auteur photographe TVA, si pas de C.Affaire

[david777]

Bonsoir,

Je me pose une question, je dois investir dans un refex + objo + accessoires le tout represente une coquette somme.
J ai quelques projets photo dans l édition ou la vente de tirage fine art mais le tout est assez vague, surtout en ce qui concerne le chiffre d affaire que je "pourrai" réaliser avec cette activité.. il est même possible que ce soit 0 € je ne sait pas.
pour moi pour etre franc mon interet actuel est d acheter le matériel Hors Taxe, donc ma question si je m inscris comme auteur a l agessa et que je demande a bénéficier de l exonération de la TVA et si au bout de 1 an ou 2 ou 3 je ne declare aucun revenus lier a la photographie que ce passe t il ?

réponses:  a) rien, c est comme le régime de l auto entrepreneur avec l exonération de TVA en plus.
               b) y a des truc a payer quand même n oublie pas (liste).
               c) non c est beaucoup plus compliquer que ça
               d) autres réponses
             
Merci

[PHBFR]

Bonsoir,

Je me pose une question, je dois investir dans un refex + objo + accessoires le tout represente une coquette somme.
J ai quelques projets photo dans l édition ou la vente de tirage fine art mais le tout est assez vague, surtout en ce qui concerne le chiffre d affaire que je "pourrai" réaliser avec cette activité.. il est même possible que ce soit 0 € je ne sait pas.
pour moi pour etre franc mon interet actuel est d acheter le matériel Hors Taxe, donc ma question si je m inscris comme auteur a l agessa et que je demande a bénéficier de l exonération de la TVA et si au bout de 1 an ou 2 ou 3 je ne declare aucun revenus lier a la photographie que ce passe t il ?

réponses:  a) rien, c est comme le régime de l auto entrepreneur avec l exonération de TVA en plus.
               b) y a des truc a payer quand même n oublie pas (liste).
               c) non c est beaucoup plus compliquer que ça
               d) autres réponses
             
Merci

je commence par -c-
c) !! c'est pas ça
En France on n'achète pas Hors Taxe, on paie la TVA et on la récupère sur la TVA à payer générée par les ventes, ou on demande le remboursement.(à éviter le fisc aime pas payer).
Si tu achète à l'étranger dans la CEE tu paies HT.
 
je crois qu'il y a une incompréhension :
exonération de TVA : pas de TVA à payer mais pas de récupération de TVA donc tu paies la TVA sur tes achats.

c'est donc exactement le contraire qui est souhaité, tu dois opter pour la TVA ce qui suppose un régime réel, et tu pourras récupérer la TVA.

Si tu ne fais aucun chiffre d'affaire cela peut être vraiment limite et remis en cause par le fisc.

a) le régime auto-entrepreneur il n'y a pas le choix c'est toujours exonéré de TVA et c'est un régime simplifié;
par parenthèse régime non adapté aux droits d'auteurs

b) droits d'auteurs  =>pas de charges fiscales en absence de bénéfice
au contraire, pour ceux qui paient des impôts liés à d'autres revenus, les pertes sont déductibles

pas de charges sociales en absence de facturation

mais j'oublie peut être des bricoles   

John Edouard ANDERSON
Fashion beauty photographer Paris / Bruxelles
http://www.edouard-anderson.com

[david777]

merci pour ta reponse

effectivement je me suis mal exprimé, mais effectivement ce que je souhaite c est de facturer la TVA pour la recuperer sur mes achats bien entendue.
mais si je fais 0€ de benefice je n ai donc rien a payer ? aucune charge aucune csg rien de rien ? en conclusion n y a t il donc aucun risque financier avec ce statut ? 0 € de benef = 0 € de charge et si benef 10 % c est ca non au precompte.

[PHBFR]

merci pour ta reponse

effectivement je me suis mal exprimé, mais effectivement ce que je souhaite c est de facturer la TVA pour la recuperer sur mes achats bien entendue.
mais si je fais 0€ de benefice je n ai donc rien a payer ? aucune charge aucune csg rien de rien ? en conclusion n y a t il donc aucun risque financier avec ce statut ? 0 € de benef = 0 € de charge et si benef 10 % c est ca non au precompte.

c'est ça, pas de ventes donc pas de précompte

John Edouard ANDERSON
Fashion beauty photographer Paris / Bruxelles
http://www.edouard-anderson.com

[jm_gw]

donc ma question si je m inscris comme auteur a l agessa et que je demande a bénéficier de l exonération de la TVA et si au bout de 1 an ou 2 ou 3 je ne declare aucun revenus lier a la photographie que ce passe t il ?

ben c' est pas comme ca que ca se passe : tu ne t' inscris pas à l' Agessa : mais il faut déja avoir un certain montant de 'revenus' pour avoir un n° d' affilié mais dès la 1ere vente tu dois cotiser à cet organisme sur tes cessions de droits de publi

[LyonDag]

Ce n'est pas l'auteur qui s'inscrit à l'AGESSA, l'auteur ne fait que déclarer un début d'activité de photographe auteur (lié au domaine de la création artistique - arts plastiques si ça n'a pas changé, avec le formulaire P zéro i). Ce sont les diffuseurs qui vont utiliser tes réalisations qui vont payer tes charges (proportionnelles à ta facture/cession) directement à l'AGESSA. Et ainsi l'AGESSA prendra connaissance de toi en tant qu'auteur.

Ensuite, pour ce qui est de la TVA, je me suis posé aussi cette question récemment, puisque je risque de devoir investir de grosses sommes... Je n'ai pas encore bien tout compris (PHPFR m'a éclairé autant qu'il a pu), mais tentons de faire un petit bilan de façon très concrète concernant le formulaire P0i, surtout l'encart 9
- Au moment de te déclarer auteur, le régime est forcément micro, et il faut prendre "BNC - Régime spécial BNC" (puisque si je ne m'abuse, la cession de droit d'utilisation d'une oeuvre artistique relève des Bénéfices Non Commerciaux).
- Pour la TVA (juste en face de BNC), on m'avait conseillé d'opter pour "franchise en base"
Ainsi, on ne s'occupe pas de la TVA : On ne la facture pas non plus aux clients, mais il sera aussi impossible de la "récupérer" sur les achats/frais.

Dès qu'on part sur une gestion "TVA réel simplifié", j'ai cru lire quelque part que pour pouvoir "récupérer la TVA" sur les achats, il est nécessaire d'être bénéficiaire sur le trimestre sur lequel on souhaite la récupérer.
Pour faire simple (à moins que j'ai mal compris) : Si tu as reçu 3000 € en cessions sur un trimestre, tu ne pourras pas récupérer la TVA sur tes 4000 € d'achat. Si tu as 2000 € d'achat, ça doit passer.

Mais peut-être que je me gourre complet, puisque je n'ai aucune notion de compta. Si quelqu'un peut m'expliquer clairement, et avec des mots français, je suis partant !

Pour David777 :
1. L'adresse de ton site ne fonctionne pas
2. Les ventes de tirage "fine art" ne sont pas des cessions de droit, et ça ne relève pas du statut d'auteur.
Pour faire simple, voire simpliste, une cession de droit (auteur donc), ça concerne tes photos pour lesquelles tu autorises des clients (des "diffuseurs", donc uniquement des professionnels ou des associations) à les diffuser pour une promotion/pub/communication diverse.
Pour faire encore plus simple, tu ne peux pas facturer en tant qu'auteur à un particulier.

[david777]

Je vais essayer de me renseigner au pres des impots pour la TVA car la fiscalité c est toujours un peu compliqué il y a des ficelles surement pour recuperer la TVA (c est un droit hein )
quand au lien vers mon site je sais qu il ne fonctionne je ne souhaite pas avoir de vitrine internet pour le moment.

cordialement

david

[PHBFR]

Lyondag :
le règime est bien BNC
mais pas forcément micro

Dès qu'on part sur une gestion "TVA réel simplifié", j'ai cru lire quelque part que pour pouvoir "récupérer la TVA" sur les achats, il est nécessaire d'être bénéficiaire sur le trimestre sur lequel on souhaite la récupérer.
Pour faire simple (à moins que j'ai mal compris) : Si tu as reçu 3000 € en cessions sur un trimestre, tu ne pourras pas récupérer la TVA sur tes 4000 € d'achat. Si tu as 2000 € d'achat, ça doit passer.

Mais peut-être que je me gourre complet, puisque je n'ai aucune notion de compta. Si quelqu'un peut m'expliquer clairement, et avec des mots français, je suis partant !]Dès qu'on part sur une gestion "TVA réel simplifié", j'ai cru lire quelque part que pour pouvoir "récupérer la TVA" sur les achats, il est nécessaire d'être bénéficiaire sur le trimestre sur lequel on souhaite la récupérer.
Pour faire simple (à moins que j'ai mal compris) : Si tu as reçu 3000 € en cessions sur un trimestre, tu ne pourras pas récupérer la TVA sur tes 4000 € d'achat. Si tu as 2000 € d'achat, ça doit passer.

Mais peut-être que je me gourre complet, puisque je n'ai aucune notion de compta. Si quelqu'un peut m'expliquer clairement, et avec des mots français, je suis partant !

c'est très simple, on ne perd jamais les montants concernés !

Il n'est pas nécessaire d'être bénéficiaire :  si tu dois récupérer plus que tu ne dois payer
- tu reportes le solde sur le trimestre suivant,
- ou tu demandes le remboursement.
Les auteurs ayant de la TVA à 5,5% sur les cessions et de la TVA à 19,60% à récupérer il est clair qu'il peut facilement y avoir un déséquilibre en ta faveur,
Les exportateurs sont dans ce cas là également.
Ne demander le remboursement que si tu es sûr de ne pas pouvoir récupérer sur tes ventes car le fisc n'aime pas rembourser et te demande plein de justificatifs.
Donc tu peux avoir de grosses ventes sur un trimestre sans achats et inversement sans que cela influe autrement qu'en trésorerie.
[at] David

pas de ficelles : pas de bidouilles !
c'est simple soit tu as opté pour la TVA soit non !

John Edouard ANDERSON
Fashion beauty photographer Paris / Bruxelles
http://www.edouard-anderson.com

[Sophie94]

Les ventes de tirage "fine art" ne sont pas des cessions de droit, et ça ne relève pas du statut d'auteur.
Pour faire simple, voire simpliste, une cession de droit (auteur donc), ça concerne tes photos pour lesquelles tu autorises des clients (des "diffuseurs", donc uniquement des professionnels ou des associations) à les diffuser pour une promotion/pub/communication diverse.
Pour faire encore plus simple, tu ne peux pas facturer en tant qu'auteur à un particulier.

Un auteur peut tout à fait vendre un tirage "fine art" à un particulier et lui fournir une note d'auteur !!!

[patrickD]

2. Les ventes de tirage "fine art" ne sont pas des cessions de droit, et ça ne relève pas du statut d'auteur.
Pour faire simple, voire simpliste, une cession de droit (auteur donc), ça concerne tes photos pour lesquelles tu autorises des clients (des "diffuseurs", donc uniquement des professionnels ou des associations) à les diffuser pour une promotion/pub/communication diverse.
Pour faire encore plus simple, tu ne peux pas facturer en tant qu'auteur à un particulier.

les auteurs photographes peuvent vendre des tirages d'art à des particuliers ou a des entreprises (limité ou non à 30 exemplaires c'est juste le taux de TVA qui change...)
Par contre une chose est sur c'est qu'ils n'ont pas le droit de vendre de prestations de photo sociale (portrait, mariage,...) pour cela il faut être installé en société ou auto-entrepreneur en tant que photographe Code APE 7420Z (code APE auteur photographe 9003A)

Il y a un très bon bouquin "photographe indépendant" de eric delamarre qui explique pas mal de chose, même si parfois quelques questions restent en suspens. mais ils posent les bases nécessaires.

[PHBFR]

les auteurs photographes peuvent vendre des tirages d'art à des particuliers ou a des entreprises (limité ou non à 30 exemplaires c'est juste le taux de TVA qui change...)
Par contre une chose est sur c'est qu'ils n'ont pas le droit de vendre de prestations de photo sociale (portrait, mariage,...) pour cela il faut être installé en société ou auto-entrepreneur en tant que photographe Code APE 7420Z (code APE auteur photographe 9003A)

Il y a un très bon bouquin "photographe indépendant" de Eric Delamarre qui explique pas mal de chose, même si parfois quelques questions restent en suspens. mais ils posent les bases nécessaires.

Oui mais c'est jamais aussi tranché   
Par exemple, quand tu dis que c'est juste le taux de TVA en fait il faut revenir à la nature juridique de ta vente.
Au delà de 30 Exemplaire cela devient un acte de commerce donc non seulement tu passes à la TVA à 19,60% mais la TVA devient exigible à la livraison et non plus au paiement mais tu deviens commerçant et non plus prestataire de service.
C'est la même chose que pour la photo sociale tu es commerçant car tu es (historiquement) considéré de la même manière qu'un vendeur de tirages / pellicules.
Donc vendre plus de 30ex d'un tirage ou faire des mariages c'est pareil sur le plan :
- fiscal cela releverait des BIC et non pas des BNC
- social URSSAF et non pas AGESSA

Solution :
- fiscalement se demander quelle est la proportion relevant de la prestation de service / auteur et du commerce; si la partie commerce (plus de 30 ex sur les tirages, photo sociale,..) est minoritaire faites du BNC (éviter le BIC le plus possible). La proportion admise ne fait pas l'objet d'un texte, mais le fisc n'a pas à priori un très gros intérêt à vous embêter sur ce sujet.
- sociale : pour la partie commerce payer l'URSSAF, c'est les seuls qu'il faut craindre véritablement !

A mon avis le problème de la photo sociale peut être très facilement contourné (légalement) pour relever des BNC / AGESSA mais c'est un autre débat.
John Edouard ANDERSON
Fashion beauty photographer Paris / Bruxelles
http://www.edouard-anderson.com

[s2b]

Le fisc te rembourse de la T.V.A si tu es en crédit; c'à d si le montant de tva que tu as dépensé (lors de tes achats de matos, charges diverses) est supérieur à celui que tu as rentré (sur tes notes d'auteur, tirages)

Tes achats étant à 19,6 % et tes ventes à 5,5 % il arrive souvent que les auteurs soient en crédit de tva.

Par contre tes achats importants (+ de 500 euros) doivent être amortis, c'à d que tu ventile la dépense sur plusieurs années (5 pour le matos photo) donc tu ne peux récupérer qu' 1/5 eme de cette tva chaque année (tva sur les amortissements)

Au début le fisc va t'envoyer un relevé de tva à remplir chaque trimestre, mais si tu est à moins de 1000 euros de tva a rembourser ou a récupérer tu le mentionne et tu régularisera en même temps que ta déclaration d'impôt (déclaration BNC 2035)

Tu joins à la déclaration un tableau ds lequel tu reprends tes dépenses (date, nom du fournisseur, montant ht, montant tva)

Le fisc admet de rembourser un peu de tva à condition que le montant soit en rapport avec le volume de ton activité; ils sont pas là pour sponsoriser tes hobbies...

Si tu déclare quelques centaines d'euros de chiffre d'affaire et que tu demande quelques milliers d'euros de tva c'est sur que ça va coincer... mais tu peux quand même être en déficit (charges supèrieures au bénéfices tirés de l'activité) et demander un remboursement de T.V.A, c'est admis.

Il faut être carré, professionnel... et honnête.

Pour toutes ces question tu as le site et le bouquin d'Eric Delamarre (qui est présent sur ce forum aussi je crois) : Profession auteur-photographe - C'est une mine d'or, ça répond à toutes les questions que tu peux te poser sur ces sujets.

[PHBFR]

Par contre tes achats importants (+ de 500 euros) doivent être amortis, c'à d que tu ventile la dépense sur plusieurs années (5 pour le matos photo) donc tu ne peux récupérer qu' 1/5 eme de cette tva chaque année (tva sur les amortissements)
..........

ou là  là !!  NOOOOON   
La grosse erreur c'est de penser que la TVA est récupérable en fonction de la durée d'amortissement c'est FAUX
puisqu'on récupère la totalité immédiatement (pour être plus précis à la prochaine déclaration CA3 suivant le paiement du fournisseur si on est en BNC).

Précisons également
On amorti si :
1) il s'agit de matériel, mobilier, aménagements, etc ayant une durée de vie et/ ou d'utilisation supérieur à un exercice comptable, sinon il s'agit de charges
2) et que effectivement le prix d'acquisition est =ou supérieur à 500€ Hors Taxes
La durée de 5 ans : bof
si vous êtes pauvre et voulez amortir sur une longue durée pour améliorer votre résultat pourquoi pas !
sinon, il vaut mieux "éponger" du bénéfice le plus rapidement possible :
- mécanique (objectifs sans électronique 5 ans)
- quand cela contient de l'électronique 3 ans (pratiquement toute la photo maintenant ) et en plus possibilité de faire du "dégressif" pour amortir en accéléré; l'informatique est dans cette catégorie bien évidemment
Les logiciels 1 an
John Edouard ANDERSON
Fashion beauty photographer Paris / Bruxelles
http://www.edouard-anderson.com

[Jc.]

Et je rajouterai qu'on amorti le Hors Taxes si je ne m'abuse.

[s2b]

ou là  là !!  NOOOOON   
La grosse erreur c'est de penser que la TVA est récupérable en fonction de la durée d'amortissement c'est FAUX
puisqu'on récupère la totalité immédiatement (pour être plus précis à la prochaine déclaration CA3 suivant le paiement du fournisseur si on est en BNC).

[s2b]

Ah bé je savais pas pour la tva en une fois...ça sera pour mes prochains achats.

[PHBFR]

Et je rajouterai qu'on amorti le Hors Taxes si je ne m'abuse.

oui et inversement si on ne récupère pas la TVA on amorti le TTC.

John Edouard ANDERSON
Fashion beauty photographer Paris / Bruxelles
http://www.edouard-anderson.com