Libre de droits : pourquoi c'est absurde et antilibéral

Zouave15 · Juillet 17, 2008, 19:07:16

Le sujet est venu ici à de nombreuses reprises (souvent à propos des microstocks). Je me suis aperçu que beaucoup étaient dans la confusion sur ce qu'est le libre de droits, aussi ai-je voulu faire un article simple qui précise ce que c'est.

Par ailleurs, face aux arguments de certains qui prétendent qu'on ne peut rien y faire car c'est le marché, le libéralisme, ça m'a amusé de découvrir que la position de l'Europe n'était pas celle-là...

Voici donc un article court qui je l'espère changera la perspective de beaucoup : Libre de droits : confusion et absurdité économique (si vous lisez l'article dans quelques jours, il est possible qu'il soit passé en archive, cliquez alors ici)

Jean-Phi · Juillet 17, 2008, 19:33:38

C'est interessant mais a mon avis pas assez complet. Pour l'initié, c'est evident et pour le neophite peut-etre pas assez clair.

Peut-etre en ajoutant un exemple de ce qui se passerait si le libre de droit existait...

Ton aritcle me fait penser au telechargement de musique. Il faut faire attention avec les arguments choisis. Les Majors sont deja passe par la et elles sont pour le moins peu credible au yeux du public. Attention a ne pas utiliser les meme argument qu'eux! Meme s'ils sont justifies dans le cas de la photo, je ne suis pas sur que ca passe bien...

Jean-Phi

Zouave15 · Juillet 17, 2008, 19:49:07

C'est peut-être évident pour toi mais si tu fais le coup de comparer à la musique ça veut dire de manière certaine que tu n'as pas compris la différence entre libre de droits et copie privée, or justement là est la confusion fréquente. Quant à mes arguments ils me semblent qu'ils n'ont rien à voir avec ceux des majors mais je peux me tromper.

Jean-Phi · Juillet 17, 2008, 20:18:52

Combien de gens pensent (peut-etre avec mauvaise fois) que sur intenet tout est gratuit? Ceux qui telecharge de la musique ou un film sur le reseau pee-to-peer et le donne au copain? C'est pas de la copie prive!

C'est vrai qu'un mp3 ou un divx se prete moins a l'illustration d'un blog. Mais l'idee n'est pas tres eloigne de la photo.

(Soit dit en passant, si on achete de la musique legalement en ligne, le morceau est au allentour de 1 euro et tout le monde trouve ca trop cher...)

Ton article va plus loin que l'utilisation grand public, en parlant de la presse et de la publicite. Du coup, je ne sais plus qui tu eux convaincre. Le mec qui fait une plaquette pour ca commune? L'amateur qui "donne" ses photos sur un microstock? Le blogeur qui pique une photo qu'il trouve joli?...

Ma mise en garde est que je pense qu'il faut eviter le message: "Payez ou la culture va disparaite". Les majors ont joue a font la dessus. On paye, ils s'engraissent. Meme si l'assertion n'est pas denué de sens, le "peuple" ne prend plus ce message au serieux.

Jean-Phi

GLaG · Juillet 20, 2008, 14:09:44

Le message me semble pourtant clair dans le texte : quand un marchand de musique vend un mp3 à un euro, il le vend à ce prix à des milliers (centaines pour certaines, millions pour d'autres aussi !) de personnes. Même si ceux-ci peuvent l'échanger entre eux (comme au temps des vinyls copiés sur K7 puis des CD gravés à l'identique) le nombre de vente reste important (sans passer par des réseaux d'échanges p2p, je n'ai pas forcément envie d'embêter toute une liste d'amis quand j'ai besoin d'un morceau : je l'achète directement).
Quand un micro-stocks vend une photo un euro, dans le meilleur des cas l'image sera vendue combien ? 50, 100 fois ? Et comme le souligne zouave elle perd de sa valeur à force d'être vue : ce n'eszt pas forcément vrai pour un plan rapproché de boulon, mais c'est certain pour une image de type paysage ou reportage...

Après, je suis aussi d'accord avec toi sur un point : les arguments du type "c'est la mort de la culture" (trop général) ou "c'est la mort d'un métier" (trop corporatiste), s'ils sont les seuls, n'ont pas de vraie portée...mais je ne les vois pas dans cet article ?

yoman · Juillet 20, 2008, 14:41:17

Ben oui, je trouve que zouave a parfaitement expliqué la situation et l'argument repose bien pour le public sur la différence entre libre de droit et copie privée. Libre de droits est bien le terme qui induit en erreur la plupart des gens qui piratent ensuite de bonne foi.

Le seul point un peu curieux est "on ne vend pas une photo, on en fait une cession". J'avoue que le distingo m'echappe, à moins que le langage juridique ne différencie cession et vente ? Zouave clarifie ensuite quand il propose de remplacer le terme par location.

Je crois comprendre que Jean-Phi estime qu'il n'y a pas d'arguments propre à convaincre le grand public qu'il faut arrêter le vol de photo. On peut malheureusement supposer que beaucoup continueront à pirater en connaissance de cause une fois qu'ils auront assimilé cette distinction entre copie privée et libre de droits. Et effectivement pour conduire à une certaine morale partagée, il faudrait essayer de scénariser un monde ou le droit d'auteur n'existe plus. Toutefois je pense que l'article de zouave s'adresse aux utilisateurs professionnels et de ce point de vue il remplit bien son rôle éducatif.

Zouave15 · Juillet 22, 2008, 11:13:39

Merci à vous deux pour vos interventions.

Je pense effectivement que l'argument « sauver la profession » n'en est pas un. La partie économique de mon article est une réponse à ceux qui estiment la protection des droits d'auteur un frein pour l'économie, donc ne se situe pas sur le même plan.

Au sujet de vente et de cession, je voulais marquer les esprits. En effet, si j'achète quelque chose, j'en suis propriétaire (à parfait paiement), ce qui n'est jamais le cas d'une photo. Donc, quand on « vend » une photo, en réalité on la loue. C'est bien le sens du mot « cession », mais qui le sait ?

Lictor · Juillet 23, 2008, 15:50:28

Citation de: GLaG le Juillet 20, 2008, 14:09:44
Le message me semble pourtant clair dans le texte : quand un marchand de musique vend un mp3 à un euro, il le vend à ce prix à des milliers (centaines pour certaines, millions pour d'autres aussi !) de personnes.

Il faut nuancer... D'abord, l'auteur ne touche certainement pas 1€ dans l'affaire, mais plutôt 5-10 cents. Et encore, s'il a bien négocié son contrat, dans le pire des cas, il touche 0, parce qu'il a mal géré le cadre de la vente dématérialisée. D'ailleurs, quand les auteurs vendent en direct, ça coute beaucoup moins cher qu'1€ par morceau (exemple, Ghost de NiN, vendu $5 pour une cinquantaine de morceaux = 10 cents / morceaux).

Par contre, pour la musique, la vente est très loin d'être la seule source de revenu: il y a aussi le live (concerts), le merchandising, la vidéo (DVD, documentaires TV)... Et également les revenus liés aux sociétés d'auteurs. Par exemple, tous les bars, cafés, théâtres, discothèques et autres lieux de diffusion de musique cotisent à la SACEM.

Enfin, il y a aussi la collecte de la taxe pour copie privée, qui ne profite qu'aux industries audio-visuelles, y compris quand les supports ne servent pas à stocker leurs oeuvres.

Ce sont vraiment des domaines qui n'ont strictement rien à voir, et pas uniquement au niveau des quantités. Par exemple, la licence globale est réaliste pour la musique et le cinéma, elle ne l'est pas du tout pour la photographie.

hendrix · Juillet 25, 2008, 14:30:30

Salut zouave, je penses que tu n'as pas assez pris de recul sur cette question,

voici un lien "philosophique" sur cette question:

http://users.skynet.be/kulturo/copyleft/sommaire.html

En gros, pour l'avenir il faut continuer à protéger l'auteur pour son DROIT MORAL! En effet, si tu rend libre une image...il faut que tu gardes un droit de regard sur son utilisation!!!.et donc il faut des règles strict s( qui sont défini d'ailleurs pour les logiciels libre) ...Mais c'est clair que pour "le droit moral" c'est une vision assez anglosaxone qui s'impose à travers le copyleft...à suivre

mais de là à dire que la notion de copyleft est mauvaise...je pense que non...voir le plus dans le lien...
mais aucune solution n'est pas parfaite...les règles actuelles entrainent des dérives ( notemment les fameux 70 ans après la mort de l'auteur)...le copyleft entrainera aussi des dérives en terme ( peut être) de droit moral...

[at] plus

hendrix · Juillet 25, 2008, 14:38:32

Citation de: Jean-Phi le Juillet 17, 2008, 20:18:52

Ma mise en garde est que je pense qu'il faut eviter le message: "Payez ou la culture va disparaite". Les majors ont joue a font la dessus. On paye, ils s'engraissent. Meme si l'assertion n'est pas denué de sens, le "peuple" ne prend plus ce message au serieux.

Jean-Phi

la notion de droit d'auteur en 1957 a d'ailleurs bien bousillée celle qui a été initiée par le front populaire au début de siècle derniers...au profit des éditeurs...

c'est bien une lutte pour la diffusion du savoir et de l'information qui se fait actuellement...certains commencent à s'intéresser au copyleft (car je le répète, le droit morale est moins assuré), uniquement pour du commerce...il ne faut pas rêver...

Zouave15 · Juillet 26, 2008, 10:58:08

Citation de: hendrix le Juillet 25, 2008, 14:30:30
Salut zouave, je penses que tu n'as pas assez pris de recul sur cette question,

Ah oui, et laquelle ? Je me demande sur quoi tu te fondes pour affirmer ça, mais bon...

Je rappelle donc que ce petit article a juste pour but d'expliquer la différence entre copie privée et cession, d'une part, et de montrer aux tenants du tout libéral que c'est le libre de droits qui est antilibéral et non l'inverse. Manifestement, je n'ai pas atteint mon but.

En effet, toute comparaison avec la musique porte à confusion car en musique, on n'achète que le droit à la copie privée. Droit qui est gratuit pour une photo mise sur le net : n'importe qui peut l'imprimer et l'encadrer dans son salon.

Par ailleurs, la comparaison avec l'informatique (le lien de Hendrix) porte elle aussi cette confusion et d'autres. Une licence en informatique ne recouvre pas du tout la même acception qu'en photo, et ce n'est d'ailleurs pas par hasard si le Code de la Propriété Intellectuelle sépare l'informatique du reste. Quant au droit d'utiliser un programme et de le copier, il s'apparente à l'achat d'un morceau de musique.

De grâce arrêtons toutes ces comparaisons qui ne font que semer la confusion et au final nous font le plus grand tort.

hendrix · Juillet 27, 2008, 12:08:19

Citation de: Zouave15 le Juillet 26, 2008, 10:58:08
Ah oui, et laquelle ? Je me demande sur quoi tu te fondes pour affirmer ça, mais bon...

Je rappelle donc que ce petit article a juste pour but d'expliquer la différence entre copie privée et cession, d'une part, et de montrer aux tenants du tout libéral que c'est le libre de droits qui est antilibéral et non l'inverse. Manifestement, je n'ai pas atteint mon but.

En effet, toute comparaison avec la musique porte à confusion car en musique, on n'achète que le droit à la copie privée. Droit qui est gratuit pour une photo mise sur le net : n'importe qui peut l'imprimer et l'encadrer dans son salon.

Par ailleurs, la comparaison avec l'informatique (le lien de Hendrix) porte elle aussi cette confusion et d'autres. Une licence en informatique ne recouvre pas du tout la même acception qu'en photo, et ce n'est d'ailleurs pas par hasard si le Code de la Propriété Intellectuelle sépare l'informatique du reste. Quant au droit d'utiliser un programme et de le copier, il s'apparente à l'achat d'un morceau de musique.

De grâce arrêtons toutes ces comparaisons qui ne font que semer la confusion et au final nous font le plus grand tort.

bien d'accord...donc j'ai exagéré ma première remarque...mais tu peux tout de même remarquer que la tendance du copyleft se généralise ailleurs (musique, photo,etc,etc)...

KiboOst · Juillet 30, 2008, 13:24:52

Un petit lien qui peux se reveler interessant dans ce contexte :
http://savoirscdi.cndp.fr/rencontrelyon/gauvin/gauvin.htm

jeanbart · Juillet 30, 2008, 13:58:55

Bien sûr que le libre de droit est anti-libéral, puisqu'il s'agit d'une privation de la propriété.
Et pour ce qui est du libéralisme, ce que l'on peut lire à son sujet et entendre de la part des journalistes est souvent consternant.
Non le libéralisme n'est pas l'absence de règles et ce ne sont pas les acteurs du marché, mais "l'Etat gendarme" qui les fixe. Ce n'est ni plus ni moins que le pouvoir régalien.

Après le libéralisme c'est comme toutes les théories, chacun l'accommode de façon à en tirer les conclusions qui l'arrange.

visuel · Juillet 30, 2008, 20:48:49

Bonjour,
Pour ajouter de l'eau au moulin de la photo libre de droit, il faut prendre en considération que dans le cadre d'une pratique professionnelle, le client ne comprend pas forcément pourquoi il doit payer plus ou moins cher en fonction de l'utilisation qu'il veut faire de la photo. Il pense souvent qu'il doit payer pour une prestation. ce qui m'a amené, il y a quelques temps déjà, pour éviter de perdre des marchés, du temps et gagner des emm......, de ficeler un contrat sur mesure pour vendre non plus mes photos, mais mes prestations de photographe. Le résultat est sans appel. A la question : combien pour me prendre 10, 20 ou 30 photos de mes machines agricoles (par exemple), je réponds qu'il me faut tant de temps et que donc c'est tant ! Que la prestation est assortie, outre la signature du devis, de la signature d'un contrat de restriction de l'utilisation des photos. En gros, le client les utilise comme il veut, pendant le temps qu'il veut, mais il n'a pas le droit de les vendre et elles doivent servir uniquement, (dans le cas d'une entreprise) pour la promotion de la dite entreprise et de ses produits ou service. Plus de devis pour 100 000 plaquettes ou un site internet ou une campagne en 4x6. Certes, les gains sont moins important mais la tranquilité d'esprit est simplement formidable. les client plus nombreux. Est-ce illégal ? Non, pas tant que ça car en tant que propriètaire du droit moral de mes images, j'autorise qui je veux à les utiliser de la manière qu'il veut, vu que je ne vend que la prestation. Je ne suis pas juriste, je veux juste bouffer. Et si je bouffe pas mieux, j'ai plus de client...
Bonsoir

Zouave15 · Juillet 31, 2008, 11:25:56

Citation de: visuel le Juillet 30, 2008, 20:48:49
Bonjour,
Pour ajouter de l'eau au moulin de la photo libre de droit, il faut prendre en considération que dans le cadre d'une pratique professionnelle, le client ne comprend pas forcément pourquoi il doit payer plus ou moins cher en fonction de l'utilisation qu'il veut faire de la photo. Il pense souvent qu'il doit payer pour une prestation. ce qui m'a amené, il y a quelques temps déjà, pour éviter de perdre des marchés, du temps et gagner des emm......, de ficeler un contrat sur mesure pour vendre non plus mes photos, mais mes prestations de photographe. Le résultat est sans appel. A la question : combien pour me prendre 10, 20 ou 30 photos de mes machines agricoles (par exemple), je réponds qu'il me faut tant de temps et que donc c'est tant ! Que la prestation est assortie, outre la signature du devis, de la signature d'un contrat de restriction de l'utilisation des photos. En gros, le client les utilise comme il veut, pendant le temps qu'il veut, mais il n'a pas le droit de les vendre et elles doivent servir uniquement, (dans le cas d'une entreprise) pour la promotion de la dite entreprise et de ses produits ou service. Plus de devis pour 100 000 plaquettes ou un site internet ou une campagne en 4x6. Certes, les gains sont moins important mais la tranquilité d'esprit est simplement formidable. les client plus nombreux. Est-ce illégal ? Non, pas tant que ça car en tant que propriètaire du droit moral de mes images, j'autorise qui je veux à les utiliser de la manière qu'il veut, vu que je ne vend que la prestation. Je ne suis pas juriste, je veux juste bouffer. Et si je bouffe pas mieux, j'ai plus de client...
Bonsoir

Bien entendu que c'est légal, c'est tout simplement le genre de contrat qu'on fait tous en cas de commande. C'est plutôt l'inverse qui serait illégal. Qui dit commande dit temps payé. Simplement, tu as quand même restreint l'usage à celui qui passe la commande, et c'est normal (sinon ce serait illégal).

Le libre de droit concerne des images en stock, et là, la prestation n'étant pas incluse, il n'y a pas de raison que ce soit rémunéré autrement qu'à l'usage.

Mais comme on le voit, et comme je l'affirme dans l'article, les photographes eux-mêmes n'ont pas les idées claires, pour beaucoup. Donc, je continuerai à faire de la pédagogie car les tenants du libre de droits, de vulgaires exploiteurs, profitent de la faille pour s'y engouffrer !

visuel · Août 01, 2008, 10:51:13

il ya quelques années, j'ai bossé pour une collection de photos libres de droit, vendu en cd (oui je sais, je participe au déclin de la profession, excusez moi, je ne le referais pas ). Il s'agissait de réaliser une centaine d'image sur un théme précis. Les images tournent encore, il m'arrive d'en voir encore par çi par là... Pas assez cher payé pour faire du boulot nikel, alors, j'ai un peu saboté, un peu rabioté sur le temps passé au studio pour shooter les aliments. Mais c'était ça ou ne rien faire (a cette époque en tout cas) Mais je suis d'accord que maintenant, avec le recul, ces images libres de droit que n'importe quel amateur dépose chez fotofolia et compagnie font du tord (d'ailleurs ma photothèque perso ne fonctionne plus du tout !) Tuons le libre de droit et retrouvont nos droits, d'auteurs, d'artiste, de professionnel... Il y a bien une faille, quelque part dans les textes, qui peut servir contre les microstoks (dont se servent allégrement également les éditeurs pour les couv des poches et autres romans !) que celui qui la trouve le dise et hop collectif majeur, dépot de plainte etc... (waouh, j'suis bien là non ?)