Creative Commons

[La Mirabelle]

Discussion passionnante ici :

http://www.flickr.com/groups/central/discuss/72157600541608353/

[stougard]

Bonjour,

Oui, en effet, c'est une discussion interessante. On en retient un point : est ce que le fait de placer une photo sous licence CC engage la responsabilite de son auteur par rapport a ce qu'en feront les gens qui la reprendront ?

En l'occurence, la license est claire sur un point : l'image est fournie sans la moindre garantie par rapport a ce que les gens en feront. Comprendre par la que ce n'est pas parce que la photographie est sous une license qui autorise une utilisation commerciale gratuite que la photographie est utilisable legalement et en l'etat de facon commerciale et que l'auteur s'est expressement degage de toute responsabilite a ce niveau.

Apres, le probleme est en Australie, alors pour savoir qui du photographe ou du modele doit poursuivre Virgin pour avoir utilise non pas une photo, mais le visage d'une personne pour faire sa promotion ... au detriment de la dite personne (et non du photographe qui avait explicitement autorise ce type d'usage). Il me semblerait logique que ce serait au modele de poursuivre Virgin de facon direct. Une seule chose est sure, c'est Virgin qui est en tord pour ne pas s'etre assure qu'ils avaient toutes les autorisations pour utiliser l'image et ce qu'elle contient dans un cadre commercial.

Je ne suis pas sur de comment pourrait se resoudre un tel cas en France, un avis de quelques personnes eclairees serait le bienvenu.

[Zouave15]

Le photographe est responsable de sa photo, comme tout créateur de sa création, et donc de la diffusion s'il l'autorise. Le diffuseur n'a pas à vérifier d'éventuelles restrictions.

Exemple : A met sa photo en libre de droits avec une restriction mais possibilité de revente ; B revend la photo sans limite ; C publie dans le cadre de la restriction imposée par A

C n'a aucun tort ; B n'en a que si la licence de départ prévoit que lors d'une nouvelle vente, il faut reprendre les termes de la licence de départ ; A a tort, et se verra en outre reprocher de la négligence dans sa méthode de diffusion.

Par contre le diffuseur ne peut sans autorisation exprès modifier l'œuvre, de quelque manière que ce soit (aussi infirme soit cette modification).

[La Mirabelle]

Oui je trouve ça sacrément risqué  . J'ai enfin écrit l'article promis :

"Ah Creative Commons cette réglementation US, présentée comme la panacée et qui n'est rien d'autre qu'une licence pour utiliser vos oeuvres. Damned ! Alors que si vous n'indiquez rien du tout sous vos dessins, photos, elles sont protégées par les règles du Copyright. Eh oui, magique, ça a été décidé à Berne. Mais ne le répétez surtout pas ! Donc si vous ..."

Article complet : http://www.leblogdelamirabelle.net/article-27777919.html