Scann de carte postale ancienne et droits

hbphot · Janvier 21, 2012, 08:42:16

bonjour a tous
j'ai commencé a scanner toutes les archives de carte postale acquis par ma famille depuis le début du siècle dernier, dans le but de les partager avec mes proches et d'avoir un souvenir.
Mais je me demandait quels sont les droits pour ces photos scanné, est ce que j'ai le droit de les héberger sur mon site et de faire une galerie (carte postale ancienne) ou de les réutiliser pour mes travaux, je désire vraiment ne pas avoir d'ennui a ce sujet et savoir les droits pour ces photos scanné.
quelqu'un pourrait t'il me renseigner
merci d'avance

Zouave15 · Janvier 21, 2012, 09:07:24

Même si tout le monde n'est pas si scrupuleux, il te faut chercher les éditeurs, en tapant seulement leur nom dans un moteur de recherche.

Si tu t'aperçois en cherchant sur le net qu'aucun éditeur n'existe (les bases pros les mentionneront s'ils existent), tu fais simplement des copies d'écran de tes recherches.

Ensuite, tu mets « Crédit DR » près de la photo, ce qui signifie que tu t'engages à régler des droits si un auteur se manifeste. Des droits qui de toute façon seront faibles.

hbphot · Janvier 21, 2012, 11:55:09

d'accord, merci. je vais faire ainsi.
c'est que j'ai déniché pas mal de fichier qui montre avant avec les cartes scanné et je désirerais faire les comparaisons avec mes photos,c'est surtout vis à vis du climat.
bonne journée

222 · Janvier 23, 2012, 17:46:18

Si tu restes dans un usage privé et que tu ne commercialises pas, je ne vois pas ce qu'on peut te reprocher. C'est de la copie privée et c'est autorisé.

Zouave15 · Janvier 23, 2012, 18:40:57

Un blog ou un site est une diffusion publique.

hbphot · Janvier 23, 2012, 22:20:48

j'ai trouvé 2-3 trésor dans ces cartes et je voulait faire la différence entre le début du 19eme siècle et de nos jours en vidéo.
je vais faire vraiment attention à leur auteurs et au droits d'auteurs de chaque carte avant de publier ou de monter une vidéo.
la terre se réchauffe et quand j'ai vu les différence, j'en ai plus de doute...
salutations a tous

Joëlle Verbrugge · Avril 11, 2012, 21:10:59

Bonsoir

Il faut distinguer deux choses :
. les droits PATRIMONIAUX de l'auteur de la photo de la carte postale sont éteints 70ans après son décès.. si la carte est vraiment ancienne, rien ne s'oppose à sa reproduction et à son utilisation
. par contre, les droits MORAUX (notamment le droit de l'auteur - ou de ses héritiers - de voir apposer son nom à côté de la photo) ne s'éteignent jamais, donc en principe, SI toutefois l'auteur est connu et figure sur la carte, il faut l'indiquer si tu reproduis la carte et diffuse la reproduction (notamment par le net)

En pratique, les problèmes surviennent quand la carte n'est pas si ancienne, et qu'il faudrait donc en théorie l'accord de l'auteur, mais que celui-ci n'est pas indiqué ou ne peut pas être retrouvé
C'est le seul cas où réellement la mention "D.R." peut être utilisée, mais il faut en principe pouvoir démontrer avoir fait les recherches nécessaires

Voilà donc pour les précisions..

Joëlle Verbrugge

jm_gw · Avril 12, 2012, 09:34:15

Citation de: jerome_munich le Avril 11, 2012, 21:15:40
Si c'est le début du 19° siècle et pas du "siècle dernier" qui est le 20°, les images sont dans le domaine public.

euhhhh : des cartes postales du début du 19è siecle : ca n' existait pas encore

Rtom · Avril 12, 2012, 10:20:50

Citation de: jm_gw le Avril 12, 2012, 09:34:15
euhhhh : des cartes postales du début du 19è siecle : ca n' existait pas encore

exact!

rail77 · Avril 16, 2012, 01:06:15

Bonsoir.
Pour information, la majorité des cartes postales anciennes ont été prises au tout début du XXème siècle, entre 1900 et 1914, certaines, mais ce n'est pas la majorité, dans les années 1920.
On peut donc légitimement penser que la quasi-totalité des photographes sont maintenant décédés.
Mais le sont-ils depuis plus de 70 ans ?
Pour ce qui est des auteurs, le nom n'est quasiment jamais mentionné sur les cartes de cette époque.
En ce qui concerne l'éditeur, il l'est un peu plus souvent, mais pas systématiquement.
On trouve aussi bien des éditeurs nationaux (la mention N.D. Phot par exemple, apparaît très souvent mais de qui s'agit-il ?) que des éditeurs locaux tels que le libraire local ou même le café du coin.
Dans le domaine ferroviaire qui me concerne, j'ai hérité de la collection de mon père aujourd'hui décédé, et quand les clichés sont publiés dans les revues spécialisées, il est habituellement indiqué "collection + nom de mon père".
Et quand il s'agit de ses propres photos, la mention "cliché" remplace la mention "collection".
J'avoue qu'actuellement, dans les deux cas, c'est moi qui perçoit les (faibles) droits d'auteur.
Mais parfois je me demande ce que je devrais faire (ou le magazine qui a publié les photos) et quelles seront les conséquences si jamais les héritiers des photographes ou des éditeurs (pour la plupart probablement disparus) se manifestent.
Aussi, j'avoue que la question soulevée m'intéresse au plus haut point.

Par ailleurs, on trouve sur le net des sociétés qui commercialisent des reproductions des cartes postales anciennes et je me demande également si elles en ont totalement le droit et comment cela se passe par rapport au droit d'auteur.

Amitiés

Pierre

jm_gw · Avril 16, 2012, 10:59:14

Citation de: rail77 le Avril 16, 2012, 01:06:15
Bonsoir.
Pour information, la majorité des cartes postales anciennes ont été prises au tout début du XXème siècle, entre 1900 et 1914, certaines, mais ce n'est pas la majorité, dans les années 1920.
On peut donc légitimement penser que la quasi-totalité des photographes sont maintenant décédés.
Mais le sont-ils depuis plus de 70 ans ?
Pour ce qui est des auteurs, le nom n'est quasiment jamais mentionné sur les cartes de cette époque.
En ce qui concerne l'éditeur, il l'est un peu plus souvent, mais pas systématiquement.
On trouve aussi bien des éditeurs nationaux (la mention N.D. Phot par exemple, apparaît très souvent mais de qui s'agit-il ?) que des éditeurs locaux tels que le libraire local ou même le café du coin.

ND -> http://www.corpusetampois.com/cpa-es-ndph.html

rail77 · Avril 18, 2012, 23:03:50

Bonsoir
Merci pour le lien.
D'après ce que j'ai lu, pour ND, les décès seraient intervenus vers 1912 et 1913.
Donc plus de problèmes par rapport au délai de 70 ans.
Visiblement, l'édition de cartes postales était une affaire de famille, l'un des enfants publiant aussi des cartes sous le nom d'édition "LL".
On a donc des informations sur deux des principaux éditeurs, qui sont désormais dans le domaine public.
A voir pour les autres (Fleury par exemple).
Amitiés
Pierre

jm_gw · Avril 19, 2012, 08:40:35

Citation de: rail77 le Avril 18, 2012, 23:03:50
Bonsoir
Merci pour le lien.
D'après ce que j'ai lu, pour ND, les décès seraient intervenus vers 1912 et 1913.
Donc plus de problèmes par rapport au délai de 70 ans.
Visiblement, l'édition de cartes postales était une affaire de famille, l'un des enfants publiant aussi des cartes sous le nom d'édition "LL".
On a donc des informations sur deux des principaux éditeurs, qui sont désormais dans le domaine public.
A voir pour les autres (Fleury par exemple).
Amitiés
Pierre

n' oublies pas le droit MORAL de l' auteur (cf réponse de Joëlle plus haut)

rail77 · Avril 19, 2012, 22:14:58

Bonsoir
Pour le droit moral, difficile de savoir qui a pris les photos dans la famille !
Par contre, sur toutes leurs cartes, on trouve au recto la mention du nom de l'éditeur (ND Phot ou LL), ce qui facilite les recherches.
Amitiés
Pierre

Mavi · Août 27, 2014, 15:40:20

Citation de: Joëlle Verbrugge le Avril 11, 2012, 21:10:59
... Il faut distinguer deux choses :
. les droits PATRIMONIAUX de l'auteur de la photo de la carte postale sont éteints 70ans après son décès.. si la carte est vraiment ancienne, rien ne s'oppose à sa reproduction et à son utilisation
. par contre, les droits MORAUX (notamment le droit de l'auteur - ou de ses héritiers - de voir apposer son nom à côté de la photo) ne s'éteignent jamais, donc en principe, SI toutefois l'auteur est connu et figure sur la carte, il faut l'indiquer si tu reproduis la carte et diffuse la reproduction (notamment par le net)

En pratique, les problèmes surviennent quand la carte n'est pas si ancienne, et qu'il faudrait donc en théorie l'accord de l'auteur, mais que celui-ci n'est pas indiqué ou ne peut pas être retrouvé
C'est le seul cas où réellement la mention "D.R." peut être utilisée, mais il faut en principe pouvoir démontrer avoir fait les recherches nécessaires

Voilà donc pour les précisions..

Joëlle Verbrugge

Merci pour toutes ces réponses très intéressantes.
Aussi, dans le cas traité, des cartes postales anciennes et leur diffusion/exploitation.
Doit-on pour les droits patrimoniaux comme pour les droits d'auteurs se référer au photographe ou plutôt à l'éditeur qui a bien souvent savamment rajouté une légende?

Cordialement,
M Martin

Syl · Septembre 19, 2014, 16:03:52

Citation de: hbphot le Janvier 21, 2012, 08:42:16
bonjour a tous
j'ai commencé a scanner toutes les archives de carte postale acquis par ma famille depuis le début du siècle dernier, dans le but de les partager avec mes proches et d'avoir un souvenir.
Mais je me demandait quels sont les droits pour ces photos scanné, est ce que j'ai le droit de les héberger sur mon site et de faire une galerie (carte postale ancienne) ou de les réutiliser pour mes travaux, je désire vraiment ne pas avoir d'ennui a ce sujet et savoir les droits pour ces photos scanné.
quelqu'un pourrait t'il me renseigner
merci d'avance

Dans ce cas, pas de droits à verser, c'est de la copie privée.
Il faudrait des droits si tu en faisais commerce