Ventes de photographies est ce une prestation de service ou la vente d'un bien ?

[Fotoman]

Bonjour,

Artisan photographe je vends des portraits a des particuliers. Mon comptable m'a toujours dis de mettre "prestation de service" dans ma compta. J'aimerais pouvoir passer en Franchise de TVA, mais évidemment si la vente de photos et bien une prestation de service dans ce cas le plafond (27 000 EUR de CA) est trop bas. Par contre si vendre des photos peut être considéré comme la vente d'un bien ce serait parfait car le plafond est de  76 300 EUR  de CA.

J'ai toujours trouvé bizarre de mettre "prestation de service" dans ma compta, car pour moi il y a bien production d'un bien, bien dont le clients garde la jouissance pendant de nombreuses années (ce qui n'est pas le cas des services) .

J'ai aussi trouvé ca sur le net : Est considérée comme une prestation de service toute prestation qui ne constitue pas la livraison d'un bien.

mais c'est pour la suisse.

Merci de m'eclairer si vous avez des infos sur ce point.

[Zouave15]

Si tu leur vends leurs propres portraits, c'est une prestation de service. Le tirage de la photo également. Reste à voir si en Suisse ce sont les mêmes définitions, mais a priori tout cela sont des règles internationales.

[Fotoman]

Il s'agit de portraits creatif studio de leurs enfants, rien a voir avec les photos d'identités.

[Zouave15]

Bien.

Ça ne change rien il me semble : si le sujet principal de la photo est la personne elle-même, ça n'entre pas dans le cadre du droit d'auteur. Tu peux juste en compter une part, en plus de la prestation.