Photo "empruntée " sans autorisation ...

FX-Bucher · Décembre 01, 2010, 17:57:25

Mon interprétation est peut être erronée, mais il me semble que les cas académiques et éducatifs rentrent dans le cadre des alinéas 3a) et 3e) de l'article L122-5 du CPI (disponible ici).

Zouave15 · Décembre 01, 2010, 18:52:55

Le cas 3a ne s'applique pas à la photo car on ne peut pas en faire un extrait, c'est une œuvre entière, comme un poème ou une chanson. On peut admettre qu'une vignette joue la fonction d'extrait, mais c'est une tolérance, pas même une convention ou une jurisprudence. On peut admettre également qu'une photo d'un auteur connu, dans le but de le présenter, ou de présenter une technique ou un courant artistique, soit un extrait d'œuvre. Mais si par exemple tu me prends une photo de fleur pour illustrer ton cours de botanique, ce n'est plus un extrait.

Pour le 3e, même commentaire, et en plus l'article ne dit pas que l'utilisation est gratuite.

Ces articles se comprennent mieux si on envisage une photocopie de livre, autorisée à titre d'extrait. Rien à voir avec la possibilité de faire son marché gratos sur internet, même à des fins pédagogiques.Il est si simple de demander à l'auteur !

Jc. · Décembre 01, 2010, 22:31:57

Ben B12 pourquoi parles tu d'ados ? Rien ne laisse penser que c'est un ado qui a pompé la photo d'Indiapicture sur son blog...
Sinon pour le reste je suis d'accord avec toi.

André Perier · Décembre 02, 2010, 16:49:19

Suite : j'ai opté pour la bonne foi et n'ai pas voulu charger un particulier , je lui ai toutefois bien exprimé ma façon de penser...j'ai renoncé au dédommagement mais je lui ai demandé de faire un geste . Voici sa réponse :
" Cher Monsieur,

Je vous remercie sincèrement pour votre compréhension, et je reconnais volontiers mes erreurs. Je me permets de vous dire que j'apprécie beaucoup vos photos, tant dans la qualité présentée que dans le regard très direct et dépouillé porté sur le sujet.

Avec plaisir je vous ferai parvenir un assortiment de chocolats suisses avant Noël, à votre adresse à Toulouse.

Je vous propose également de faire un billet sur vos photos, avec un texte simple (ma plume est appréciée) et 3 photos, que vous choisissez ou que je choisis, à votre convenance. Votre site sera mentionné. Merci de m'indiquer si cela vous convient.

Vous remerciant encore pour votre gentillesse je vous prie d'agréer, Monsieur, mes meilleures salutations"

Qu'en pensez vous , oui je sais , trop bon , trop con ...

Fred_G · Décembre 02, 2010, 16:55:31

Tu acceptes pour le texte, mais sans photos

Et tu fais tourner les chocolats, s'il te plait

geargies · Décembre 02, 2010, 16:56:20

Il a bon gout elles sont superbes .. Une photo pour une boite et c'est donné

. Oui j'aime le chocolat...

Zouave15 · Décembre 02, 2010, 17:16:51

Ça me paraît être une bonne conclusion (s'il le fait, car j'ai déjà eu des surprises).

André Perier · Décembre 02, 2010, 17:38:46

Citation de: Zouave15 le Décembre 02, 2010, 17:16:51
Ça me paraît être une bonne conclusion (s'il le fait, car j'ai déjà eu des surprises).

Et oui , nous verrons bien , en tout cas , merci à tous , je vous donne des nouvelles à mon retour de voyage à Goa (South India ). Températures: le jour 32° , la nuit 24° , flotte à 29°

geargies · Décembre 04, 2010, 22:06:02

Joyeux Noël

André Perier · Décembre 21, 2010, 15:56:02

Suis de retour après galères +++ à Roissy...mais :
Fin de l' histoire ...
http://hommelibre.blog.tdg.ch/archive/2010/12/20/les-yeux-noirs.html