Facturation photo et Code de la Propriété intellectuelle

[--alexandre--]

Bonjour,
Je commercialise sur mon site des photos que j'ai moi-même prises.
J'ai remarqué qu'un site internet à fort trafic a repris, sans autorisation, une des photos que je propose à la vente afin d'illustrer un article (l'image représente une rue d'une ville de nuit). Je voudrais envoyer une facture avec un prix majoré de 200% et une limitation de durée d'utilisation.

Dans l'hypothèse  où la société éditrice du site me répond en arguant que la photo n'a rien d'original au sens du Code de la Propriété intellectuelle et qu'elle n'entend pas payer la facture (je dois bien admettre qu'elle n'a vraiment rien « d'originale » et qu'elle a été prise à la va-vite) ;
je souhaiterais donc savoir, lorsqu'une photo n'est pas élaborée et dénuée de toute originalité, chaque personne peut-elle  se l'approprier sans régler la facture ?

Merci d'avance pour votre réponse !

[JMS]

Hélas de plus en plus de tribunaux ont tendance à penser que si c'est sur Internet, pas signé sur la photo et pas original, c'est pour que tout le monde se serve...

[STB]

ouai ouai...

t'as fait une copie d'écran ?
Ensuite si tu le souhaites... Courrier
et facture.
Si conflit...
Tu attaques.

Du moins, en ce qui me concerne, je passe de la première à la dernière étape directe...

[cllaurent]

un exemple étonnant....

pas d'originalité, pas de droits associés......

circulez il n'y a rien à voir..

http://lesotlylaisse.over-blog.com/article-100-mag-me-pique-une-photo-m6-me-repond-116230591.html

[shaman]

ça fait un peu fantasmer sur les châtiments corporels, tout ça.....

Il faut quand même être maître zen pour ne pas avoir envie d'envoyer des mandales, sur ce coup là..............

[JMS]

Le pire c'est quand on se plaint de M6 sur son blog, Google propose une pub pour M6 !

Mais comme je vous l'indiquais plus haut, cette jurisiprudence sur la créativité artistique ouvre une avenue à tous les voleurs d'image du monde entier, merci beaucoup le CPI et son manque de précision !

Que dirait-on si un juge, à un maraîcher se plaignant qu'on lui a volé ses carottes et ses salades, répondait "elles étaient plantées en ligne, sans aucune créativité artistique. Il y aurait eu trois salades et deux carottes plantée dans un jardin zen, oh oui, j'aurai sévi et le profanateur serait à Fresnes. Mais là, pfff...trois tonnes de salade et deux tonnes de carottes et le tracteur pour tirer la remorque en plus, ce n'est pas prévu par la jurisprudence" !

[Le Troisième Oeil]

un exemple étonnant....
http://lesotlylaisse.over-blog.com/article-100-mag-me-pique-une-photo-m6-me-repond-116230591.html

Scandaleux... D'autant qu'il n'y a rien de plus difficile à (BIEN) réaliser que de soit-disant "banales" photos culinaires !
Il m'est juste d'avis que ces messieurs confondent (volontairement, of course) valeur artistique (une notion évidemment discutable) et le fait que la création VOLÉE en question soit, quoiqu'il en soit de sa prétention esthétique ou non, de toute façon une "oeuvre de l'esprit" (et de la main).

Je propose qu'à titre de rétorsion nous mettions en ligne, sans leur demander leur avis, toutes les émissions de M6 qui "manquent d'originalité" (en plus, là, on aurait franchement le choix !) !

[Katana]

Je propose qu'à titre de rétorsion nous mettions en ligne, sans leur demander leur avis, toutes les émissions de M6 qui "manquent d'originalité" (en plus, là, on aurait franchement le choix !) !

Trouvons d'abord un bon avocat, parce que pour le coup, originales ou pas, M6 va nous tailler des croupières, il leur serait intolérable que nous leur fassions subir ce qu'ils se permettent.

Allez, on est deux, qui d'autres 

[Gibus3133]

un exemple étonnant....
pas d'originalité, pas de droits associés......
circulez il n'y a rien à voir..

http://lesotlylaisse.over-blog.com/article-100-mag-me-pique-une-photo-m6-me-repond-116230591.html

Dans ce genre de situation (mauvaises expériences oblige), je ne discute pas avec le site qui a "emprunté" mes photos "ordinaires". D'entrée de jeu, après avoir fait les captures d'écran et blindé les preuves de l'utilisation, j'envoie en recommandé A/R une note d'auteur avec les montants qui vont bien. En général je sais que le destinataire a bien reçu la note avant d'avoir l'accusé de réception car comme par magie les photos ont tendance à disparaitre du site emprunteur. Ensuite je reçois souvent un petit coup de fil qui permet d'ouvrir le dialogue ... 

Après, pour la télé, c'est un autre univers. Il y a quelques années, j'étais en train de bosser tranquillement sur mon PC avec la télé en fond sonore quand mon attention a été fortement attirée par les commentaires fait sur un sujet que je connaissais à l'époque plutôt bien (sports mécaniques).

Et pour cause, c'était très exactement le texte que j'avais écrit sur un de mes sites Internet consacré à ce sport. Je ne dis pas que mon texte était très original, mais comme j'ai parfois des tournures de phrases et des expressions qui me sont propres, il n'y avait aucun doute possible sur l'origine. Tout le texte qui a été prononcé par une animatrice bien connue de cette grande chaine nationale a été "mon texte". Le sujet n'a pas été très long, mais j'ai tout de même eu le temps d'appeler un copain aussi concerné (pilote) et nous avons pu ensemble suivre sur mon site "en live" , avec un poil d'avance, le texte qui allait être prononcé par la charmante présentatrice. Et le petit détail qui fait toujours plaisir, ils ont totalement oublié de citer une quelconque source,  bizarre non ??

Pour revenir au sujet, je crois malheureusement que pour la photo c'est vraiment mal barré et que cette tendance ne soit irréversible. J'espère me tromper ...

[Photon28]

Tu fais bien d'espérer te tromper puisque l'affaire en question a trouvé une issue favorable pour le photographe en question :

http://lesotlylaisse.over-blog.com/article-100-mag-et-m6-suite-et-fin-116414177.html

[Katana]

Issue heureuse pour la blogueuse, c'est une bonne chose, mais cela vient d'un arrangement à l'amiable, parce que quelqu'un a eu la volonté de faire un geste, mais la jurisprudence ne va pas inciter a ce que ce type d'arrangement perdure.