois la liste de tes projets), je ne vois pas où est le souci. Les clients viendront vers toi et si tu fais bien ton travail tu n'as rien à craindre de leur part à part peut-être qu'il te fasse de la bonne publicité.

[É-B]

Le plus simple est de consacrer quelques heures à la lecture d'un livre (2ème édition) qui répondra probablement à 99% de tes interrogations 

http://www.joelle-verbrugge-avocat.com/livre_novembre_2010.html

[Echo1204]

Le plus simple est de consacrer quelques heures à la lecture d'un livre (2ème édition) qui répondra probablement à 99% de tes interrogations 

http://www.joelle-verbrugge-avocat.com/livre_novembre_2010.html

É-B, tu as tout à fait raison : Le plus simple pour se mettre à son compte, même en activité secondaire, est de prendre le statut d'artisan, voire d'auto-entrepreneur, comme cela, je suis en règle vis-à-vis des clients et de la loi, et du reste aussi.
Ma seule volonté, au travers de mes questions, est de ne léser personne, que ce soit mes modèles, mes futurs clients ou moi-même. Bref que tout se passe bien pour tous.
Ce en quoi le livre que tu recommandes a l'air très intéressant, car le sommaire liste la majeure partie des questions sur le sujet.
Où puis-je le commander ? FNAC ou AMAZON, par exemple ?

Merci ton aide !

[É-B]

É-B, tu as tout à fait raison : Le plus simple pour se mettre à son compte, même en activité secondaire, est de prendre le statut d'artisan, voire d'auto-entrepreneur, comme cela, je suis en règle vis-à-vis des clients et de la loi, et du reste aussi.

Où puis-je le commander ? FNAC ou AMAZON, par exemple ?

J'espère que tu seras plus entreprenant et débrouillard avec tes futurs clients, etc. 

http://www.competencephoto.com/
Ou directement à l'auteur http://droit-et-photographie.over-blog.com/

[LETOFFE]

A lire :
Eric DELAMARRE Ed. Eyrolles Profession photographe indépendant

[LETOFFE]

surtout pas artisan ou auto entrepreneur,
être auteur photographe