Photographe auteur & Photo de classe..

thierry871 · Avril 06, 2010, 16:54:51

Je me suis inscris en tant qu'auteur photographe depuis l'année derniere,
aussi on me propose de realiser des photos scolaires.

Visiblement avec ce status ce n'est pas possible..

Aussi je me demandais quel serait le status le plus adapté par rapport à la tva etc..

Artisan, creer une microentreprise, le status d'auto entrepreneur?
Bic? Bnc?

Houu j'ai mal à la tete la..

ailloudrt · Avril 06, 2010, 18:09:03

http://vereeck.romandie.com/

la section juridique est une des plus complètes que je connaisse, pour commencer c'est pas mal.

c'est un membre du forum qui tient ce site, zouave15.

polym · Avril 06, 2010, 20:18:40

ou tellement plus simple, se faire payer en salaire ...

thierry871 · Avril 06, 2010, 20:59:58

ha, interessant Polym, pourrais tu developper?

Est ce possible de rester auteur sans prendre le status d'artisan ou autre si je recois
un salaire ou une facture forfaitaire par exemple?

Les papiers, c'est pas trop mon truc et j'ai pas envie d'y passer des heures..

fhenry4 · Avril 07, 2010, 08:02:40

Bonjour (?)
Tu peux toucher un salaire sans aucun problème.
Tu n'auras pas à inscrire cette somme dans ta comptabilité et il ne faudra pas faire virer cette somme sur ton compte bancaire professionnel, mais sur ton compte personnel.
Pour la déclaration annuelle de revenus, il suffira, si ce n'est déjà fait par l'administration fiscale (dans le cas d'une déclaration préremplie), d'inscrire cette somme au paragraphe Traitements, salaires... dans la case Revenus d'activité connus.
À bientôt.

ailloudrt · Avril 07, 2010, 08:10:50

Mais pour cela ne faut-il pas un contrat de travail? genre intérim ou CDD avec l'école. C'est là qu'il y aura des problèmes j'imagine. car ce n'est pas une prestation de services ou autres.

Sinon, pas possible de faire passer la photo de chaque gosse pour une photo d'art? Je pense que non, sinon beaucoup ici pratiqueraient, mais bon...

Fradel · Avril 07, 2010, 08:24:08

Il y a des des administrations qui ne règlent à la base qu'avec une facture avec un N° de siret en cours.
C'est arrivé très récemment avec un des amis photographe-auteur; pas de siret, pas de règlement (c'était pour une mairie et des portraits).
Ce n'est pas forcément légal, mais quand le passeur de commande détient ou non le pouvoir de te régler, en mettant en avant les règles obscures de l"administration, tu es un peu impuissant.
Un peu comme pour aller se défendre sur un PV que tu trouves injuste.

polym · Avril 07, 2010, 18:32:01

Citationha, interessant Polym, pourrais tu developper?

Est ce possible de rester auteur sans prendre le status d'artisan ou autre si je recois
un salaire ou une facture forfaitaire par exemple?

Les papiers, c'est pas trop mon truc et j'ai pas envie d'y passer des heures..

Un CDD permet de simplifier les choses, notamment si ton assurance civile professionnelle est un peu légère ...

On est même obligé de te régler en salaire dés qu'il y a lien de subordination avéré ... ce qui devrait d'ailleurs être le cas de pas mal de "boîtes à photographie sociale", spécialistes en petites annonces fumeuses.

CitationC'est arrivé très récemment avec un des amis photographe-auteur; pas de siret, pas de règlement (c'était pour une mairie et des portraits).

J'espère que ton ami a répond "Pas de règlement, pas de cession de droit ?". Sinon c'est de la contrefaçon, à moins qu'il ait signé un contrat avec la mairie prévoyant cela.

Fradel · Avril 07, 2010, 18:50:04

C'était un postulat, le Siret; les photos ont été faites et vont être payées, mais s'il n'y avait pas eu de siret en cours ou à venir (à venir dans le cas présent, avec une arrivée tardive..), le contrat ne se signait pas à la base.
Il ne s'agit pas d'une "malhonnêteté", mais d'un cadre de travail restreint.

thierry871 · Avril 08, 2010, 10:18:37

Bonjour,

merci pour vos reponses, je pense que l'option salaire est un peu difficile à mettre en
place pour ce genre de travail, et surtout j'ai pas envie de jouer avec les administrations
et de faire ca dans un cadre clair et legal.

Ce qui est une utopie vu qu'aux impots de mon bled ils sont completement à la rue en
plus..

Donc artisan, auto entrepreneur, micro entreprise... je vais me renseigner..

E10Lyon · Avril 08, 2010, 10:37:16

Bonjour,
L'autre solution est de passer par le portage salarial.

Bon courage.

Philippe.

Lictor · Avril 08, 2010, 11:23:48

Citation de: E10Lyon le Avril 08, 2010, 10:37:16
L'autre solution est de passer par le portage salarial.

C'est encore intéressant depuis l'apparition du statut d'auto-entrepreneur?

Il y a une autre possibilité qui est beaucoup utilisée par les intervenants culturels (acteurs, conteurs...), mais je ne sais pas si elle est transposable légalement dans ce cas. C'est la création d'une association 1901. En gros, une association est créée, avec à sa tête un ami, conjoint ou membre de la famille (qui lui ne pourra pas être salarié) - par exemple, je préside la compagnie de mon père. L'association signe un contrat commercial avec l'établissement et salarie l'intervenant. En tant qu'association, elle vise évidemment le solde nul et reverse l'intégralité des sommes perçues sous forme de salaire (et de charges sociales).
C'est la norme pour les comédiens. La quasi-totalité des compagnies sont en 1901. Elles sont habilités à "vendre de la culture" (et donc, à rémunérer sous forme de cachets avec le droit à l'intermittence qui va avec, ce que ne pourrait pas faire un établissement scolaire). C'est un peu près le seul moyen pour un établissement de faire intervenir des comédiens, par exemple pour les options théâtre.
Salarier un intervenant extérieur est très compliqué pour les établissements : il faut passer par un régime contractuel, c'est une embauche (donc une opération particulière, qu'il n'a pas forcément le pouvoir de décider tout seul)... Et en plus ils ne peuvent pas forcément gérer les spécificités de certains contrats : intermittence, droit d'auteur... Faire un contrat avec une entreprise ou association est beaucoup plus simple pour eux.

mclaod · Avril 09, 2010, 07:42:41

bonjour
Le probleme est que tu doives faire ces photos comme une prestation de service, car tu es peut etre en BNC , benefices non commerciaux.
Dans ce cas, l astuce, est de faire payer la photo au prix réel (tu ne peux pas faire de bénéfices dessus ) mais faire payer la prestation de service sur le fait de le faire toi meme. (suis je clair ?)
Si le pack photo te coute 2 euros a faire faire, tu le facture a deux euros mais tu ajoutes le service de l avoir fait dévelloper et la prise de vue evidemment .
Je suis en micro entreprise , c est comme ça que je fais . Le soucis , comme pour les mariages, c est que c est compliqué apres de vendre les photos une a une.