utilisation sans autorisation d'une photo sur un site internet

cptcv · Décembre 01, 2011, 21:53:35

Bonjour,

Est-ce qu'un site internet peut afficher en petit (220x165 pixels) une photo sans en demander l'autorisation ?

Zouave15 · Décembre 02, 2011, 08:14:09

Citation de: cptcv le Décembre 01, 2011, 21:53:35
Bonjour,

Est-ce qu'un site internet peut afficher en petit (220x165 pixels) une photo sans en demander l'autorisation ?

Ça dépend du contexte. Ce peut être vu comme une citation si c'est justifié par le propos et nécessaire à sa compréhension (analyse, critique, information) et il faut mettre le crédit, le lien, etc. Dans tous les autres cas c'est de la contrefaçon.

Quant au droit de citation, il n'est pas établi (en principe n'existe pas pour une photo) et n'empêche pas de demander à l'auteur.

cptcv · Décembre 03, 2011, 03:19:24

C'est sur le site d'un office de tourisme. La photo est publiée en 220x165 pixels sans aucun crédit photographique, dans la page des mentions légales ils s'attribuent même tous les crédits photographiques.
De plus il y a des personnages sur la photo.

STB · Décembre 03, 2011, 06:54:41

ba alorrs ne perd pas ton temps à blablater !
Allume les grave.

(au fait, l'on eu comment cette photo ? )

É-B · Décembre 03, 2011, 10:48:13

Citation de: cptcv le Décembre 03, 2011, 03:19:24
C'est sur le site d'un office de tourisme. La photo est publiée en 220x165 pixels sans aucun crédit photographique, dans la page des mentions légales ils s'attribuent même tous les crédits photographiques.
De plus il y a des personnages sur la photo.

étonnant de la part d'un office de tourisme. Ce n'est pas dans leurs habitudes et usages

Zouave15 · Décembre 03, 2011, 11:58:49

Citation de: STB le Décembre 03, 2011, 06:54:41
ba alorrs ne perd pas ton temps à blablater !
Allume les grave.

(au fait, l'on eu comment cette photo ? )

Oui, d'abord répondre à la question, ensuite facturer (gros).

jean-fr · Décembre 03, 2011, 12:17:53

Citation de: Zouave15 le Décembre 03, 2011, 11:58:49
Oui, d'abord répondre à la question, ensuite facturer (gros).

un particulier peut facturer ? ou c'est juste réservé aux pros ?

É-B · Décembre 03, 2011, 13:07:11

Citation de: jean-fr le Décembre 03, 2011, 12:17:53
un particulier peut facturer ? ou c'est juste réservé aux pros ?

Un amateur peut céder des droits à titre exceptionnel pour peu qu'il le déclare aux impôts ("autres revenus") et qu'il ne dépasse pas une certaine limite.

Il peut donc revendiquer des droits.

Il ne suffit pas d'être pro pour être propriétaire de ses droits, encore heureux.

L'office a vraiment tendu un très gros bâton...

Zouave15 · Décembre 03, 2011, 14:00:03

Citation de: jean-fr le Décembre 03, 2011, 12:17:53
un particulier peut facturer ? ou c'est juste réservé aux pros ?

Un particulier ne peut pas facturer, ça c'est certain et il faut le répéter. Il peut faire un acte de cession (un peu comme s'il vendait du matos d'occasion), cependant cela peut être vu comme une facture déguisée (ce que c'est).

Si le destinataire, paye, et il a intérêt, pas de problème. S'il ne paye pas, on ne pourra pas faire d'injonction de payer. Il faut donc attaquer en contrefaçon et alors la cession (= facture déguisée) sera un handicap.

Une solution est de préparer un contrat de cession, à l'en-ête de l'organisme, comme s'il vous payait des droits en tant que diffuseur (par exemple comme ferait un éditeur). Bien sûr, il faut les contacter pour avoir leur accord. Leur expliquer alors (oralement) que c'est ça ou l'avocat (j'ai précisé oralement car par écrit cela pourrait s'apparenter à une menace).

Bien sûr, il faut au préalable avoir réuni les preuves. Un constat d'huissier est bien, mais de simples copies d'écran suffisent, surtout si on demande à plusieurs personnes de les faire.

Autre solution, si on a un peu d'argent à dépenser, directement l'avocat. Mais pas sûr que ça vaille le coup car en tant que particulier l'indemnisation sera faible (pas de préjudice).

Ceux qui volent des photos sur internet savent ce qu'ils font, c'est pourquoi ils en prennent moins aux pros, et que si ça arrive, en envoyant une facture on est payé rubis sur l'ongle. Même en payant la photo trois fois plus cher, ils sont gagnants vu le nombre de photos infacturables qu'ils utilisent.

É-B · Décembre 03, 2011, 14:08:38

Citation de: Zouave15 le Décembre 03, 2011, 14:00:03

Ceux qui volent des photos sur internet savent ce qu'ils font, c'est pourquoi ils en prennent moins aux pros, et que si ça arrive, en envoyant une facture on est payé rubis sur l'ongle. Même en payant la photo trois fois plus cher, ils sont gagnants vu le nombre de photos infacturables qu'ils utilisent.

Cruellement vrai et de plus en plus : pas vu pas pris !

cptcv · Décembre 05, 2011, 11:23:19

Citation de: STB le Décembre 03, 2011, 06:54:41
(au fait, l'on eu comment cette photo ? )

Pompage sur un autre site.

Joëlle Verbrugge · Décembre 05, 2011, 23:07:42

Citation de: Zouave15 le Décembre 03, 2011, 14:00:03

Bien sûr, il faut au préalable avoir réuni les preuves. Un constat d'huissier est bien, mais de simples copies d'écran suffisent, surtout si on demande à plusieurs personnes de les faire.

Bonsoir
Non désolée, là je ne suis pas d'accord
Les constats d'huissier eux-mêmes sont souvent écartés s'ils ne respectent pas les contraintes imposées par la jurisprudence
Sans parler des services de capture d'écran proposés par certains site : totalement irrecevables comme preuves, avec la conséquence que le demandeur se voit débouté de sa demande
Alors je ne donne pas cher des captures d'écran, fussent-elles faites par plusieurs personnes.. Même si ce serait sans doute une bonne chose en pratique, les juridictions vont plutôt dans le sens d'une sévérité de plus en plus grande concernant ces constats..

Zouave15 · Décembre 06, 2011, 09:12:28

Je sais que sur ce sujet, nous ne sommes pas d'accord. Je pense qu'il est logique qu'un constat d'huissier soit refusé, car il est une pièce maîtresse. Dans la même veine, j'ai vécu un procès complexe où chacune des parties a absolument dézingué le rapport d'expert de l'autre, mais où des photos d'amateur n'ont pas été contestées. J'ai un autre cas où l'authenticité d'un recommandé a été discutée, mais pas celle de mails.

Vu comme pièces parmi d'autres les copies d'écran suffisent à mon sens, par contre si on passe par un constat d'huissier il faut le blinder. Maintenant, je ne certifierai pas l'efficacité de l'une ou l'autre méthode

jean-fr · Décembre 06, 2011, 10:06:24

Merci pour vos réponses !

Joëlle Verbrugge · Décembre 07, 2011, 23:22:32

Bonsoir

J'ajoute que le "droit de citation" ne s'applique pas pour une photo (jurisprudence constante)... ;-)
Car "citer" une photo, c'est la reproduire entièrement... alors que la citation c'est un extrait
Si on publie un "extrait" de photo (un petit bout), on la dénature, et là on viole le droit à l'intégrité de l'oeuvre..

.. donc.. ;-)

AbdSalam · Décembre 09, 2011, 22:27:57

Citation de: Zouave15 le Décembre 03, 2011, 14:00:03
Un particulier ne peut pas facturer, ça c'est certain et il faut le répéter. Il peut faire un acte de cession (un peu comme s'il vendait du matos d'occasion), cependant cela peut être vu comme une facture déguisée (ce que c'est).

...
Citation de: Joëlle Verbrugge le Décembre 07, 2011, 23:22:32
Bonsoir

J'ajoute que le "droit de citation" ne s'applique pas pour une photo (jurisprudence constante)... ;-)
Car "citer" une photo, c'est la reproduire entièrement... alors que la citation c'est un extrait
Si on publie un "extrait" de photo (un petit bout), on la dénature, et là on viole le droit à l'intégrité de l'oeuvre..

.. donc.. ;-)

IL me semblait que selon certaines sources, aucune lois n'interdit ou n'autorise expressément un particulier à facturer ; et que les services fiscaux s'opposent très catégoriquement à la facturation par des particuliers et font des misères à ceux qui passent outre le veto des services en question...

Qu'en est-il au juste, alors ?

AbdSalam · Décembre 09, 2011, 22:35:30

Citation
Si les particuliers ne peuvent pas "facturer", ils peuvent néanmoins exercer des activités professionnelles non salariées et percevoir des revenus autres que les traitements et salaires.
Les particuliers peuvent, notamment, participer à l'activité rédactionnelle d'une revue, d'un magazine ou d'un site web moyennant le paiement de ce que l'on appelle communément des "droits d'auteur", sans toutefois que le versement de cette rémunération d'auteur ne donne lieu à l'établissement de factures.

Pascal ALIX
Avocat à la Cour

En clair, un particulier peut exiger qu'on lui paie ce qui lui est dû, mais n'a pas le droit d'appeler ça "facturer".

Tout comme un Etat peut être ruiné, mais pas en faillite

Zouave15 · Décembre 10, 2011, 09:23:28

Le problème est que des citations à droite et à gauche ne font pas une vérité : il est quand même nécessaire de se renseigner quelque peu. Avec tout ce que nous avons écrit, les uns et les autres, ici, sur nos blogs ou dans des livres, il y a matière.

Un particulier ne peut pas facturer pour une raison bien simple : les mentions obligatoires sur une facture ; entre autres, le siret, le régime de TVA et diverses autres choses que le particulier ne peut pas avoir.

Quant à recevoir de l'argent, heureusement qu'il peut. La manière la plus courante s'appelle... salaire. Et justement, les droits d'auteur, quand ils sont versés par un diffuseur, s'assimilent à une forme de salaire très simplifié (et sans les droits afférents).

C'est à dire que c'est le payeur qui doit être professionnel, qu'il paye les charges salariales (Agessa) et patronales (limitées au 1% diffuseur), la TVA.

D'évidence, on ne peut pas espérer « facturer » un vol de photo en demandant au voleur de verser de lui-même des droits d'auteur...

J'ajoute qu'un salaire suppose un contrat préalable, au moins présumé : c'est donc un cas de figure spécifique.

AbdSalam · Décembre 10, 2011, 14:17:01

Citation de: Zouave15 le Décembre 10, 2011, 09:23:28
Un particulier ne peut pas facturer pour une raison bien simple : les mentions obligatoires sur une facture ; entre autres, le siret, le régime de TVA et diverses autres choses que le particulier ne peut pas avoir.

C'est à dire que c'est le payeur qui doit être professionnel, qu'il paye les charges salariales (Agessa) et patronales (limitées au 1% diffuseur), la TVA.

D'évidence, on ne peut pas espérer «facturer» un vol de photo en demandant au voleur de verser de lui-même des droits d'auteur...

J'ajoute qu'un salaire suppose un contrat préalable, au moins présumé : c'est donc un cas de figure spécifique.

Nous sommes d'accord sur l'essentiel.

J'explique dans mon précédent message : le mot facturer désigne une "procédure" spécifique interdite aux particuliers.

ET ensuite, fort heureusement, un particulier peut réclamer les sommes qui lui sont dûs : droit d'auteur le cas échéant, OU de règlement dans le cas d'une vente entre particuliers.
Un particulier a le droit de revendre sa voiture, ou son matos photo, mais n'a bien évidemment pas le droit de faire de la vente d'équipements photo ou de voitures son activité habituelle.

Dans le cas de vols de photo, un particulier ne peut pas établir de factures ET il peut réclamer son dû, en s'adressant lui même à la personne indélicate, ou en faisant valoir ses droits devant les tribunaux

image04 · Décembre 10, 2011, 15:06:03

Citation de: Zouave15 le Décembre 10, 2011, 09:23:28
Le problème est que des citations à droite et à gauche ne font pas une vérité : il est quand même nécessaire de se renseigner quelque peu. Avec tout ce que nous avons écrit, les uns et les autres, ici, sur nos blogs ou dans des livres, il y a matière.

Un particulier ne peut pas facturer pour une raison bien simple : les mentions obligatoires sur une facture ; entre autres, le siret, le régime de TVA et diverses autres choses que le particulier ne peut pas avoir.

Quant à recevoir de l'argent, heureusement qu'il peut. La manière la plus courante s'appelle... salaire. Et justement, les droits d'auteur, quand ils sont versés par un diffuseur, s'assimilent à une forme de salaire très simplifié (et sans les droits afférents).

C'est à dire que c'est le payeur qui doit être professionnel, qu'il paye les charges salariales (Agessa) et patronales (limitées au 1% diffuseur), la TVA.

D'évidence, on ne peut pas espérer « facturer » un vol de photo en demandant au voleur de verser de lui-même des droits d'auteur...

J'ajoute qu'un salaire suppose un contrat préalable, au moins présumé : c'est donc un cas de figure spécifique.

Subtilités:
Les droits d'auteurs ne sont pas des salaires, tu melanges charges salariales et charges sociales, payées par l'auteur ou en précompte
Le statut d'auteur a travers l'AGESSA est assimilé et rapproché des mêmes avantages que les salariés sur le plan social.
Mais tout ce qui concerne la facturation c'est le plan fiscal et toute utilisation de photo genere un droit d'auteur, mais en cas de contrefacon on passe directement à la case indemnités.

Si c'est un vol/contrefacon on reclame des indemnités a travers une note d'auteur pas besoin de X references...NOM et Adresse amateur ou pro... aucun statut necessaire...
et si l'on saisi un tribunal les condamnations d'idemnités ne sont pas imposables...

Le diffuseur ne doit pas payer des charges sociales sur des indemnités jugées par un tribunal et donc pas de precompte à l'agessa ni 1% ch Pat.
pour indemnites non autorisation ou non signature

É-B · Décembre 10, 2011, 15:56:55

Citation de: image04 le Décembre 10, 2011, 15:06:03
Le diffuseur ne doit pas payer des charges sociales sur des indemnités jugées par un tribunal et donc pas de precompte à l'agessa ni 1% ch Pat.
pour indemnites non autorisation ou non signature

Je vais me coucher moins bête.

Zouave15 · Décembre 10, 2011, 17:28:16

Citation de: image04 le Décembre 10, 2011, 15:06:03
Subtilités:
Les droits d'auteurs ne sont pas des salaires, tu melanges charges salariales et charges sociales, payées par l'auteur ou en précompte
Le statut d'auteur a travers l'AGESSA est assimilé et rapproché des mêmes avantages que les salariés sur le plan social.
Mais tout ce qui concerne la facturation c'est le plan fiscal et toute utilisation de photo genere un droit d'auteur, mais en cas de contrefacon on passe directement à la case indemnités.

Si c'est un vol/contrefacon on reclame des indemnités a travers une note d'auteur pas besoin de X references...NOM et Adresse amateur ou pro... aucun statut necessaire...
et si l'on saisi un tribunal les condamnations d'idemnités ne sont pas imposables...

Le diffuseur ne doit pas payer des charges sociales sur des indemnités jugées par un tribunal et donc pas de precompte à l'agessa ni 1% ch Pat.
pour indemnites non autorisation ou non signature

Je ne mélange rien du tout et j'insiste : pour l'Agessa, le précompte est l'équivalent d'un salaire. Équivalent, mais différent (par exemple, on peut recevoir un précompte sans être déclaré en rien). Et en tout cas, ce ne sont pas des honoraires, ni du commerce.

Par contre, tu as raison de soulever la question des indemnités mais là, c'est une autre affaire :
- quel est le régime des indemnités ? Pas d'Agessa, peut-être, pas de fisc ?
- comment formuler ? Un simple papier ? J'en doute un peu mais c'est possible.

Il faudrait que John edouard Anderson passe par là !

Petit problème, une indemnité vue comme ça ne pourrait être jugée que par un tribunal, ou alors après accord des parties. En aucun cas, elle ne peut être décidée de manière unilatérale.

Sinon, c'est se faire justice soi-même. Seul un pro peut facturer, et il suit pour cela ses CGV qui sauf preuve du contraire, sont légales.

Quant à aller devant un tribunal, quel préjudice peut revendiquer un amateur ? Assez pour payer ses frais de justice, tu crois ? Vu les indemnisations qu'obtiennent des pros, j'ai des doutes.

STB · Décembre 10, 2011, 17:56:09

Citation de: Zouave15 le Décembre 10, 2011, 17:28:16
Quant à aller devant un tribunal, quel préjudice peut revendiquer un amateur ? Assez pour payer ses frais de justice, tu crois ? Vu les indemnisations qu'obtiennent des pros, j'ai des doutes.

les frais sont supportés par la partie adverse.
Effectivement, il faut les avancer $:-\$

AbdSalam · Décembre 10, 2011, 18:10:10

Citation de: Zouave15 le Décembre 10, 2011, 17:28:16
Quant à aller devant un tribunal, quel préjudice peut revendiquer un amateur ? Assez pour payer ses frais de justice, tu crois ? Vu les indemnisations qu'obtiennent des pros, j'ai des doutes.

Le Code de la Propriété Intellectuelle s'applique du seul fait qu'une oeuvre de l'esprit est créée... Non ?...

Dans le cas contraire, les professionnels pourraient piller les créations des amateurs, sans craindre de procès, et en revendiquant les protections prévues par la loi en vertu du C.P.I. opposables, notamment, aux créateurs "amateurs" originels de l'oeuvre ? par dessus le marché

(question hypothèse...)
Ou dans le cas de l'invention industrielle : Mais, M'sieur le juge, le logiciel a été conçu par un programmeur amateur ; il n'a aucun préjudice possible à invoquer !

C'est moi le premier professionnel à avoir découvert cette idée inventée, donc c'est moi le seul qui peut la protéger et intenter des procès aux autres

Zouave15 · Décembre 10, 2011, 20:12:53

Le problème est que jusqu'à présent, je n'ai pas vu passer de grosses indemnisations. Voir les différents cas analysés par Joëlle : http://droit-et-photographie.over-blog.com

Peut-être faudrait-il s'y prendre autrement, par exemple en commençant par déposer plainte pour contrefaçon, puis se constituer partie civile ; c'est à dire attaquer au pénal.

Jusqu'à présent, en effet, et c'est ce que je souligne dans bien de mes commentaires aux articles de Joëlle, il reste assez « rentable » de piquer des photos à droite ou à gauche, surtout si on prend garde de le faire auprès d'amateurs.

Mais pourquoi être amateur, quand on a des photos sur internet, alors que c'est si simple de se déclarer auteur ?