artisan ET auteur photographe,

[PEP]

si je crois "connaître" ces statuts,
je me pose qd même une question.

Après un assez long parcours de "création",
je pense m'inscrire à la chambre des métiers de mon département dans les semaines à venir,
non sans avoir avant suivi il y a qq mois le stage "obligatoire" de cette même CM.
Par contre je serai en "micro-entreprise", et la question que je me pose est :

coment déclarer ses droits d'auteur (BNC) alors que je serai inscrit en "micro" pour le "régime artisan"  !
dois-je "créer une seconde micro"
est ce possible ??

dois je simplement prendre la déclaration ... dont je n'ai plus le N° en tête ...
et faire un additif ?
Le CA maximum de la micro .. 27 000 € pour les services, inclut il les BNC
Merci de vos lumières.
A+
PEP

[vernhet]

Salut Pep . Tout ce que je vais te dire serait à confirmer auprès de ton inspecteur des zimpôts.
Si je raisonne par analogie avec MA situation (salaires+ droits d'auteur) ,il te suffirait de porter les recettes correspondant à des DA ventilés comme BNC sur la 2037. Mais je ne sais pas ,concernant ton activité "artisan" comment  sont gérés les dépenses (frais) . Si pour ton activité artisan tu fais état de tes frais réels,alors  tu va être obligé de calculer un pro-rata de frais à imputer respectivement sur l'activité artisan et sur l'activité auteur  puisqu'une bonne partie des dépense seront communes : à commencer par le matériel  qui est évidemment le même quand tu prends une photo auteur et quand tu prends une photo artisan !

[EGr]

S'agissant de revenus 2008 à venir, les règles du micro-BIC ont un peu changé : le plafond de 27000€ est maintenu, mais on reste de plein droit en micro-entreprise tant qu'on ne dépasse pas un plafond de 30500€, et ce sur 2ans. Autrement dit, on peut faire 30499€ en 2008, puis en 2009, tant qu'on repasse sous la barre des 27000€ en 2010, on reste soumis au régime micro. Ceci vaut aussi pour la franchise en base de TVA. Dans les faits, ça revient à augmenter le plafond officiel... sans l'augmenter... Le taux d'abattement pour frais est inchangé à 50% en micro-BIC pour les prestaires de services.
Une fois que j'ai dit ça, je n'ai pas répondu à la question de PEP... Donc, pour lui répondre, je dirais qu'on peut très bien cumuler une activité fiscalement considérée comme commerciale avec une "autre activité" fiscalement considérée comme BNC. Mais tu as raison de poser la question du plafond...

De ce que je lis, tu tireras l'essentiel de tes revenus d'activité de la partie artisan, les droits d'auteur venant en complément. Dans ce cas, il faut faire masse de l'ensemble de tes recettes pour vérifier que tu respectes bien le plafond de 27000/30500€.
Bon, pour être complet, dans certaines circonstances où il est possible de prouver que les 2 activités sont économiquement indépendantes, en particulier parce qu'elles visent des clientèles distinctes et autonomes, on peut se contenter de respecter ce plafond séparément pour chaque activité... mais dans un tel cadre, attention à ne pas jouer avec le principe des vases communiquants sur les recettes de l'une et de l'autre... l'administration n'aime pas qu'on joue avec ses plafonds... Et puis surtout, cette règle n'est pas reconnue en matière de TVA... ça va, je t'ai bien largué là ? Bon, relance-moi sur ce point si tu penses être concerné.

Une fois cette vérification faite, tu déclares sur ta 2042 :
- ton CA artisan en micro-BIC,
- tes droits d'auteur en micro-BNC (mais abattement de seulement 25%).

Dans ce cas, pas de problème de charges mixtes entre tes "2 activités" comme le signalait vernhet (à raison pour son cas) puisque les charges sont évaluées forfaitairement par les impôts. Pas de déclarations professionnelles à déposer non plus.
PS : si je n'ai pas été clair, ce n'est pas QUE de ma faute...  mais ne pas hésiter à redemander... je dois pouvoir me réexpliquer...

[Pudro]

Ceci confirme, une fois de plus si c'était nécessaire, qu'en France comme en Belgique, déclarer ses revenus correctement et tenter de tout faire pour être parfaitement en ordre et droit dans ses bottes, relève du parcours du combattant.

Le capharnaüm et le côté obscur des lois et règlements, agrémenté d'un manque fréquent dans la clarté de la communication des officiels, ceux qui savent, et on en viendrait presque à comprendre pourquoi certains travaillent au noir...

FRe

[EGr]

Ah bon ? J'ai été si peu clair que ça ?
L'administration fiscale française est la plus efficace au monde, et utilisée comme modèle et formateur par pas mal d'autres... et parmi ses dernières armes "activées", il y a effectivement une complexification rampante des législations applicables (et là, franchement, c'est simple, si si... on parle de toutes petites structures... l'arsenal est autrement plus lourd quand il s'agit de lutter contre l'ingénierie financière à l'échelle internationale)... ce qui permet à la fois de sanctionner l'erreur puisque nul n'est sensé ignorer la loi, et, politiquement, de mieux vendre derrière des nouvelles simplifications à empiler.

Et justement, PEP, d'ici ton installation, un régime encore plus "simplifié" que le micro-BIC sera peut-être en vigueur. Pour l'instant, sa dénomination "commerciale", c'est l'auto-entreprenariat, et ça vise plutôt des situations comme celles de vernhet de cumul activité indépendante et salariat, avec un côté provisoire ou précaire, ou encore saisonnier... c'est en cours de discussion au Parlement... mais on attend avec impatience les décrets et circulaires d'application...

[PEP]

Merci de vos interventions,

EGr,
ton auto entreprenariat correspondrait il à mon cas à venir ?
Si tout se passe bien :

un temps salarié (démonstrateur APN...)
un temps artisan photographe,
un temps "cours de photo numérique",
un temps droits d'auteur ...
.. (je viens de signer une convention avec la chambre des métiers de mon département, pour réaliser des photos d' artisans d'art.
la chambre a une copie gratuite des photos pour son usage propre, l'artisan d'art aussi, et moi par convention signée au cas par cas
je puis exposer les photos des artisans d'art et vendre leurs photos sous forme de "tirages d'auteur" ... ).

Excuses moi si je ne comprends pas tout d' emblée
A+
PEP

[PEP]

... au fait je fais de "l'international"...
étant en rapport avec la chbre de commerce de Sarragosse ....

Ceci dit au total, je suis et resterai un moment "très en dessous du plafond" ... mais l'espoir fait vivre !


A+
PEP

[EGr]

Excuses moi si je ne comprends pas tout d' emblée

Ne t'excuses pas, chacun son boulot... et je suis parfois long à comprendre la chose photographique aussi...

Pas de problème particulier pour ton activité à l'international... Pas plus de TVA, et des revenus localisés en France a priori (enfin, pour finasser il faudrait là aussi approfondir la chose, mais si c'est pour 500€ par an... ), donc taxables de la même manière que le reste de tes revenus d'activité...

Tiens, un lien assez richement documenté, pas de source officielle (pas de mentions légales sur le site en tout cas... et j'ai bien l'impression que c'est un réseau commercial qui déjà est derrière ce site...  ), mais je me méfie car Novelli semble avoir décidé de mettre le booster niveau communication sur ce projet... Attention toutefois, la loi LME qui supporte ce projet n'est encore qu'en travail de commission au Sénat après première lecture à l'Assemblée. Le site en question (qui comporte un forum) te donne pas mal d'info, mais prend quand même un peu beaucoup ce projet de loi pour argent comptant... on devrait en savoir plus courant juillet... et attention aux décrets d'application... plus la façade simple, plus les arcanes peuvent (doivent) être complexes...
Dans l'esprit, l'idée est de facilité le multi-statut fiscalo-social, avec en particulier un prélèvement unique, de 23% du CA, libérant des charges sociales (en gros 45% du bénéfice, donc 45% de 50% de ton CA, donc... 22,5% de ton CA... ... mais avec la suppression des minima de cotisation en maladie, et ça, c'est pas rien alors que de toute façon, tu n'es couvert qu'une fois, par ton régime principal, salarié ou non salarié). L'idée est aussi de facilité les démarrage et arrêt d'activité.
Donc, oui ça peut coller à tes projets... mais mon conseil à des contacts intéressés par ce statut sera... de se méfier des effets d'aubaine, et de se presser d'attendre pour voir quelles sont les VRAIES règles de ce nouveau régime, et comment sa simplicité vendue se traduit dans les faits.
En attendant, le régime micro est déjà très simple.

[Zouave15]

En fait, c'est extrêmement simple. La part correspondant aux droits d'auteur est un traitement que tu te reverses à toi-même, elle vient donc en charges d'entreprise, et diminue autant tes gains de l'année.

Ensuite, ces gains en droits d'auteur sont à déclarer au fisc en Traitements et salaires, avec tes revenus salariés personnels. Il ne faut évidemment pas oublier de payer les Agessa, et le 1 % diffuseur (tu es considéré comme diffuseur de tes propres photos), qui sont des charges entreprise.

Tu as tout à fait intérêt à faire ça pour payer moins quand tu sortiras du régime micro (ce que je te souhaite).

La solution qui consisterait à déclarer direct les droits reçus au fisc sans les intégrer à ses comptes est malhonnête car tu as ce travail dans le cadre de ton activité de photographe pour lequel tu te déclares. Le seul cas où tu peux le faire c'est si la demande de travailler avec toi a été faite avant que tu te déclares et à condition que le matériel n'est pas été réintégré dans tes comptes d'artisan.

Pour comprendre comment agir, il y a une recette simple : se poser la question « si j'avais une SARL comment ça se passerait ? ». Eh bien, tu te verserais des droits d'auteur (pour la part créatrice), des salaires (pour la part de travail dépendant) et des bénéfices (pour la part « valorisation de l'entreprise »). Quel que soit le statut,une entreprise est une entreprise !

[EGr]

En fait, c'est extrêmement simple. La part correspondant aux droits d'auteur est un traitement que tu te reverses à toi-même, elle vient donc en charges d'entreprise, et diminue autant tes gains de l'année.

Ensuite, ces gains en droits d'auteur sont à déclarer au fisc en Traitements et salaires, avec tes revenus salariés personnels. Il ne faut évidemment pas oublier de payer les Agessa, et le 1 % diffuseur (tu es considéré comme diffuseur de tes propres photos), qui sont des charges entreprise.

Tu as tout à fait intérêt à faire ça pour payer moins quand tu sortiras du régime micro (ce que je te souhaite).

Je suis ignare en droits d'auteur, j'ai répondu au plan purement fiscal BNC/BIC. Ceci dit, attention, par rapport à ce que tu dis, PEP ne déduira rien de son CA en micro-entreprise (pas plus qu'en auto-entreprenariat) : il sera imposé sur 50% de son CA, sans tenir compte d'aucune charge particulière d'activité, lesquelles sont considérées comme couvertes par l'abattement de 50%. C'est peut-être ce que voulais dire ta dernière phrase, mais dans ce cas, il vaut sans doute mieux opter de suite pour le RSI-BIC (en conservant la franchise de TVA), non ?

[STB]

dis moi PEP,

As tu un comptable ?
C'est parfois d'un grand secour 

En tout cas, un fil très instructif...merci aux intervenants.

[Zouave15]

Je suis ignare en droits d'auteur, j'ai répondu au plan purement fiscal BNC/BIC. Ceci dit, attention, par rapport à ce que tu dis, PEP ne déduira rien de son CA en micro-entreprise (pas plus qu'en auto-entreprenariat) : il sera imposé sur 50% de son CA, sans tenir compte d'aucune charge particulière d'activité, lesquelles sont considérées comme couvertes par l'abattement de 50%. C'est peut-être ce que voulais dire ta dernière phrase, mais dans ce cas, il vaut sans doute mieux opter de suite pour le RSI-BIC (en conservant la franchise de TVA), non ?

Je répondais en effet en général, et en partant de l'hypothèse qu'il sortirait rapidement de son statut micro.

Oui, je pense que le statut micro n'est pas bon, y compris sur un plan psychologique sauf peut-être pour faire de la microphotograghie 

Je pense qu'il vaut mieux d'emblée commencer bien avec de l'avenir dans les veines, et tant pis si on se plante.

Bref, un statut fiscal type déclaration contrôlée est tout à fait bien, et en plus on peut reporter les déficits sur 5 ans. Si on a des réserves financières, on a intérêt à s'arranger pour avoir du déficit pour payer moins d'impôts au début. Attention toutefois, le déficit ne diminue pas les charges sociales car elles sont établies sur le compte de résultat, pas sur le bilan.

Quant à la franchise de TVA, je n'en vois pas l'intérêt : entre le matos photo et informatique à 19,6 et les ventes à 5,5, presque chaque année les impôts me remboursent de la TVA.

[vernhet]

.

Quant à la franchise de TVA, je n'en vois pas l'intérêt : entre le matos photo et informatique à 19,6 et les ventes à 5,5, presque chaque année les impôts me remboursent de la TVA.
[/quote]
ouais; ça c'était vrai au temps de l'argentique pour ceux qui,comme moi,appuyaient beaucoup (trop)Mais maintenant ,en numerique y'a moins de frais et maintenant, de la TVA ,j'en casque tous les ans ,alors que ,grosso modo ,les rentrées sont stables ,voire en baisse...

[PHBFR]

le déficit ne diminue pas les charges sociales car elles sont établies sur le compte de résultat, pas sur le bilan.

je ne suis pas sur d'avoir compris : si on a un déficit au compte de résultat on a le même au bilan !!
TVA Egr a raison, pourquoi éviter la TVA ? c'est franchement une drôle d'idée, sauf bien sûr si on travaille qu'avec des clients non soumis, banques, assurances ou grand public. Il vaut mieux être soumis ou opter, et récupérer la TVA de tout le matériel, mobilier, électricité, informatique, restaurants...

un temps salarié (démonstrateur APN...)
un temps artisan photographe,
un temps "cours de photo numérique",
un temps droits d'auteur ...
.. (je viens de signer une convention avec la chambre des métiers de mon département, pour réaliser des photos d' artisans d'art.
la chambre a une copie gratuite des photos pour son usage propre, l'artisan d'art aussi, et moi par convention signée au cas par cas
je puis exposer les photos des artisans d'art et vendre leurs photos sous forme de "tirages d'auteur" ... ).

artisan photographe pourquoi ? qu'est ce que tu vas vendre, c'est un statut qui me parait tellement d'un autre temps, à moins d'avoir une boutique et de vendre des tirages et des pellicules, il y a les mariages qui sont spécifiquement visés par le fisc; la seule chose que je vois dans ton énumération c'est la REVENTE de "tirages d'auteurs" il vaudrait mieux qu'ils te reversent un pourcentage de la vente que tu vas leur faire faire (BNC) mais c'est plus compliqué à mettre en place;
cours de photo : c'est du BNC
Droits d'auteur : c'est du BNC
Salarié : pas de problème ni interférence (sauf déficits)
Il faut examiner la proportion dans les différentes activités, imaginons que tu fasses du BNC et que tout d'un coup tu vendes quelques milliers de tirages, c'est censé être du BIC mais tu ne vas pas, ne pas vendre, sous prétexte que tu t'es pas inscrit à la chambre des métiers; tu commences par vendre tu réfléchis après !!

BIC est un régime a éviter, certes la principale règle qui change c'est la TVA, il suffit alors d'appliquer la TVA sur les débit pour ta vente si elle est accessoire; Par contre le mauvais coté, c'est la même chose pour tes charges et produits : même si tes factures ne sont pas encaissées elles sont imposables.
Sur le plan charges sociales BNC / BIC / Gérant de société la base est issue d'une déclaration qui s'appelle la "déclaration unique" donc c'est quifquif; celle-ci doit tenir compte de vos versement retraite Madelin (a conseiller vous toucherez certainement plus qu'avec la secu et les Agessa).
En tout cas je suis d'accord qu'une déclaration contrôlée c'est mieux que du micro;
Mais l'intérêt principal du BIC je dirais que c'est le déficit reportable sur les autres revenus dans la 2042 par exemple les salaires; autrement une petite EURL c'est simple.

Pudro : A Bruxelles je suis tombé sur un responsable d'un service TVA à Ixelles qui était un grand admirateur de notre invention Française: la TVA et il a tenu a bavarder pendant plus d'une demi-heure avec moi des deux systèmes comparés (qu'il connaissait trés bien)

John Edouard ANDERSON
Paris / Bruxelles
http://www.edouard-anderson.com
http://www.narcissiste.com

[PEP]

Mon activité principale (en principe),
ce seront justement
..les mariages,
..les portraits,
.. les reportages à domicile,
.. ou la vente de tirages photos à l'unité, vendus via le net, issus de "reportages d'ensemble", (un peu comme du filmage..)
et ce par CB
comme par ex sur:
http://www.ublo.com

d'où le statut "artisan" "chambre des métiers",
et micro car je suis sans ordre ou presque ... et donc un carnet pages gauches et pages droites me convient très bien !
de plus, je ne rêve pas et si j'arrive en moins de quatre ou cinq ans à 27 000 € de CA celà tiendra du miracle.

je rêvais qd j'étais "plus jeune" !


Merci de vos explications à tous.
A+
PEP

[PEP]

STB,
c'est en partie pour éviter les papiers en quantité et un comptable (cher et qui prend du temps),
que j'ai choisi la micro, envers et contre tous ceux qui ont raison de dire que si on veut un gros CA il faut un autre statut ...
Si le Ca arrive .. , bien sur je changerai.
Ceci dit, je n' oublie pas non plus mon handicap à 80% qui m'empêche qd même de travailler autant que tout un chacun !!!
A+
PEP

[PEP]

Et en compensation de mon handicap justement,

je viens d' obtenir ce matin par courier, l'accord d'une prime (pas d'un prêt) de 10 661 € de la part de l' AGEFIPH,
ce qui représente pour moi,
un D300 (en 2° boitier)
un 14-24 AFS N
un 24-70 AFS N
un 300 2,8 AFS
et qq babioles en plus ...

Avec le D3 le 80-200 AFS ... et l' informatique que j'ai déjà, de quoi avoir le "strict minimum pour bosser"!

A+
PEP

[STB]

je viens d' obtenir ce matin par courier, l'accord d'une prime (pas d'un prêt) de 10 661 € de la part de l' AGEFIPH,

C'est quoi çà l'AGEFIPH

Pour le compatble; je n'étais pas obligé (libérale) mais j'ai choisi et pour 700euros par ans y compris la cotisation à un asso de gest agréée, çà vaut vraiment le coup; il se paie les 700 largement...

[Zouave15]

Pour les charges sociales, PHBFR, je me suis mal exprimé : je voulais dire qu'elle sont calculées sur le résultat de l'année. Le déficit des années antérieures est reporté ensuite (comme les amortissements) et réduit tes impôts, mais pas tes charges.

Pour la TVA c'est vrai que ça peut se discuter, tout dépend du matos qu'on achète. C'est vrai que beaucoup de frais sont hors TVA : déplacements, bureau (si chez soi). Mais ça me reste logique : on ne paye de la TVA que si on vend énormément !

Quant au plafond micro, ça fait moins de 1 000 euros de revenus par mois, ça. Si tu ne l'atteins pas en 4-5 ans, tu feras comment ?

[PEP]

http://www.agefiph.fr/

27 000 € par an,
pour moi celà fait plus que 1 000€ par mois, je crois bien pouvoir dire qu' avec le numérique, les bénéfices réels sont supérieurs à 50% du CA.
Par exemple si je vends un mariage "500€" (je n'ai pas encore fixé ma grille définitive), pour une journée de reportage et 300 ou 400 photos en taille (pixels) pour un 10x15, soit environ 900 par 600 en qualité photoshop pas trop élevée pour "éviter" l'interpolation ...
le tout sur un CD Rom, çà fait UN € de frais plus l'électricité et les déplacements ...

Si je vends des tirages la marge est moindre, mais un 10x15 en "fine art" tiré à la 9180 vendu six ou sept € pièce, çà laisse de la marge ... !
Pour les prix des tirages ce sont ceux que je connais dans la région.

Bien sur il y a l'amortissement du matériel...
et plein d'autres choses, mais j'ai fait un "prévisionnel" vérifié par un expert comptable qui nous donnait les cinq jours de "stage obligatoire" à la chambre des métiers et on était plutôt aux alentours de 70 ou 75% de marge bénéficiaire une fois tout compté !

70% de  27 000 € çà fait environ 19 000 €  soit 1 500 € par mois ...
Si j'arrive déjà à çà, alors que beaucoup de photographes ferment boutique, je serai déjà "heureux" (pas riche ... mais ...)

il faut que je donne mes frais fixes, le principal est la location du local que j'ai pris à ARZACQ ARRAZIGUET à 30km de Pau, en ZRR
donc sans taxe professionnelle pendant cinq ans.
Mon bail 3-6-9 ne m'a rien couté, et je paye pour 36m2 de local avec Gde vitrines en face du collège d' Arzacq, cent € par mois de location sans charges supplémentaires ... !
A+
PEP

[jls]

Il faut payer les charges et les impôts , reste donc moins de 1000 , désolé d'insister mais eurl ou sarl est largement préférable ,si ton activité marche tôt ou tard tu y viendras . Je pense que le plus tôt sera le mieux le prévoir avant est toujours préférable . Amicalement . jls .

[PEP]

si mon CA augmente bien sur !
pour l'instant je pars sur de l' inconnu... donc au plus petit..

A+
PEP

[jls]

Une eurl peut sans problèmes être en déficit au début surtout que tu es propriétaire de ton studio ,et comme il y a de fortes chances que tu y arrives et sans trop t ' ennuyer en insitant , le plus tôt sera le mieux . A+ . jls .
ps : je pense que dans ce cas le sujet du fil est plus facile à résoudre ( cf les intervenats précédents ) .
Et quel que soit ton CA tu seras obligé de gérer ton entreprise .

[jls]

si mon CA augmente bien sur !
pour l'instant je pars sur de l' inconnu... donc au plus petit..

A+
PEP

Même en partant dans l' inconnu tu dois partir pour gagner , donc , pourqoi au plus petit ?

[Zouave15]

75 % de marge, tu as du mal comprendre ou alors ils sont fous. Marge brute, peut-être ? Et même...

Je suis parti pour toi sur 50 %, ce qui est à mon avis très optimiste mais peut-être possible quand le CA est faible. Ensuite, plus tu gagnes, plus le ratio chute. Pour un revenu honorable, c'est 1/3 et un revenu de cadre 1/5.

Quant on est indépendant, il faut voir les choses au moins à moyen terme, et ainsi compter les frais réels de fonctionnement : voiture, matos, aménagements, imprévus, investissements divers, etc. Ne pas le faire c'est s'exposer à devoir arrêter alors que ça commence à marcher (ne fut-ce que parce qu'on ne peut pas dans ce cas renouveler un matos usé ou cassé tout en réglant ses charges).

Bref et quoi qu'il en soit, je suppose que tu as eu la réponse à ta question initiale.

[PEP]

jls,
partir "au plus petit" veut dire pour moi avec le moins de charges possibles !
petit loyer,
pas de taxe pro,
petit véhicule,
petite imprimante (A3+) ... parceque je ne vais pas vendre des 60x90 tous les mois ...
la première année pour mieux démarrer, j'ai à priori l ' ACCRE ...
et petit chiffre d'affaire, parceque quoiqu'en disent ceux qui fonctionnent très bien et que je félicite, je connais trop de photographes qui ne gagnent pas le sou.
çà me rappelle une conférence il y a huit ou neuf ans sous l'arche de la Défense, pendant un salon photo (au tout début du numérique),
ou un "photographe pro" a tenté de nous faire croire qu' on devait tous acheter des "chambres à dos numérique" ... valeur à l'époque environ 100 000€ ... parce que celà nous permettrait de "gagner" des marchés très profitables ...
.. j' en ris encore.

Zouave 15,
il faut me prouver que quand je fais trois cents photos basse def sur un CD Rom pour 500 €, je n'ai pas 75% de marge !
mais merci qd mm pour la discu j'ai appris pas mal de choses.
A+
PEP

[EGr]

Je te suis dans ton raisonnement contre les autres, PEP. Quand tu dis
"un temps salarié (démonstrateur APN...)
un temps artisan photographe,
un temps "cours de photo numérique",
un temps droits d'auteur ..."

Clairement, tu es dans la micro-structure. C'est ton choix, et parler d'EURL est une hérésie qui ne servirait que ton comptable et son conseil juridique. Après, le régime du réel simplifié s'imposera peut-être si le succès est au rendez-vous... d'ici là... La seule question est le régime TVA de ta clientèle : essentiellement assujetti ? Alors, tes tarifs "TTC" seront comparés aux tarifs HT de tes confrères = perte de 20 points de marge pour toi. Essentiellement non assujetti, alors tes tarifs "TTC" pourront s'aligner aux tarifs TTC de tes confrères = gain de 20 points de marge par rapport à ta concurrence.

[jls]

Sauf : qu 'elle ( l ' eurl ) pourrait verser un petit loyer au propriètaire du studio ( pep ) , que son matos pourrait être loué ou vendu à l' eurl , que le petit véhicule en location vente passerait intégralement en frais qu 'elle ferait peut être du déficit les premières années ... Que pas de taxes pro et  l ' accre pareil ...
Que peu ou pas de bénéfices donc peu de charges . A mon avis à creuser si PEP en a envie seulement .

[Zouave15]

Sauf : qu 'elle ( l ' eurl ) pourrait verser un petit loyer au propriètaire du studio ( pep ) , que son matos pourrait être loué ou vendu à l' eurl , que le petit véhicule en location vente passerait intégralement en frais qu 'elle ferait peut être du déficit les premières années ... Que pas de taxes pro et  l ' accre pareil ...
Que peu ou pas de bénéfices donc peu de charges . A mon avis à creuser si PEP en a envie seulement .

Ce qui est également possible quelle que soit la forme d'entreprise individuelle du moment qu'on choisit la déclaration contrôlée.

[PEP]

Bon, pour être complet, dans certaines circonstances où il est possible de prouver que les 2 activités sont économiquement indépendantes, en particulier parce qu'elles visent des clientèles distinctes et autonomes, on peut se contenter de respecter ce plafond séparément pour chaque activité... mais dans un tel cadre, attention à ne pas jouer avec le principe des vases communiquants sur les recettes de l'une et de l'autre... l'administration n'aime pas qu'on joue avec ses plafonds... Et puis surtout, cette règle n'est pas reconnue en matière de TVA... ça va, je t'ai bien largué là ? Bon, relance-moi sur ce point si tu penses être concerné.
...
...
Une fois cette vérification faite, tu déclares sur ta 2042 :
- ton CA artisan en micro-BIC,
- tes droits d'auteur en micro-BNC (mais abattement de seulement 25%).

Faut il dans ce cas "créer" une seconde micro pour les BNC
ou simplement déclarer les BNC sur la feuille adéquate, mais faut il un second N° Siret

Pour moi il n'y a aucun mélange de clientèle... les gens qui me commandent un mariage ou une fête familiale, n'ont en principe rien
à voir avec les autres !
Je crois bien que l'essentiel de mes droits d'auteur seront constitués de qq tirages d'auteur .. mais surtout de droits facturés à des sociétés pour des "reportages en entreprises" et des photos qui en seront tirées pour de la pub magazine, ou de l' affichage ..
et dans ce cas "aucune photo ""papier"" vendue" ...
A+
PEP

[Zouave15]

En même temps tout cela est compliqué et inutilement, car il suffit de revenir aux principes de bases :
• tout ce qui concerne le temps passé entre dans une démarche d'entreprise (ou de salarié), quelle que soit sa forme
• tout ce qui est inaliénable et personnel, indépendant du temps passé car essentiellement intérieur, c'est du droit d'auteur.

Pour percevoir des droits d'auteur, il n'y a besoin D'AUCUN STATUT.

Autrement dit, le plus simple est la solution que je proposais : compter ses droits d'auteur en dépenses pour son entreprise, et les déclarer au fisc dans la case Traitements et salaires.

Pour comprendre ça, il faut entrer dans le B-A-BA de l'entreprise, souvent oublié en entreprise individuelle : ton entreprise et toi, ça fait deux. Les comptes doivent être séparés. Ton entreprise c'est ton travail, il est normal qu'elle paye ta création qui elle, par essence, n'est pas du travail.

Bon, je vous ai fait un petit cours sur le droit d'auteur !

[PEP]

Pour percevoir des droits d'auteur, il n'y a besoin D'AUCUN STATUT.
Autrement dit, le plus simple est la solution que je proposais : compter ses droits d'auteur en dépenses pour son entreprise, et les déclarer au fisc dans la case Traitements et salaires.
Pour comprendre ça, il faut entrer dans le B-A-BA de l'entreprise, souvent oublié en entreprise individuelle : ton entreprise et toi, ça fait deux. Les comptes doivent être séparés. Ton entreprise c'est ton travail, il est normal qu'elle paye ta création qui elle, par essence, n'est pas du travail.

Bon, je vous ai fait un petit cours sur le droit d'auteur !

Zouave 15,
désolé de t'embêter,
mais que veux tu dire par "compter ses droits d'auteur en dépenses pour son entreprise"
je sais que je dois être un peu idiot, mais çà je ne saisis pas !
je te rappelle que je vais être en micro,
soit cahier:
...pages gauches recettes.
...pages droites dépenses.

et en fait si j'ai bien compris: total des pages gauches = CA !
A+
PEP

[jls]

Sans trop vouloir déranger je me demande si l' urssaf dans ce cas ne peut pas requalifier les droits d' auteur en salaire et exiger le règlement des charges sociales par l' employeur ... Surtout si l' employeur
est le bénéficiaire . Il est impératif de poser la question à l ' inspecteur urssaf dont tu dépens . c 'est lui qui peut sanctionner . Ayant déjà payé , j ' ai appris qu 'il est difficile de percevoir des revenus d ' une entreprise dans laquelle on travaille sans que ce soit requalifié en salaire ( sauf , bien sur des loyers ) .
Amicalement , jls .

[PHBFR]

il me semble difficile de qualifier en salaire des revenus qui ne sont pas des revenus du travail !!

si tu te verses des honoraires oui cela peut être requalifié; il n'empêche que je l'ai fait pendant 10 ans malgrés l'avis d'un certains nombre de juristes et expert comptables, ni l'URSSAF (ni le fisc mais ils sont pas trop concernés) n'ont jamais rien dit lors de contrôles. Mais j'avais des arguments juridiques lourds au cas ou ils auraient soulevés une objection.

John Edouard ANDERSON
Paris / Bruxelles
http://www.edouard-anderson.com
http://www.narcissiste.com

[Zouave15]

Je fais ça (me reverser des droits d'auteur) depuis 1989, et en 1995 j'ai eu un contrôle Urssaf : l'inspectrice n'a rien trouvé à y redire. Les droits d'auteurs sont vraiment à part, quel que soit le régime par ailleurs.

Donc pour Pep, dans ta colonne dépenses, tu mets tes droits d'auteur et les Agessa correspondant (y compris le 1% diffuseur). Cela diminue donc d'autant ton bénéfice. Ensuite, tu déclares au fisc, et seulement au fisc (puisque les charges sont déjà comptées via les Agessa), tes droits d'auteurs dans la rubrique traitements et salaires.

Puisqu'apparemment il y en a besoin, voici une petite explication. Quand on prend une photo (ou qu'on fait quoi que ce soit d'autres de créatif) il y a :
1. des frais. Payés directement par le client ou intégrés dans la note globale
2. du temps passé : non compté pour ton stock, payé en honoraires ou salaire pour une commande
3. de la création, un truc immatériel, indépendant du temps passé et des moyens engagés

Selon le cas, la proportion des trois postes varie. Quand on vend une photo de stock, il est admis que les deux premiers points étant impossibles à déterminer, l'ensemble de la facture est un droit d'auteur, mais il faut bien comprendre que c'est une tolérance.

Précision : cette séparation des différents revenus, je l'ai personnellement fait à plusieurs titres, selon les périodes : création de méthodes, écriture, photo, PAO et diverses autres petites choses. Le fait de comprendre que ce n'est pas spécifique à la photo vous aidera à saisir.

[Zouave15]

J'ajoute que le statut spécifique des droits d'auteur peut avoir un inconvénient : en cas de déficit prolongé, le fisc risque de considérer que la photo est une passion personnelle et qu'ils n'ont pas à l'entretenir.

La conclusion est simple : il ne faut pas abuser des frais si on n'a que des droits d'auteurs, et peu. Le fisc et l'Urssaf considèrent qu'en face des frais, il doit y avoir rémunération (salaire ou honoraire).

Cas classique où on abuse quand on est auteur : on va faire une séance de dédicace, et on est remboursé de ses frais. Eh bien, hors la période de promotion qui ne saurait excéder 6 mois, c'est illégal !

[Zouave15]

exemple concret pour Pep : vente de 1 000 euros par note de cession de droits

A-Recettes = 1000
B-Dépenses
- Droits Pep (exemple) = 200 —> chèque à PEP sur son compte perso (il est essentiel de procéder ainsi pour éviter les confusions)
- Agessa (arrondi) = 20 (sur les 200) —> chèque aux Agessa

La différence de 700 est le gain pour l'entreprise PEP, les 200 sont à déclarer au fisc en traitements (gains individu PEP)

J'ai pris 20 %, un taux qui me paraît correct pour une commande.
> Pour du stock, j'aurais pris 50 % (les autres 50 % correspondant au fonctionnement commercial de l'entreprise PEP qui a réussi à vendre ces photos
> pour le stock préalable à la création de l'entreprise (donc avec frais et temps non comptabilisés) 70 à 90 %, car dans ce cas il y a juste une commission commerciale, l'essentiel du travail ayant été fait avant.

Mais on peut prendre d'autres chiffres, à condition de rester dans une logique d'entreprise.

[PEP]

Zouave 15,
je commence à comprendre ton raisonnement, merci,
Mais comment dois je par exemple "comptabiliser" le cas suivant:
J'ai passé un accord avec la "chambre des métiers de Pau" et en rapport avec des "Artisans d' Art" du département 64.
L' accord est le suivant:

La chambre me met en contact avec des "A d'arts".
La chambre récupère la gratuité de l'utilisation de photos produites pour son magazine,sans pouvoir ""vendre"" les photos par ailleurs.
L ' "A d'arts" récupère des photos pour son usage propre, sans pouvoir "revendre ces photos" !
moi, j'ai la possibilité "de réaliser des expos avec les photos réalisées" (c'est le but premier)
et de plus j'ai le droit de vendre des tirages "d'auteur" des expositions ainsi réalisées et représentant les "A d'arts"...
me constituant ainsi un fonds.

Le tout contresigné dans un accord tripartite.
Si je vends un tirage d'auteur ... je décompose çà comment ?
Merci d'avance de ta réponse.

A+
PEP

[Zouave15]

Heu, je ne suis pas sûr de tout comprendre. Donc, si je comprends bien, personne ne paye dans l'histoire ?
La chambre abuse de son pouvoir pour avoir du gratos. Pas clean, mais je sais bien que ça se fait.
L'A d'arts en fait une expo, c'est ça ? Et paye donc les tirages ?

Au-delà des petits arrangements entre amis (qu'on fait tous), si on veut de la légalité, il faut des factures. Par exemple tu factures à A d'Arts une location de photos (cession de droits) qui correspond au prix des tirages, que tu fais toi-même (ou paye toi-même).

Les tirages d'auteur sont, quoi qu'il en soit, à part : c'est plein pot du droit d'auteur (et TVA 5,5 quand tu es assujetti). Mais... en toute rigueur, comme tu es artisan, ça ne devrait pas être comme ça, et là je ne peux pas te dire si un artisan doit faire "en toute rigueur". Si c'est le cas, la partie vente est du commerce, donc prix du tirage + marge et TVA à 19,6, Urssaf, et le reste en droit d'auteurs. Exemple (fictif)
A-recette
- Vente tirage 1000 HT
B-Dépenses
- Coût tirage 200 HT
- Droits d'auteur 700 (chèque à PEP privé, moins les Agessa)

La différence est la marge = 200 HT, sur laquelle il y aura Urssaf

Mais je te rappelle que les tirages d'auteurs doivent être faits par ou sous le contrôle de l'auteur, c'est donc délicat si ce n'est pas toi qui paye le tirage...

Je ne saurais te dire si en temps qu'artisan tu dois faire comme ça ou si tu peux tout compter en droits d'auteur (ça m'étonnerait).

Tout cela sous réserve que j'aie compris le cas que tu exposes. Et en ajoutant que je ne suis pas comptable (même si je fais ma compta moi-même).

Comme te l'as conseillé STB, un comptable te serait utile, mais il faudra le « dresser ». Habituellement ils trouvent ce genre de fonctionnement trop compliqué. Il faut comprendre qu'un comptable n'est pas forcément formé à toutes les astuces. C'est un peu comme un avocat : c'est à toi de le guider, de le surveiller et de lui donner des consignes car il est TON prestataire.

Ce qui est difficile pour un comptable, c'est que le droit d'auteur suit une logique floue, avec des choses bien ancrées qui sont illogiques sur un plan comptable, et qui sont des tolérances. Un exemple : les agences vendent en TVA 5,5 mais comme c'est une prestation, ça devrait être 19,6, sauf à démontrer qu'il y a un aspect éditorial (c'est rarement le cas).

Si tu veux être clair, il faut que tu sépares dans ta tête ce qui est du commerce (19,6 + Urssaf) de ce qui est création (5,5 + Agessa), sans parler des éventuels salaires.

[PHBFR]

Tout cela n'est pas aussi simple.
Au fait les comptables ce sont des employés salariés, ils n'ont pas le droit de faire de la comptabilité pour un artisan sauf si celui-ci le salarie, sinon il faut aller voir un Expert Comptable lequel est inscrit à l'ordre des experts comptables (c'est une profession règlementée comme pour les médecins), en l'occurrence cela me parait indispensable d'aller en voir un qui ait une petite expérience du domaine.

Je ne suis pas sûr d'avoir tout compris, et d'ailleurs PEP tu en es peut être pas encore à un stade très avancé, d'où tes questions sur ce forum.
Le statut juridique le mieux adapté à chaque situation, dépend de détails qu'il te faudra examiner avec un juriste et /ou un expert comptable.
Je ne crois pas que ce qu'expose zouave et qui était aussi ma première idée corresponde à ce que j'ai compris.

Mais en fait tout dépend des contrats écrits (ou non écrits) avec les auteurs. A vu de nez deux solutions :
1) soit tu fais de l'achat revente cad tu achète l'œuvre et tu la revends (quitte à ce qu'on te la donne en dépôt et que tu ne rémunère ton fournisseur / artiste qu'une fois la vente effectuée)
je ne suis pas très pointu en droit d'auteur mais je ne pense pas que tu puisses vendre en droit d'auteur, par contre tu rémunère ton artiste en droit d'auteur avec ou sans TVA à 5,5%
vente 1.196,00€
Vente classe 7xx HT Crédit 1000,00
TVA à 19,60% 4457xx Crédit 196,00
Achat débit 6xx 500
Tva / achat 5,5% débit 4456yy  27,50
j'oublie Agessa
tu es commerçant juridiquement artisan en tout cas BIC

2) ou alors tu es dans la position de commissionnaire tu touches une marge / commission et il faut faire un contrat de commissionnaire (ce que font je crois un certains nombre de galeries)
Tu factures un client avec de la TVA sur la marge, ce que tu verses à l'artiste ne fait que transiter par ta comptabilité (et ta banque !) sous l'angle comptable ce n'est pas une charge tu passes par un compte de classe 4;
la marge est supérieure ou le prix de vente est inférieur car il n'y apas les 19,60 sur le prix de vente mais sur la marge; le reste est soit sans TVA ou à 5,5%;
Juridiquement tu n'es plus commerçant mais profession libérale c'est des BNC;

Qui paie les tirages ?

Les contrats sont donc essentiels à bien des points de vue
John Edouard ANDERSON
Paris / Bruxelles
http://www.edouard-anderson.com
http://www.narcissiste.com

[PEP]

Zouave 15,

personne ne paye, tu as raison.
C'est moi qui fait des expos "à mes frais" avec comme "sujet" un artisan d' art à chaque fois.
C'est moi qui "réalise" mes "mes tirages ""fine art"" .."
je vends à qui veut, des photos tirées de l' expo, puisque j'ai l'autorisation écrite de l' artisan d'art de le faire.

PHBFR, je m'inscris à la chambre des métiers ce lundi, j'ai un RV avec le CFE.
Mais personne jusqu'à présent n'a pu me dépatouiller la manière de faire cohabiter Dts D' auteur et tirages artisanaux, dans la micro-entreprise que je crée.
mon pb ce n'est pas trop quoi photographier, ni pour qui, .. c'est comment compter tout çà !
Pour le reste, je ne suis pas galériste, .. pas encore !
Mais merci des renseignements cela peut toujours servir.

[Zouave15]

Ce que tu fais est typiquement une démarche d'auteur : tu investis temps et argent sans rien savoir d'une éventuelle rentabilité (ce n'est pas comme si la chambre t'avait demandé un sujet sur les artisans, avec rémunération à la clé).

Non seulement c'est du droit d'auteur, mais en bonne logique ce ne devrait pas être intégré dans l'entreprise car c'est du non-rentable (au moins à court terme), donc susceptible de mettre en péril la structure. Je dis ça juste pour aider à comprendre la logique de ce qu'est un droit d'auteur.

On peut donc dire ici que l'artisan PEP, qui croit à l'artiste PEP, lui offre une possibilité de vendre ses œuvres, et, avec les contacts chambre et expos, espère une profitabilité raisonnable. J'insiste : une entreprise (même libérale ou artisanale) est supposée être rentable. Si elle ne l'est pas, le fisc peut trouver à y redire et estimer que c'est une  « couverture pour financer un hobby » (les termes entre guillemets sont ceux d'une inspectrice des impôts). Vu les conditions économiques il y a de la souplesse mais des limites quand même.

Dans ton cas précis (mes pourcentages sont indicatifs mais pas farfelus) :
• tu vends des tirages non limités de TES photos
TVA 19,6 et sur le HT : 70 % de commission PEP entreprise, 30 % de droits d'auteur PEP privé
• tu vends des tirages d'auteur (max 30 ex, etc.)
TVA 5,5 et sur le HT : 30 % de commission PEP entreprise (matériel, fonctionnement de la structure), 70 % de droits d'auteur PEP privé

Note : tu peux très bien vendre la même photo en tirage d'auteur et en tirages commerciaux (je le fais couramment), évidemment dans des formats et présentations différentes.

[PEP]

Merci pour toutes ces remarques,
pour moi c'est parti !
http://www.chassimages.com/forum/index.php/topic,19191.0.html

maintenant, ... en voiture !


A+
PEP

[PEP]

Zouave15

au fait, avec ma "micro", je suis "non assujetti à la TVA"


A+
PEP

[PEP]

Vous aviez l' air intéressé de la suite ...
depuis qq jours j 'ai vendu deux ou trois "petits" reportages.
Aujourd' hui, j'ai fait un "groupe de mariage" et des "petits groupes" en sous traitance d'un photographe
(pas le même que d' habitude..).
bref ce mois d 'août démarre avec environ 400€ de CA ...

pas le nirvanah ...

Mais conforme à ce que je croyais.
Par contre j'ai aussitôt réinvesti dans des "albums classiques" de mariage chez Bulmark.
Paiement par "virement bancaire" difficile .... (France-Espagne).

J'ai accroché cinq rideaux sur la vitrine de mon studio à Arzacq
Je me suis acheté un fond vinyle "super white" de chez mmf-pro et ses pieds de support (pas très pratiques ..),
pour mon studio à Arzacq, et je suis presque à Z à la banque !

Ah au fait, j'ai plus de 1400 photos en ligne sur Jingoo,
ET les gens ne sont par ici pas habitués à acheter en ligne ....
CA voisin de Z.

Il y a certains efforts que je ne recommencerai plus !
A+
PEP

[Zouave15]

Merci de tes infos et en tout cas bon courage. Le mois d'août est souvent creux, tout de même. Quant aux ventes en ligne, c'est très long à décoller (contrairement aux idées-reçues).

Pour les virements internationaux, en principe en UE c'est simple et pas cher. Il faut avoir un abonnement bancaire internet (essentiel pour gérer son compte au fur et à mesure) en principe pas cher. Les tarifs se négocient mais ce n'est pas facile.

Tout ce qui est hors UE coûte la peau des fesses, il vaut mieux utiliser un compte Paypal (le compte est gratuit).

[STB]

Paiement par "virement bancaire" difficile .... (France-Espagne).

Ah bon ?

Je travail avec une revue Espagnole et pas de problèmes particuliers...
J'ai simplement donné mes coordonnées bancaires "standarts" et hop... dans la tirelire 

[STB]

Vous aviez l' air intéressé de la suite ...
depuis qq jours j 'ai vendu deux ou trois "petits" reportages.
Aujourd' hui, j'ai fait un "groupe de mariage" et des "petits groupes" en sous traitance d'un photographe
(pas le même que d' habitude..).
bref ce mois d 'août démarre avec environ 400€ de CA ...

pas le nirvanah ...

Mais conforme à ce que je croyais.

400 roros pour tout çà 
j'ne comprend pas là... Ou alors les traifs pratiqués chez toi sont très limites ...

[laurent.f]

PEP, à moins de 500  euros la journée et encore c'est un minimum plancher très bas, il est impossible de travailler professionnellement.

[PEP]

je suis d'accord, tout à fait d'accord, mais là pour la plupart des choses citées c' était de la sous traitance ....
cad pas beaucoup d'  €

!

A+
PEP