conseil sur litige potentiel

[jmarpault]

Bonjour,

J'ai un soucis qui pourrait devenir fort ennuyeux:

J'ai vécu pendant plusieurs années avec une fille qui est modèle, nous nous somme séparés il y'a quelques mois, et maintenant elle me demande d'arreter toute utillisation de ses photos dans tous mes books.

Le hic, c'est qu'elle m'a servit de modèle pour constituer une grosse partie de mon book (qui commence à s'étoffer un peu ) et que si je retire ces photos, j'ai plus grand chose à montrer.

Bien évidemment il n'y a eu aucun contrat de signé comme vous pouvez vous en douter.

Sachant que ces photos ne sont pas exploitées commercialement, peut elle me poser des problèmes, ou puis je l'envoyer ballader sans crainte en attendant d'étoffer mon book?

Merci.

[Ti Zef]

Le droit et la courtoisie conduisent à la même réponse : accéder à sa demande.

[jmarpault]

Pour le droit ok,
concernant la courtoisie, elle n'a rien à faire dans le cas présent vu le comportement de la dite demoiselle, mais c'est une autre histoire.

Merci du tuyaux.

[Pierre69]

L'idéal serait de trouver un terrain d'entente, photo par photo si nécessaire
Sinon, c'est un peu compliqué et le mieux est alors de te rapprocher d'une aide juridique...Il y a peut-être des jurisprudences dans ce cas de figure...j'en doute mais celà ne coute rien de se renseigner.
Sinon, effectivement, il faut accéder à sa demande.

[jmarpault]

Comme je disais dans mon message précédent, vu son comportement actuel, je n'espère pas une seconde un accord amiable.

Je vais donc devoir acceder à sa requete, ce qui me fout bien dans la merde car 50% de mon book est à refaire en gros.

Mauvaise foi quand tu nous tiens....

[Powerdoc]

Bonne question, mais dans la mesure ou il n'y a pas d'utilisation commerciale ...

[Kadobonux]

mon papa m a toujours dit de ne pas mélanger business et plaisir charnel
donc en face de la mauvaise foi, il y a au minimum de la légèreté  

[jmarpault]

Je commence à avoir du mal avec la légèreté dans la mesure où il ne s'agit que du dernier (j espère) acte de mes péripéties.

[dioptre]

Je ne connais pas les us et coutumes de la photo avec modèles
Mais, je me pose la question :
Ton book ce sont des tirages papier je suppose ?
Donc tu les montre à des personnes intéressées par ton travail ?
Il n'y a donc pas publication ( livres, tirages photo exposés... ) ni de photos sur un site ?
Quelqu'un qui s'est laissé prendre volontairement en photo, qui a posé sciemment devant toi sachant ce que tu faisais des photos peut-elle s'opposer ?

Tout autre chose : les photos dans des lieux publics ou privés de personnes. Si la personne a montré par son attitude qu'elle s'est laissée photographier ( par exemple un grand sourire au photographe ) peut difficilement devant un juge dire qu'il y a atteinte à sa vie privée.

Voir l'article de loi :
Article 226-1
Modifié par Ordonnance n°2000-916 du 19 septembre 2000 - art. 3 (V) JORF 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002

Est puni d'un an d'emprisonnement et de 45000 euros d'amende le fait, au moyen d'un procédé quelconque, volontairement de porter atteinte à l'intimité de la vie privée d'autrui :

1° En captant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de leur auteur, des paroles prononcées à titre privé ou confidentiel ;

2° En fixant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de celle-ci, l'image d'une personne se trouvant dans un lieu privé.

Lorsque les actes mentionnés au présent article ont été accomplis au vu et au su des intéressés sans qu'ils s'y soient opposés, alors qu'ils étaient en mesure de le faire, le consentement de ceux-ci est présumé.
Evidemment si le modèle attaque en justice c'est les em... pour celui qui est mis en cause, même si elle est déboutée

[Zouave15]

Oui enfin un modèle et une photo de rue, ce ne sont pas les mêmes lois.

Si la fille ne veut plus : point barre. Montrer les photos à des tiers est risqué, si elle le sait, ou si elle tend un piège (si vous connaissez les dépits amoureux...).

Le seul cas qui serait différent est d'être mariés sous le régime de la communauté et de travailler ensemble, dans ce cas il s'agirait du bien commun et s'opposer à l'utilisation des photos devrait entraîner dédommagement.

Mais là on parle de « copine ».

[jmarpault]

Le problème ne porte pas sur le book papier où en effet elle n'a aucun moyen de controle.

Le sujet est mon book internet sur book.fr et mon site internet que je viens tout juste de mettre en ligne ( et que je vais devoir modifier du coup)

Même si en effet il semble qu'il y ai un moyen que je ne perde pas tout le temps passé à bosser sur ces photos (plus le temps pour en refaire ce qui me plomberai pas mal pour ma prospection) c'est peu etre un peu risqué.

[Zouave15]

Le problème serait le même avec une autorisation sauf que c'est le modèle qui devrait te dédommager. Ta grande erreur n'est pas d'avoir omis les autorisations mais de n'avoir pas varié ton book.

Si en plus c'est du nu, je te conseille d'accéder immédiatement à sa demande (pas demain : tout de suite).

[jmarpault]

non c'est pas du nu.

Et j'ai varié mon book, dans le style des photos en tout cas

ça me servira de leçon.

[jmarpault]

Et pour ma défense: c'est quand même un peu bizarre de faire signer un contrat à la fille avec qui on vit depuis deja plusieurs années.

Bizarre mais pas inutile visiblement...

[Kadobonux]

meme si elle a envie de t enquiquiner, n'accepterait-elle pas un dédommagement financier en contrepartie des droits sur ton seul site pendant ... x années ?
ça vaut peut-être la peine d'essayer, par écrit si vous ne pouvez vous parler

[Zouave15]

Et pour ma défense: c'est quand même un peu bizarre de faire signer un contrat à la fille avec qui on vit depuis deja plusieurs années.

Bizarre mais pas inutile visiblement...

Moi, ce qui me paraît bizarre, c'est de vouloir continuer à utiliser l'image de quelqu'un dont on est séparé, et même de la goujaterie si c'est toi qui l'as quittée.

[jmarpault]

alors non deja je ne suis pas un goujat

et ensuite, je fait totalement abstraction du fait que ce soit elle sur les photos, ça ne me fait ni chaud ni froid.

Ce qui me fait chier par contre, c'est que c'est parmis les meilleures de ma production, et que ça va être assez néfaste pour mon année si je dois les virer et me reconstituer un book.

[Kadobonux]

d'où ma suggestion d arrangement financier

[jmarpault]

pour des raisons diverses, je vais éviter de m'engager dans cette voie.

Dans d'autres circonstances, ça aurait été une possibilité, oui.

[jmarpault]

J'espere en tt cas que cette triste expérience pourras servir d'avertissement aux jeunes photographes qui ont une petite nana bien jolie qui leur sert bénévolement de modèle pour faire leur book.

Comme disait un homme politique connu: la traitrise vient toujours de ses amis.

[LeRentier]

Qu'elle puisse t'interdire de te servir de ces photos c'est une chose mais il faudra qu'elle comprenne qu'elle ne pourra rien faire avec non plus car ce sont TES créations.
Si c'est de l'argentique, gardes précieusement les négatifs et, si c'est du numérique, gardes les RAW bien au frais mais ne lui donne rien.

[Sevgin, last viking of Sweden]

on va faire plus simple:
tu es propriétaire du support,
elle, de son image.

Alors mosaique le visage!

[jmarpault]

pas bete, mais j'ai vu qu'il y avait des cas du jurisprudence où le litige portait sur des photos où le visage n'était pas visible, donc pas d'identification possible, et pourtant le tribunal a statué en défaveur du photographe.

[Kadobonux]

pas bete, mais j'ai vu qu'il y avait des cas du jurisprudence où le litige portait sur des photos où le visage n'était pas visible, donc pas d'identification possible, et pourtant le tribunal a statué en défaveur du photographe.

il devait certainement y avoir des détails qui permettait de situer la scene et indirectement le modèle. Etaient-ce des photos posées ou volées sur les cas que tu cites?

[Sevgin, last viking of Sweden]

tu es de la partie professionnellement, à priori.
à chaque remarque, tu en souléves une autre.

que veux-tu qu'on te dise:
ce n'est pas nous qui faisons les lois, ce n'est pas nous qui avons fait ces photos.

Donc à part une entente cordiale....
et si c'est foutu: on n'est pas Bataille et Fontaine